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Compte-Rendu - CA 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grisolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CA 2021)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Commune - COMMUNE DE GRISOLLES (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21820075600011
POSTE COMPTABLE : SGC MOISSAC
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2021
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 18
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 22
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 53
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 64
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 104
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 144
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 149
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 150
A4 - Etat des provisions 151
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 152
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 153
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) Sans Objet
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A7.4.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement 155
A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement 156
A8 - Etat des charges transférées 157
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers 158
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 160
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 164
A10.3 - Opérations liées aux cessions 165
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Sans Objet
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties Sans Objet
A11 - Etat des travaux en régie 166
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 172
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 176
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail 177
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 178 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 3
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 179
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents 180
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 181
C1.2 - Actions de formation des élus 184
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier Sans Objet
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 185
C3.2 - Liste des établissements publics créés 186
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 187
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 188
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 189
C3.6 - Identification des flux croisés 191
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 192
D2 - Arrêté et signatures 193
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
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Code INSEE
82075
COMMUNE DE GRISOLLES
BUDGET PRINCIPAL
CA
2021
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine
Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
4 206
52
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
0,00 0,00 0,00 0,00
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 878,84 839,00 2 Produit des impositions directes/population 426,37 452,00 3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1 063,60 1 016,00 4 Dépenses d’équipement brut/population 312,13 287,00
5 Encours de dette/population 1 424,26 743,00
6 DGF/population 165,90 146,00
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 46,83 % 55,60 % 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 93,91 % 90,00 % 9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 29,35 % 28,30 % 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 133,91 % 73,20 %
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE (1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.
- sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) budgétaires .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et
titres)
Section de fonctionnement A 4 047 086,34 G 4 695 251,25
Section d’investissement B 2 032 555,24 H 2 593 012,65
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 300 000,00
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 485 474,08 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D 6 565 115,66 = G+H+I+J 7 588 263,90
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 928 971,45 L 1 052 308,90
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 928 971,45 = K+L 1 052 308,90
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 4 047 086,34 = G+I+K 4 995 251,25
Section d’investissement = B+D+F 3 447 000,77 = H+J+L 3 645 321,55
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 7 494 087,11 = G+H+I+J+K+L 8 640 572,80
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 928 971,45 L 1 052 308,90 010 Stocks (4) 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 1 052 308,90
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
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Chap. Libellé Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 31 824,90 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
111102 Opération d’équipement n° 111102 11 790,00
192001 Opération d’équipement n° 192001 166 409,00
20 Opération d’équipement n° 20 57 473,00
231602 Opération d’équipement n° 231602 105 000,00
280705 Opération d’équipement n° 280705 6 343,00
281801 Opération d’équipement n° 281801 34 819,00
31210103 Opération d’équipement n° 31210103 48 250,00
431701 Opération d’équipement n° 431701 160 600,00
441702 Opération d’équipement n° 441702 23 226,00
441703 Opération d’équipement n° 441703 41 760,00
49 Opération d’équipement n° 49 21 990,00
531601 Opération d’équipement n° 531601 362,93
55 Opération d’équipement n° 55 34 600,00
57 Opération d’équipement n° 57 60 040,00
620904 Opération d’équipement n° 620904 4 970,69
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
454100 Opération pour compte de tiers n° 00 - TRAVAUX MAISON
12 RUE FRANCOIS FAUGERES (2)
119 512,93 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 1 090 570,00 978 173,17 111 900,65 0,00 496,18
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 766 680,00 1 731 069,65 0,00 0,00 35 610,35
014 Atténuations de produits 241 752,00 241 752,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 684 685,00 621 998,19 0,00 0,00 62 686,81
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 3 783 687,00 3 572 993,01 111 900,65 0,00 98 793,34
66 Charges financières 98 254,75 75 024,13 16 999,46 0,00 6 231,16
67 Charges exceptionnelles 11 000,00 337,56 0,00 0,00 10 662,44
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 5 000,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
3 897 941,75 3 648 354,70 128 900,11 0,00 120 686,94
023 Virement à la section d'investissement (2) 580 958,25
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 132 000,00 269 831,53 -137 831,53
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
712 958,25 269 831,53 443 126,72
TOTAL 4 610 900,00 3 918 186,23 128 900,11 0,00 563 813,66
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 0,00 19 672,18 0,00 0,00 -19 672,18
70 Produits services, domaine et ventes div 183 675,00 221 318,89 13 471,49 0,00 -51 115,38
73 Impôts et taxes 3 008 757,00 3 077 332,43 0,00 0,00 -68 575,43
74 Dotations et participations 973 515,00 1 012 667,14 28 279,97 0,00 -67 432,11
75 Autres produits de gestion courante 48 325,00 46 843,37 0,00 0,00 1 481,63
Total des recettes de gestion courante 4 214 272,00 4 377 834,01 41 751,46 0,00 -205 313,47
76 Produits financiers 0,00 2,32 0,00 0,00 -2,32
77 Produits exceptionnels 11 437,00 42 624,39 11 300,00 0,00 -42 487,39
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de
fonctionnement
4 225 709,00 4 420 460,72 53 051,46 0,00 -247 803,18
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 85 191,00 221 739,07 -136 548,07
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
85 191,00 221 739,07 -136 548,07
TOTAL 4 310 900,00 4 642 199,79 53 051,46 0,00 -384 351,25
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 300 000,00
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 3 090,00 81,07 0,00 3 008,93
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 539 646,82 421 945,13 31 824,90 85 876,79
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 3 648 950,45 795 539,26 777 633,62 2 075 777,57
Total des dépenses d’équipement 4 191 687,27 1 217 565,46 809 458,52 2 164 663,29
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 505 700,00 504 475,64 0,00 1 224,36
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 30 000,00
Total des dépenses financières 535 700,00 504 475,64 0,00 31 224,36
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 134 000,00 14 395,92 119 512,93 91,15
Total des dépenses réelles d’investissement 4 861 387,27 1 736 437,02 928 971,45 2 195 978,80
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 85 191,00 221 739,07 -136 548,07
041 Opérations patrimoniales (1) 244 379,15 74 379,15 170 000,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 329 570,15 296 118,22 33 451,93
TOTAL 5 190 957,42 2 032 555,24 928 971,45 2 229 430,73
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 485 474,08
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 1 093 368,00 183 411,45 1 052 308,90 -142 352,35
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 2 541 101,22 1 100 000,00 0,00 1 441 101,22
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 3 634 469,22 1 283 411,45 1 052 308,90 1 298 748,87
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 245 000,00 259 765,64 0,00 -14 765,64
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 705 624,88 705 624,88 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 950 624,88 965 390,52 0,00 -14 765,64
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 134 000,00 0,00 0,00 134 000,00
Total des recettes réelles d’investissement 4 719 094,10 2 248 801,97 1 052 308,90 1 417 983,23
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 580 958,25
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 132 000,00 269 831,53 -137 831,53
041 Opérations patrimoniales (1) 244 379,15 74 379,15 170 000,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 957 337,40 344 210,68 613 126,72
TOTAL 5 676 431,50 2 593 012,65 1 052 308,90 2 031 109,95 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 10
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 0,00
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 1 090 073,82 1 090 073,82
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 731 069,65 1 731 069,65
014 Atténuations de produits 241 752,00 241 752,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 621 998,19 621 998,19
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 92 023,59 0,00 92 023,59
67 Charges exceptionnelles 337,56 167 885,57 168 223,13
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 101 945,96 101 945,96
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 3 777 254,81 269 831,53 4 047 086,34 Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 1 191,00 1 191,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 504 475,64 0,00 504 475,64
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 795 539,26 795 539,26
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 139 706,57 139 706,57
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 81,07 0,00 81,07
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 421 945,13 33 209,93 455 155,06
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 0,00 122 010,72 122 010,72 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 14 395,92 0,00 14 395,92 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 1 736 437,02 296 118,22 2 032 555,24 Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
485 474,08
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 19 672,18 19 672,18
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 234 790,38 234 790,38
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 80 841,50 80 841,50
73 Impôts et taxes 3 077 332,43 3 077 332,43
74 Dotations et participations 1 040 947,11 1 040 947,11
75 Autres produits de gestion courante 46 843,37 0,00 46 843,37 76 Produits financiers 2,32 0,00 2,32
77 Produits exceptionnels 53 924,39 140 897,57 194 821,96 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 4 473 512,18 221 739,07 4 695 251,25
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
300 000,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 259 765,64 0,00 259 765,64 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 705 624,88 705 624,88
13 Subventions d'investissement 183 411,45 350,00 183 761,45 15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 100 000,00 0,00 1 100 000,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 1 383,99 1 383,99
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 74 029,15 74 029,15 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 166 501,58 166 501,58 22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(5) 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 101 945,96 101 945,96
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 2 248 801,97 344 210,68 2 593 012,65
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 1 090 570,00 978 173,17 111 900,65 0,00 496,18
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 132 000,00 123 137,57 9 548,43 0,00 -686,00
60611 Eau et assainissement 26 000,00 10 346,17 13 548,75 0,00 2 105,08
60612 Energie - Electricité 164 000,00 139 851,36 28 918,59 0,00 -4 769,95
60621 Combustibles 5 000,00 3 696,68 0,00 0,00 1 303,32
60622 Carburants 12 000,00 11 554,42 1 323,00 0,00 -877,42
60623 Alimentation 5 750,00 4 288,24 192,17 0,00 1 269,59
60628 Autres fournitures non stockées 1 000,00 412,86 0,00 0,00 587,14
60631 Fournitures d'entretien 90 400,00 92 394,53 11 238,85 0,00 -13 233,38
60632 Fournitures de petit équipement 14 000,00 15 494,00 307,16 0,00 -1 801,16
60633 Fournitures de voirie 12 500,00 7 991,72 1 200,02 0,00 3 308,26
60636 Vêtements de travail 12 300,00 10 613,47 0,00 0,00 1 686,53
6064 Fournitures administratives 11 200,00 10 093,10 331,95 0,00 774,95
6067 Fournitures scolaires 20 920,00 16 520,83 241,74 0,00 4 157,43
6068 Autres matières et fournitures 15 000,00 15 240,30 70,80 0,00 -311,10
611 Contrats de prestations de services 70 660,00 81 846,43 19 151,38 0,00 -30 337,81
6122 Crédit-bail mobilier 2 215,00 5 508,12 0,00 0,00 -3 293,12
6132 Locations immobilières 655,00 650,80 0,00 0,00 4,20
6135 Locations mobilières 19 200,00 16 751,80 1 052,07 0,00 1 396,13
614 Charges locatives et de copropriété 2 100,00 2 234,21 0,00 0,00 -134,21
61521 Entretien terrains 29 360,00 7 556,66 0,00 0,00 21 803,34
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 54 770,00 49 803,01 1 331,66 0,00 3 635,33
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 2 420,00 0,00 0,00 0,00 2 420,00
615231 Entretien, réparations voiries 26 600,00 40 589,86 0,00 0,00 -13 989,86
615232 Entretien, réparations réseaux 39 370,00 44 052,98 2 901,46 0,00 -7 584,44
61524 Entretien bois et forêts 1 580,00 2 280,50 0,00 0,00 -700,50
61551 Entretien matériel roulant 30 000,00 35 517,02 2 820,66 0,00 -8 337,68
61558 Entretien autres biens mobiliers 5 000,00 4 269,94 830,75 0,00 -100,69
6156 Maintenance 41 420,00 33 591,63 2 147,89 0,00 5 680,48
6161 Multirisques 42 900,00 42 687,83 0,00 0,00 212,17
6168 Autres primes d'assurance 14 100,00 14 904,85 0,00 0,00 -804,85
617 Etudes et recherches 960,00 1 740,00 0,00 0,00 -780,00
6182 Documentation générale et technique 6 100,00 5 643,04 0,00 0,00 456,96
6184 Versements à des organismes de formation 11 940,00 9 325,36 0,00 0,00 2 614,64
6188 Autres frais divers 1 650,00 1 417,98 0,00 0,00 232,02
6226 Honoraires 2 500,00 145,00 0,00 0,00 2 355,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 2 500,00 4 968,00 0,00 0,00 -2 468,00
6228 Divers 700,00 761,56 0,00 0,00 -61,56
6231 Annonces et insertions 2 000,00 1 039,87 0,00 0,00 960,13
6232 Fêtes et cérémonies 24 150,00 16 316,10 176,85 0,00 7 657,05
6233 Foires et expositions 27 000,00 7 103,93 0,00 0,00 19 896,07
6236 Catalogues et imprimés 3 000,00 3 297,55 12 494,77 0,00 -12 792,32
6237 Publications 12 635,00 14 837,80 0,00 0,00 -2 202,80
6238 Divers 500,00 270,36 0,00 0,00 229,64
6241 Transports de biens 0,00 272,80 0,00 0,00 -272,80
6247 Transports collectifs 7 815,00 0,00 537,00 0,00 7 278,00
6248 Divers 0,00 80,00 0,00 0,00 -80,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 1 822,40 0,00 0,00 -1 822,40
6256 Missions 3 000,00 1 399,33 0,00 0,00 1 600,67
6257 Réceptions 1 200,00 415,94 0,00 0,00 784,06
6261 Frais d'affranchissement 7 000,00 4 914,96 359,43 0,00 1 725,61
6262 Frais de télécommunications 18 300,00 18 047,49 1 175,27 0,00 -922,76
627 Services bancaires et assimilés 350,00 426,15 0,00 0,00 -76,15
6281 Concours divers (cotisations) 5 900,00 5 761,36 0,00 0,00 138,64
6284 Redevances pour services rendus 0,00 55,20 0,00 0,00 -55,20
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 17 200,00 0,00 0,00 0,00 17 200,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 6 400,00 6 121,00 0,00 0,00 279,00
63512 Taxes foncières 22 600,00 26 846,10 0,00 0,00 -4 246,10
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 250,00 978,80 0,00 0,00 -728,80
6358 Autres droits 500,00 284,20 0,00 0,00 215,80
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 766 680,00 1 731 069,65 0,00 0,00 35 610,35
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 5 190,00 5 038,24 0,00 0,00 151,76
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 23 645,00 22 976,47 0,00 0,00 668,53
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 3 170,00 3 084,55 0,00 0,00 85,45
64111 Rémunération principale titulaires 840 710,00 812 911,45 0,00 0,00 27 798,55
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 21 640,00 21 289,83 0,00 0,00 350,17
64118 Autres indemnités titulaires 145 800,00 130 951,31 0,00 0,00 14 848,69 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 14
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
64131 Rémunérations non tit. 174 685,00 195 145,17 0,00 0,00 -20 460,17
64138 Autres indemnités non tit. 25 155,00 17 336,46 0,00 0,00 7 818,54
64168 Autres emplois d'insertion 10 605,00 10 565,19 0,00 0,00 39,81
6417 Rémunérations des apprentis 11 380,00 14 541,49 0,00 0,00 -3 161,49
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 198 920,00 185 536,47 0,00 0,00 13 383,53
6453 Cotisations aux caisses de retraites 259 070,00 264 475,31 0,00 0,00 -5 405,31
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 8 885,00 8 952,39 0,00 0,00 -67,39
6455 Cotisations pour assurance du personnel 10 495,00 10 492,20 0,00 0,00 2,80
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 300,00 0,00 0,00 0,00 300,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 195,00 244,27 0,00 0,00 -49,27
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 17 000,00 17 000,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 3 880,00 3 869,85 0,00 0,00 10,15
6478 Autres charges sociales diverses 5 955,00 6 659,00 0,00 0,00 -704,00
014 Atténuations de produits 241 752,00 241 752,00 0,00 0,00 0,00
739221 FNGIR 241 752,00 241 752,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 684 685,00 621 998,19 0,00 0,00 62 686,81
6512 Droits d'utilisat° informatique nuage 2 060,00 0,00 0,00 0,00 2 060,00
6531 Indemnités 106 725,00 106 717,38 0,00 0,00 7,62
6532 Frais de mission 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
6533 Cotisations de retraite 8 680,00 9 037,54 0,00 0,00 -357,54
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 7 170,00 7 243,37 0,00 0,00 -73,37
6535 Formation 3 000,00 1 143,00 0,00 0,00 1 857,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 0,00 51,34 0,00 0,00 -51,34
6541 Créances admises en non-valeur 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
6553 Service d'incendie 76 350,00 76 337,64 0,00 0,00 12,36
65548 Autres contributions 4 500,00 3 686,83 0,00 0,00 813,17
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 90,00 0,00 0,00 -90,00
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 11 200,00 13 120,39 0,00 0,00 -1 920,39
657362 Subv. fonct. CCAS 370 000,00 339 000,00 0,00 0,00 31 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 91 000,00 65 569,00 0,00 0,00 25 431,00
65888 Autres 0,00 1,70 0,00 0,00 -1,70
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
3 783 687,00 3 572 993,01 111 900,65 0,00 98 793,34
66 Charges financières (b) 98 254,75 75 024,13 16 999,46 0,00 6 231,16
66111 Intérêts réglés à l'échéance 96 000,00 89 769,38 0,00 0,00 6 230,62
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 2 254,75 -14 745,25 16 999,46 0,00 0,54
67 Charges exceptionnelles (c) 11 000,00 337,56 0,00 0,00 10 662,44
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 500,00 337,56 0,00 0,00 162,44
678 Autres charges exceptionnelles 10 500,00 0,00 0,00 0,00 10 500,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 5 000,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
3 897 941,75 3 648 354,70 128 900,11 0,00 120 686,94
023 Virement à la section d'investissement 580 958,25 0,00 580 958,25
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
132 000,00 269 831,53 -137 831,53
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 166 501,58 -166 501,58
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 1 383,99 -1 383,99
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 102 000,00 101 945,96 54,04
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 30 000,00 0,00 30 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
712 958,25 269 831,53 443 126,72
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 712 958,25 269 831,53 443 126,72
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
4 610 900,00 3 918 186,23 128 900,11 0,00 563 813,66
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 16 999,46
Montant des ICNE de l’exercice N-1 14 745,25 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 15
= Différence ICNE N – ICNE N-1 2 254,21
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 16
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 0,00 19 672,18 0,00 0,00 -19 672,18
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 17 978,97 0,00 0,00 -17 978,97
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 1 693,21 0,00 0,00 -1 693,21
70 Produits services, domaine et ventes div 183 675,00 221 318,89 13 471,49 0,00 -51 115,38
7022 Coupes de bois 1 820,00 3 408,87 0,00 0,00 -1 588,87
70323 Redev. occupat° domaine public communal 11 555,00 5 892,49 4 000,00 0,00 1 662,51
70328 Autres droits stationnement et location 250,00 405,25 0,00 0,00 -155,25
7067 Redev. services périscolaires et enseign 135 000,00 172 020,74 0,00 0,00 -37 020,74
70688 Autres prestations de services 3 650,00 4 166,00 0,00 0,00 -516,00
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 19 700,00 26 362,30 0,00 0,00 -6 662,30
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 8 000,00 4 781,46 7 237,28 0,00 -4 018,74
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 50,00 65,11 0,00 0,00 -15,11
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 850,00 3 191,15 0,00 0,00 -2 341,15
70878 Remb. frais par d'autres redevables 2 800,00 1 025,52 2 234,21 0,00 -459,73
73 Impôts et taxes 3 008 757,00 3 077 332,43 0,00 0,00 -68 575,43
73111 Impôts directs locaux 1 777 405,00 1 793 302,00 0,00 0,00 -15 897,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 1 335,00 0,00 0,00 -1 335,00
73211 Attribution de compensation 978 465,00 978 465,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 62 000,00 68 684,00 0,00 0,00 -6 684,00
73224 Fonds départ DMTO pour com de - 5000 hab 65 000,00 108 295,18 0,00 0,00 -43 295,18
7336 Droits de place 3 700,00 5 064,25 0,00 0,00 -1 364,25
7343 Taxes sur les pylônes électriques 122 187,00 122 187,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 973 515,00 1 012 667,14 28 279,97 0,00 -67 432,11
7411 Dotation forfaitaire 291 764,00 291 764,00 0,00 0,00 0,00
74121 Dotation de solidarité rurale 300 716,00 300 716,00 0,00 0,00 0,00
74127 Dotation nationale de péréquation 105 292,00 105 292,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 10 300,00 10 281,78 0,00 0,00 18,22
74718 Autres participations Etat 24 890,00 51 979,16 0,00 0,00 -27 089,16
7472 Participat° Régions 10 000,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 5 000,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00
74748 Participat° Autres communes 8 000,00 8 345,92 0,00 0,00 -345,92
7478 Participat° Autres organismes 91 540,00 92 571,28 18 279,97 0,00 -19 311,25
74832 Attribution du fonds départemental TP 25 000,00 15 548,00 0,00 0,00 9 452,00
74833 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 92 433,00 0,00 0,00 0,00 92 433,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 0,00 92 343,00 0,00 0,00 -92 343,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 8 580,00 8 580,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 30 246,00 0,00 0,00 -30 246,00
75 Autres produits de gestion courante 48 325,00 46 843,37 0,00 0,00 1 481,63
752 Revenus des immeubles 36 000,00 33 620,95 0,00 0,00 2 379,05
7551 Excédent des BA administratifs 10 000,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 2 325,00 3 222,42 0,00 0,00 -897,42
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
4 214 272,00 4 377 834,01 41 751,46 0,00 -205 313,47
76 Produits financiers (b) 0,00 2,32 0,00 0,00 -2,32
761 Produits de participations 0,00 2,32 0,00 0,00 -2,32
