Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARRETE 24 162 AMERICAN FOX FESTIVAL 1
Arrêté - ARRETE 303 HIVERNALES 2023
Arrêté - ARRETE 036 CARNAVAL 2023
Arrêté - ARRETE 361 JOURNEE GIVREE
Arrêté - ARRETE 24 472 JOURNEE GIVREE
Arrêté - ARRETE 100 DEFILE DE MODE LE 06052023
Arrêté - ARRETE 087 DEMENAGEMENT N°2 RUE DE LEGALITE
Arrêté - ARRETE 055 AMENAGEMENT N° 20 RUE DES SAISONS
Arrêté - ARRETE 052 DEMENAGEMENT N° 2 RUE DE LEGALITE
Arrêté - ARRETE 369 VOEUX DU MAIRE A LA POPULATION
Arrêté - ARRETE 116 American FOX Festival
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 116 American FOX Festival)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Humanitaire,
VILLE
DE
châteaurenard DE
PROVENCE KLE
POLICE
MUNICIPALE
Réf.
: CD/IL
np U
ARRETE
DU
MAIRE
N° 2023-16
Objet
: AMERICAN
FOX
FESTIVAL
— du
18
au
21
Mai
2023
Le
Maire
de
la
Commune
de
Châteaurenard,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2212-2
et
L
2213-1
à
L
2213-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L325-1
à
L325-13,
L 411-1
à
L411-8,
R1IO-1
et
suivants,
R
411-
5,
R
411-
8,R
411-25
à
R
41-28
et
R
417-10
du
Code
de
la
Route,
Vu
l'article
L113-1
du
Code
de
la Voirie
Routière,
Vules
articles
L.3334-1,
L3334-2
et
L3335-1
du
Code
de
la
Santé
Publique
et
des
mesures
de
lutte
contre
l'alcoolisme,
Vu
l'article
R
610-5
du
Code
Pénal,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(livre
| -
Huitième
partie
- signalisation
temporaire)
- approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
modifié),
Vu
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
23
Décembre
2008
réglementant
les
débits
de
boissons,
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
23
Octobre
2012
relatif
à
la
lutte
contre
les
nuisances
sonores, Vu
l'arrêté
du
Maire
N°2021-243
du
06
Décembre
2021
accordant
délégation
de
fonction
à
M.
CHAUVET
Eric,
2°"
Adjoint
au
Maire
pour
la Sécurité-
Prévention,
Vu
la
demande
formulée
par
l'Agence
OLYMPE
pour
l'Association
AMÉRICAN
FOX
FESTIVAL,
en
date
du
23
Février
2023,
relative
à
l'organisation
de
la
manifestation
« AMERICAN
FOX
FESTIVAL
»,
Vu
la
demande
formulée
par
l'Association
3F
EVENTS
en
date
du
27
Mars
2023,
relative
à
l'organisation
de
la
manifestation
« RODÉO
SHOW
»
Vu
la
demande
formulée
par
l'Association
AMÉRICAN
FOX
FESTIVAL
en
date
du
22
Mars
2023
en
vue
d'ouvrir
un
débit
de
boissons
temporaire
de
3°7°
groupe,
dans
le
cadre
de
la
manifestation
« AMERICAN
FOX
FESTIVAL
»,
Vu
la
demande
formulée
par
l'Association
3F
EVENTS
en
date
du
22
Mars
2023,
en
vue
d'ouvrir
un
débit
de
boissons
temporaire
de
3°"°
groupe,
dans
le
cadre
de
la
manifestation
« RODÉO
SHOW
»,
Considérant
les
manifestations
« AMERICAN
FOX
FESTIVAL»
et
RODEO
SHOW
»
qui
se
dérouleront
du
jeudi
18
Mai
au
dimanche
21
Mai
2023
sur
la
Commune
de
Châteaurenard,
Considérant
qu'à
l'occasion
de
ces
manifestations
il
est
nécessaire
de
réglementer
la
circulation
et
le stationnement
des
véhicules,
Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
prescrire
les
mesures
portant
réglementation
sur
la
consommation
de
boissons
alcoolisées,
Considérant
qu'il
appartient
au
Maire
de
veiller
au
bon
ordre
et
d'assurer
la
sécurité
publique,
|.
chateaurenardcom
Hôtel
de
Ville
Rue
Jentelin
- BP
80010
-13831
Châteaurenard-de-Provence
Cedex
- 04 90
24 35 35
maire@chateaurenard
com ARRÊTE
:
ARTICLE
1:
L'Association
AMÉRICAN
FOX
FESTIVAL
est
autorisée
à
organiser
la
manifestation
«
AMÉRICAN
FOX
FESTIVAL»
sur
la
Commune
de
Châteaurenard,
du
jeudi
18
Mai
2023
au
dimanche
21
Mai
2023.
