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Ordre du Jour - Presse Ordre du jour
Déliberation - liste DEL 10 2023
Déliberation - 2025 04 LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - 03 2023 budget 22
Conseil Municipal - cm
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Haye-Pesnel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Fiscalité,
commune
de
La Haye Pesnel
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Égalité
- Fraternité
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’art.
L.121.10
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
se
réunira,
à
LA
MATRIE
Le
MERCREDI
4
MARS
2026
à
20H00
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
28
janvier
2026.
AFFAIRES
GÉNÉRALES
:
Facturation
de
l'assainissement
pour
le
compte
du
SMAAG
-
Convention
de
gestion
Mutualisation
des
sorties
extrascolaires
et
périscolaires
entre
les
communes
de
LA
HAYE
PESNEL
et
FOLLIGNY
-
Convention
Monsieur
le
Maire
Hélène
LEVILLAIN
AFFAIRES
FINANCIÈRES
:
Admission
en
non-valeurs
-
Budget
principal
Vote
des
taux
d'imposition
—- Année
2026
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
- Budget
principal
- Exercice
2025
Affectation
du
résultat
- Budget
principal
Vote
du
budget
primitif
-
Exercice
2026
-
Budget
principal
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
-
Budget
annexe
Eau-Assainissement
—
Exercice
2025
Affectation
du
résultat
- budget
annexe
Eau-Assainissement
Détermination
du
résultat
d'assainissement
revenant
au
SMAAG
Modification
de
la
dénomination
du
budget
annexe
Eau
Vote
du
budget
primitif
-
Exercice
2026
- Budget
annexe
Eau
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
-
Budget
annexe
Lotissement
-
Exercice
2025 Vote
du
budget
primitif
-
Exercice
2026
-
Budget
annexe
Lotissement
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Maryse
GUESNON
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Maryse
GUESNON
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Maryse
GUESNON
Monsieur
le
Maire
Calendrier
:
Elections
municipales
: 15
et
22
mars
2026
LA
HAYE
PESNEL,
le
19
FÉVRIER
2026