77 Produits exceptionnels (c) 11 437,00 42 624,39 11 300,00 0,00 -42 487,39
7718 Autres produits except. opérat° gestion 8 860,00 10 824,76 11 300,00 0,00 -13 264,76
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 2 577,00 3 318,92 0,00 0,00 -741,92
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 28 179,00 0,00 0,00 -28 179,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 301,71 0,00 0,00 -301,71
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
4 225 709,00 4 420 460,72 53 051,46 0,00 -247 803,18
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
85 191,00 221 739,07 -136 548,07
722 Immobilisations corporelles 81 000,00 80 841,50 158,50
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 0,00 139 706,57 -139 706,57
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 1 191,00 1 191,00 0,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 3 000,00 0,00 3 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 85 191,00 221 739,07 -136 548,07 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 17
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
4 310 900,00 4 642 199,79 53 051,46 0,00 -384 351,25
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de
N-1
300 000,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 18
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/ art
(1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 3 090,00 81,07 0,00 3 008,93
2033 Frais d'insertion 90,00 81,07 0,00 8,93
2051 Concessions, droits similaires 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 539 646,82 421 945,13 31 824,90 85 876,79
2112 Terrains de voirie 800,00 1 143,28 0,00 -343,28
2115 Terrains bâtis 156 500,00 0,00 0,00 156 500,00
2132 Immeubles de rapport 0,00 157 900,00 0,00 -157 900,00
2152 Installations de voirie 6 720,00 11 141,60 0,00 -4 421,60
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 5 624,87 -5 624,87
21568 Autres matériels, outillages incendie 11 228,90 0,00 3 228,90 8 000,00
21571 Matériel roulant 75 200,00 49 200,00 0,00 26 000,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 32 400,00 32 400,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 31 713,90 10 287,76 0,00 21 426,14
2182 Matériel de transport 126 438,52 97 381,52 0,00 29 057,00
2183 Matériel de bureau et informatique 6 930,00 4 433,46 9 750,02 -7 253,48
2184 Mobilier 28 432,00 26 411,32 0,00 2 020,68
2188 Autres immobilisations corporelles 63 283,50 31 646,19 13 221,11 18 416,20
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
111102 Opération d’équipement n° 111102 (2) 61 100,00 9 171,94 11 790,00 40 138,06
18 Opération d’équipement n° 18 (2) 4 000,00 0,00 0,00 4 000,00
190701 Opération d’équipement n° 190701 (2) 25 180,00 25 179,24 0,00 0,76
192001 Opération d’équipement n° 192001 (2) 200 393,36 33 983,88 166 409,00 0,48
20 Opération d’équipement n° 20 (2) 85 000,00 27 526,80 57 473,00 0,20
210401 Opération d’équipement n° 210401 (2) 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
211802 Opération d’équipement n° 211802 (2) 5 055,00 5 050,68 0,00 4,32
222101 Opération d’équipement n° 222101 (2) 200 000,00 15 240,00 0,00 184 760,00
231602 Opération d’équipement n° 231602 (2) 404 982,36 231 809,70 105 000,00 68 172,66
271603 Opération d’équipement n° 271603 (2) 62 521,32 43 799,29 0,00 18 722,03
280705 Opération d’équipement n° 280705 (2) 14 833,28 8 490,00 6 343,00 0,28
281801 Opération d’équipement n° 281801 (2) 60 000,00 25 180,85 34 819,00 0,15
31210103 Opération d’équipement n° 31210103 (2) 89 200,00 24 858,00 48 250,00 16 092,00
321302 Opération d’équipement n° 321302 (2) 3 450,00 3 428,52 0,00 21,48
370206 Opération d’équipement n° 370206 (2) 63 050,00 0,00 0,00 63 050,00
410702 Opération d’équipement n° 410702 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
42 Opération d’équipement n° 42 (2) 70 000,00 0,00 0,00 70 000,00
421604 Opération d’équipement n° 421604 (2) 455 300,00 0,00 0,00 455 300,00
431701 Opération d’équipement n° 431701 (2) 170 000,00 3 833,42 160 600,00 5 566,58
441702 Opération d’équipement n° 441702 (2) 70 971,53 31 562,53 23 226,00 16 183,00
441703 Opération d’équipement n° 441703 (2) 830 000,00 24 597,07 41 760,00 763 642,93
471203 Opération d’équipement n° 471203 (2) 28 000,00 0,00 0,00 28 000,00
482104 Opération d’équipement n° 482104 (2) 10 000,00 4 800,00 0,00 5 200,00
49 Opération d’équipement n° 49 (2) 63 490,00 41 394,97 21 990,00 105,03
531601 Opération d’équipement n° 531601 (2) 48 900,00 48 442,27 362,93 94,80
55 Opération d’équipement n° 55 (2) 52 000,00 16 013,88 34 600,00 1 386,12
57 Opération d’équipement n° 57 (2) 161 800,00 66 778,62 60 040,00 34 981,38
581501 Opération d’équipement n° 581501 (2) 200 000,00 0,00 0,00 200 000,00
590306 Opération d’équipement n° 590306 (2) 2 310,00 2 304,00 0,00 6,00
620904 Opération d’équipement n° 620904 (2) 107 413,60 7 413,60 4 970,69 95 029,31
622102 Opération d’équipement n° 622102 (2) 95 000,00 94 680,00 0,00 320,00
Total des dépenses d’équipement 4 191 687,27 1 217 565,46 809 458,52 2 164 663,29
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 505 700,00 504 475,64 0,00 1 224,36
1641 Emprunts en euros 445 910,00 445 747,55 0,00 162,45
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 58 290,00 58 290,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 500,00 438,09 0,00 1 061,91
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 19
Chap/ art
(1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 30 000,00
Total des dépenses financières 535 700,00 504 475,64 0,00 31 224,36
454100 TRAVAUX MAISON 12 RUE FRANCOIS FAUGERES (3) 134 000,00 14 395,92 119 512,93 91,15
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 134 000,00 14 395,92 119 512,93 91,15
TOTAL DEPENSES REELLES 4 861 387,27 1 736 437,02 928 971,45 2 195 978,80
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 85 191,00 221 739,07 -136 548,07
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 4 191,00 140 897,57 -136 706,57
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 1 191,00 1 191,00 0,00
1582 Autres provisions pour charges 3 000,00 0,00 3 000,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 139 706,57 -139 706,57
Charges transférées (6) 81 000,00 80 841,50 158,50
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 139 706,57 -139 706,57
2128 Autres agencements et aménagements 7 500,00 7 597,44 -97,44
21318 Autres bâtiments publics 20 000,00 0,00 20 000,00
2152 Installations de voirie 9 200,00 9 208,83 -8,83
2188 Autres immobilisations corporelles 16 100,00 16 053,66 46,34
2312 Agencements et aménagements de terrains 7 000,00 6 907,54 92,46
2313 Constructions 20 700,00 40 523,65 -19 823,65
2315 Installat°, matériel et outillage techni 500,00 550,38 -50,38
041 Opérations patrimoniales (7) 244 379,15 74 379,15 170 000,00
2112 Terrains de voirie 350,00 350,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 22 987,77 15 487,77 7 500,00
2313 Constructions 10 000,00 0,00 10 000,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 111 041,38 58 541,38 52 500,00
454101 travaux peril 100 000,00 0,00 100 000,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 329 570,15 296 118,22 33 451,93
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
5 190 957,42 2 032 555,24 928 971,45 2 229 430,73
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
485 474,08
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 1 093 368,00 183 411,45 1 052 308,90 -142 352,35
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 3 988,47 0,00 -3 988,47
1312 Subv. transf. Régions 0,00 13 431,60 0,00 -13 431,60
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 83 784,00 18 951,20 88 288,00 -23 455,20
1323 Subv. non transf. Départements 267 494,00 43 094,00 175 704,00 48 696,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 12 500,00 0,00 12 500,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 2 931,74 0,00 -2 931,74
1341 D.E.T.R. non transférable 729 590,00 101 014,44 760 722,90 -132 147,34
1342 Amendes de police non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00
1348 Autres fonds non transférables 0,00 0,00 15 094,00 -15 094,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 2 541 101,22 1 100 000,00 0,00 1 441 101,22
1641 Emprunts en euros 2 541 101,22 1 100 000,00 0,00 1 441 101,22
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 3 634 469,22 1 283 411,45 1 052 308,90 1 298 748,87
10 Dotations, fonds divers et réserves 950 624,88 965 390,52 0,00 -14 765,64
10222 FCTVA 200 000,00 197 941,93 0,00 2 058,07
10226 Taxe d'aménagement 45 000,00 61 823,71 0,00 -16 823,71
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 705 624,88 705 624,88 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 950 624,88 965 390,52 0,00 -14 765,64
454200 TRAVAUX MAISON 12 RUE FRANCOIS FAUGERES (2) 134 000,00 0,00 0,00 134 000,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 134 000,00 0,00 0,00 134 000,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 4 719 094,10 2 248 801,97 1 052 308,90 1 417 983,23
021 Virement de la sect° de fonctionnement 580 958,25
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 132 000,00 269 831,53 -137 831,53
15182 Autres provisions pour risques 30 000,00 0,00 30 000,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 1 383,99 -1 383,99
2111 Terrains nus 0,00 2 779,00 -2 779,00
21571 Matériel roulant 0,00 91 308,62 -91 308,62
2182 Matériel de transport 0,00 72 413,96 -72 413,96
2802 Frais liés à la réalisation des document 5 198,00 5 198,00 0,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 23 622,00 23 622,00 0,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 2 700,00 2 700,00 0,00
28051 Concessions et droits similaires 3 018,99 3 018,99 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 81,00 237,00 -156,00
28132 Immeubles de rapport 2 977,00 2 977,00 0,00
281532 Réseaux d'assainissement 0,00 84,00 -84,00
281568 Autres matériels, outillages incendie 570,15 570,15 0,00
281571 Matériel roulant 3 097,00 3 097,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 323,00 724,00 -401,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 5 613,47 5 034,49 578,98
28182 Matériel de transport 12 934,58 12 832,00 102,58
28183 Matériel de bureau et informatique 10 177,32 10 066,83 110,49
28184 Mobilier 4 398,46 4 405,80 -7,34
28188 Autres immo. corporelles 27 289,03 27 378,70 -89,67 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 21
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
712 958,25 269 831,53 443 126,72
041 Opérations patrimoniales (5) 244 379,15 74 379,15 170 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 350,00 350,00 0,00
2031 Frais d'études 73 417,77 73 417,77 0,00
2033 Frais d'insertion 611,38 611,38 0,00
238 Avances versées commandes immo. incorp. 70 000,00 0,00 70 000,00
454201 travaux peril 100 000,00 0,00 100 000,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 957 337,40 344 210,68 613 126,72
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
5 676 431,50 2 593 012,65 1 052 308,90 2 031 109,95
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 111102 (1)
LIBELLE : ECLAIRAGE PUBLIC
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 61 100,00 A 9 171,94 11 790,00 40 138,06 B 75 173,49
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 61 100,00 9 171,94 11 790,00 40 138,06 69 746,04
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 60 574,10
21538 Autres réseaux 61 100,00 9 171,94 11 790,00 40 138,06 9 171,94
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 5 427,45
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 5 427,45
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 1 441,74 0,00 -1 441,74 D 11 212,50
13 Subventions d'investissement 0,00 1 441,74 0,00 -1 441,74 11 212,50
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 1 441,74 0,00 -1 441,74 11 212,50
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -7 730,20 D - B -63 960,99
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 23
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 18 (1)
LIBELLE : aménagements et plantations
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 4 000,00 A 0,00 0,00 4 000,00 B 10 804,69
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 000,00 0,00 0,00 4 000,00 10 804,69
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 5 224,54
2128 Autres agencements et aménagements 4 000,00 0,00 0,00 4 000,00 5 580,15
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -10 804,69
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 190701 (1)
LIBELLE : aménagt bras mort de Mauvers
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 25 180,00 A 25 179,24 0,00 0,76 B 132 697,04
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 25 180,00 25 179,24 0,00 0,76 132 697,04
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 25 180,00 25 179,24 0,00 0,76 25 179,24
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 106 068,69
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 291,60
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 1 157,51
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 85 650,79
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 85 650,79
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 3 247,19
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 8 180,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 74 223,60
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -25 179,24 D - B -47 046,25
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 25
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 192001 (1)
LIBELLE : VIVEZ GARONNE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 200 393,36 A 33 983,88 166 409,00 0,48 B 38 008,52
20 Immobilisations incorporelles 200 393,36 11 463,13 36 650,24 152 279,99 15 487,77
2031 Frais d'études 200 393,36 11 463,13 36 650,24 152 279,99 15 487,77
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 4 320,00 1 440,00 -5 760,00 4 320,00
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 4 320,00 1 440,00 -5 760,00 4 320,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 18 200,75 128 318,76 -146 519,51 18 200,75
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 18 200,75 128 318,76 -146 519,51 18 200,75
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 86 785,00 C 0,00 86 785,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 86 785,00 0,00 86 785,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 23 455,00 -23 455,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 86 785,00 0,00 31 790,00 54 995,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 31 540,00 -31 540,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -33 983,88 D - B -38 008,52
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 26
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 20 (1)
LIBELLE : grosses réparations - église et abords
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 85 000,00 A 27 526,80 57 473,00 0,20 B 483 905,13
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 16 113,10
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 14 881,98
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 231,12
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 788,00 0,00 -1 788,00 12 565,74
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 3 413,34
2135 Installations générales, agencements 0,00 1 788,00 0,00 -1 788,00 5 126,40
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 4 026,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 85 000,00 25 738,80 57 473,00 1 788,20 455 226,29
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 48 651,37
2313 Constructions 85 000,00 25 738,80 57 473,00 1 788,20 332 075,95
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 74 498,97
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 1 490,00 20 607,00 -22 097,00 D 234 984,63
13 Subventions d'investissement 0,00 1 490,00 20 607,00 -22 097,00 119 984,63
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 19 631,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 46 221,78
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 1 490,00 0,00 -1 490,00 26 261,64
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 20 607,00 -20 607,00 27 870,21
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 115 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 115 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -26 036,80 D - B -248 920,50
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 210401 (1)
LIBELLE : travaux agrandissement Musée
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 5 000,00 A 0,00 0,00 5 000,00 B 18 496,86
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 18 496,86
2313 Constructions 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 18 496,86
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -18 496,86
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 28
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 211802 (1)
LIBELLE : EQUIPEMENT JEUX AIRES DE JEUX
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 5 055,00 A 5 050,68 0,00 4,32 B 61 234,38
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 055,00 5 050,68 0,00 4,32 61 234,38
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 2 978,40
2188 Autres immobilisations corporelles 5 055,00 5 050,68 0,00 4,32 58 255,98
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 5 849,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 5 849,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 3 536,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 2 313,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 050,68 D - B -55 385,38
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 29
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 222101 (1)
LIBELLE : AMENAGEMENT RESTAURATION COLAIRE ET CHAUFFERIE BOIS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 200 000,00 A 15 240,00 0,00 184 760,00 B 15 240,00
20 Immobilisations incorporelles 100 000,00 15 240,00 0,00 84 760,00 15 240,00
2031 Frais d'études 100 000,00 15 240,00 0,00 84 760,00 15 240,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 100 000,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00
2313 Constructions 100 000,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -15 240,00 D - B -15 240,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 30
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 231602 (1)
LIBELLE : aménagmt construction complexe sportif APCP 6-231601 chapelitou
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 404 982,36 A 231 809,70 105 000,00 68 172,66 B 1 861
934,57
20 Immobilisations incorporelles 0,00 81,07 88 320,00 -88 401,07 52 515,53
2031 Frais d'études 0,00 0,00 88 320,00 -88 320,00 49 884,73
2033 Frais d'insertion 0,00 81,07 0,00 -81,07 2 630,80
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 342,20 0,00 -1 342,20 222 358,44
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 213 601,04
2118 Autres terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 7 415,20
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 342,20 0,00 -1 342,20 1 342,20
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 404 982,36 230 386,43 16 680,00 157 915,93 1 587 060,60
2312 Agencements et aménagements de
terrains
162 738,53 38 804,40 16 680,00 107 254,13 614 080,66
2313 Constructions 240 909,91 139 879,31 0,00 101 030,60 789 401,82
2315 Installat°, matériel et outillage techni 1 333,92 51 702,72 0,00 -50 368,80 183 578,12
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 382 748,00 C 0,00 382 748,20 -0,20 D 161 266,07
13 Subventions d'investissement 382 748,00 0,00 382 748,20 -0,20 161 266,07
1322 Subv. non transf. Régions 28 833,00 0,00 28 833,00 0,00 46 166,27
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 12 500,00 0,00 12 500,00 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 341 415,00 0,00 341 415,20 -0,20 40 099,80
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -231 809,70 D - B -1 700 668,50
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 31
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 271603 (1)
LIBELLE : REHABILITATION DE LA HALLE AP CP
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 62 521,32 A 43 799,29 0,00 18 722,03 B 774 870,80
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 40 071,31
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 38 039,40
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 2 031,91
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 927,20
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 927,20
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 62 521,32 43 799,29 0,00 18 722,03 732 872,29
2313 Constructions 62 521,32 43 799,29 0,00 18 722,03 732 872,29
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 161 155,00 C 161 155,34 80 000,00 -80 000,34 D 270 737,80
13 Subventions d'investissement 161 155,00 161 155,34 80 000,00 -80 000,34 270 737,80
1322 Subv. non transf. Régions 18 951,00 18 951,20 0,00 -0,20 47 378,00
1323 Subv. non transf. Départements 42 591,00 42 591,00 0,00 0,00 71 915,00
1341 D.E.T.R. non transférable 99 613,00 99 613,14 80 000,00 -80 000,14 151 444,80
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 117 356,05 D - B -504 133,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 32
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 280705 (1)
LIBELLE : schéma pluvial
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 14 833,28 A 8 490,00 6 343,00 0,28 B 166 312,96
20 Immobilisations incorporelles 9 333,28 8 490,00 6 343,00 -5 499,72 55 725,78
2031 Frais d'études 9 333,28 8 490,00 6 343,00 -5 499,72 54 684,40
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 041,38
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 418,28
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 418,28
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 5 500,00 0,00 0,00 5 500,00 110 168,90
2315 Installat°, matériel et outillage techni 5 500,00 0,00 0,00 5 500,00 110 168,90
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 170 998,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 5 998,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 5 998,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 165 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 165 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -8 490,00 D - B 4 685,04
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 33
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 281801 (1)
LIBELLE : TRAVAUX PLUVIAL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 60 000,00 A 25 180,85 34 819,00 0,15 B 25 180,85
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 25 180,85 0,00 -25 180,85 25 180,85
21538 Autres réseaux 0,00 25 180,85 0,00 -25 180,85 25 180,85
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 60 000,00 0,00 34 819,00 25 181,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 60 000,00 0,00 34 819,00 25 181,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -25 180,85 D - B -25 180,85
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 34
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 31210103 (1)
LIBELLE : OAP bords du canal ( n° 312101 et 312103)
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 89 200,00 A 24 858,00 48 250,00 16 092,00 B 24 858,00
20 Immobilisations incorporelles 50 000,00 24 858,00 48 250,00 -23 108,00 24 858,00
2031 Frais d'études 50 000,00 24 858,00 48 250,00 -23 108,00 24 858,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 39 200,00 0,00 0,00 39 200,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
39 200,00 0,00 0,00 39 200,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 15 094,00 -15 094,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 15 094,00 -15 094,00 0,00
1348 Autres fonds non transférables 0,00 0,00 15 094,00 -15 094,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -24 858,00 D - B -24 858,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 35
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 321302 (1)
LIBELLE : travaux economie energie et develeppoement durable
Pour vote (2)
Art. (3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 3 450,00 A 3 428,52 0,00 21,48 B 14 197,27
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 2 049,59
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 2 049,59
21 Immobilisations corporelles 3 450,00 3 428,52 0,00 21,48 5 929,32
2135 Installations générales, agencements 3 450,00 3 428,52 0,00 21,48 3 428,52
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,80
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 6 218,36
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 3 320,69
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 2 897,67
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 428,52 D - B -14 197,27
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 36
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 370206 (1)
LIBELLE : aménagt.locaux mairie
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 63 050,00 A 0,00 0,00 63 050,00 B 1 064
711,58
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 133,58
21311 Hôtel de ville 0,00 0,00 0,00 0,00 4 133,58
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 63 050,00 0,00 0,00 63 050,00 1 060 578,00
2313 Constructions 63 050,00 0,00 0,00 63 050,00 954 339,21
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 106 238,79
