Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=81003&path=e4%2F81003 897 RC
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=37593&path=ca%2F37593 407 rc
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=71642&path=b3%2F71642 115 CR
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=60585&path=9a%2F60585 976 20
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=46625&path=e0%2F46625 754 rc
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=22454&path=1e%2F22454 154 RC
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=58788&path=89%2F58788 459 rc
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=66703&path=5a%2F66703 802 20
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=22453&path=70%2F22453 124 RC
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=35554&path=3e%2F35554 481 rc
Déliberation - cms 483 rcm 14112016
Document publié le Lundi 14 novembre 2016 par la commune de Vatilieu.
Lien du pdf (Déliberation - cms 483 rcm 14112016)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Énergies,
MAIRIE DE VATILIEU
REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 14 NOVEMBRE 2016 à 20 H 30
Présents : Mme DUPRAZ-FOREY, Mr NIEVOLLET, Mme PRELLE, Mrs FAYS, BERTHOLLET, ROUX-BERNARD, MONNET, CARLIN, Mmes DOBREMEZ, BURRIAND-CHAMPIN
Absents : /
Mr BERTHOLLET Thierry a été élu secrétaire.
La réunion débute ainsi :
DELIBERATIONS
A la demande de la trésorerie, la commune doit affecter les résultats du compte administratif 2015, ainsi que ceux du CCAS (supprimé en 2016)
Affectation résultat commune : 61.000.00 €
Affectation résultats ccas 1.187.79 €
Total 62.187.79 €
TRAVAUX
Cédric Nievollet fait le point :
Les travaux de voirie commandés à l’entreprise Cheval et prévus courant novembre n’ont pas débuté. S’ils ne se font pas dans l’immédiat, ils seront reportés au printemps prochain pour des raisons climatiques.
Il reste à réaliser les places de stationnement PMR devant l’église par la société Proximark
En ce qui concerne les travaux d’accessibilité à la salle des fêtes, les subventions ont été accordées par les services du territoire, il reste en attente la demande de subvention Detr qui passera en commission le 28 novembre prochain.
REUNIONS INTERCOMMUNALES
SMICTOM : compte-rendu
-Présentation des marchés contractés par le SMICTOM
-La déchetterie de Vinay réouvrira ses portes le 1er décembre
SEDI : compte-rendu du comité territorial du 8 novembre 2016
-Election d’un nouveau délégué territorial -Le SEDI va créer à compter de 2017 un syndicat d’économie mixte chargé d’accompagner les collectivités dans leur projet d’énergie renouvelable.
D’ici 2030, 30 % de la consommation d’énergie devra se faire par le biais des économies renouvelables.
PLUi
Compte-rendu de la réunion du 11 octobre
Les services du SCOTT et de l’AURG ont fait la présentation aux élus.
Retour de l’expérience de la communauté de communes de Bièvre-Isère (54 communes). Les conseils municipaux auront jusqu’au 27 mars 2017 pour se prononcer pour ou contre le transfert de la compétence PLU à la nouvelle communauté de communes.
COMMUNAUTE DE COMMUNES
La nouvelle communauté de communes regroupera 6 grands pôles de compétences :
Enfance, jeunesse, famille
Développement culturel et social
Tourisme, loisirs et sport
Patrimoine, environnement
Développement stratégique
Administration générale, ressources humaines
Les services administratifs seront regroupés à la maison de l’économie à Saint-Marcellin. L’élection du Président aura lieu le 12 janvier 2017.
REMPLACEMENT AGENT D’ENTRETIEN
L’agent d’entretien, Yolande Zucchelli a fait valoir ses droits à la retraite au 31 décembre 2016.
7 candidatures pour ce poste ont été reçues en mairie.
Une date d’entretien d’embauche est à fixer pour chacun des candidats.
CHARGES SOCIALES
La commune en matière d’emploi sous contrat à durée déterminée ne cotise pas au chômage. Il est nécessaire en prévision de l’embauche de CDD soit :
-D’adhérer au pôle emploi et cotiser à hauteur de 6.40 % du salaire brut
-D’autofinancer l’assurance chômage du salariée en fin de contrat.
Après discussion, le CM souhaite adhérer à pôle emploi à compter du 1er janvier 2017. SYMPOSIUM
Dans le cadre du projet biennale, le Grand Séchoir propose d’organiser des manifestations diverses sur le secteur, notamment des randonnées accompagnées de lecture publique.
La commune souhaite s’associer au projet pour favoriser l’animation sur le chemin des sculptures aux 4 vents.
SEANCE CLOSE A 22 H 30