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Déliberation - compte administratif 2022 1583
Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune d'Orchies.
Lien du pdf (Déliberation - compte administratif 2022 1583)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 17/04/2023
Reçu en préfecture le 17/04/2023
Département du nord CENTRE COMMUNAL D' KCTION Publié le
ID : 059-265904490-20230314-DEL2023ADMN-DE
Arrondissement de EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Douai
L'an deux mille vingt-trois, le 14 mars, le Conseil d'Administration du C.C.AsS. OBJET d’Orchies s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M
Compte Ludovic ROHART, pour la tenue de la session ordinaire en suite de la convocation administratif 2022 faite le 02 mars 2023, conformément à la loi.
Présents: : Lupovic ROHART, CARINE GAU, GilbA GRIVON, JEAN-PIERRE GUENOT, RoGER
VANDEVYVERE, JOosIANE VERIN, PATRICK FREMAUT, CATHERINE LECOINTRE, FRANCIS MASCLET,
GERARD CAMBIEN, MIREILLE VERHEYE-PALCY
Excusés : NeiLy THIEFFRY, ANNE-SOPHIE DEBERDT, MARIE-JO5EE MASSON, DOMINIQUE LEMATRE,
JEAN-MARIE VERNET
Mme Carine GAU, Adjointe déléguée aux affaires sociales, présente le projet de Compte administratif 2022 contenu dans la note de présentation jointe. Les
Résultat du vote données annuelles de ce document sont strictement identiques à celles figurant sur le Compte de Gestion précédemment adopté.
POUR : 10
Vu l'exposé de Mme Carine GAU :
CONTRE : 0
Vu le compte de Gestion de l'exercice 2022 dressé par le comptable public :
ABSTENTION: 0 , us Après avoir délibéré,
M. le Président s'étant absenté,
Le conseil d'administration, provisoirement présidé par Mme Carine GAU,
ADOPTE le Compte Administratif 2022 et ses résultats
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
43 Le Président,
P\
= Akudovie ROHART
Délibération transmise en
Sous Préfecture de DOUAI le
Publiée le
Certifié exact
Le Président,