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 613 721,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 113 721,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 13 080,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 100 641,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 500 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -450 990,58
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 37
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 410702 (1)
LIBELLE : révision PLU AVAP
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 90 768,75
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 87 781,14
202 Frais réalisat° documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 86 725,75
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 055,39
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 2 987,61
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 2 987,61
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 503,00 0,00 -503,00 D 47 138,09
13 Subventions d'investissement 0,00 503,00 0,00 -503,00 47 138,09
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 25 430,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 7 022,09
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 503,00 0,00 -503,00 7 126,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 7 560,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 503,00 D - B -43 630,66
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 38
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 42 (1)
LIBELLE : aménagt. rue du Pézoulat -2e tr
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 70 000,00 A 0,00 0,00 70 000,00 B 815 018,84
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 541,01
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 541,01
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 10 506,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 1 585,90
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 721,65
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 692,85
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 5 505,60
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 70 000,00 0,00 0,00 70 000,00 803 971,83
2315 Installat°, matériel et outillage techni 70 000,00 0,00 0,00 70 000,00 803 971,83
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 630 151,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 142 151,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 24 400,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 66 584,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 24 400,00
1342 Amendes de police non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 26 767,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 488 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 488 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -184 867,84
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 39
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 421604 (1)
LIBELLE : aménagement rue des moulins
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 455 300,00 A 0,00 0,00 455 300,00 B 134 217,65
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 134 217,65
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 91 143,76
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 43 073,89
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 455 300,00 0,00 0,00 455 300,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 455 300,00 0,00 0,00 455 300,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 22 400,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 22 400,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 22 400,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -111 817,65
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 40
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 431701 (1)
LIBELLE : aménagement rue ferrière
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 170 000,00 A 3 833,42 160 600,00 5 566,58 B 155 309,60
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 170 000,00 0,00 160 600,00 9 400,00 142 083,78
21534 Réseaux d'électrification 170 000,00 0,00 0,00 170 000,00 101 036,79
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 160 600,00 -160 600,00 41 046,99
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 3 833,42 0,00 -3 833,42 13 225,82
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 3 833,42 0,00 -3 833,42 13 225,82
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 409,38
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 409,38
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 1 409,38
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 833,42 D - B -153 900,22
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 41
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 441702 (1)
LIBELLE : aménagement route d Agen
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 70 971,53 A 31 562,53 23 226,00 16 183,00 B 1 470
092,61
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 82 422,33
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 81 990,33
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 432,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 189 688,28
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 688,78
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 148 910,50
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 39 089,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 70 971,53 31 562,53 23 226,00 16 183,00 1 197 982,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 70 971,53 31 562,53 23 226,00 16 183,00 1 148 559,28
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 49 422,72
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 161 233,00 C 0,00 161 233,00 0,00 D 154 794,69
13 Subventions d'investissement 161 233,00 0,00 161 233,00 0,00 144 030,43
1322 Subv. non transf. Régions 36 000,00 0,00 36 000,00 0,00 84 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 125 233,00 0,00 125 233,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 13 612,43
1342 Amendes de police non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 46 418,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 10 764,26
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 10 764,26
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -31 562,53 D - B -1 315 297,92
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 42
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 441703 (1)
LIBELLE : aménagment route de toulouse
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 830 000,00 A 24 597,07 41 760,00 763 642,93 B 117 332,49
20 Immobilisations incorporelles 70 000,00 24 597,07 41 760,00 3 642,93 85 381,46
2031 Frais d'études 70 000,00 24 360,00 41 760,00 3 880,00 84 712,39
2033 Frais d'insertion 0,00 237,07 0,00 -237,07 669,07
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 29 833,40
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 22 780,16
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 7 053,24
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 760 000,00 0,00 0,00 760 000,00 2 117,63
2315 Installat°, matériel et outillage techni 760 000,00 0,00 0,00 760 000,00 2 117,63
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 269 891,00 C 0,00 269 891,00 0,00 D 7 378,19
13 Subventions d'investissement 269 891,00 0,00 269 891,00 0,00 7 378,19
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 7 378,19
1341 D.E.T.R. non transférable 269 891,00 0,00 269 891,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -24 597,07 D - B -109 954,30
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 43
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 471203 (1)
LIBELLE : Aménagt groupe scolaire primaire
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 28 000,00 A 0,00 0,00 28 000,00 B 535 241,60
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 36 901,91
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 32 917,90
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 3 984,01
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 28 000,00 0,00 0,00 28 000,00 22 349,95
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 2 606,17
2135 Installations générales, agencements 28 000,00 0,00 0,00 28 000,00 12 679,20
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 3 452,58
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 3 296,40
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 315,60
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 475 989,74
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 475 989,74
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 180 162,87
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 180 162,87
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 754,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 90 111,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 88 297,87
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -355 078,73
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 44
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 482104 (1)
LIBELLE : MAISON DES ASSOCATIONS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 4 800,00 0,00 5 200,00 B 4 800,00
20 Immobilisations incorporelles 10 000,00 4 800,00 0,00 5 200,00 4 800,00
2031 Frais d'études 10 000,00 4 800,00 0,00 5 200,00 4 800,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -4 800,00 D - B -4 800,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 45
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 49 (1)
LIBELLE : Travaux complexe sportif
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 63 490,00 A 41 394,97 21 990,00 105,03 B 337 261,05
20 Immobilisations incorporelles 0,00 1 800,00 0,00 -1 800,00 2 583,34
2031 Frais d'études 0,00 1 800,00 0,00 -1 800,00 1 800,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 783,34
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 9 162,00 0,00 -9 162,00 31 980,46
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 2 451,80
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 14 562,91
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 9 162,00 0,00 -9 162,00 14 965,75
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 63 490,00 30 432,97 21 990,00 11 067,03 302 697,25
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 5 955,37 6 510,00 -12 465,37 92 494,67
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 140 946,12
2315 Installat°, matériel et outillage techni 63 490,00 24 477,60 15 480,00 23 532,40 69 256,46
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 12 885,00 C 0,00 12 885,00 0,00 D 241 989,00
13 Subventions d'investissement 12 885,00 0,00 12 885,00 0,00 91 989,00
1323 Subv. non transf. Départements 12 885,00 0,00 12 885,00 0,00 67 989,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 22 000,00
1348 Autres fonds non transférables 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -41 394,97 D - B -95 272,05
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 46
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 531601 (1)
LIBELLE : ADAP accessibilité
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 48 900,00 A 48 442,27 362,93 94,80 B 67 190,02
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 916,27 362,93 -2 279,20 1 916,27
2135 Installations générales, agencements 0,00 1 916,27 362,93 -2 279,20 1 916,27
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 48 900,00 46 526,00 0,00 2 374,00 65 273,75
2313 Constructions 48 900,00 46 526,00 0,00 2 374,00 61 217,75
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 4 056,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 14 000,00 C 0,00 14 000,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 14 000,00 0,00 14 000,00 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 14 000,00 0,00 14 000,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -48 442,27 D - B -67 190,02
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 47
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 55 (1)
LIBELLE : Aménagement Cimetière
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 52 000,00 A 16 013,88 34 600,00 1 386,12 B 27 768,38
20 Immobilisations incorporelles 52 000,00 16 013,88 34 600,00 1 386,12 16 013,88
2031 Frais d'études 52 000,00 16 013,88 34 600,00 1 386,12 16 013,88
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 130,00
2116 Cimetières 0,00 0,00 0,00 0,00 4 130,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 7 624,50
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 7 624,50
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 4 671,00 C 1 401,30 3 269,70 0,00 D 1 401,30
13 Subventions d'investissement 4 671,00 1 401,30 3 269,70 0,00 1 401,30
1341 D.E.T.R. non transférable 4 671,00 1 401,30 3 269,70 0,00 1 401,30
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -14 612,58 D - B -26 367,08
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 48
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 57 (1)
LIBELLE : Gros travaux Bât.communaux
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 161 800,00 A 66 778,62 60 040,00 34 981,38 B 536 056,68
20 Immobilisations incorporelles 10 960,00 2 004,00 6 206,00 2 750,00 13 835,49
2031 Frais d'études 10 960,00 2 004,00 6 206,00 2 750,00 12 843,88
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 991,61
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 15 000,00 43 286,70 767,96 -29 054,66 77 850,31
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 560,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 2 690,88
21318 Autres bâtiments publics 0,00 11 514,20 0,00 -11 514,20 24 397,51
2132 Immeubles de rapport 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00 574,79
2135 Installations générales, agencements 0,00 31 572,51 767,96 -32 340,47 48 427,14
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 199,99 0,00 -199,99 199,99
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 135 840,00 21 487,92 53 066,04 61 286,04 444 370,88
2313 Constructions 135 840,00 21 487,92 53 066,04 61 286,04 426 008,03
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 18 362,85
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 5 796,00 -5 796,00 D 38 399,71
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 5 796,00 -5 796,00 38 399,71
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 9 834,71
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 5 796,00 -5 796,00 28 565,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -66 778,62 D - B -497 656,97
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 49
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 581501 (1)
LIBELLE : travaux école maternelle
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 200 000,00 A 0,00 0,00 200 000,00 B 5 565,60
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 965,60
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 965,60
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 200 000,00 0,00 0,00 200 000,00 0,00
2313 Constructions 200 000,00 0,00 0,00 200 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -5 565,60
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 50
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 590306 (1)
LIBELLE : GPP 1aménagt Parking gare
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 310,00 A 2 304,00 0,00 6,00 B 618 543,84
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 87 536,02
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 83 895,28
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 3 640,74
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 310,00 2 304,00 0,00 6,00 46 490,84
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 12 750,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 31 436,84
21538 Autres réseaux 2 310,00 2 304,00 0,00 6,00 2 304,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 484 516,98
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 484 516,98
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 427 580,52
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 367 580,52
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 6 400,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 265 524,52
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 48 615,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 9 160,00
1342 Amendes de police non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 37 881,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 304,00 D - B -190 963,32
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 51
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 620904 (1)
LIBELLE : TRAVAUX VOIRIE 2021
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 107 413,60 A 7 413,60 4 970,69 95 029,31 B 519 041,44
20 Immobilisations incorporelles 4 920,00 4 920,00 0,00 0,00 7 597,38
2031 Frais d'études 4 920,00 4 920,00 0,00 0,00 4 920,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 2 677,38
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 818,12
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 6 048,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 5 770,12
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 102 493,60 2 493,60 4 970,69 95 029,31 499 625,94
2315 Installat°, matériel et outillage techni 102 493,60 2 493,60 4 970,69 95 029,31 499 625,94
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 130 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 130 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 130 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -7 413,60 D - B -389 041,44
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 52
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 622102 (1)
LIBELLE : TRAVAUX AMENDES DE POLICE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 95 000,00 A 94 680,00 0,00 320,00 B 94 680,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 95 000,00 94 680,00 0,00 320,00 94 680,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 95 000,00 94 680,00 0,00 320,00 94 680,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -94 680,00 D - B -94 680,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
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948 165
6 569
-916 490
16 026
-2 482
-346 129
4 855
-69 166
-570 555
-179 766
211 565
2 793 739
4 995 251
7 040
61 940
37 090
0
5 968
136 192
72 574
253 549
25
1 004 336
3 416 537
4 047 086
471
978 430
21 064
2 482
352 097
131 337
141 740
824 104
179 791
792 771
622 798
123 337
0
67 486
-8 319
0
0
279 897
-46 946
-4 959
-122 742
-41 080
0
1 052 309
0
616 026
0
0
0
412 406
20 607
0
0
3 270
0
928 971
0
548 540
8 319
0
0
132 509
67 553
4 959
122 742
44 350
0
74 983
0
-489 218
-438
0
-5 968
-383 648
-55 675
-39 207
-15 741
-72 263
1 137 141
2 593 013
0
318 582
0
0
0
0
1 490
3 168
250
1 971
2 267 551
2 518 029
0
807 801
438
0
5 968
383 648
57 165
42 376
15 991
74 234
1 130 409
485 474
485 474
296 118
140 898
504 038
504 038
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1 217 565
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717 536
0
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0
358 777
39 102
42 376
1 595
58 181
1 736 437
0
717 536
438
0
0
358 777
39 102
42 376
15 991
58 181
504 038
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1)
A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2) - Equip. non municipaux (c/204) (3) - Opérations financières
Dépenses d’ordre Solde d’exécution reporté de N-1 Total dépenses Total recettes Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses Total RAR recettes SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses Total recettes Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses Total RAR recettes SOLDE RAR fonctionnement (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
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44 867
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576
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10 884
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106 655
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138 733
102 531
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0
1 356 341
8 757
0
5 968
516 157
124 718
47 334
138 733
118 585
1 130 409
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE
A1
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement Dépenses réelles 010
Stocks
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées
1641
Emprunts en euros
16441
Opérat° afférentes à l'emprunt
165
Dépôts et cautionnements reçus
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
2033
Frais d'insertion
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
2112
Terrains de voirie
2132
Immeubles de rapport
2152
Installations de voirie
21538
Autres réseaux
21568
Autres matériels, outillages incendie
21571
Matériel roulant
21578
Autre matériel et outillage de voirie
2158
Autres inst.,matériel,outil. techniques
2182
Matériel de transport
2183
Matériel de bureau et informatique
2184
Mobilier
2188
Autres immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
26
Participat° et créances rattachées
27
Autres immobilisations financières COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
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1 191
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0
5 968
24 871
18 063
0
0
16 054
140 898
296 118
0
90 265
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0
5 968
24 871
18 063
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0
16 054
140 898
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133 909
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94 680
0
94 680
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12 384
0
12 384
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2 304
0
2 304
0
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0
0
0
0
0
126 819
0
46 191
8 319
0
0
31 402
960
28 432
0
11 514
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50 614
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48 805
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63 385
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4 800
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66 357
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164 433
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73 108
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200 393
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25 179
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20 962
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1 573 173
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0
480 402
85 960
34 729
0
63 997
0
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
Opérations d’équipement 111102
ECLAIRAGE PUBLIC
190701
aménagt bras mort de Mauvers
192001
VIVEZ GARONNE
20
grosses réparations - église et abords
211802
EQUIPEMENT JEUX AIRES DE JEUX
222101
AMENAGEMENT RESTAURATION COLAIRE ET CHAUFFERIE BOIS
231602
aménagmt construction complexe sportif APCP 6-231601 chapelitou
271603
REHABILITATION DE LA HALLE AP CP
280705
schéma pluvial
281801
TRAVAUX PLUVIAL
31210103
OAP bords du canal ( n° 312101 et 312103)
321302
travaux economie energie et develeppoement durable
431701
aménagement rue ferrière
441702
aménagement route d Agen
441703
aménagment route de toulouse
482104
MAISON DES ASSOCATIONS
49
Travaux complexe sportif
531601
ADAP accessibilité
55
Aménagement Cimetière
57
Gros travaux Bât.communaux
590306
GPP 1aménagt Parking gare
620904
TRAVAUX VOIRIE 2021
622102
TRAVAUX AMENDES DE POLICE
Opérations pour compte de tiers 454100
TRAVAUX MAISON 12 RUE FRANCOIS FAUGERES
Dépenses d’ordre 040
Opérat° ordre transfert entre sections
13913
Sub. transf cpte résult. Départements
192
Plus ou moins-values sur cession immo. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
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13 432
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412 406
22 097
3 168
250
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0
0
0
0
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2128
Autres agencements et aménagements
2152
Installations de voirie
2188
Autres immobilisations corporelles
2312
Agencements et aménagements de terrains
2313
Constructions
2315
Installat°, matériel et outillage techni
041
Opérations patrimoniales
2112
Terrains de voirie
2312
Agencements et aménagements de terrains
2315
Installat°, matériel et outillage techni
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement Recettes réelles 010
Stocks
10
Dotations, fonds divers et réserves
10222
FCTVA
10226
Taxe d'aménagement
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
13
Subventions d'investissement
1311
Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
1312
Subv. transf. Régions
1322
Subv. non transf. Régions
1323
Subv. non transf. Départements
13251
Subv. non transf. GFP de rattachement
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
1341
D.E.T.R. non transférable
1348
Autres fonds non transférables
16
Emprunts et dettes assimilées
1641
Emprunts en euros COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
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611
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611
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Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
26
Participat° et créances rattachées
27
Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers Recettes d’ordre 040
Opérat° ordre transfert entre sections
192
Plus ou moins-values sur cession immo.