L'association
F3
EVENTS
est
autorisée
à
organiser
la
manifestation
«
RODÉO
SHOW
» dans
les
Arènes
de
Chateaurenard,
le
samedi
20
Mai
2023.
Afin
de
permettre
l'organisation
de
ces
manifestations
et
des
diverses
animations
programmées
dans
le
cadre
de
celles-ci,
les
dispositions
suivantes
devront
être
respectées.
ARTICLE
2 : HORAIRES
DES
MANIFESTATIONS
La
manifestation
« AMÉRICAN
FOX
FESTIVAL
» sera
ouverte
au
public
selon
les
horaires
suivant :
>
Jeudi
18
Mai
2023
à
partir
de
14H00
au
vendredi
19
Mai
2023
à
O1HOO,
>
Vendredi19
Mai
2023
à
partir
de
08H30
au
samedi
20
Mai
2023
à
OTHOO,
>
Samedi
20
Mai
2023
à
partir
de
08H30
au
dimanche
21
Mai
2023
à
02H00,
>
Dimanche
21
Mai
2023
à
partir
de
08H30
jusqu'à
15H00.
La
manifestation
« RODÉO
SHOW
» sera
ouverte
au
public
selon
les
horaires
suivant:
>
Samedi
20
Mai
2023
de
18H00
à 22H00.
ARTICLE
3
: DÉBITS
DE
BOISSONS
TEMPORAIRES
AMÉRICAN
FOX
FESTIVAL
(PARKING
DES
ALLÉES
MARCEL
JULLIAN)
L'association
AMÉRICAN
FOX
FESTIVAL
est
autorisée
à
exploiter
un
débit
de
boissons
temporaire
de
3°"°
groupe
sur
le
parking
des
Allées
Marcel
Jullian
à
l'occasion
de
la
manifestation
« Américan
Fox
Festival»
dans
les
conditions
définies
aux
articles
ci-après.
3-1 Cette
autorisation
temporaire
est
valable
aux
dates
et
horaires
indiquées
ci-
dessous
>
Jeudi18
Mai
2023
à
partir
de
14H00
au
vendredi
19
Mai
2023
à
01H00,
>
Vendredi19
Mai
2023
à
partir
de
08H30
au
samedi
20
Mai
2023
à O1HOO,
>
Samedi
20
Mai
2023
à
partir
de
08H30
au
dimanche
21
Mai
2023
à 01H00,
>
Dimanche
21
Mai
2023
à
partir
de
08H30
jusqu'à
17H00.
8-2: Seules
les
boissons
des
trois
premiers
groupes
pourront
être
vendues
à
la
buvette.
chateaurenardcom
Hôtel
de Ville
Rue
Jentelin - BP
80010-13831
Châteaurenard-de-Provence
Cedex
-04 9024
35
35
mairie@chateaurenard
com chateaurenardcom
3-3: Le
présent
arrêté
revêt
un
caractère
précaire
et
révocable
à
tout
moment
en
cas
d'infraction
à
la
législation
sur
les
débits
de
boissons
ou
en
cas
de
trouble
à
l'ordre
public.
Les
dispositions
relatives
à
l'ivresse
publique
(art.
L3341-1
à
L3342-
3 du
Code
de
la Santé
Publique)
ainsi
qu'à
la
protection
des
mineurs
(art.
L3342-
1 à
L3342-3
du
même
code)
devront
être
scrupuleusement
respectées.
3-4: Le
présent
arrêté
doit
être
affiché
sur
le
lieu
du
débit
de
boissons
durant
toute
la
durée
de
l'autorisation.
