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Conseil Municipal - Procès Verbal+CM+26.09.2023
Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 26.09.2023
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Comberouger.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 26.09.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
TARN-ET-GARONNE MAIRIE DE COMBEROUGER
82
600
COMBEROUGER
Téléphone
09
61
53
83
08
E-Mail
: mairie-comberouger@info82.com
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
SEPTEMBRE
2023
À
19H30
+ Nombre
de
conseillers
municipaux
: 10
+ Présents
: 8
+‘ Représentés
: 2
‘Votants:
8
L'an
deux
mille vingt trois
Le vingt-six
septembre
deux
mille
vingt-trois
à 19 heures
30,
Le conseil
municipal, dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
petite
salle
communale
de
Comberouger
sous
la présidence
de
M.
Christian
MOURIAU.
Date
dela
convocation
: 19
septembre
2023
Étaient
présents:
E.
BASTIDE,
S. COLLOT,
S.
FIORITO,
N.
LABORDERIE,
C.
LASSALLE,
C.
MOURIAU,
S.
NASCIMBEN,
S. VIGUIE.
Représentés
CHAUVET
Marie-Odile
a donné
procuration
à
LASSALLE
Caroline,
F. ABRIAT
a donné
procuration
à S.
FIORITO.
Absents
excusés
: -
Laëtitia
CUCCAROLO
a été
nommée
secrétaire
de séance.
Ordre
du
jour:
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
16
août
2023;
- Délibération
demande
de
subvention
à l'Agence
nationale
du
Sport
pour
la création
du
city
stade;
- Délibération
demande
de
subvention
au
Département
pour
la
création
du
city
stade
;
- Délibération
: valorisation
de
la
mise
à disposition
du
city stade
;
- Délibération
choix
du
maître
d'œuvre
pour
l'aménagement
des
rues
au
bourg;
- Délibération
suppression
d’un
emploi
permanent
à 20h;
- Délibération
admission
en
non-valeur
:
- Divers
Séance
du
Conseil
municipal
du
26
septembre
2023. Adoption
dulprocès-verbal.
du
16/08/023
Validé
à l'unanimité.
Délibération
n°2023-49/:
demande
de
subvention
à l'Agence
Nationale
du
Sport
pourlarcréation
du'city
stade:
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
y a lieu
de
demander
une
subvention
auprès
de
la de
l'Agence
Nationale
du
Sport
pour
la création
d’une
plateforme
multisport.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
pour
cette
opération
s'élève
à : 53
276€
HT:
Taux
par
rapport
RECETTES
Montants
au
montant
global
HT
du
projet
HT
Agence
Nationale
du
Sport
(ANS)
26
638,00
€
50
%
DEPARTEMENT
15
982,00
€
30%
AUTOFINANCEMENT
10
656,00
€
20%
Montant
Total
des
opérations
HT
53
276,00
€
100
%
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
Décide
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés
:
D'APPROUVER
la création
d’une
plateforme
multisport
dont
son
cout
prévisionnel
s'élève
à 53
276
€ HT et de
SOLLICITER
une
subvention
auprès
de
l'Agence
Nationale
du
Sport.
Délibération.
n°2023-50.:demande
de
subvention
au
Département
pour
la création
du'city
stade.
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
y a
lieu
de
demander
une
subvention
auprès
du
Département
pour
la création
d’une
plateforme
multisport.
Séance
du Conseil
municipal
du 26
septembre
2023. Le
plan
de
financement
prévisionnel
pour
cette
opération
s'élève
à
: 53
276
€
HT :
Taux
par
rapport
RECETTES
Montants
au
montant
global
HT
du
projet
HT
Agence
Nationale
du
Sport
(ANS)
26
638,00
€
50
%
DEPARTEMENT
15
982,00
€
30%
AUTOFINANCEMENT
10
656,00
€
20%
Montant
Total
des
opérations
HT
53
276,00
€
100%
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
Décide
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés :
D'APPROUVER
la création
d’une
plateforme
multisport
dont
son
cout
prévisionnel
s'élève
à 53
276
€
HT
et de
SOLLICITER
une
subvention
auprès
du
Département.
Délibération
n°202351:
Valorisation
de
lalmise
à disposition
du
city stade.
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
la
prévision
du
coût
horaire
de
fonctionnement
du
city
stade
selon
planning
provisoire
ci-dessous.
Le
city
stade
est
à
l'extérieur,
il est
non
chauffé,
ni
éclairé,
le
seul
coût
horaire
de
fonctionnement
à venir
est la révision
de
la structure
établie
par
l'agent technique
de
la collectivité
:
soit
30
minutes
par
semaine
soit
2 heures
par
mois
: 14
€uros
de
l'heure
brut
ou
336
€ à l’année.
Ouvert
au
public
7/7
h—24
/24
h
hors
période
d’occupation
par
l’école
ou
association
sportive
selon
planning
hebdomadaire
ci-dessous.
" ares
:
LUNDI
|
Mardi | MERCREDI
JEUDI
VENDREDI |
SAMEDI |
DIMANCHE
De 10h à 11h30 |
EPS école. |
*
*
*
EPS école.
*
*
ECOLE
DE
,
FOOT
De
16h30
à
ke
ke
#
GARONNE
%k
k
5%
on
GASCOGNE
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
DECIDE
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
:
D’APPROUVER
le
planning
du
city stade
et DE
VALIDER
le coût
prévisionnel
horaire
de
fonctionnement
à
14
€ soit
336
€ à l’année.