2111
Terrains nus
21571
Matériel roulant
2182
Matériel de transport
2802
Frais liés à la réalisation des document
2804132
Subv. Dpt : Bâtiments, installations
280421
Privé : Bien mobilier, matériel
28051
Concessions et droits similaires
28121
Plantations d'arbres et d'arbustes
28132
Immeubles de rapport
281532
Réseaux d'assainissement
281568
Autres matériels, outillages incendie
281571
Matériel roulant
281578
Autre matériel et outillage de voirie
28158
Autres installat°, matériel et outillage
28182
Matériel de transport
28183
Matériel de bureau et informatique
28184
Mobilier
28188
Autres immo. corporelles
041
Opérations patrimoniales
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
2031
Frais d'études
2033
Frais d'insertion COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
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21 064
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352 097
131 337
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21 064
2 482
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131 337
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Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement Dépenses réelles 011
Charges à caractère général
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
60611
Eau et assainissement
60612
Energie - Electricité
60621
Combustibles
60622
Carburants
60623
Alimentation
60628
Autres fournitures non stockées
60631
Fournitures d'entretien
60632
Fournitures de petit équipement
60633
Fournitures de voirie
60636
Vêtements de travail
6064
Fournitures administratives
6067
Fournitures scolaires
6068
Autres matières et fournitures
611
Contrats de prestations de services
6122
Crédit-bail mobilier
6132
Locations immobilières
6135
Locations mobilières
614
Charges locatives et de copropriété
61521
Entretien terrains
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
615231
Entretien, réparations voiries
615232
Entretien, réparations réseaux
61524
Entretien bois et forêts
61551
Entretien matériel roulant
61558
Entretien autres biens mobiliers
6156
Maintenance
6161
Multirisques
6168
Autres primes d'assurance
617
Etudes et recherches
6182
Documentation générale et technique COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
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145
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9 034
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0
0
0
0
708
250
0
-667
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6184
Versements à des organismes de formation
6188
Autres frais divers
6226
Honoraires
6227
Frais d'actes et de contentieux
6228
Divers
6231
Annonces et insertions
6232
Fêtes et cérémonies
6233
Foires et expositions
6236
Catalogues et imprimés
6237
Publications
6238
Divers
6241
Transports de biens
6247
Transports collectifs
6248
Divers
6251
Voyages et déplacements
6256
Missions
6257
Réceptions
6261
Frais d'affranchissement
6262
Frais de télécommunications
627
Services bancaires et assimilés
6281
Concours divers (cotisations)
6284
Redevances pour services rendus
62876
Remb. frais à un GFP de rattachement
62878
Remb. frais à d'autres organismes
63512
Taxes foncières
6355
Taxes et impôts sur les véhicules
6358
Autres droits
012
Charges de personnel, frais assimilés
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338
Autres impôts, taxes sur rémunérations
64111
Rémunération principale titulaires
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
64118
Autres indemnités titulaires
64131
Rémunérations non tit.
64138
Autres indemnités non tit. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
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3 687
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7 243
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9 038
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106 717
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339 000
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-960
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241 752
241 752
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241 752
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0
0
0
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1 352
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0
0
0
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0
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17 000
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0
10 492
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0
0
0
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0
197
0
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0
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0
0
0
0
9 181
70 242
15 172
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0
185 536
0
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0
0
0
0
12 208
66 688
7 191
33 027
0
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0
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0
0
0
0
0
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0
0
10 565
0
10 565
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0
0
0
0
0
0
0
0
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
64168
Autres emplois d'insertion
6417
Rémunérations des apprentis
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453
Cotisations aux caisses de retraites
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455
Cotisations pour assurance du personnel
6457
Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6474
Versement aux autres oeuvres sociales
6475
Médecine du travail, pharmacie
6478
Autres charges sociales diverses
014
Atténuations de produits
739221
FNGIR
65
Autres charges de gestion courante
6531
Indemnités
6533
Cotisations de retraite
6534
Cotis. de sécurité sociale - part patron
6535
Formation
65372
Cotis. fonds financt alloc. fin mandat
6553
Service d'incendie
65548
Autres contributions
6558
Autres contributions obligatoires
657351
Subv. fonct. GFP de rattachement
657362
Subv. fonct. CCAS
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
65888
Autres
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
66
Charges financières
66111
Intérêts réglés à l'échéance
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
67
Charges exceptionnelles
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
68
Dot. aux amortissements et provisions COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 61
1 335
0
0
0
0
0
0
0
0
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1 335
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1 793 302
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0
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0
0
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-12 776
405
180
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0
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0
0
9 892
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4 276
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0
0
0
0
0
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1 617
4 000
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3 409
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0
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0
0
0
0
234 790
1 976
10 255
4 088
0
0
23 105
12 323
185 057
25
1 617
-3 655
1 693
0
1 693
0
0
0
0
0
0
0
0
0
17 979
0
13 297
0
0
0
0
641
1 449
0
2 593
0
19 672
0
14 990
0
0
0
0
641
1 449
0
2 593
0
4 473 512
7 040
46 054
37 090
0
0
111 321
54 511
253 549
25
988 282
2 975 640
4 995 251
7 040
61 940
37 090
0
5 968
136 192
72 574
253 549
25
1 004 336
3 416 537
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101 946
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1 384
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166 502
269 832
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269 832
269 832
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0
0
0
0
0
0
0
0
269 832
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
Dépenses d’ordre 042
Opérat° ordre transfert entre sections
675
Valeurs comptables immobilisations cédée
6761
Différences sur réalisations (positives)
6811
Dot. amort. et prov. Immos incorporelles
043
Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement Recettes réelles 013
Atténuations de charges
6419
Remboursements rémunérations personnel
6459
Rembourst charges SS et prévoyance
70
Produits des services, du domaine, vente
7022
Coupes de bois
70323
Redev. occupat° domaine public communal
70328
Autres droits stationnement et location
7067
Redev. services périscolaires et enseign
70688
Autres prestations de services
70841
Mise à dispo personnel B.A. , régies
70846
Mise à dispo personnel GFP rattachement
70873
Remb. frais par les C.C.A.S.
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
70878
Remb. frais par d'autres redevables
73
Impôts et taxes
73111
Impôts directs locaux
7318
Autres impôts locaux ou assimilés COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 62
302
0
0
0
0
0
0
0
0
0
302
0
28 179
0
15 295
0
0
0
0
0
0
0
0
12 884
3 319
0
0
0
0
0
0
1 243
1 335
0
741
0
22 125
0
1 965
0
0
0
0
360
0
0
0
19 800
53 924
0
17 260
0
0
0
0
1 602
1 335
0
1 043
32 684
2
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2
2
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2
3 222
0
0
326
0
0
0
0
0
0
2 896
0
10 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
10 000
33 621
0
0
32 676
0
0
0
945
0
0
0
0
46 843
0
0
33 002
0
0
0
945
0
0
2 896
10 000
30 246
0
0
0
0
0
0
0
30 246
0
0
0
8 580
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
8 580
92 343
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
92 343
15 548
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
15 548
110 851
0
3 549
0
0
0
88 216
0
806
0
0
18 280
8 346
0
0
0
0
0
0
0
8 346
0
0
0
5 000
0
0
0
0
0
0
5 000
0
0
0
0
10 000
0
0
0
0
0
0
10 000
0
0
0
0
51 979
0
0
0
0
0
0
24 000
26 310
0
1 669
0
10 282
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
10 282
105 292
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0
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0
0
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0
0
0
105 292
300 716
0
0
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0
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0
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0
0
300 716
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0
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0
0
0
0
0
0
0
291 764
1 040 947
0
3 549
0
0
0
88 216
39 000
65 708
0
1 669
842 805
122 187
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
122 187
5 064
5 064
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
108 295
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
108 295
68 684
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0
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0
0
0
0
0
0
0
68 684
978 465
0
0
0
0
0
0
0
0
0
978 465
0
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
73211
Attribution de compensation
73223
Fonds péréquation ress. com. et intercom
73224
Fonds départ DMTO pour com de - 5000 hab
7336
Droits de place
7343
Taxes sur les pylônes électriques
74
Dotations et participations
7411
Dotation forfaitaire
74121
Dotation de solidarité rurale
74127
Dotation nationale de péréquation
744
FCTVA
74718
Autres participations Etat
7472
Participat° Régions
7473
Participat° Départements
74748
Participat° Autres communes
7478
Participat° Autres organismes
74832
Attribution du fonds départemental TP
74834
Etat - Compens. exonérat° taxes foncière
7485
Dotation pour les titres sécurisés
7488
Autres attributions et participations
75
Autres produits de gestion courante
752
Revenus des immeubles
7551
Excédent des BA administratifs
7588
Autres produits div. de gestion courante
76
Produits financiers
761
Produits de participations
77
Produits exceptionnels
7718
Autres produits except. opérat° gestion
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
775
Produits des cessions d'immobilisations
7788
Produits exceptionnels divers COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 63
300 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
300 000
0
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0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 191
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 191
139 707
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
139 707
80 842
0
15 886
0
0
5 968
24 871
18 063
0
0
16 054
0
221 739
0
15 886
0
0
5 968
24 871
18 063
0
0
16 054
140 898
221 739
0
15 886
0
0
5 968
24 871
18 063
0
0
16 054
140 898
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Art. (1)
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services généraux
administrat° publiques
1
Sécurité et salubrité publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
78
Reprise sur amortissements et provisions
Recettes d’ordre 042
Opérat° ordre transfert entre sections
722
Immobilisations corporelles
7761
Diff / réal (+) transférées en invest.
777
Quote-part subv invest transf cpte résul
043
Opérat° ordre intérieur de la section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 64
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES
622 798,48
792 771,28
0,00
0,00
0,00
1 415 569,76
Réalisations
622 798,48
792 771,28
0,00
0,00
0,00
1 415 569,76
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
20 151,36
231 131,14
0,00
0,00
0,00
251 282,50
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
-810,39
0,00
0,00
0,00
0,00
-810,39
60611
Eau et assainissement
2 711,32
669,36
0,00
0,00
0,00
3 380,68
60612
Energie - Electricité
-256,01
19 187,65
0,00
0,00
0,00
18 931,64
60622
Carburants
437,76
848,66
0,00
0,00
0,00
1 286,42
60623
Alimentation
-138,83
1 540,91
0,00
0,00
0,00
1 402,08
60628
Autres fournitures non stockées
-343,90
21,22
0,00
0,00
0,00
-322,68
60631
Fournitures d'entretien
6 810,16
32 581,10
0,00
0,00
0,00
39 391,26
60632
Fournitures de petit équipement
-272,62
1 769,41
0,00
0,00
0,00
1 496,79
60633
Fournitures de voirie
128,19
63,14
0,00
0,00
0,00
191,33
60636
Vêtements de travail
-344,90
396,48
0,00
0,00
0,00
51,58
6064
Fournitures administratives
331,95
8 053,97
0,00
0,00
0,00
8 385,92
6067
Fournitures scolaires
-364,70
0,00
0,00
0,00
0,00
-364,70
6068
Autres matières et fournitures
-183,63
2 119,43
0,00
0,00
0,00
1 935,80
611
Contrats de prestations de services
8 410,51
13 577,73
0,00
0,00
0,00
21 988,24
6122
Crédit-bail mobilier
-1 076,40
2 248,80
0,00
0,00
0,00
1 172,40
6132
Locations immobilières
0,00
118,80
0,00
0,00
0,00
118,80
6135
Locations mobilières
116,79
2 883,21
0,00
0,00
0,00
3 000,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
1 331,66
1 867,86
0,00
0,00
0,00
3 199,52
615232
Entretien, réparations réseaux
-24 775,14
0,00
0,00
0,00
0,00
-24 775,14
61551
Entretien matériel roulant
2 260,36
1 690,38
0,00
0,00
0,00
3 950,74
61558
Entretien autres biens mobiliers
597,39
202,32
0,00
0,00
0,00
799,71
6156
Maintenance
404,81
19 639,53
0,00
0,00
0,00
20 044,34
6161
Multirisques
0,00
42 687,83
0,00
0,00
0,00
42 687,83
6168
Autres primes d'assurance
0,00
7 855,34
0,00
0,00
0,00
7 855,34
6182
Documentation générale et technique
-1,01
5 460,67
0,00
0,00
0,00
5 459,66
6184
Versements à des organismes de formation
-666,67
0,00
0,00
0,00
0,00
-666,67
6188
Autres frais divers
0,00
619,38
0,00
0,00
0,00
619,38
6227
Frais d'actes et de contentieux
0,00
4 968,00
0,00
0,00
0,00
4 968,00
6231
Annonces et insertions
0,00
388,80
0,00
0,00
0,00
388,80
6232
Fêtes et cérémonies
-11 247,66
27 614,37
0,00
0,00
0,00
16 366,71
6236
Catalogues et imprimés
12 494,77
463,20
0,00
0,00
0,00
12 957,97
6237
Publications
0,00
14 837,80
0,00
0,00
0,00
14 837,80
6241
Transports de biens
-1 176,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-1 176,00
6247
Transports collectifs
537,00
0,00
0,00
0,00
0,00
537,00
6251
Voyages et déplacements
0,00
1 822,40
0,00
0,00
0,00
1 822,40 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 65
(2)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
6256
Missions
0,00
474,21
0,00
0,00
0,00
474,21
6257
Réceptions
0,00
389,22
0,00
0,00
0,00
389,22
6261
Frais d'affranchissement
-306,82
4 628,42
0,00
0,00
0,00
4 321,60
6262
Frais de télécommunications
61,62
7 508,58
0,00
0,00
0,00
7 570,20
6281
Concours divers (cotisations)
-1 042,25
1 593,56
0,00
0,00
0,00
551,31
6284
Redevances pour services rendus
0,00
55,20
0,00
0,00
0,00
55,20
62876
Remb. frais à un GFP de rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
63512
Taxes foncières
26 524,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26 524,00
6358
Autres droits
0,00
284,20
0,00
0,00
0,00
284,20
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
408 000,81
0,00
0,00
0,00
408 000,81
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
1 074,04
0,00
0,00
0,00
1 074,04
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
4 937,29
0,00
0,00
0,00
4 937,29
6338
Autres impôts, taxes sur rémunérations
0,00
706,40
0,00
0,00
0,00
706,40
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
208 476,43
0,00
0,00
0,00
208 476,43
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0,00
9 372,12
0,00
0,00
0,00
9 372,12
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
46 158,26
0,00
0,00
0,00
46 158,26
64131
Rémunérations non tit.