ARTICLE
4
: DÉBITS
DE
BOISSONS
TEMPORAIRES
RODÉO
SHOW
(ARÈNES)
L'association
F3
EVENTS
est
autorisée
à
exploiter
un
débit
de
boissons
temporaire
de
3°"°
groupe
dans
l'enceinte
des
Arènes
à
l'occasion
du
«
Rodéo
Show
» dans
les
conditions
définies
aux
articles
ci-après.
41 Cette
autorisation
temporaire
est
valable
le
samedi
20
Mai
2023
de
17H00
à
22H00. 4-2: Seules
les
boissons
des
trois
premiers
groupes
pourront
être
vendues
à
la
buvette. 4-3
:
Le
présent
arrêté
revêt
un
caractère
précaire
et
révocable
à
tout
moment
en
cas
d'infraction à
la
législation
sur
les
débits
de
boissons
ou
en
cas
de
trouble
à
l'ordre
public.
Les
dispositions
relatives
à
l'ivresse
publique
(art.
L3341-1
à
L3342-
3
du
Code
de
la
Santé
Publique)
ainsi
qu'à
la
protection
des
mineurs
(art.
L3342-
1à
L3342-3
du
même
code)
devront
être
scrupuleusement
respectées.
4-4: Le
présent
arrêté
doit
être
affiché
sur
le
lieu
du
débit
de
boissons
durant
toute
la
durée
de
l'autorisation.
ARTICLE
5:
Le
stationnement
sera
interdit
à
tous
les
véhicules,
Avenue
Gustave
Cestier,
sur
6
emplacements
situés
côté
pair,
le
long
de
la
Salle
du
Rialto
(Installation
toilettes
publiques) :
>.
Du
mardi
16
Mai
2023
à
O8H00
au
lundi
22
Mai
2023
à 12H00.
ARTICLE
6:
Le
stationnement
sera
interdit
à
tous
les
véhicules,
Parking
des
Allées
Marcel
Jullian,
sur
les 10
emplacements
(Zone
Bleue)
situés
le
long
de
la
Salle
du
Rialto
{installation
scène)
:
>
Du
mardi
16
Mai
2023
à
08H00
au
lundi
22
Mai
2023
à 12H00.
ARTICLE
7:
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
à
tous
les
véhicules
sur
la
totalité
du
parking
des
Allées
Marcel
Jullian
:
>.
Du
mardi16
Mai
2023
à 18H00
au
lundi
22
Mai
2023
à 12H00.
Hôtel
de
Ville
Rue
Jentelin
- BP
80010-13831
Châteaurenard-de-Provence
Cedex
- 04 9024
3535
mairis@chateaurenard
com ARTICLE
8:
Le
stationnement
et
la circulation
seront
interdits
à tous
les
véhicules :
>
Du
mercredi
17
Mai
2023
à
14H00
au
lundi
22
Mai
2023
à
08H00
sur
les
axes
et
parkings
suivants
:
"
Avenue
Gustave
Cestier,
“
Avenue
Marx
Dormoby,
"
Rue
des
Allées
(De
l'Avenue
Denis
Pauleau
jusqu'à
l'Avenue
Gustave
Cestier),
"
Allé
Paul
Laurent,
"Parking
Henri
Dunant,
"
Rue
Antoine
Ginoux,
"Avenue
Denis
Pauleau
(depuis
la
Rue
des Allées
jusqu'à
l'entrée
du
Parking
Henri
Dunant).
Seuls
les
riverains
munis
d'un
laissez-passer
seront
autorisés
à
circuler
afin
d'accéder
où
sortir
de
leur
domicile.
ARTICLE
9:
La
circulation
et
le stationnement
seront
interdits
à tous
les véhicules:
>
Du
jeudi
18
Mai
2023
à
08H00
au
dimanche
21
Mai
2023
à
O6HOO,
sur
les
parkings
et
axes
suivants
:
"
Cours
Carnot,
»"
Avenue
Victor
Hugo,
»"
Avenue
Robert
Marignan,
"Avenue
Léo
Lagrange
(depuis
Le
Cours
Carnot
jusqu'à
l'Avenue
Léon
Vachet),
"
Parking
Auguste
Chapelle,
"
Boulevard
du
4
Septembre
(depuis
l'Avenue
du
Docteur
Perrier
jusqu'au
Cours
Carnot),
"
Avenue
Roger
Salengro
(depuis
l'immeuble
des
Halles
jusqu'au
Cours
Carnot),
»"
Place
de
la Victoire,
"
Rue
du
Docteur
Chabrand,
"
Rue
Berthelot
(dans
la
partie
comprise
entre
la
rue
Rolland
Inisan
et
l'Avenue
Victor
Hugo).