Séance
du
Conseil
municipal
du
26
septembre
2023. Délibération
n°2023-52/choix
dulmaître
d'œuvre
pourl'aménagement
des
TELL
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
le
projet
d'aménagement
de
deux
rues
du
bourg,
proche
de
la
Mairie
et
indique
que
le
montant
de
l’enveloppe
prévisionnelle
des
travaux
est
estimé
à
100.000,00
€
HT
Pour
ce
faire,
Monsieur
le
Maire
précise
qu’il
est
nécessaire
de
s’adjoindre
les services
d’un
maître
d'œuvre
pour
la réalisation
du
projet.
En
application
de
l’article
R2122-8
du
code
de
la
commande
publique,
relatif
aux
marchés
sans
publicité
ni
mise
en
concurrence
préalable,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
désigner
le groupement
URBACTIS
(mandataire),
CASALS
Paysagiste
concepteur
(co-traitant),
comme
maître
d'œuvre
de
l'opération
d'aménagement
de
deux
rues
pour
les
missions
diagnostic
et
avant-projet
en
infra
(livre
IV
du
code
de
la
commande
publique)
et
la
mission
complémentaire
relevé
topographique
pour
un
montant
total
de
10
931,25
€
HT
(base
+
mission
complémentaire).
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
:
e
de
désigner
URBACTIS
comme
mandataire
du
groupement
de
maîtrise
d'œuvre,
et
CASALS
Paysagiste
Concepteur
co-traitant,
pour
un
forfait
définitif
de
10
931,25
€ HT
et une
enveloppe
prévisionnelle
de
travaux
fixée
à
100
000
€
HT.
e
d'autoriser
Monsieur
le
Maire,
à signer
le
marché
correspondant.
Délibération
n°202353;
suppression
d'unemploi
permanent
à 20h:
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal,
que
suite
à
l'augmentation
de
la
durée
hebdomadaire
de
l’Agent
polyvalent
(service
cantine
/
ménage
/
surveillance
garderie),
il y a lieu
de
supprimer
l’ancien
poste
à 20h.
Le
Comité
technique
du
CDG
82
a donné
un
avis
favorable
le 7 juillet
2023
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide :
De
supprimer
le poste
ci-après
décrit :
Temps
de
Nombre |
Grade
.
Niveau
de
.
.
Nature
des
fonctions
travail
d'emploi
recrutement
.
Hebdomadaire
Réchauffement
des
plats
et
service
à
la
cantine,
ménage
1
Adjoint
technique
sur
divers
bâtiments
C
20
heures
(cantine,
école,
mairie,
salle
des
fêtes….).
Séance
du Conseil
municipal
du 26
septembre
2023. Délibération
n°2023 54:
admission
en
non
-valeur.
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
la Direction
Générale
des
Finances
Publique
a demandé
l’admission
en
non-valeur
des
titres
suivants
:
Exercice
N°
Vitre
Tiers
T-178
2019
BESSEDE
Frédéric
T-192
2019
BESSEDE
Frédéric
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide :
D'approuver
l'admission
en
non-valeur
des
recettes
énumérées
ci-dessus
e
Gestion
chaises
/ tables
à
la grande
salle
des
fêtes
: Afin
de
pouvoir
contrôler
l’état
des
tables
et
des
chaises
(propreté
et
bon
fonctionnement),
il a été
décidé
:
-
De
construire
un
mur
et mettre
une
porte
pour
fermer
l’accès
aux
chaises
et tables.
-
Après
ces travaux,
il faudra
donner
aux
locataires,
le nombre
de
chaises
et tables
selon
leurs
besoins.
-
Le
locataire
ne
range
plus
les
tables
et
chaises
à
la fin
de
la
location
afin
de
pouvoir
vérifier
si il n’y
a pas
eu
de
casse
et de
voir
si le
nettoyage a
été
fait.
e
Remplacement
des
rideaux
de
la grande
salle
des
fêtes
:
Le
conseil
municipal
autorise
le comité
des
fêtes
à changer
les
rideaux
de
la salle
des
fêtes.
Le
Comité
des
fêtes
prend
en
charge
l’achat
de
ces
rideaux.
e
Remboursement
de
l'apéritif
au
Comité
des
fêtes
pour
la fête
locale
:
Lors
du
prochain
conseil
municipal,
prendre
une
délibération
pour
rembourser
le comité
des
fêtes
de
l'apéritif local,
soit
400
€.
Séance
du
Conseil
municipal
du
26
septembre
2023. L'ordre
du jour étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à 20h45.
Le
Maire
Christian
MOURIAU
La
secrétaire
de
séance
Laëtitia
CUCCAROLO
Feuille
de
présence
à signer
Conseil
municipal
du
:
26/09/2023
Noms
&
Prénoms
des
Présents
Signatures
ABRIAT
Fabian
BASTIDE
Estelle
|
A
D
_—
Ge
—,
:
=
5
.
:
Aonoktien
à
Fioriro
Samuel.
.
CHAUVET
Marie-Odile
Ps
rt
a donné
procuration
à LASSALLE
Caroline
COLLOT
Sébastien
FIORITO
Samuel
LABORDERIE
Nathalie
LASSALLE
Caroline
MOURIAU
Christian
NASCIMBEN Sandrine
:
N
4
ASCIM
AU
2,
VIGUIE
Stéphanie
ù
ET CT
Séance
du
Conseil
municipal
du
26
septembre
2023. Les
Conseillers
municipaux
:
ABRIAT
Fabian
Excusé. FIORITO
Samuel
VIGUIE
Stéphanie
«
BASTIDE
Estelle
CHAUVET
Marie-Odile
COLLOT
Sébastien
LASSALLE
Caroline
NASCIMBEN
Sandrine
ET
Séance
du
Conseil
municipal
du
26
septembre
2023,