0,00
2 907,16
0,00
0,00
0,00
2 907,16
64138
Autres indemnités non tit.
0,00
1 968,82
0,00
0,00
0,00
1 968,82
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
33 027,24
0,00
0,00
0,00
33 027,24
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
67 298,35
0,00
0,00
0,00
67 298,35
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
196,73
0,00
0,00
0,00
196,73
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
10 492,20
0,00
0,00
0,00
10 492,20
6474
Versement aux autres oeuvres sociales
0,00
17 000,00
0,00
0,00
0,00
17 000,00
6475
Médecine du travail, pharmacie
0,00
3 034,00
0,00
0,00
0,00
3 034,00
6478
Autres charges sociales diverses
0,00
1 351,77
0,00
0,00
0,00
1 351,77
014
Atténuations de produits
241 752,00
0,00
0,00
0,00
0,00
241 752,00
739221
FNGIR
241 752,00
0,00
0,00
0,00
0,00
241 752,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
269 831,53
0,00
0,00
0,00
0,00
269 831,53
675
Valeurs comptables immobilisations cédée
166 501,58
0,00
0,00
0,00
0,00
166 501,58
6761
Différences sur réalisations (positives)
1 383,99
0,00
0,00
0,00
0,00
1 383,99
6811
Dot. amort. et prov. Immos incorporelles
101 945,96
0,00
0,00
0,00
0,00
101 945,96
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
-960,00
153 639,33
0,00
0,00
0,00
152 679,33
6531
Indemnités
0,00
106 717,38
0,00
0,00
0,00
106 717,38
6533
Cotisations de retraite
0,00
9 037,54
0,00
0,00
0,00
9 037,54
6534
Cotis. de sécurité sociale - part patron
0,00
7 243,37
0,00
0,00
0,00
7 243,37
6535
Formation
0,00
1 143,00
0,00
0,00
0,00
1 143,00
65372
Cotis. fonds financt alloc. fin mandat
0,00
51,34
0,00
0,00
0,00
51,34
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
-960,00
29 445,00
0,00
0,00
0,00
28 485,00
65888
Autres
0,00
1,70
0,00
0,00
0,00
1,70
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
92 023,59
0,00
0,00
0,00
0,00
92 023,59
66111
Intérêts réglés à l'échéance
89 769,38
0,00
0,00
0,00
0,00
89 769,38
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
2 254,21
0,00
0,00
0,00
0,00
2 254,21
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 66
(2)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
3 416 537,31
1 004 335,80
0,00
0,00
0,00
4 420 873,11
Réalisations
3 416 537,31
1 004 335,80
0,00
0,00
0,00
4 420 873,11
002
Résultat de fonctionnement reporté
300 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
300 000,00
013
Atténuations de charges
0,00
2 592,50
0,00
0,00
0,00
2 592,50
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
2 592,50
0,00
0,00
0,00
2 592,50
042
Opérat° ordre transfert entre sections
140 897,57
16 053,66
0,00
0,00
0,00
156 951,23
722
Immobilisations corporelles
0,00
16 053,66
0,00
0,00
0,00
16 053,66
7761
Diff / réal (+) transférées en invest.
139 706,57
0,00
0,00
0,00
0,00
139 706,57
777
Quote-part subv invest transf cpte résul
1 191,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 191,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
-3 654,51
1 616,50
0,00
0,00
0,00
-2 038,01
70323
Redev. occupat° domaine public communal
4 000,00
1 616,50
0,00
0,00
0,00
5 616,50
7067
Redev. services périscolaires et enseign
-12 776,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-12 776,00
70846
Mise à dispo personnel GFP rattachement
3 737,28
0,00
0,00
0,00
0,00
3 737,28
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
-850,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-850,00
70878
Remb. frais par d'autres redevables
2 234,21
0,00
0,00
0,00
0,00
2 234,21
73
Impôts et taxes
2 093 803,18
978 465,00
0,00
0,00
0,00
3 072 268,18
73111
Impôts directs locaux
1 793 302,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 793 302,00
7318
Autres impôts locaux ou assimilés
1 335,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 335,00
73211
Attribution de compensation
0,00
978 465,00
0,00
0,00
0,00
978 465,00
73223
Fonds péréquation ress. com. et intercom
68 684,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68 684,00
73224
Fonds départ DMTO pour com de - 5000 hab
108 295,18
0,00
0,00
0,00
0,00
108 295,18
7343
Taxes sur les pylônes électriques
122 187,00
0,00
0,00
0,00
0,00
122 187,00
74
Dotations et participations
842 804,75
1 669,16
0,00
0,00
0,00
844 473,91
7411
Dotation forfaitaire
291 764,00
0,00
0,00
0,00
0,00
291 764,00
74121
Dotation de solidarité rurale
300 716,00
0,00
0,00
0,00
0,00
300 716,00
74127
Dotation nationale de péréquation
105 292,00
0,00
0,00
0,00
0,00
105 292,00
744
FCTVA
10 281,78
0,00
0,00
0,00
0,00
10 281,78
74718
Autres participations Etat
0,00
1 669,16
0,00
0,00
0,00
1 669,16
7478
Participat° Autres organismes
18 279,97
0,00
0,00
0,00
0,00
18 279,97
74832
Attribution du fonds départemental TP
15 548,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 548,00
74834
Etat - Compens. exonérat° taxes foncière
92 343,00
0,00
0,00
0,00
0,00
92 343,00
7485
Dotation pour les titres sécurisés
8 580,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 580,00
75
Autres produits de gestion courante
10 000,00
2 896,29
0,00
0,00
0,00
12 896,29
7551
Excédent des BA administratifs
10 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 000,00
7588
Autres produits div. de gestion courante
0,00
2 896,29
0,00
0,00
0,00
2 896,29
76
Produits financiers
2,32
0,00
0,00
0,00
0,00
2,32
761
Produits de participations
2,32
0,00
0,00
0,00
0,00
2,32
77
Produits exceptionnels
32 684,00
1 042,69
0,00
0,00
0,00
33 726,69
7718
Autres produits except. opérat° gestion
19 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
19 800,00
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
740,98
0,00
0,00
0,00
740,98
775
Produits des cessions d'immobilisations
12 884,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 884,00
7788
Produits exceptionnels divers
0,00
301,71
0,00
0,00
0,00
301,71
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 67
(2)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
SOLDE (3)
2 793 738,83
211 564,52
0,00
0,00
0,00
3 005 303,35
(2)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES
582 660,96
128 598,62
1 215,82
15 173,00
32 636,73
30 189,86
2 296,29
0,00
0,00
Réalisations
582 660,96
128 598,62
1 215,82
15 173,00
32 636,73
30 189,86
2 296,29
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
174 720,01
4 344,43
1 215,82
15 173,00
32 636,73
744,86
2 296,29
0,00
0,00
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
346,38
0,00
0,00
0,00
46,09
0,00
276,89
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
19 187,65
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60622
Carburants
848,66
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
934,68
225,68
75,53
0,00
305,02
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
21,22
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
28 264,54
100,26
57,39
0,00
3 583,53
0,00
575,38
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
1 436,95
0,00
332,46
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60633
Fournitures de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
63,14
0,00
0,00
60636
Vêtements de travail
301,44
95,04
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
7 398,78
8,40
581,59
0,00
8,40
56,80
0,00
0,00
0,00
6067
Fournitures scolaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6068
Autres matières et fournitures
137,47
307,05
33,05
0,00
427,29
14,53
1 200,04
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
11 277,73
700,00
0,00
0,00
1 100,00
500,00
0,00
0,00
0,00
6122
Crédit-bail mobilier
2 248,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6132
Locations immobilières
118,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6135
Locations mobilières
2 527,79
234,58
0,00
0,00
0,00
0,00
120,84
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
1 867,86
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615232
Entretien, réparations réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61551
Entretien matériel roulant
1 690,38
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
202,32
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
19 479,93
0,00
99,60
0,00
0,00
0,00
60,00
0,00
0,00
6161
Multirisques
42 687,83
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6168
Autres primes d'assurance
7 855,34
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6182
Documentation générale et technique
5 460,67
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6184
Versements à des organismes de formation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6188
Autres frais divers
619,38
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 68
(2)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6227
Frais d'actes et de contentieux
4 968,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6231
Annonces et insertions
388,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6232
Fêtes et cérémonies
17,40
608,39
0,00
0,00
26 836,88
151,70
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
259,20
0,00
0,00
204,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6237
Publications
0,00
0,00
0,00
14 837,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6241
Transports de biens
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6247
Transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages et déplacements
0,00
1 822,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6256
Missions
474,21
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6257
Réceptions
79,44
45,62
0,00
0,00
242,33
21,83
0,00
0,00
0,00
6261
Frais d'affranchissement
4 461,02
0,00
36,20
131,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
7 508,58
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6281
Concours divers (cotisations)
1 593,56
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6284
Redevances pour services rendus
55,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
62876
Remb. frais à un GFP de rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
63512
Taxes foncières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6358
Autres droits
0,00
197,01
0,00
0,00
87,19
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
407 939,25
61,56
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
1 074,04
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
4 937,29
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6338
Autres impôts, taxes sur rémunérations
644,84
61,56
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
208 476,43
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
9 372,12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
46 158,26
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
2 907,16
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64138
Autres indemnités non tit.
1 968,82
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
33 027,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
67 298,35
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
196,73
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6455
Cotisations pour assurance du personnel
10 492,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6474
Versement aux autres oeuvres sociales
17 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6475
Médecine du travail, pharmacie
3 034,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6478
Autres charges sociales diverses
1 351,77
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
739221
FNGIR
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 69
(2)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
675
Valeurs comptables immobilisations cédée
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6761
Différences sur réalisations (positives)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6811
Dot. amort. et prov. Immos incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
1,70
124 192,63
0,00
0,00
0,00
29 445,00
0,00
0,00
0,00
6531
Indemnités
0,00
106 717,38
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6533
Cotisations de retraite
0,00
9 037,54
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6534
Cotis. de sécurité sociale - part patron
0,00
7 243,37
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6535
Formation
0,00
1 143,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65372
Cotis. fonds financt alloc. fin mandat
0,00
51,34
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
29 445,00
0,00
0,00
0,00
65888
Autres
1,70
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66111
Intérêts réglés à l'échéance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
982 101,48
0,00
1 669,16
2 895,00
17 670,16
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
982 101,48
0,00
1 669,16
2 895,00
17 670,16
0,00
0,00
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
2 592,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
2 592,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
16 053,66
0,00
0,00
0,00
0,00
722
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
16 053,66
0,00
0,00
0,00
0,00
7761
Diff / réal (+) transférées en invest.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 70
(2)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
777
Quote-part subv invest transf cpte résul
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
1 616,50
0,00
0,00
0,00
0,00
70323
Redev. occupat° domaine public communal
0,00
0,00
0,00
0,00
1 616,50
0,00
0,00
0,00
0,00
7067
Redev. services périscolaires et enseign
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70846
Mise à dispo personnel GFP rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70878
Remb. frais par d'autres redevables
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
978 465,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73111
Impôts directs locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7318
Autres impôts locaux ou assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73211
Attribution de compensation
978 465,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73223
Fonds péréquation ress. com. et intercom
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73224
Fonds départ DMTO pour com de - 5000 hab
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7343
Taxes sur les pylônes électriques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
1 669,16
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7411
Dotation forfaitaire
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74121
Dotation de solidarité rurale
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74127
Dotation nationale de péréquation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
744
FCTVA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74718
Autres participations Etat
0,00
0,00
1 669,16
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7478
Participat° Autres organismes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74832
Attribution du fonds départemental TP
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74834
Etat - Compens. exonérat° taxes foncière
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7485
Dotation pour les titres sécurisés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
1,29
0,00
0,00
2 895,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7551
Excédent des BA administratifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 71
(2)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
7588
Autres produits div. de gestion courante
1,29
0,00
0,00
2 895,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
761
Produits de participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
1 042,69
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
740,98
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
775
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7788
Produits exceptionnels divers
301,71
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
399 440,52
-128 598,62
453,34
-12 278,00
-14 966,57
-30 189,86
-2 296,29
0,00
0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 72
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2)
Libellé
11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
13
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES
169 252,58
9 745,99
0,00
179 790,57
Réalisations
169 252,58
9 745,99
0,00
179 790,57
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
8 493,78
9 745,99
0,00
19 031,77
60622
Carburants
1 533,90
0,00
0,00
1 533,90
60631
Fournitures d'entretien
445,71
6 331,39
0,00
6 777,10
60632
Fournitures de petit équipement
185,34
198,91
0,00
384,25
6064
Fournitures administratives
119,88
0,00
0,00
119,88
6068
Autres matières et fournitures
3,06
1 315,69
0,00
1 318,75
611
Contrats de prestations de services
0,00
1 900,00
0,00
1 900,00
61551
Entretien matériel roulant
294,10
0,00
0,00
294,10
6156
Maintenance
538,91
0,00
0,00
1 330,91
6168
Autres primes d'assurance
375,60
0,00
0,00
375,60
6182
Documentation générale et technique
124,38
0,00
0,00
124,38
6184
Versements à des organismes de formation
250,00
0,00
0,00
250,00
6228
Divers
761,56
0,00
0,00
761,56
6261
Frais d'affranchissement
51,09
0,00
0,00
51,09
6281
Concours divers (cotisations)
3 810,25
0,00
0,00
3 810,25
012
Charges de personnel, frais assimilés
82 921,16
0,00
0,00
82 921,16
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
237,60
0,00
0,00
237,60
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
1 093,17
0,00
0,00
1 093,17
6338
Autres impôts, taxes sur rémunérations
142,59
0,00
0,00
142,59
64111
Rémunération principale titulaires
48 241,86
0,00
0,00
48 241,86
64118
Autres indemnités titulaires
10 453,95
0,00
0,00
10 453,95
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
7 191,36
0,00
0,00
7 191,36
6453
Cotisations aux caisses de retraites
15 172,13
0,00
0,00
15 172,13
6478
Autres charges sociales diverses
388,50
0,00
0,00
388,50
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
77 837,64
0,00
0,00
77 837,64
6553
Service d'incendie
76 337,64
0,00
0,00
76 337,64
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
1 500,00
0,00
0,00
1 500,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 73
(2)
Libellé
11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
13
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
25,00
0,00
0,00
25,00
Réalisations
25,00
0,00
0,00
25,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
25,00
0,00
0,00
25,00
70688
Autres prestations de services
25,00
0,00
0,00
25,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-169 227,58
-9 745,99
0,00
-179 765,57
(2)
Libellé
Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES
478,91
0,00
86 361,16
78 121,20
4 291,31
Réalisations
478,91
0,00
86 361,16
78 121,20
4 291,31
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
478,91
0,00
3 440,00
283,56
4 291,31
60622
Carburants
0,00
0,00
1 533,90
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
445,71
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
185,34
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
119,88
0,00
0,00
6068
Autres matières et fournitures
0,00
0,00
0,00
0,00
3,06
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61551
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
294,10
0,00
0,00
6156
Maintenance
478,91
0,00
60,00
0,00
0,00
6168
Autres primes d'assurance
0,00
0,00
375,60
0,00
0,00
6182
Documentation générale et technique
0,00
0,00
124,38
0,00
0,00
6184
Versements à des organismes de formation
0,00
0,00
250,00
0,00
0,00
6228
Divers
0,00
0,00
0,00
283,56
478,00
6261
Frais d'affranchissement
0,00
0,00
51,09
0,00
0,00
6281
Concours divers (cotisations)
0,00
0,00
0,00
0,00
3 810,25
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
82 921,16
0,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
0,00
237,60
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
1 093,17
0,00
0,00
6338
Autres impôts, taxes sur rémunérations
0,00
0,00
142,59
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
48 241,86
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 74
(2)
Libellé
Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
0,00
10 453,95
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
7 191,36
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
15 172,13
0,00
0,00
6478
Autres charges sociales diverses
0,00
0,00
388,50
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
77 837,64
0,00
6553
Service d'incendie
0,00
0,00
0,00
76 337,64
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
0,00
0,00
1 500,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
25,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
25,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
25,00
70688
Autres prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
25,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-478,91
0,00
-86 361,16
-78 121,20
-4 266,31
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 75
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES
0,00
491 344,10
296,61
0,00
0,00
332 463,06
0,00
824 103,77
Réalisations
0,00
491 344,10
296,61
0,00
0,00
332 463,06
0,00
824 103,77
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
140 890,26
296,61
0,00
0,00
158 447,84
0,00
299 634,71
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
133 496,39
0,00
133 496,39
60611
Eau et assainissement
0,00
10 599,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 599,33
60612
Energie - Electricité
0,00
38 955,01
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
38 955,01
60623
Alimentation
0,00
60,06
249,33
0,00
0,00
2 117,08
0,00
2 426,47
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
705,14
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
705,14
60631
Fournitures d'entretien
0,00
5 223,67
0,00
0,00
0,00
5 296,67
0,00
10 520,34
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
333,61
0,00
0,00
0,00
1 630,70
0,00
1 964,31
6064
Fournitures administratives
0,00
892,20
0,00
0,00
0,00
172,60
0,00
1 064,80
6067
Fournitures scolaires
0,00
17 127,27
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
17 127,27
6068
Autres matières et fournitures
0,00
0,00
47,28
0,00
0,00
1 217,16
0,00
1 264,44
611
Contrats de prestations de services
0,00
49 236,85
0,00
0,00
0,00
1 267,74
0,00
50 504,59
6122
Crédit-bail mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 318,48
0,00
3 318,48
6135
Locations mobilières
0,00
2 528,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 528,80
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
7 521,36
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 521,36
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
1 032,00
0,00
0,00
0,00
1 965,02
0,00
2 997,02
6156
Maintenance
0,00
3 082,61
0,00
0,00
0,00
138,00
0,00
3 220,61
617
Etudes et recherches
0,00
780,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
780,00
6182
Documentation générale et technique
0,00
59,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
59,00
6184
Versements à des organismes de formation
0,00
708,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
708,33
6188
Autres frais divers
0,00
45,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45,00
6231
Annonces et insertions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
651,07
0,00
651,07
6238
Divers
0,00
28,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28,40
6256
Missions
0,00
8,13
0,00
0,00
0,00
52,48
0,00
60,61
6261
Frais d'affranchissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
156,37
0,00
156,37
6262
Frais de télécommunications
0,00
1 963,49
0,00
0,00
0,00
420,93
0,00
2 384,42
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
426,15
0,00
426,15
62878
Remb. frais à d'autres organismes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6 121,00
0,00
6 121,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
345 489,84
0,00
0,00
0,00
173 677,66
0,00
519 167,50 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 76
(2)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
1 001,17
0,00
0,00
0,00
542,28
0,00
1 543,45
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
4 656,73
0,00
0,00
0,00
2 437,86
0,00
7 094,59
6338
Autres impôts, taxes sur rémunérations
0,00
610,73
0,00
0,00
0,00
314,88
0,00
925,61
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
142 162,20
0,00
0,00
0,00
76 026,14
0,00
218 188,34
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0,00
2 632,80
0,00
0,00
0,00
863,34
0,00
3 496,14
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
18 269,95
0,00
0,00
0,00
7 574,59
0,00
25 844,54
64131
Rémunérations non tit.
