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Compte-Rendu - cr 23052020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Bouchain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 23052020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2020
______
L’an deux mil vingt, le 23 Mai à 10h00, les membres du Conseil Municipal proclamés élus à la suite des récentes élections municipales du 15 Mars 2020, se sont réunis dans la Salle des Fêtes de Bouchain, en application des articles L2121-7 et L2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
Etaient présents :
M. Ludovic ZIENTEK, Mme Any BROWERS, M. Luc BROUTA, Mme Colette SALADIN, M. Daniel DI PIAZZA, Mme Nicolette CARPENTIER, M. Jean Louis ANNICHINI, Mme Vanessa BOUAOUINA, M. Eric GLAVIER, Mme Nathalie BOILEUX, M. Emmanuel DA SILVA, Mme Chantal HAUSSIN, M. Jean Pierre VERLET, Mme Maria Thérèsa COSTANTINI, M. Jacques HAINAUT, Mme Anne Sophie FONTAINE, M. Jean Claude LHOMME, Mme Rose Marie STAWICKI, M. Vincent TISON, Mme Anne Marie CLAUSTRE, M. Florian GLAVIER, Mme Florelle Marie TISON, M. Olivier CAPRON, Mme Natacha WACHOWIAK, M. Hassan ASSE, Mme Suzanne LALOYAUX, Mme Aurélie MESAGLIO
La séance est ouverte sous la présidence de M. Ludovic ZIENTEK, Maire sortant, qui déclare les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Le Conseil choisit comme secrétaire M. Florian GLAVIER.
Vu la situation de sécurité sanitaire actuelle, sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide, à la majorité absolue (26 Pour et 1 Abstention) de se réunir à huis-clos.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Conformément à l’article L2122-8 du CGCT, Mme Any BROWERS, doyenne de l’assemblée, prend la présidence du Conseil Municipal.
Après un appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Le Conseil a choisi comme assesseurs M. Luc BROUTA et Mme Vanessa BOUAOUINA.
Election du Maire :
La Présidente, après en avoir donné lecture des articles L2122-7, L2122-8 et L2122-10 du C.G.C.T. a invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L2122-7 de ce code.
Sont déclarés candidats aux fonctions de Maire : M. Ludovic ZIENTEK – M. Olivier CAPRON – Mme Aurélie MESAGLIO
- Nombre de votants 27
- Bulletins nuls : 00
- Bulletins blancs : 00
- Suffrages exprimés : 27
- Majorité absolue : 14
Ont obtenu :
Monsieur Ludovic ZIENTEK : 22 voix
Monsieur Olivier CAPRON : 4 voix
Madame Aurélie MESAGLIO : 1 voix
Monsieur Ludovic ZIENTEK ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été installé.
Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal. En vertu de l’article L2122-2 du C.G.C.T., le Conseil Municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal.
Ce pourcentage donne pour la Commune de Bouchain un effectif maximum de 8 adjoints. Monsieur le Maire propose par conséquent la création de 7 postes d’adjoints au Maire. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide par 26 voix pour, 01 abstention et 00 voix contre, la création de 7 postes d’adjoints au maire.
Le Conseil Municipal passe ensuite à l’élection des adjoints.
Monsieur le Maire précise que l’élection des adjoints au maire s’effectue au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel et que, dorénavant, chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
Il rappelle que si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Election des Adjoints :
Sont déclarés candidats aux fonctions d’adjoint :
Liste n°1 : M. Luc BROUTA, Mme Any BROWERS, M. Daniel DI PIAZZA, Mme Colette SALADIN, M. Jean- Louis ANNICHINI, Mme Nicolette CARPENTIER, M. Eric GLAVIER
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de votants 27
- Bulletins nuls : 00
- Bulletins blancs : 04
- Suffrages exprimés : 23
- Majorité absolue : 12
A obtenu :
Liste n°1 : 23 voix
La liste menée par M. Luc BROUTA ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d’adjoint au Maire dans l’ordre du tableau :
M. Luc BROUTA 1er Adjoint
Mme Any BROWERS 2ème Adjoint
M. Daniel DI PIAZZA 3ème Adjoint
Mme Colette SALADIN 4ème Adjoint
M. Jean-Louis ANNICHINI 5ème Adjoint
Mme Nicolette CARPENTIER 6ème Adjoint
M. Eric GLAVIER 7ème Adjoint
En application de l’article L2121-7 3e alinéa du CGCT, le Maire donne lecture de la charte de l’élu local prévue à l’article L1111.1.1 du CGCT et en remet une copie à chaque membre du Conseil Municipal.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h15.
Le secrétaire Le Maire
Florian GLAVIER Ludovic ZIENTEK