La
circulation
Rue
du
Planet
et
Place
Viala
sera
interdite
pour
les
véhicules
voulant
emprunter
le
Cours
Carnot.
ARTICLE
10:
La
circulation
se
fera
en
sens
unique
Rue
Rolland
Inisan
(dans
le
sens
Rue
Berthelot
vers
Rue
Émile
Zola) :
>
Du
jeudi
18
Mai
2023
à 08H00
au
dimanche
21
Mai
2023
à
06H00.
Fermeture
de
la
Rue
au
niveau
de
la sortie
du
Parking
Voltaire.
ARTICLE
1:
Le
sens
de
circulation
sera
inversé,
Rue
Marguerite
Julliard
afin
de
permettre
la
sortie
des
riverains
et
des
usagers
de
la
Rue
du
Moulin
et
de
la
Rue
du
Docteur
Chabrand
:
chateaurenardcom
Hôtel
de
Ville
Rue
Jentelin
- BP
80010-13831
Châteaurenard-de-Provence
Cedex -
0490243535
mairie@chateaurenardcom >
Du
jeudi18
Mai
2023
à 08H00
au
dimanche
21
Mai
2023
à
O6HOO
ARTICLE
12:
La
circulation
Rue
Jentelin
s'effectuera
dans
les
deux
sens
afin
de
permettre
l'accès
et
le
départ
des
mariages
prévus
ainsi
que
le
déplacement
des
riverains
du
centre
ancien.
Les
riverains
prendront
leurs
dispositions
pour
se
conformer
aux
présentes
mesures.
La
borne
d'accès
du
centre
ancien
sera
maintenue
en
position
basse.
>
Du
jeudi18
Mai
2023
à
O8H00
au
dimanche
21
Mai
2023
à
O6HOO.
ARTICLE
13:
Les
Services
Techniques
Municipaux
seront
chargés
de
mettre
en
place
et
enlever
la
signalisation
provisoire,
réglementaire
et
adéquate.
Les
organisateurs
sont
chargés
de
veiller
au
maintien
pendant
les
manifestations
de
la
signalisation
provisoire
mise
en
place.
ARTICLE
14:
Les
véhicules
des
usagers
contrevenant
aux
dispositions
suivantes
feront
l'objet
d'une
mise
en
fourrière
après
verbalisation.
Les
véhicules
de
secours,
d'urgence
où
d'intervention
ne
sont
pas
concernés
par
l'ensemble
des
prescriptions
énoncées
dans
le
présent
acte
ARTICLE
15:
Conformément
aux
articles
R421-1
et
R421-5
du
Code
de
Justice
Administrative,
la
présente
décision
est
susceptible
de
recours
administratif
auprès
de
Monsieur
le
Maire
où
de
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif
territorialement
compétent,
directement
par
courrier
ou
par
l'application
informatique
«Télérecours
Citoyens»
via
le
site
internet
www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
notification
et
transmission
en
Préfecture.
ARTICLE
16:
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
Monsieur
le
Responsable
de
la
Police
Municipale
et
Messieurs
les
Commandants
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
et
du
P.S..G
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
adressée
à :
>
Madame
la
Sous-Préfète
d'ARLES,
Association
AMÉRICAN
FOX
FESTIVAL,
Association
3F
EVENTS.
>
Monsieur
le
Chef
de
Centre
des
Sapeurs-Pompiers,
>
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
>
Service
Communication
- Evénementiel,
>
Service
Vie
Associative,
>
Terre
de
Provence
Agglomération,
>
CSU,
>
SAMU,
> >
Châteaurenard,
le
03
Mai
2023
Fr
PUBLIE
LE
joi
Maire
délégué
à la
Sécurité
k.
chateaurenardcom
Hôtel
de Ville
Nes»
Rue
Jentelin
- BP
80010-13831
Châteaurenard-de-ProveñteÉedéx
- 04
90
24 35 35
maïrie@chateaurenard
com 14
ne