0,00
72 667,05
0,00
0,00
0,00
32 856,51
0,00
105 523,56
64138
Autres indemnités non tit.
0,00
6 755,01
0,00
0,00
0,00
2 606,92
0,00
9 361,93
6417
Rémunérations des apprentis
0,00
2 718,43
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 718,43
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
44 404,00
0,00
0,00
0,00
22 283,68
0,00
66 687,68
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
44 613,89
0,00
0,00
0,00
25 628,03
0,00
70 241,92
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
3 023,45
0,00
0,00
0,00
1 581,28
0,00
4 604,73
6457
Cotis. sociales liées à l'apprentissage
0,00
45,66
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45,66
6475
Médecine du travail, pharmacie
0,00
273,00
0,00
0,00
0,00
201,02
0,00
474,02
6478
Autres charges sociales diverses
0,00
1 655,77
0,00
0,00
0,00
761,13
0,00
2 416,90
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
4 964,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 964,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
4 964,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 964,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
337,56
0,00
337,56
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
337,56
0,00
337,56
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
36 408,20
0,00
0,00
0,00
217 140,64
0,00
253 548,84
Réalisations
0,00
36 408,20
0,00
0,00
0,00
217 140,64
0,00
253 548,84
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
417,12
0,00
0,00
0,00
1 031,45
0,00
1 448,57
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
417,12
0,00
0,00
0,00
1 031,45
0,00
1 448,57
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 77
(2)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
185 057,17
0,00
185 057,17
7067
Redev. services périscolaires et enseign
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
184 796,74
0,00
184 796,74
70873
Remb. frais par les C.C.A.S.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65,11
0,00
65,11
70878
Remb. frais par d'autres redevables
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
195,32
0,00
195,32
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
34 655,92
0,00
0,00
0,00
31 052,02
0,00
65 707,94
74718
Autres participations Etat
0,00
26 310,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26 310,00
74748
Participat° Autres communes
0,00
8 345,92
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 345,92
7478
Participat° Autres organismes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
806,02
0,00
806,02
7488
Autres attributions et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30 246,00
0,00
30 246,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
1 335,16
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 335,16
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
1 335,16
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 335,16
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
0,00
-454 935,90
-296,61
0,00
0,00
-115 322,42
0,00
-570 554,93
(2)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES
352 348,44
138 301,49
694,17
326 342,06
6 121,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
352 348,44
138 301,49
694,17
326 342,06
6 121,00
0,00
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
61 749,76
78 468,83
671,67
152 326,84
6 121,00
0,00
0,00
0,00
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
0,00
0,00
0,00
133 496,39
0,00
0,00
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
6 544,61
4 054,72
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
32 447,43
6 507,58
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
0,00
60,06
0,00
2 117,08
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
352,24
352,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
3 154,83
2 068,84
0,00
5 296,67
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
139,43
194,18
0,00
1 630,70
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
160,80
731,40
0,00
172,60
0,00
0,00
0,00
0,00
6067
Fournitures scolaires
6 854,13
9 973,20
299,94
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6068
Autres matières et fournitures
0,00
0,00
0,00
1 217,16
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
903,75
48 333,10
0,00
1 267,74
0,00
0,00
0,00
0,00
6122
Crédit-bail mobilier
0,00
0,00
0,00
3 318,48
0,00
0,00
0,00
0,00
6135
Locations mobilières
1 513,48
1 015,32
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
5 332,08
2 189,28
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 78
(2)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
61558
Entretien autres biens mobiliers
1 032,00
0,00
0,00
1 965,02
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
1 117,05
1 965,56
0,00
138,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
780,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6182
Documentation générale et technique
0,00
59,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6184
Versements à des organismes de formation
708,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6188
Autres frais divers
0,00
20,00
25,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6231
Annonces et insertions
0,00
0,00
0,00
651,07
0,00
0,00
0,00
0,00
6238
Divers
28,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6256
Missions
0,00
8,13
0,00
52,48
0,00
0,00
0,00
0,00
6261
Frais d'affranchissement
0,00
0,00
0,00
156,37
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
681,20
935,56
346,73
420,93
0,00
0,00
0,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
426,15
0,00
0,00
0,00
0,00
62878
Remb. frais à d'autres organismes
0,00
0,00
0,00
0,00
6 121,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
290 598,68
54 868,66
22,50
173 677,66
0,00
0,00
0,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
870,45
130,72
0,00
542,28
0,00
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
4 020,77
613,46
22,50
2 437,86
0,00
0,00
0,00
0,00
6338
Autres impôts, taxes sur rémunérations
522,31
88,42
0,00
314,88
0,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
118 074,80
24 087,40
0,00
76 026,14
0,00
0,00
0,00
0,00
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
2 622,45
10,35
0,00
863,34
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
16 649,02
1 620,93
0,00
7 574,59
0,00
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
59 581,74
13 085,31
0,00
32 856,51
0,00
0,00
0,00
0,00
64138
Autres indemnités non tit.
5 431,62
1 323,39
0,00
2 606,92
0,00
0,00
0,00
0,00
6417
Rémunérations des apprentis
2 718,43
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
38 425,43
5 978,57
0,00
22 283,68
0,00
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
37 451,25
7 162,64
0,00
25 628,03
0,00
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
2 594,53
428,92
0,00
1 581,28
0,00
0,00
0,00
0,00
6457
Cotis. sociales liées à l'apprentissage
45,66
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6475
Médecine du travail, pharmacie
273,00
0,00
0,00
201,02
0,00
0,00
0,00
0,00
6478
Autres charges sociales diverses
1 317,22
338,55
0,00
761,13
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
4 964,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
4 964,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
337,56
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
337,56
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
10 522,28
25 885,92
0,00
217 140,64
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
10 522,28
25 885,92
0,00
217 140,64
0,00
0,00
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
417,12
0,00
0,00
1 031,45
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 79
(2)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
6419
Remboursements rémunérations personnel
417,12
0,00
0,00
1 031,45
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
185 057,17
0,00
0,00
0,00
0,00
7067
Redev. services périscolaires et enseign
0,00
0,00
0,00
184 796,74
0,00
0,00
0,00
0,00
70873
Remb. frais par les C.C.A.S.
0,00
0,00
0,00
65,11
0,00
0,00
0,00
0,00
70878
Remb. frais par d'autres redevables
0,00
0,00
0,00
195,32
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
8 770,00
25 885,92
0,00
31 052,02
0,00
0,00
0,00
0,00
74718
Autres participations Etat
8 770,00
17 540,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74748
Participat° Autres communes
0,00
8 345,92
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7478
Participat° Autres organismes
0,00
0,00
0,00
806,02
0,00
0,00
0,00
0,00
7488
Autres attributions et participations
0,00
0,00
0,00
30 246,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
1 335,16
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
1 335,16
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-341 826,16
-112 415,57
-694,17
-109 201,42
-6 121,00
0,00
0,00
0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 80
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2)
Libellé
30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion
des patrimoine
33
Action culturelle
34
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES
0,00
8 779,49
112 134,49
20 825,91
0,00
141 739,89
Réalisations
0,00
8 779,49
112 134,49
20 825,91
0,00
141 739,89
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
1 350,24
35 580,90
20 825,91
0,00
57 757,05
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
331,52
751,19
0,00
1 082,71
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
4 121,93
14 558,91
0,00
18 680,84
60623
Alimentation
0,00
0,00
11,94
0,00
0,00
11,94
60631
Fournitures d'entretien
0,00
59,50
276,07
2 752,22
0,00
3 087,79
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
479,40
0,00
0,00
479,40
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
86,00
0,00
0,00
86,00
6068
Autres matières et fournitures
0,00
0,00
671,76
0,00
0,00
671,76
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
9 030,92
310,60
0,00
9 341,52
6135
Locations mobilières
0,00
285,00
0,00
488,57
0,00
773,57
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
2 358,00
391,68
0,00
2 749,68
615232
Entretien, réparations réseaux
0,00
0,00
0,00
100,00
0,00
100,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
3 500,83
1 162,16
0,00
4 662,99
617
Etudes et recherches
0,00
960,00
0,00
0,00
0,00
960,00
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
25,00
95,00
0,00
120,00
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
45,74
0,00
0,00
0,00
45,74
6233
Foires et expositions
0,00
0,00
7 103,93
0,00
0,00
7 103,93
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
2 792,35
0,00
0,00
2 792,35
6238
Divers
0,00
0,00
89,00
0,00
0,00
89,00
6241
Transports de biens
0,00
0,00
1 448,80
0,00
0,00
1 448,80
6256
Missions
0,00
0,00
608,06
0,00
0,00
608,06
6261
Frais d'affranchissement
0,00
0,00
404,59
0,00
0,00
404,59
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
841,00
215,58
0,00
1 056,58
6281
Concours divers (cotisations)
0,00
0,00
1 399,80
0,00
0,00
1 399,80
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
5 429,25
76 153,59
0,00
0,00
81 582,84
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
17,46
246,39
0,00
0,00
263,85
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
80,26
1 123,38
0,00
0,00
1 203,64
6338
Autres impôts, taxes sur rémunérations
0,00
10,47
147,79
0,00
0,00
158,26
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
2 111,46
23 269,13
0,00
0,00
25 380,59
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0,00
65,52
0,00
0,00
0,00
65,52
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
268,17
2 825,87
0,00
0,00
3 094,04
64131
Rémunérations non tit.
0,00
1 204,52
24 695,99
0,00
0,00
25 900,51
64138
Autres indemnités non tit.
0,00
129,33
2 578,94
0,00
0,00
2 708,27
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
731,22
11 477,21
0,00
0,00
12 208,43
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
739,83
8 441,64
0,00
0,00
9 181,47 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 81
(2)
Libellé
30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion
des patrimoine
33
Action culturelle
34
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
54,03
1 078,67
0,00
0,00
1 132,70
6478
Autres charges sociales diverses
0,00
16,98
268,58
0,00
0,00
285,56
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
2 000,00
400,00
0,00
0,00
2 400,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
2 000,00
400,00
0,00
0,00
2 400,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
7 223,41
58 192,07
7 158,80
0,00
72 574,28
Réalisations
0,00
7 223,41
58 192,07
7 158,80
0,00
72 574,28
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
641,28
0,00
0,00
641,28
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
641,28
0,00
0,00
641,28
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
13 451,59
4 611,46
0,00
18 063,05
722
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
13 451,59
4 611,46
0,00
18 063,05
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
7 223,41
5 099,20
0,00
0,00
12 322,61
70846
Mise à dispo personnel GFP rattachement
0,00
4 618,29
3 663,17
0,00
0,00
8 281,46
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
0,00
2 605,12
1 436,03
0,00
0,00
4 041,15
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
39 000,00
0,00
0,00
39 000,00
74718
Autres participations Etat
0,00
0,00
24 000,00
0,00
0,00
24 000,00
7472
Participat° Régions
0,00
0,00
10 000,00
0,00
0,00
10 000,00
7473
Participat° Départements
0,00
0,00
5 000,00
0,00
0,00
5 000,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
945,00
0,00
945,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
945,00
0,00
945,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
1 602,34
0,00
1 602,34
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
0,00
0,00
359,56
0,00
359,56
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
1 242,78
0,00
1 242,78
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
0,00
-1 556,08
-53 942,42
-13 667,11
0,00
-69 165,61
(2)
Libellé
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de spectacles
321
Bibliothèques et médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 82
(2)
Libellé
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de spectacles
321
Bibliothèques et médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES
8 779,49
0,00
0,00
0,00
4 949,88
98 994,39
0,00
8 190,22
Réalisations
8 779,49
0,00
0,00
0,00
4 949,88
98 994,39
0,00
8 190,22
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
1 350,24
0,00
0,00
0,00
0,00
27 390,68
0,00
8 190,22
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
174,30
0,00
157,22
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 896,57
0,00
2 225,36
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11,94
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
59,50
0,00
0,00
0,00
0,00
24,59
0,00
251,48
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
479,40
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
86,00
0,00
0,00
6068
Autres matières et fournitures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
671,76
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 070,92
0,00
960,00
6135
Locations mobilières
285,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
408,00
0,00
1 950,00
615232
Entretien, réparations réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
854,67
0,00
2 646,16
617
Etudes et recherches
960,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25,00
0,00
0,00
6232
Fêtes et cérémonies
45,74
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6233
Foires et expositions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 103,93
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 792,35
0,00
0,00
6238
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
89,00
0,00
0,00
6241
Transports de biens
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 448,80
0,00
0,00
6256
Missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
608,06
0,00
0,00
6261
Frais d'affranchissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
404,59
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
841,00
0,00
0,00
6281
Concours divers (cotisations)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 399,80
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
5 429,25
0,00
0,00
0,00
4 549,88
71 603,71
0,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
17,46
0,00
0,00
0,00
14,36
232,03
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
80,26
0,00
0,00
0,00
66,06
1 057,32
0,00
0,00
6338
Autres impôts, taxes sur rémunérations
10,47
0,00
0,00
0,00
8,62
139,17
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
2 111,46
0,00
0,00
0,00
2 872,78
20 396,35
0,00
0,00
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
65,52
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
268,17
0,00
0,00
0,00
220,69
2 605,18
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
1 204,52
0,00
0,00
0,00
0,00
24 695,99
0,00
0,00
64138
Autres indemnités non tit.
