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Déliberation - Acquittement Rapport dOrientation Budgetaire 2023
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Callian.
Lien du pdf (Déliberation - Acquittement Rapport dOrientation Budgetaire 2023)
Thèmes du document : Banque, Budget, Exploration spatiale,
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : MAIRIE DE CALLIAN
Utilisateur : MERLE Véronique
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : ROB2023
Objet : RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2023-03-13 00:00:00+01
Nature de l'acte : Documents budgétaires et financiers
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 7.1 - Decisions budgetaires
Identifiant unique : 083-218300291-20230313-ROB2023-BF
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 853 o
Nom métier : 083-218300291-20230313-ROB2023-BF-1-1_0.xml
Annexe (Rapport annexé au débat d'orientation budgétaire) application/pdf 1.1 Mo
Nom original : ANNEXE POINT 1 RAPPORT D'ORIENTATION
BUDGETAIRE.pdf
Nom métier : 71_DB-083-218300291-20230313-ROB2023-BF-1-1_1.pdf
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
Posté 15 mars 2023 à 15h03min18s Dépôt initial
En attente de transmission 15 mars 2023 à 15h03min18s Accepté par le TdT : validation OK
Transmis 15 mars 2023 à 15h03min20s Transmis au MI
Acquittement reçu 15 mars 2023 à 15h07min37s Reçu par le MI le 2023-03-15
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