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Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Saulon-la-Chapelle.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2023 23 sub excep validee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 17/07/2023
Reçu en préfecture le 17/07/2023
Publié le S L O bé
ID : 021-212105852-20230710-2023 23-DE
Commune de SAULON-LA-CHAPELLE
Département de COTE D'OR
Arrondissement de BEAUNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2023-23
L'an 2023, le 10 juillet à 19 h, en application des articles L.2122 et L.2117 du Code Général
des Collectivités Territoriales (CGCT), s'est réuni le conseil municipal de la commune de Saulon-la-Chapelle.
PRESENTS : PASCAL BORTOT — ALAIN BŒUF - NATHALIE PEDRON — ERIC MONCHAUX —
CHANTAL MARET — MAX DE LA TOUR D'AUVERGNE — CHLOE SORBIER — SARAH
GADY
ABSENTS EXCUSES : DOMINIQUE BLOT (PROCURATION A ALAIN BOEUF)
FRANCK COUPECHOUX (PROCURATION À PASCAL BORTOT)
SANDRA TERRIER (PROCUARTION A NATHALIE PEDRON)
PIERRE LUCOT
SECRETAIRE DE SEANCE : CHLOE SORBIER
Date de convocation : 04/07/2023
Conseillers en exercice : 12 Présents : 8 Votants : 11
Objet : SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
M. le Maire expose aux membres du conseil municipal qu'il a été saisi de deux demandes de subventions de la part d'associations ayant le siège social sur la commune.
Vu les résultats des championnats du monde de boxe qui se sont déroulés en Slovénie et qui ont vu un jeune licencié de l'association Savate Boxe Française Saulon gagner ces championnats du monde dans la catégorie cadets.
Vu la qualification aux championnats du monde qui se déroule en Ecosse de 3 jeunes de
l'association du BMX.
M. le Maire propose que la commune attribue une subvention exceptionnelle de 150 € par jeune pour les encourager et les féliciter.
Après avoir délibéré, le conseil municipal, décide l'attribution de subventions exceptionnelles
pour les associations suivantes :
- 150 € à la Savate Boxe Française de Saulon
- 450 € à l'association du BMX