129,33
0,00
0,00
0,00
0,00
2 578,94
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
731,22
0,00
0,00
0,00
434,75
11 042,46
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
739,83
0,00
0,00
0,00
904,54
7 537,10
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
54,03
0,00
0,00
0,00
0,00
1 078,67
0,00
0,00
6478
Autres charges sociales diverses
16,98
0,00
0,00
0,00
28,08
240,50
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
2 000,00
0,00
0,00
0,00
400,00
0,00
0,00
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
2 000,00
0,00
0,00
0,00
400,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 83
(2)
Libellé
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de spectacles
321
Bibliothèques et médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
7 223,41
0,00
0,00
0,00
5 099,20
53 092,87
0,00
0,00
Réalisations
7 223,41
0,00
0,00
0,00
5 099,20
53 092,87
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
641,28
0,00
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
641,28
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 451,59
0,00
0,00
722
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 451,59
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
7 223,41
0,00
0,00
0,00
5 099,20
0,00
0,00
0,00
70846
Mise à dispo personnel GFP rattachement
4 618,29
0,00
0,00
0,00
3 663,17
0,00
0,00
0,00
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
2 605,12
0,00
0,00
0,00
1 436,03
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
39 000,00
0,00
0,00
74718
Autres participations Etat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
24 000,00
0,00
0,00
7472
Participat° Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 000,00
0,00
0,00
7473
Participat° Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-1 556,08
0,00
0,00
0,00
149,32
-45 901,52
0,00
-8 190,22
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 84
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2)
Libellé
40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
43
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES
27 346,32
74 369,91
29 621,05
0,00
131 337,28
Réalisations
27 346,32
74 369,91
29 621,05
0,00
131 337,28
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
3 526,32
70 269,91
29 621,05
0,00
103 417,28
60611
Eau et assainissement
199,58
3 710,56
308,30
0,00
4 218,44
60612
Energie - Electricité
3 134,45
32 114,25
13 006,20
0,00
48 254,90
60631
Fournitures d'entretien
12,12
10 779,37
4 387,85
0,00
15 179,34
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
155,88
0,00
0,00
155,88
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
46,50
0,00
46,50
6068
Autres matières et fournitures
0,00
3 390,48
0,00
0,00
3 390,48
611
Contrats de prestations de services
0,00
645,54
470,37
0,00
1 115,91
6122
Crédit-bail mobilier
0,00
0,00
1 017,24
0,00
1 017,24
6135
Locations mobilières
0,00
4 070,84
0,00
0,00
4 070,84
61521
Entretien terrains
0,00
1 060,80
0,00
0,00
1 060,80
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
6 956,64
9 243,60
0,00
16 200,24
615231
Entretien, réparations voiries
0,00
1 510,00
0,00
0,00
1 510,00
615232
Entretien, réparations réseaux
0,00
2 165,18
0,00
0,00
2 165,18
6156
Maintenance
153,45
2 916,87
1 018,89
0,00
4 089,21
6188
Autres frais divers
0,00
256,80
100,00
0,00
356,80
6257
Réceptions
26,72
0,00
0,00
0,00
26,72
6261
Frais d'affranchissement
0,00
0,00
22,10
0,00
22,10
6262
Frais de télécommunications
0,00
536,70
0,00
0,00
536,70
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
23 820,00
4 100,00
0,00
0,00
27 920,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
23 820,00
4 100,00
0,00
0,00
27 920,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
8 378,20
127 813,68
0,00
136 191,88
Réalisations
0,00
8 378,20
127 813,68
0,00
136 191,88
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 85
(2)
Libellé
40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
43
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
8 378,20
16 492,75
0,00
24 870,95
722
Immobilisations corporelles
0,00
8 378,20
16 492,75
0,00
24 870,95
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
23 104,67
0,00
23 104,67
70841
Mise à dispo personnel B.A. , régies
0,00
0,00
23 104,67
0,00
23 104,67
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
88 216,26
0,00
88 216,26
7478
Participat° Autres organismes
0,00
0,00
88 216,26
0,00
88 216,26
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-27 346,32
-65 991,71
98 192,63
0,00
4 854,60
(2)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités pour les jeunes
423
Colonies de vacances
DEPENSES
17 796,87
45 834,07
0,00
10 738,97
0,00
19 696,23
9 924,82
0,00
Réalisations
17 796,87
45 834,07
0,00
10 738,97
0,00
19 696,23
9 924,82
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
13 696,87
45 834,07
0,00
10 738,97
0,00
19 696,23
9 924,82
0,00
60611
Eau et assainissement
772,09
2 334,26
0,00
604,21
0,00
159,21
149,09
0,00
60612
Energie - Electricité
10 723,97
13 508,75
0,00
7 881,53
0,00
8 184,55
4 821,65
0,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
10 040,51
0,00
738,86
0,00
426,09
3 961,76
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
155,88
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
46,50
0,00
6068
Autres matières et fournitures
0,00
3 390,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
645,54
0,00
0,00
0,00
0,00
275,27
195,10
0,00
6122
Crédit-bail mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 017,24
0,00
0,00
6135
Locations mobilières
0,00
4 070,84
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61521
Entretien terrains
0,00
1 060,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
78,48
6 810,60
0,00
67,56
0,00
9 049,44
194,16
0,00
615231
Entretien, réparations voiries
550,00
200,00
0,00
760,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615232
Entretien, réparations réseaux
0,00
2 165,18
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
589,73
1 757,13
0,00
570,01
0,00
584,43
434,46
0,00
6188
Autres frais divers
40,00
100,00
0,00
116,80
0,00
0,00
100,00
0,00
6257
Réceptions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6261
Frais d'affranchissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22,10
0,00
6262
Frais de télécommunications
297,06
239,64
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 86
(2)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités pour les jeunes
423
Colonies de vacances
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
4 100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
4 100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
8 378,20
0,00
0,00
0,00
106 957,14
20 856,54
0,00
Réalisations
0,00
8 378,20
0,00
0,00
0,00
106 957,14
20 856,54
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
8 378,20
0,00
0,00
0,00
0,00
16 492,75
0,00
722
Immobilisations corporelles
0,00
8 378,20
0,00
0,00
0,00
0,00
16 492,75
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23 104,67
0,00
0,00
70841
Mise à dispo personnel B.A. , régies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23 104,67
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
83 852,47
4 363,79
0,00
7478
Participat° Autres organismes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
83 852,47
4 363,79
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-17 796,87
-37 455,87
0,00
-10 738,97
0,00
87 260,91
10 931,72
0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 87
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2)
Libellé
51
Santé
52
Interventions sociales
53
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES
956,73
351 140,44
0,00
352 097,17
Réalisations
956,73
351 140,44
0,00
352 097,17
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
956,73
12 140,44
0,00
13 097,17
60611
Eau et assainissement
0,00
861,36
0,00
861,36
60612
Energie - Electricité
0,00
2 808,76
0,00
2 808,76
60622
Carburants
0,00
92,00
0,00
92,00
60623
Alimentation
556,73
0,00
0,00
556,73
60631
Fournitures d'entretien
0,00
769,24
0,00
769,24
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
110,00
0,00
110,00
6068
Autres matières et fournitures
400,00
0,00
0,00
400,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
6 352,40
0,00
6 352,40
6156
Maintenance
0,00
282,98
0,00
282,98
6168
Autres primes d'assurance
0,00
127,64
0,00
127,64
6188
Autres frais divers
0,00
101,80
0,00
101,80
6261
Frais d'affranchissement
0,00
300,56
0,00
300,56
6262
Frais de télécommunications
0,00
333,70
0,00
333,70
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
339 000,00
0,00
339 000,00
657362
Subv. fonct. CCAS
0,00
339 000,00
0,00
339 000,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
5 967,85
0,00
5 967,85
Réalisations
0,00
5 967,85
0,00
5 967,85
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
5 967,85
0,00
5 967,85
722
Immobilisations corporelles
0,00
5 967,85
0,00
5 967,85
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 88
(2)
Libellé
51
Santé
52
Interventions sociales
53
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-956,73
-345 172,59
0,00
-346 129,32
(2)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
Services communs
511
Dispensaires, autres établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES
400,00
556,73
0,00
341 689,19
0,00
0,00
9 451,25
0,00
Réalisations
400,00
556,73
0,00
341 689,19
0,00
0,00
9 451,25
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
400,00
556,73
0,00
2 689,19
0,00
0,00
9 451,25
0,00
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
861,36
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
1 216,00
0,00
0,00
1 592,76
0,00
60622
Carburants
0,00
0,00
0,00
92,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
0,00
556,73
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
488,02
0,00
0,00
281,22
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
110,00
0,00
6068
Autres matières et fournitures
400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6 352,40
0,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
96,27
0,00
0,00
186,71
0,00
6168
Autres primes d'assurance
0,00
0,00
0,00
127,64
0,00
0,00
0,00
0,00
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
0,00
35,00
0,00
0,00
66,80
0,00
6261
Frais d'affranchissement
0,00
0,00
0,00
300,56
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
333,70
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
339 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
657362
Subv. fonct. CCAS
0,00
0,00
0,00
339 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
5 176,23
0,00
0,00
791,62
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
5 176,23
0,00
0,00
791,62
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 89
(2)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
Services communs
511
Dispensaires, autres établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
5 176,23
0,00
0,00
791,62
0,00
722
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
5 176,23
0,00
0,00
791,62
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-400,00
-556,73
0,00
-336 512,96
0,00
0,00
-8 659,63
0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 90
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2)
Libellé
60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
65
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES
0,00
2 182,46
0,00
300,00
0,00
0,00
2 482,46
Réalisations
0,00
2 182,46
0,00
300,00
0,00
0,00
2 482,46
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
2 182,46
0,00
0,00
0,00
0,00
2 182,46
60611
Eau et assainissement
0,00
113,69
0,00
0,00
0,00
0,00
113,69
60612
Energie - Electricité
0,00
1 748,57
0,00
0,00
0,00
0,00
1 748,57
60631
Fournitures d'entretien
0,00
179,47
0,00
0,00
0,00
0,00
179,47
6156
Maintenance
0,00
140,73
0,00
0,00
0,00
0,00
140,73
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
300,00
0,00
0,00
300,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
0,00
0,00
300,00
0,00
0,00
300,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 91
(2)
Libellé
60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
65
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
0,00
-2 182,46
0,00
-300,00
0,00
0,00
-2 482,46
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 92
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2)
Libellé
70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la
propriété
74
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES
6 548,38
14 515,95
0,00
0,00
0,00
21 064,33
Réalisations
6 548,38
14 515,95
0,00
0,00
0,00
21 064,33
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
6 548,38
14 515,95
0,00
0,00
0,00
21 064,33
60611
Eau et assainissement
285,78
0,00
0,00
0,00
0,00
285,78
60612
Energie - Electricité
2 979,43
0,00
0,00
0,00
0,00
2 979,43
60631
Fournitures d'entretien
288,13
155,99
0,00
0,00
0,00
444,12
611
Contrats de prestations de services
348,16
0,00
0,00
0,00
0,00
348,16
614
Charges locatives et de copropriété
2 234,21
0,00
0,00
0,00
0,00
2 234,21
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
14 146,85
0,00
0,00
0,00
14 146,85
6156
Maintenance
227,67
213,11
0,00
0,00
0,00
440,78
6188
Autres frais divers
40,00
0,00
0,00
0,00
0,00
40,00
6226
Honoraires
145,00
0,00
0,00
0,00
0,00
145,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
3 257,63
33 832,28
0,00
0,00
0,00
37 089,91
Réalisations
3 257,63
33 832,28
0,00
0,00
0,00
37 089,91
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
3 257,63
830,20
0,00
0,00
0,00
4 087,83
70841
Mise à dispo personnel B.A. , régies
3 257,63
0,00
0,00
0,00
0,00
3 257,63
70878
Remb. frais par d'autres redevables
0,00
830,20
0,00
0,00
0,00
830,20
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 93
(2)
Libellé
70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la
propriété
74
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
75
Autres produits de gestion courante
0,00
33 002,08
0,00
0,00
0,00
33 002,08
752
Revenus des immeubles
0,00
32 675,95
0,00
0,00
0,00
32 675,95
7588
Autres produits div. de gestion courante
0,00
326,13
0,00
0,00
0,00
326,13
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-3 290,75
19 316,33
0,00
0,00
0,00
16 025,58
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 94
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2)
Libellé
81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
84
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES
552 927,57
417 151,78
8 350,42
0,00
978 429,77
Réalisations
552 927,57
417 151,78
8 350,42
0,00
978 429,77
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
129 455,98
188 105,64
4 573,59
0,00
322 135,21
60611
Eau et assainissement
1 262,60
1 946,73
143,60
0,00
3 352,93
60612
Energie - Electricité
28 203,10
7 907,43
0,00
0,00
36 110,53
60621
Combustibles
614,62
3 082,06
0,00
0,00
3 696,68
60622
Carburants
0,00
9 965,10
0,00
0,00
9 965,10
60623
Alimentation
0,00
83,19
0,00
0,00
83,19
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
30,40
0,00
0,00
30,40
60631
Fournitures d'entretien
3 671,73
23 612,99
0,00
0,00
27 284,72
60632
Fournitures de petit équipement
7 633,21
3 577,32
0,00
0,00
11 210,53
60633
Fournitures de voirie
418,10
8 582,31
0,00
0,00
9 000,41
60636
Vêtements de travail
10 561,89
0,00
0,00
0,00
10 561,89
6064
Fournitures administratives
0,00
721,95
0,00
0,00
721,95
6068
Autres matières et fournitures
0,00
5 962,38
367,49
0,00
6 329,87
611
Contrats de prestations de services
13 752,39
2 047,00
0,00
0,00
15 799,39
6132
Locations immobilières
0,00
0,00
532,00
0,00
532,00
6135
Locations mobilières
0,00
7 430,66
0,00
0,00
7 430,66
61521
Entretien terrains
0,00
5 245,86
1 250,00
0,00
6 495,86
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
964,62
0,00
0,00
964,62
615231
Entretien, réparations voiries
638,80
38 441,06
0,00
0,00
39 079,86
615232
Entretien, réparations réseaux
55 190,00
14 131,40
0,00
0,00
69 321,40
61524
Entretien bois et forêts
0,00
0,00
2 280,50
0,00
2 280,50
61551
Entretien matériel roulant
3 330,13
30 762,71
0,00
0,00
34 092,84
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
1 303,96
0,00
0,00
1 303,96
6156
Maintenance
0,00
1 503,90
0,00
0,00
1 503,90
6168
Autres primes d'assurance
345,68
6 200,59
0,00
0,00
6 546,27
6184
Versements à des organismes de formation
3 466,70
5 567,00
0,00
0,00
9 033,70
6188
Autres frais divers
25,00
105,00
0,00
0,00
130,00
6232
Fêtes et cérémonies
80,50
0,00
0,00
0,00
80,50
6236
Catalogues et imprimés
0,00
42,00
0,00
0,00
42,00
6238
Divers
0,00
152,96
0,00
0,00
152,96
6248
Divers
0,00
80,00
0,00
0,00
80,00
6256
Missions
256,45
0,00
0,00
0,00
256,45
6261
Frais d'affranchissement
5,08
13,00
0,00
0,00
18,08
6262
Frais de télécommunications
0,00
7 341,16
0,00
0,00
7 341,16
63512
Taxes foncières
0,00
322,10
0,00
0,00
322,10
6355
Taxes et impôts sur les véhicules
0,00
978,80
0,00
0,00
978,80 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 95
(2)
Libellé
81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
84
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
012
Charges de personnel, frais assimilés
423 471,59
215 925,75
0,00
0,00
639 397,34
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
1 295,79
623,51
0,00
0,00
1 919,30
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
5 779,45
2 868,33
0,00
0,00
8 647,78
6338
Autres impôts, taxes sur rémunérations
777,57
374,12
0,00
0,00
1 151,69
64111
Rémunération principale titulaires
189 771,41
122 852,82
0,00
0,00
312 624,23
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
5 655,19
2 700,86
0,00
0,00
8 356,05
64118
Autres indemnités titulaires
33 213,72
12 186,80
0,00
0,00
45 400,52
64131
Rémunérations non tit.
58 356,62
2 457,32
0,00
0,00
60 813,94
64138
Autres indemnités non tit.
3 137,67
159,77
0,00
0,00
3 297,44
64168
Autres emplois d'insertion
10 565,19
0,00
0,00
0,00
10 565,19
6417
Rémunérations des apprentis
0,00
11 823,06
0,00
0,00
11 823,06
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
47 153,57
19 268,19
0,00
0,00
66 421,76
6453
Cotisations aux caisses de retraites
63 299,97
39 281,47
0,00
0,00
102 581,44
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
2 912,24
105,99
0,00
0,00
3 018,23
6457
Cotis. sociales liées à l'apprentissage
0,00
198,61
0,00
0,00
198,61
6475
Médecine du travail, pharmacie
361,83
0,00
0,00
0,00
361,83
6478
Autres charges sociales diverses
1 191,37
1 024,90
0,00
0,00
2 216,27
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
13 120,39
3 776,83
0,00
16 897,22
65548
Autres contributions
0,00
0,00
3 686,83
0,00
3 686,83
6558
Autres contributions obligatoires
0,00
0,00
90,00
0,00
90,00
657351
Subv. fonct. GFP de rattachement
0,00
13 120,39
0,00
0,00
13 120,39
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
25 668,12
32 863,14
3 408,87
0,00
61 940,13
Réalisations
25 668,12
32 863,14
3 408,87
0,00
61 940,13
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
14 622,88
366,95
0,00
0,00
14 989,83
6419
Remboursements rémunérations personnel
13 196,77
99,85
0,00
0,00
13 296,62
6459
Rembourst charges SS et prévoyance
1 426,11
267,10
0,00
0,00
1 693,21
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
15 885,99
0,00
0,00
15 885,99
722
Immobilisations corporelles
0,00
15 885,99
0,00
0,00
15 885,99
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
6 846,24
0,00
3 408,87
0,00
10 255,11
7022
Coupes de bois
0,00
0,00
3 408,87
0,00
3 408,87
70323
Redev. occupat° domaine public communal
4 275,99
0,00
0,00
0,00
4 275,99
70328
Autres droits stationnement et location
225,25
0,00
0,00
0,00
225,25
70688
Autres prestations de services
2 345,00
0,00
0,00
0,00
2 345,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
3 549,00
0,00
0,00
0,00
3 549,00
7478
Participat° Autres organismes
3 549,00
0,00
0,00
0,00
3 549,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 96
(2)
Libellé
81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
84
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
650,00
16 610,20
0,00
0,00
17 260,20
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
1 965,20
0,00
0,00
1 965,20
775
Produits des cessions d'immobilisations
650,00
14 645,00
0,00
0,00
15 295,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-527 259,45
-384 288,64
-4 941,55
0,00
-916 489,64
(2)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES
427 996,94
5,08
100,00
41 086,24
74 974,36
0,00
8 764,95
Réalisations
427 996,94
5,08
100,00
41 086,24
74 974,36
0,00
8 764,95
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
40 762,42
5,08
100,00
4 849,17
74 974,36
0,00
8 764,95
60611
Eau et assainissement
1 170,42
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
92,18
60612
Energie - Electricité
269,27
0,00
0,00
0,00
26 194,36
0,00
1 739,47
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
614,62
0,00
0,00
0,00
60622
Carburants
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
3 528,59
0,00
0,00
99,94
43,20
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
7 633,21
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60633
Fournitures de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
418,10
60636
Vêtements de travail
10 561,89
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6068
Autres matières et fournitures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
13 652,39
0,00
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6132
Locations immobilières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6135
Locations mobilières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61521
Entretien terrains
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615231
Entretien, réparations voiries
0,00
0,00
0,00
638,80
0,00
0,00
0,00
615232
Entretien, réparations réseaux
143,00
0,00
0,00
0,00
48 736,80
0,00
6 310,20
61524
Entretien bois et forêts
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61551
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
0,00
3 150,13
0,00
0,00
180,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6168
Autres primes d'assurance
0,00
0,00
0,00
345,68
0,00
0,00
0,00
6184
Versements à des organismes de formation
3 466,70
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 97
(2)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
6232
Fêtes et cérémonies
80,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6238
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6248
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6256
Missions
256,45
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6261
Frais d'affranchissement
0,00
5,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
63512
Taxes foncières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6355
Taxes et impôts sur les véhicules
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
387 234,52
0,00
0,00
36 237,07
0,00
0,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
1 170,52
0,00
0,00
125,27
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
5 346,47
0,00
0,00
432,98
0,00
0,00
0,00
6338
Autres impôts, taxes sur rémunérations
702,40
0,00
0,00
75,17
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
172 482,53
0,00
0,00
17 288,88
0,00
0,00
0,00
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
5 655,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
31 806,93
0,00
0,00
1 406,79
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
58 356,62
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64138
Autres indemnités non tit.
