Déliberation - CRConseil du 09 09 2021 preliminaire

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Déliberation - CRConseil du 09 09 2021 preliminaire Document publié le Jeudi 9 septembre 2021 par la commune de Lans. Lien du pdf (Déliberation - CRConseil du 09 09 2021 preliminaire)Thèmes du document : Éducation, Télécommunications et internet, Eau et assainissement, Séance du 9 Septembre 2021

Le Conseil Municipal de Lans s'est réuni le 9 septembre 2021 à 20 heures sous la présidence du Maire M Gilles Desbois.

Présents : Gilles Desbois, Frédéric Barraut, Sabrina Guillemenet, Jacky Jouveanceaux, Corentin Kielpinski, Pascal Laurenceau, Lydie Lory, Annie Marchand, Christian Mérite, Cynthia Pinna, Lysiane Plouvier, Emmanuel Raccouchot

Excusés : Anne-Laure Donguy, Stéphane Brun (pouvoir à Lydie Lory), Pauline Turlot (pouvoir à Sabrina Guillemenet)

Secrétaire de séance : Christian Mérite

1 - APPROBATION COMPTE RENDU REUNION PRECEDENTE

Le compte rendu de la séance du 8 juillet est adopté à l'unanimité des présents.

2 – DELIBERATION

• Entente Intercommunale Enfance-Jeunesse .

Cette délibération, concernant l’accueil collectif des mineurs, annule et remplace celle adoptée lors de la séance du 27 mai qui, suite à une transmission incomplète des services de la ville de Saint Marcel, stipulait que la grille de tarifs était composée de 4 tranches de quotient familial.

Or, il s’avère que cette grille comporte 5 tranches avec l’ajout d’une tranche complémentaire pour les quotients familiaux au-delà de 1501, avec un tarif minimal pour les familles de 6,60 € et maximal de 17€ par journée.

Le Conseil adopte cette délibération à l’unanimité.

3 - POINT SUR TRAVAUX EN COURS OU REALISES

- Etang du coin

Les travaux de gestion d’atterrissement des boues ont été réalisés selon les prescriptions requises par les services de la DDT. L’empierrement de la digue est également terminé.

Une visite de contrôle préalable à la remise en eau doit être effectuée par un technicien de la police de l’eau. Le montant des travaux réalisés par l’entreprise CORDIER s’élève à 22.576 €uros TTC. Un aménagement des abords sera mis à l’étude en collaboration avec les associations Autour de l’Etang, Patrimoine et Mémoires de Lans et le Syndicat des Chasseurs.

Rénovation Bibliothèque

Les travaux sont maintenant réalisés à l’exception des reprises de toiture.

Le réaménagement des locaux, en collaboration avec les bibliothécaires, est pratiquement terminé. Le montant du programme de cette rénovation s’élève à 19.000 €uros TTC. La réouverture au public est prévue dans les jours prochains.

Parking et voirie communale

Après des travaux préalables et nécessaires de préparation, la pose d’un enrobé a été réalisée pour un montant de 17.301 €uros TTC.

Afin de garantir la sécurité des piétons, des barrières de protection seront prochainement installées au droit du bâtiment abritant le commerce local.

Equipement « Label Ecoles Numériques 2020 » Groupe Scolaire Terence Ridout L’installation de trois écrans dans les salles de l’école élémentaire ainsi que d’un vidéo projecteur supplémentaire à l’école maternelle ont été réalisés par les services techniques municipaux. Les enseignantes et les élèves du groupe scolaire ont donc pu s’approprier ces équipements dès le jour de la rentrée. Avec l’acquisition complémentaire de 2 PC et de 13 tablettes, le coût total de ces équipements s’élève à 15.000 € TTC.

Renouvellement canalisations eau potable et assainissement rue du Bourg et rue des Champs Les travaux sont réalisés à hauteur de 80 % environ pour la rue du Bourg. Le programme se poursuivra rue des Champs jusqu’à hauteur de la rue de l’Etang du Coin.Les délais prévus pour la réalisation de ce programme par le Grand Chalon sont respectés.

