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Compte-Rendu - CR251115?t=1454970060
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ménil-sur-Belvitte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR251115?t=1454970060)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Travail et emploi,
MAIRIE
DE
MENIL
SUR
BELVITTE
10
route
de
Rambervillers
88700
MENIL
SUR
BELVITTE
Tél.
: 03
29
65
37
24
Mail
: commune.menilsurbelvitte@orange.fr
Compte-Rendu
du
Conseil
Municipal
du
20
novembre
2015
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MENIL
SUR
BELVITTE
s’est
réuni
le vendredi
20
novembre
2015
à 20h30
en
séance
ordinaire
sous
la présidence
de
M.
Joël
BLARY,
Maire
de
la Commune. Étaient
présents
: Messieurs
BLARY
Joël,
PARVE
Emmanuel,
BONTEMPS
Joël,
BOUJU
Sébastien,
TISSERANT
Bernard,
HAITE
Arnaud,
BONTEMS
Dominique,
VINOT
Thierry,
RENARD
Michel,
Madame
ULRICH
Jasmine.
Excusée
: DUCHEMANN
Emmanuelle
1) Destination
des
coupes
de
bois
automne
2016
— printemps
2017:
Il
a
été
décidé
par
10
voix
pour,
que
les
parcelles
19,
15,
20
et
12
seront
reportées
à
l’année
suivante.
Les
coupes
s’effectueront
sur
les
parcelles
1,
16,
14
et
sur
la
dernière
partie
de
la
parcelle
18.
2)
Tarif
de
la salle
des
fêtes
:
Le
Conseil
Municipal
ne
porte
pas
de
modification
aux
tarifs
actuels.
Il est
convenu
de
réaliser
le bilan
2015
des
recettes
et des
dépenses
liées
à la salle
des
fêtes.
L’article
7
« responsabilité
»
de
la
convention
de
location
de
la
salle
polyvalente
est
revu.
Lorsque
que
la réservation
de
salle
est très anticipée,
dans
l’attente
d’une
attestation
d’assurance
spéciale
week
end,
le locataire
indiquera
le nom
et les coordonnées
de
la compagnie
d’assurance
auprès
de
laquelle
il a souscrit
un
contrat,
et le numéro
de
ce
contrat.
3)
Convention
de
mise
à
disposition
des
locaux
à
la
2C2R
pour
les Nouvelles
Activités
Périscolaires
(NAP):
La
convention
proposée
par
la
2C2R
fixant
le
forfait
de
remboursement
des
frais
liés
à
lPoccupation
des
locaux
de
la commune
pour
les NAP
est
adoptée.
4) Renouvellement
du
contrat
de
travail
de Mme
Alexandra
Grosjean:
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
contrat
à
durée
déterminée
de
Mme
Alexandra
Grosjean
arrive
à son
terme
le lundi
23
novembre
2015. Le
Conseil
Municipal
vote
à l’unanimité
le
renouvellement
de
son
contrat
pour
une
durée
d’un
an,
à
temps
non
complet
de
18
heures
hebdomadaire,
en
qualité
de
guichetière
à
l'agence
postale
communale
de
Ménil
sur
Belvitte.
5)
Schéma
départemental
de
coopération
intercommunal:
Par
10
voix
pour,
le
schéma
départemental
de
coopération
intercommunal
est
approuvé.
6)
Adhésion
au
Conseil
en
Architecture
Urbanise
et
Environnement
(CA
UE)
:
Les
membres
du
Conseil
Municipal
acceptent
à l’unanimité
l’adhésion
au
CAUE
pour
un
montant
de
50
€
7)
Adhésion
à l'Association
des
Maires
Ruraux
:
Les
membres
du
Conseil
Municipal
acceptent
à l’unanimité
l’adhésion
à l’
Association
des
Maires
Ruraux
pour
2016
et
pour
un
montant
de
90
€
Un
bilan
fin
2016
permettra
d’évaluer
l'efficacité
de
cette
association
et
l’opportunité
de
renouveler
ou
non
l’adhésion
en
2017.
8)
Demande
de_subvention
du
Réseau
d'Aide
Spécialisée
aux
Enfants
_en
Difficulté
(RASED)
pour
l'achat
d’un
logiciel:
Monsieur
le
Maire
porte
à la
connaissance
des
membres
du
conseil,
la
demande
du
RASED
concernant
l’achat
d’un
logiciel
permettant
de
réaliser
des
tests
de
compétences
cognitives.
La
subvention
exceptionnelle
sollicitée
est
de
2€
par
enfant.
Le
Conseil
Municipal
acte
l'attribution
de
cette
subvention
exceptionnelle.
9)
Achat
d’un
nom
de
domaine:
L’achat
d’un
nom
de
domaine
auprès
d’un
hébergeur
de
site
internet
payant
semble
être
une
solution
adéquate
aux
besoins
de
la
commune
pour
la
réalisation
de
son
site
internet.
Le
Conseil
Municipal
vote
par
10
voix
pour
l’achat
à
hauteur
de
120
€,
d’un
nom
de
domaine. 10)
Divers
:
-_
Affiliation
d’un
syndicat
mixte
au
Centre
de
gestion
:Monsieur
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
municipaux
de
la
volonté
du
syndicat
mixte
du
Pôle
d’Equilibre
Territorial
et
Rural
(PETR)
de
l'Ouest
des
Vosges
de
s’affilier
au
Centre
de
gestion.
Le
Conseil
Municipal
accepte
cette
affiliation. Dimanche
6
décembre
:A.Haite,
E.Parvé
de
8h
à
10h,
B.Tisserant
et
E.Duchemann
de
10h
à
12h,
T.Vinot
et
D.Bontems
de
12h
à
14h,
M.Renard
et
J .Bontemps
de
14h
à
16h
puis
R.Comte,
S.Bouju
et
J.Blary
de
16h
à
18h.
Dimanche
13
décembre
:
S.Bouju
A.Haite,
E.Parvé
de
8h
à
10h,
B.Tisserant
et
E.Duchemann
de
10h
à
12h,
T.Vinot
et
D.Bontems
de
12h
à
14h,
M.Renard
et
J.Bontemps
de
14h
à
16h
puis
R.Comte,
et
J.Blary
de
16h
à
18h.
-
Fixation
des
dates
des
évènements
festifs
et
culturels
:La
date
de
la
cérémonie
des
vœux
de
la
Municipalité
est
fixée
au
dimanche
17/01/2016,
celle
de
la
fête
de
la
musique
au
25/06/2016. La
distribution
des
bulletins
municipaux
est
prévue
entre
les
fêtes
de
fin
d’année.
-
Démarches
à réaliser
prochainement
:
"Réparation
de
la cheminée
du
bâtiment
communal
Agence
Postale
“Réaliser
l’enquête
publique
pour
l’assainissement
non
collectif
La
séance
est
levée
à 22
h
15.
Joël
BLARY
Maire