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Déliberation - CM 060323 Liste DES Deliberations Publication
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM 060323 Liste DES Deliberations Publication)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n°2023/001 – Désignation du secrétaire de séance
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal
Délibération n°2023/002 – Procès-verbal du Conseil municipal du 12 Décembre 2022 Approbation
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal
Délibération n°2023/003 – Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal
Délibération n°2023/004 – Administration Générale – Nantes Métropole – Convention de Gestion
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal
Délibération n°2023/005 – Administration Générale – Nantes Métropole – Attribution de compensation pour 2023 et 2024 – Adoption du montant révisé
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal
Délibération n°2023/006 – Administration Générale – AP/CP Projet « Grand Lieu du Lac »
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal
Délibération n°2023/007 – Finances Locales – Débat d’orientation budgétaire 2023
➢ Pris acte par le conseil municipal
Délibération n°2023/008 - Finances Locales – Vote des taux d’imposition 2023
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal
Délibération n°2023/009 – Finances Locales – Projet de rénovation des cours des écoles demande de subvention dans le cadre du dispositif « renaturer » du département
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal
Délibération n°2023/010 – Solidarités – Renouvellement de la convention de gestion du CLIC Loire Acheneau
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal LISTE_DES_DELIBERATIONS_PUBLICATION.docx 2
Délibération n°2023/011 – Solidarités – Avenant n°1 à la convention relative à la gestion et l’organisation du dispositif de tarification solidaire des transports
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal
Délibération n°2023/012 – Enfance Jeunesse – Renouvellement de la convention avec le centre de soins infirmiers – projet action santé à la Maison des Jeunes
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal
Délibération n°2023/013 – Travaux Equipements – Nantes Métropole – Service en énergie Partage - Convention
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal
Délibération n°2023/014 - Finances Locales – Cession d’une cellule commerciale
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal
Délibération n°2023/015 – Personnel Municipal – Recrutement d’agents contractuels pour des besoins temporaires pour la période du 01/03/2023
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal
Délibération n°2023/016 – Personnel Municipal – Modification des dispositions du régime indemnitaire : RIFSEEP
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal
Délibération n°2023/017 – Personnel Municipal – Régime Indemnitaire – Assistants d’enseignement artistique
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal
Délibération n°2023/018 – Personnel Municipal – Mise à jour du tableau des effectifs
➢ Approuvée à l’unanimité par le conseil municipal
Publié le 10 mars 2023