4 – COMPTES RENDUS DE REUNIONS DIVERSES

Conseil communautaire du Grand Chalon

Le Conseil entend M le Maire faire le compte rendu de la réunion du 19 juillet à Saint Rémy avec 26 rapports à l’ordre du jour dont 15 avec présentation concernant notamment : la commercialisation de Saôneor, la santé et le handicap, le tourisme fluvial, l’école de la seconde chance, les conventions avec l’OPAC, … Sur ces 15 rapports, 12 ont été adoptés à l’unanimité et 3 avec des absentions. Sur les 11 rapports sans présentation, 10 ont été adoptés à l’unanimité, et le onzième concernait une prise d’acte.

Réunion CCAS du 25 Août

Le Conseil entend Mme Lory faire le compte rendu de la réunion au cours de laquelle ont été abordés : le concours de pétanque du 4 septembre, le repas des aînés du 9 octobre à la salle polyvalente ainsi que la distribution des colis qui aura lieu le 28 novembre.

La prochaine réunion est prévue le 23 septembre à 19 h.

Réunion Entente intercommunale pour la gestion des cimetières et de l’église Le Conseil entend M Raccouchot faire le compte rendu de la réunion du 9 juillet à Oslon, au cours de laquelle le relevage des tombes, le plan pluriannuel d’investissement avec la priorisation des travaux de sécurisation ainsi qu’un état des réserves des caves-urnes, ont été abordés.

Il a été décidé que le courrier à destination de la commune d’Epervans, au vu de l’occupation de l’église, sera envoyé à l’attention de M le Maire et des conseillers municipaux après compilation des signatures requises des quatre maires de l’Entente intercommunale.

Commission manifestations du 2 septembre

Le Conseil entend Mme Marchand faire le compte rendu de cette réunion qui avait pour objet principal l’organisation de la journée écocitoyenne du 25 septembre.

Les informations seront distribuées à la population par l’intermédiaire d’un flash infos.

5 – QUESTIONS DIVERSES

Ruissellements

Suite à l’étude réalisée par le cabinet DHI, le Grand Chalon lance un nouvel appel à projets pour 2021. Dans le cadre de l’accompagnement en tant que maîtrise d’œuvre, le Conseil décide de solliciter un cabinet spécialisé pour la faisabilité d’un programme de travaux inscrits dans cette étude.

Modification des horaires d’ouverture au public du secrétariat de mairie

Suite à la proposition de M le Maire, le Conseil valide les nouveaux horaires, soit : Lundi mardi vendredi ouvert de 14h à 17h30

Mercredi ouvert de 9h à 12h

Jeudi fermeture

L’Université d’été du Grand Chalon se déroulera le samedi 9 octobre au Colisée.

Le Conseil entend la demande des P’tiots Lanniaux concernant l’utilisation de la machine à laver ainsi que l’installation d’un bac à compost.

Le Conseil donne son accord pour l’occupation de la salle annexe par le SESSAD (Service d’Education Spéciale et de Soins A Domicile) les mercredis de 13h30 à 14h30 pendant les périodes scolaires.

Chantiers utiles. La réception des travaux de peinture réalisés dans le cadre des Chantiers Utiles a eu lieu le 20 juillet. Le Conseil décide de reconduire ce dispositif pour 2022.

Suite à la tentative d’effraction du 19 août au local associatif, un dépôt de plainte a été effectué auprès de la gendarmerie.

M Jouvenceaux indique que le recours à un job d’été du 5 juillet au 4 août a donné toute satisfaction.Pont déchiré route d’Oslon. Les relevés de jauges du 2 septembre indiquent une très légère évolution sans caractère préjudiciable.

La commission informations est chargée de travailler sur une nouvelle version du site internet de la commune.

Une réunion mairie/associations de la commune est programmée le 21 octobre à 20h à la salle polyvalente.

Cabinet médical : réception le 3 septembre d’un médecin hospitalier qui envisage de s’établir en médecine libérale.

Projet de ferme pédagogique : actuellement, pas de suite donnée à la réunion du 4 juin en mairie.

L’assemblée générale des Ptiots Lanniaux se déroulera le vendredi 10 septembre à 20h. Mme Marchand représentera la Municipalité. Mme Plouvier informe l’assemblée que 10 nouvelles familles se sont inscrites portant à 90 le nombre d’enfants fréquentant le service.

Le stockage du matériel des associations a été évoqué, dans l’attente de l’installation des containers sur la plateforme dédiée près des ateliers municipaux.

La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au jeudi 28 octobre 2021 à 20h.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22h50.