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unknown - Communauté de communes - Pont-Audemer Val de Risle - del 0090 2025 slow subvention aux associations sport emsemble
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pont-Audemer Val de Risle - del 0090 2025 slow subvention aux associations sport emsemble)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Sport,
Envoyé
en
préfecture
le
17/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/12/2025
Publié
le 17/12/2025
SLO
ID
: 027-200077329-20251216-DEL
0090
2025-DE
Ville
de
/7
4 PontAudemer
B.P,
429
27504
Pont-Audemer
cedex
Tél.
02
32
41
08
15
Fax
02
82
41
24
74
L
mail
: info@ville-pont-audemer.fr
Nombre
de
conseillers
35
En
exercice
35
ms
Présents
23
Votants
par
procuration
Absents Total
des
votes
27
L'an
deux
mille
vingt
cinq,
le
seize
décembre,
à
19h00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
légalement
convoqués
par
lettre
individuelle
en
date
du
10
décembre
2025,
se
sont
réunis,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
M.
Alexis
DARMOIS,
Maire.
ELUS
PRESENTS :
M.
Alexis
DARMOIS,
M.
Christophe
CANTELOUP,
Mme
Florence
GAUTIER,
M.
Julien
TIMON,
Mme
Brigitte
DUTILLOY,
Mme
Maryline
LOUVEL,
M.
Laurent
BEAUDOUIN,
Mme
Vanessa
DUVAL,
M.
Dominique
BURET,
Mme
Laurette
MONLON,
Mme
Isabel
JEAMMET,
Mme
Anne-Laure
MALBRANCHE,
Mme
Mauricette
ROSA,
Mme
Dominique
RETUREAU,
M.
Jean-Luc
LEFRANCOIS,
Mme
Brigitte
CABOT,
M.
Bruno
DEPLANQUES,
Mme
Sonia
QUESNEY,
Mme
Corinne
RUBETTI,
Mme
Florence
MOUCHEL,
M.
Mikaël
CHEVREAU,
M.
Kévin
MAUVIEUX,
Mme
Sophia
KOUZAIEFF
ELUS
REPRESENTES
PAR
UN
POUVOIR
:
M.
Thierry
BERNARD
à M.
Alexis
DARMOIS,
M.
Richard
DUCLOS
à M.
Julien
TIMON,
M.
Claude
BIERRY
à Mme
Brigitte
CABOT,
Mme
Myriam
VANNIER
à Mme
Florence
GAUTIER,
M.
Christian
BOISSY
à Mme
Brigitte
DUTILLOY,
M.
Patrick
AUBE
à Mme
Maryline
LOUVEL,
Mme
Sandra
LOPES
DUARTE
à Mme
Corinne
RUBETTI,
M.
Mathurin
MESNIER
à M.
Christophe
CANTELOUP,
M.
Sébastien
ANFRAY
à M.
Mikaël
CHEVREAU
ELUS
ABSENTS
:
M.
Pascal
MARE,
M.
Djibril
GUENNI,
M.
Kévin
LEFRANCOIS
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
Anne-Laure
MALBRANCHE
N°DEL_0090_ 2025
Subvention
aux
associations
- Sport
Ensemble
Au
cours
du
Conseil
municipal
du
25
septembre
2025,
la Ville
a accordé
une
subvention
à l’association
Sport
Ensemble
dans
le
cadre
de
l’opération
« Ponto’Rose
»
qui
se tenait
au
mois
d’octobre.
Suite
au
bilan
financier,
l'association
a informé
la Ville
que
les
dépenses
réalisées
ont
été
moindres
que
prévues.
Cette
somme
n’ayant
pas
été
versée
dans
sa totalité,
il est prévu
de
réduire
le
solde
de
la subvention.
En
conséquence,
la subvention
de
500
euros
est réduite
pour
un
montant
final
de
270
euros.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la délibération
n°61-2025
du
25
septembre
2025
attribuant
les
subventions
aux
associations,
CONSIDÉRANT
le compte
rendu
de
la commission
d'examen
des
subventions
aux
associations
en
date
du
3 novembre
2025,
CONSIDÉRANT
la somme
de
500
euros
accordée
par
le
Conseil
municipal, Envoyé
en
préfecture
le
17/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/12/2025
Publié
le
17/12/2025
S
LGr
Le
Conseil
Municipal
décide,
ID
: 027-200077329-20251216-DEL
0090
2025-DE
Après
en
avoir
délibéré
Ne
prenant pas part
au vote
:
Brigitte
DUTILLOY,
Mauricette
ROSA,
Christian
BOISSY,
Sébastien
ANFRAY,
Mikaël
CHEVREAU
A
l’unanimité,
°__
D’ATTRIBUER
la somme
finale
de
270
euros
pour
l’association
SPORT
ENSEMBLE.
°__
D’AUTORISER
le Maire
ou
son
Représentant
à signer
tout
document
référent
à l’affaire.
*__
DE
RÉSERVER
les
crédits
du
budget
2025
à la nature
65748
destinée
à cet
effet.
Pont-Audemer,
le
16
décembre
2025
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
secrétaire
de
séance
|
=
:
ne
das
.
mer
_.
qui
certifie
que
la présente
délibération
a été
adressée
à la
Préfecture
de
l’Eure
Anne-Laure
MALBRANCHE
Alexis
DARMOIS