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Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Callian.
Lien du pdf (Déliberation - Acquittement budget primitif)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Banque,
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : MAIRIE DE CALLIAN
Utilisateur : MERLE Véronique
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : 2023_04_06
Objet : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2023-04-04 00:00:00+02
Nature de l'acte : Délibérations
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 7.1 - Decisions budgetaires
Identifiant unique : 083-218300291-20230404-2023_04_06-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 850 o
Nom métier : 083-218300291-20230404-2023_04_06-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération) application/pdf 1.3 Mo
Nom original : 2023-04-06 VOTE DU BUDGET PRIMITIF.pdf
Nom métier :
99_DE-083-218300291-20230404-2023_04_06-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
Posté 6 avril 2023 à 17h27min44s Dépôt initial
En attente de transmission 6 avril 2023 à 17h27min45s Accepté par le TdT : validation OK
Transmis 6 avril 2023 à 17h27min48s Transmis au MI
Acquittement reçu 6 avril 2023 à 17h27min52s Reçu par le MI le 2023-04-06
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