Procès Verbal - PV Commune 09 07 2020

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Procès Verbal - PV Commune 09 07 2020 Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Sars-Poteries. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Commune 09 07 2020)Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal de Sars-Poteries 2020/06 Page 1 sur 4

PROCES-VERBAL REUNION DE CONSEIL 2020/06

*************

L’an deux mil vingt, le jeudi 9 juillet à 19 heures, le conseil municipal de la commune de SARS-POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, exceptionnellement à la salle des fêtes en raison du COVID -19, sous la présidence de Madame Sandra BROGNET, maire.

Etaient présents : Mmes et Mrs Sandra BROGNET, maire, Bernard MOLITOR, Didier CARETTE, Isabelle MAIRESSE, adjoints, Annie DUVETTE, Franck HUGOT, Bruno DUPONT, Florian LIENARD.

Etaient présentes en visioconférence : Stéphanie LAMANT, adjointe, Angélique DUCHESNE.

Absents excusés :

• Frédéric DARCHU, a donné procuration à Bernard MOLITOR.

• Aurore WALEMME,

• Valéry ANSELOT a donné procuration à Didier CARETTE

• Peggy QUINZIN-BERNARD a donné procuration à Franck HUGOT

• Thierry LEMOINE a donné procuration à Florian LIENARD

Date de convocation : 03 juillet 2020 - Date d’affichage : 10 juillet 2020.

Nombre de Conseillers présents : 10 - Qui ont pris part aux délibérations : 14

Secrétaire de séance : Monsieur Florian LIENARD.

**************************

Ordre du jour

*************************

Madame la Maire, demande aux membres du Conseil leur accord pour ajouter un point à l’ordre du jour : demande de subvention ADVB.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal à main levée et à l’unanimité, acceptent cette proposition. Cette question sera débattue dans les questions diverses.

1) Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil du 30 juin 2020.

Madame la Maire, séance ouverte donne la parole à Madame Barbara BERLEMONT pour la lecture du procès-verbal du 30 juin 2020.

Madame la Maire demande ensuite aux élus s’ils ont des remarques éventuelles.

Aucune observation n’est formulée et le procès-verbal est signé par l’ensemble des membres présents à cette réunion.Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal de Sars-Poteries 2020/06 Page 2 sur 4

2) Subventions municipales.

Madame la Maire donne la parole à Monsieur Didier CARETTE pour la présentation des

subventions municipales.

Monsieur CARETTE informe que les dossiers présentés, ont été vérifiés par la

Commissions « Vie Associative », et propose les montants ci-dessous :

Désignation Montant proposé

Amicale des Anciens Combattants 500 €

Association des Maires de France 304,05 €

Association des Paralysés de Fr. 200 €

Association Musicale Sarséenne 800 €

Basket Club du Solrézis 200 €

Club du Bon Accueil 300 €

Inst. de Rech. contre le cancer 300 €

Judo Club Solre le Château 200 €

Muscu Sarséenne 2000 €

OCCE Ecole 700 €

P.P.C.S.B.F. (Ping Pong) 1200 €

Sars en Fête 2000 €

Société de Crosse La Revanche 500 €

U.S. Sars-Poteries 1500 €

Union Bouliste Sarséenne 300 €

Union des Kiosques 200 €

TOTAL 11204,05 €

Madame la Maire demande aux élus de se prononcer sur ces attributions de subventions qui seront mandatées sur le compte 6574. Elle précise que les élus faisant partie des Associations concernées ne peuvent pas participer au vote.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal à main levée et à l’unanimité, acceptent cette proposition.

Monsieur Florian LIENARD propose que les Associations qui le souhaitent puissent demander une aide technique à la Commission « Vie Associative » pour étudier la rentabilité des manifestations ou actions prévues.

Monsieur Bruno DUPONT propose de réfléchir sur un projet « fête des Associations » pour faire connaitre à tous l’ensemble des Associations, et leur permettre de faire une action bénéficiaire.Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal de Sars-Poteries 2020/06 Page 3 sur 4

3) Informations et questions diverses.

a) Subvention Aides aux Villages et Bourgs (ADVB).

Madame la Maire, explique qu’il est dans l’intérêt de la commune de présenter cette possibilité de subvention : Aide Départementale Village et Bourg : ADVB.

Madame la Maire expose à l’assemblée délibérante que les travaux de création d’une aire de jeux derrière la salle des fêtes sont susceptibles de bénéficier d’une aide financière du Département au titre de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB), programmation 2020.

Le montant prévisionnel des travaux s’élève à 118 525 € HT, soit 142 230 € T T C.

Que le conseil envisage ou pas d’engager ces travaux, il est de l’intérêt de la commune de solliciter toutes subventions possibles pour limiter le poids de cette dépense éventuelle sur le budget.

Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de Madame la Maire,

• L’avant-projet,

• Cette dépense est déjà inscrite au budget

• Sollicite une subvention au titre de l’ADVB programmation 2020, sur une dépense subventionnable de 118 525 €HT, soit une subvention escomptée

de 50 % soit 59 262,50€, pour les travaux création d’une aire de jeux.

• Le complément de financement sera assuré grâce aux fonds propres de la commune soit : 59 262,50€

• Autorise Madame la Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier • La date d’exécution prévisible des travaux est : 2ème trimestre 2021.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal à main levée et à l’unanimité, acceptent cette proposition.

Madame la Maire remercie chaleureusement l’ensemble du Conseil de lui avoir permis de rajouter cette question, qui va dans l’intérêt de la commune. Elle souhaite que pour la réalisation de ce projet les Commissions « Environnement », « Voirie – Eclairage public » et « Finances » travaillent ensemble.

b) Monsieur Franck HUGOT informe le Conseil qu’il souhaite rejoindre

la commission « Environnement ».

c) Monsieur Florian LIENARD demande si la commune envisage un

développement du numérique pour les Associations. Madame la Maire

et Monsieur Didier CARETTE répondent par l’affirmative : la

commune rencontre des soucis techniques qui sont sur le point de se

résoudre. Les bâtiments qui bénéficient d’une connexion internet

auront la fibre dès que possible, mais les délais sont actuellement de 2

mois après la signature des différents contrats. La maison des

Associations va également être pourvue de la fibre, et les restos duProcès-verbal de la réunion de Conseil Municipal de Sars-Poteries 2020/06 Page 4 sur 4

cœur pourront en bénéficier. Monsieur Jonathan SERVIEN de la

Communauté de Communes du Cœur de l’Avesnois, a été sollicité

pour animer des séances de formations à l’usage du numérique.

d) Monsieur Bernard MOLITOR informe les membres du Conseil

qu’EDF est prévenue des coupures répétées sur Sars-Poteries. Les

communes de Dimont et Lez-Fontaine sont également concernées. Ils

cherchent une solution à ce problème. A noter que les personnes qui

subissent des dégâts sur leurs installations peuvent faire une

réclamation pour indemnisation.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est close à 21 heures.

Suivent les signatures.

Sandra BROGNET, Maire Florian LIENARD, secrétaire Bernard MOLITOR

Stéphanie LAMANT Didier CARETTE Isabelle MAIRESSE

Frédéric DARCHU Annie DUVETTE Franck HUGOT

Angélique DUCHESNE Bruno DUPONT Aurore WALEMME

Valéry ANSELOT Peggy QUINZIN-BERNARD Thierry LEMOINE