3 137,67
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64168
Autres emplois d'insertion
2 600,26
0,00
0,00
7 964,93
0,00
0,00
0,00
6417
Rémunérations des apprentis
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
44 431,49
0,00
0,00
2 722,08
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
57 568,09
0,00
0,00
5 731,88
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
2 589,65
0,00
0,00
322,59
0,00
0,00
0,00
6457
Cotis. sociales liées à l'apprentissage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6475
Médecine du travail, pharmacie
361,83
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6478
Autres charges sociales diverses
1 024,87
0,00
0,00
166,50
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65548
Autres contributions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6558
Autres contributions obligatoires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
657351
Subv. fonct. GFP de rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 98
(2)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
2 557,07
0,00
0,00
12 715,81
3 549,00
0,00
6 846,24
Réalisations
2 557,07
0,00
0,00
12 715,81
3 549,00
0,00
6 846,24
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
1 907,07
0,00
0,00
12 715,81
0,00
0,00
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
480,96
0,00
0,00
12 715,81
0,00
0,00
0,00
6459
Rembourst charges SS et prévoyance
1 426,11
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
722
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6 846,24
7022
Coupes de bois
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70323
Redev. occupat° domaine public communal
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 275,99
70328
Autres droits stationnement et location
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
225,25
70688
Autres prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 345,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
3 549,00
0,00
0,00
7478
Participat° Autres organismes
0,00
0,00
0,00
0,00
3 549,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
650,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
775
Produits des cessions d'immobilisations
650,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-425 439,87
-5,08
-100,00
-28 370,43
-71 425,36
0,00
-1 918,71
(2)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 99
DEPENSES
142 232,39
3 472,79
0,00
262 254,55
9 192,05
0,00
5 537,92
0,00
2 812,50
Réalisations
142 232,39
3 472,79
0,00
262 254,55
9 192,05
0,00
5 537,92
0,00
2 812,50
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
129 112,00
3 472,79
0,00
46 328,80
9 192,05
0,00
1 761,09
0,00
2 812,50
60611
Eau et assainissement
852,92
0,00
0,00
980,15
113,66
0,00
143,60
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
5 817,23
0,00
0,00
437,21
1 652,99
0,00
0,00
0,00
0,00
60621
Combustibles
623,58
0,00
0,00
2 458,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60622
Carburants
8 855,76
0,00
0,00
1 109,34
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
83,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
30,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
10 961,20
172,80
0,00
6 621,41
5 857,58
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
1 441,02
0,00
0,00
2 101,20
35,10
0,00
0,00
0,00
0,00
60633
Fournitures de voirie
5 933,10
2 649,21
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60636
Vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
721,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6068
Autres matières et fournitures
644,76
0,00
0,00
4 654,62
663,00
0,00
367,49
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
1 847,00
0,00
0,00
200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6132
Locations immobilières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
532,00
6135
Locations mobilières
4 674,57
494,78
0,00
2 061,49
199,82
0,00
0,00
0,00
0,00
61521
Entretien terrains
0,00
0,00
0,00
5 245,86
0,00
0,00
1 250,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
964,62
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615231
Entretien, réparations voiries
28 055,06
0,00
0,00
10 386,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615232
Entretien, réparations réseaux
13 975,40
156,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61524
Entretien bois et forêts
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 280,50
61551
Entretien matériel roulant
28 260,92
0,00
0,00
2 501,79
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
107,40
0,00
0,00
1 196,56
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
808,10
0,00
0,00
378,00
317,80
0,00
0,00
0,00
0,00
6168
Autres primes d'assurance
5 770,90
0,00
0,00
429,69
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6184
Versements à des organismes de formation
0,00
0,00
0,00
5 567,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6188
Autres frais divers
105,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
12,00
0,00
0,00
0,00
30,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6238
Divers
152,96
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6248
Divers
80,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6256
Missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6261
Frais d'affranchissement
13,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
7 341,16
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
63512
Taxes foncières
0,00
0,00
0,00
0,00
322,10
0,00
0,00
0,00
0,00
6355
Taxes et impôts sur les véhicules
978,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
215 925,75
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
0,00
0,00
623,51
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
0,00
2 868,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6338
Autres impôts, taxes sur rémunérations
0,00
0,00
0,00
374,12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
0,00
122 852,82
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 100
(2)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte contre la pollution
833
Préservation du milieu naturel
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0,00
0,00
0,00
2 700,86
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
0,00
0,00
12 186,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
0,00
0,00
0,00
2 457,32
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64138
Autres indemnités non tit.
0,00
0,00
0,00
159,77
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64168
Autres emplois d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6417
Rémunérations des apprentis
0,00
0,00
0,00
11 823,06
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
0,00
19 268,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
0,00
39 281,47
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
0,00
105,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6457
Cotis. sociales liées à l'apprentissage
0,00
0,00
0,00
198,61
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6475
Médecine du travail, pharmacie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6478
Autres charges sociales diverses
0,00
0,00
0,00
1 024,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
13 120,39
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 776,83
0,00
0,00
65548
Autres contributions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 686,83
0,00
0,00
6558
Autres contributions obligatoires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
90,00
0,00
0,00
657351
Subv. fonct. GFP de rattachement
13 120,39
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
19 296,19
0,00
0,00
13 566,95
0,00
0,00
0,00
0,00
3 408,87
Réalisations
19 296,19
0,00
0,00
13 566,95
0,00
0,00
0,00
0,00
3 408,87
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
366,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
0,00
99,85
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6459
Rembourst charges SS et prévoyance
0,00
0,00
0,00
267,10
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
15 885,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
722
Immobilisations corporelles
15 885,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 408,87
7022
Coupes de bois
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 408,87
70323
Redev. occupat° domaine public communal
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70328
Autres droits stationnement et location
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70688
Autres prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 101
(2)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte contre la pollution
833
Préservation du milieu naturel
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7478
Participat° Autres organismes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
3 410,20
0,00
0,00
13 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7718
Autres produits except. opérat° gestion
1 965,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
775
Produits des cessions d'immobilisations
1 445,00
0,00
0,00
13 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-122 936,20
-3 472,79
0,00
-248 687,60
-9 192,05
0,00
-5 537,92
0,00
596,37
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 102
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2)
Libellé
90
Interventions économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et aux industries
93
Aides à l'énergie, indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES
23,07
300,27
0,00
0,00
0,00
148,00
0,00
0,00
471,34
Réalisations
23,07
300,27
0,00
0,00
0,00
148,00
0,00
0,00
471,34
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
23,07
300,27
0,00
0,00
0,00
148,00
0,00
0,00
471,34
60612
Energie - Electricité
0,00
300,27
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
300,27
615232
Entretien, réparations réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
143,00
0,00
0,00
143,00
6156
Maintenance
23,07
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23,07
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5,00
0,00
0,00
5,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
5 064,25
0,00
0,00
180,00
1 796,00
0,00
0,00
7 040,25
Réalisations
0,00
5 064,25
0,00
0,00
180,00
1 796,00
0,00
0,00
7 040,25
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 103
(2)
Libellé
90
Interventions économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et aux industries
93
Aides à l'énergie, indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
180,00
1 796,00
0,00
0,00
1 976,00
70328
Autres droits stationnement et location
0,00
0,00
0,00
0,00
180,00
0,00
0,00
0,00
180,00
70688
Autres prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 796,00
0,00
0,00
1 796,00
73
Impôts et taxes
0,00
5 064,25
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 064,25
7336
Droits de place
0,00
5 064,25
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 064,25
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-23,07
4 763,98
0,00
0,00
180,00
1 648,00
0,00
0,00
6 568,91
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 104
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2)
1 130 409,20
118 584,50
0,00
0,00
0,00
1 248 993,70
Réalisations
1 130 409,20
74 234,48
0,00
0,00
0,00
1 204 643,68
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
485 474,08
0,00
0,00
0,00
0,00
485 474,08
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
140 897,57
16 053,66
0,00
0,00
0,00
156 951,23
13913
Sub. transf cpte résult. Départements
1 191,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 191,00
192
Plus ou moins-values sur cession immo.
139 706,57
0,00
0,00
0,00
0,00
139 706,57
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
16 053,66
0,00
0,00
0,00
16 053,66
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
504 037,55
0,00
0,00
0,00
0,00
504 037,55
1641
Emprunts en euros
445 747,55
0,00
0,00
0,00
0,00
445 747,55
16441
Opérat° afférentes à l'emprunt
58 290,00
0,00
0,00
0,00
0,00
58 290,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
28 783,38
0,00
0,00
0,00
28 783,38
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
4 230,68
0,00
0,00
0,00
4 230,68
2184
Mobilier
0,00
14 435,40
0,00
0,00
0,00
14 435,40
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
10 117,30
0,00
0,00
0,00
10 117,30
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
29 397,44
0,00
0,00
0,00
29 397,44
321302
travaux economie energie et develeppoement durable
0,00
1 869,36
0,00
0,00
0,00
1 869,36
55
Aménagement Cimetière
0,00
16 013,88
0,00
0,00
0,00
16 013,88
57
Gros travaux Bât.communaux
0,00
11 514,20
0,00
0,00
0,00
11 514,20
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 105
(1)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
Restes à réaliser au 31/12
0,00
44 350,02
0,00
0,00
0,00
44 350,02
RECETTES (2)
2 267 550,52
5 241,00
0,00
0,00
0,00
2 272 791,52
Réalisations
2 267 550,52
1 971,30
0,00
0,00
0,00
2 269 521,82
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
202 160,00
0,00
0,00
0,00
0,00
202 160,00
192
Plus ou moins-values sur cession immo.
1 383,99
0,00
0,00
0,00
0,00
1 383,99
2111
Terrains nus
2 779,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 779,00
21571
Matériel roulant
90 977,33
0,00
0,00
0,00
0,00
90 977,33
2182
Matériel de transport
5 073,72
0,00
0,00
0,00
0,00
5 073,72
2802
Frais liés à la réalisation des document
5 198,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 198,00
2804132
Subv. Dpt : Bâtiments, installations
23 622,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23 622,00
280421
Privé : Bien mobilier, matériel
2 700,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 700,00
28051
Concessions et droits similaires
3 018,99
0,00
0,00
0,00
0,00
3 018,99
28121
Plantations d'arbres et d'arbustes
237,00
0,00
0,00
0,00
0,00
237,00
28132
Immeubles de rapport
2 977,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 977,00
281532
Réseaux d'assainissement
84,00
0,00
0,00
0,00
0,00
84,00
281568
Autres matériels, outillages incendie
570,15
0,00
0,00
0,00
0,00
570,15
281571
Matériel roulant
3 097,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 097,00
281578
Autre matériel et outillage de voirie
724,00
0,00
0,00
0,00
0,00
724,00
28158
Autres installat°, matériel et outillage
5 034,49
0,00
0,00
0,00
0,00
5 034,49
28182
Matériel de transport
12 832,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 832,00
28183
Matériel de bureau et informatique
10 066,83
0,00
0,00
0,00
0,00
10 066,83
28184
Mobilier
4 405,80
0,00
0,00
0,00
0,00
4 405,80
28188
Autres immo. corporelles
27 378,70
0,00
0,00
0,00
0,00
27 378,70
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
965 390,52
0,00
0,00
0,00
0,00
965 390,52
10222
FCTVA
197 941,93
0,00
0,00
0,00
0,00
197 941,93
10226
Taxe d'aménagement
61 823,71
0,00
0,00
0,00
0,00
61 823,71
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
705 624,88
0,00
0,00
0,00
0,00
705 624,88
13
Subventions d'investissement
0,00
1 971,30
0,00
0,00
0,00
1 971,30
1311
Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
0,00
570,00
0,00
0,00
0,00
570,00
1341
D.E.T.R. non transférable
0,00
1 401,30
0,00
0,00
0,00
1 401,30
16
Emprunts et dettes assimilées
1 100 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 100 000,00
1641
Emprunts en euros
1 100 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 100 000,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 106
(1)
Libellé
01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
3 269,70
0,00
0,00
0,00
3 269,70
SOLDE (2)
1 137 141,32
-113 343,50
0,00
0,00
0,00
1 023 797,82
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2)
29 325,88
14 629,98
1 144,80
0,00
22 061,16
0,00
51 422,68
0,00
0,00
Réalisations
19 575,86
14 629,98
1 144,80
0,00
22 061,16
0,00
16 822,68
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
16 053,66
0,00
0,00
0,00
0,00
13913
Sub. transf cpte résult. Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
192
Plus ou moins-values sur cession immo.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
16 053,66
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1641
Emprunts en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16441
Opérat° afférentes à l'emprunt
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 107
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
6 192,30
14 629,98
1 144,80
0,00
6 007,50
0,00
808,80
0,00
0,00
2183
Matériel de bureau et informatique
4 036,10
194,58
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
0,00
14 435,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
2 156,20
0,00
1 144,80
0,00
6 007,50
0,00
808,80
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
13 383,56
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 013,88
0,00
0,00
321302
travaux economie energie et develeppoement durable
1 869,36
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
55
Aménagement Cimetière
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 013,88
0,00
0,00
57
Gros travaux Bât.communaux
11 514,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
9 750,02
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
34 600,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
570,00
0,00
0,00
0,00
4 671,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
570,00
0,00
0,00
0,00
1 401,30
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
192
Plus ou moins-values sur cession immo.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2111
Terrains nus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21571
Matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2182
Matériel de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2802
Frais liés à la réalisation des document
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2804132
Subv. Dpt : Bâtiments, installations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 108
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
280421
Privé : Bien mobilier, matériel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28051
Concessions et droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28121
Plantations d'arbres et d'arbustes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28132
Immeubles de rapport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
281532
Réseaux d'assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
281568
Autres matériels, outillages incendie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
281571
Matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
281578
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28158
Autres installat°, matériel et outillage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28182
Matériel de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28183
Matériel de bureau et informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28188
Autres immo. corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10222
FCTVA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10226
Taxe d'aménagement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
570,00
0,00
0,00
0,00
1 401,30
0,00
0,00
1311
Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
0,00
0,00
570,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1341
D.E.T.R. non transférable
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 401,30
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1641
Emprunts en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 109
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc. (non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 269,70
0,00
0,00
SOLDE (2)
-29 325,88
-14 629,98
-574,80
0,00
-22 061,16
0,00
-46 751,68
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 110
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1)
Libellé
11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
13
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2)
138 732,65
0,00
0,00
138 732,65
Réalisations
15 990,82
0,00
0,00
15 990,82
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
1 594,90
0,00
0,00
1 594,90
21568
Autres matériels, outillages incendie
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
1 594,90
0,00
0,00
1 594,90
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
14 395,92
0,00
0,00
14 395,92
454100
TRAVAUX MAISON 12 RUE FRANCOIS FAUGERES
14 395,92
0,00
0,00
14 395,92
Restes à réaliser au 31/12
122 741,83
0,00
0,00
122 741,83
RECETTES (2)
250,00
0,00
0,00
250,00
Réalisations
250,00
0,00
0,00
250,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 111
(1)
Libellé
11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
13
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
13
Subventions d'investissement
250,00
0,00
0,00
250,00
1311
Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
250,00
0,00
0,00
250,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-138 482,65
0,00
0,00
-138 482,65
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2)
133 908,85
0,00
1 594,90
3 228,90
0,00
Réalisations
14 395,92
0,00
1 594,90
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
1 594,90
0,00
0,00
21568
Autres matériels, outillages incendie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
1 594,90
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 112
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
14 395,92
0,00
0,00
0,00
0,00
454100
TRAVAUX MAISON 12 RUE FRANCOIS FAUGERES
14 395,92
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
119 512,93
0,00
0,00
3 228,90
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
250,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
250,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
250,00
0,00
0,00
1311
Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
0,00
0,00
250,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-133 908,85
0,00
-1 344,90
-3 228,90
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 113
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2)
0,00
37 222,61
0,00
0,00
0,00
10 111,65
0,00
47 334,26
Réalisations
0,00
33 560,61
0,00
0,00
0,00
8 814,94
0,00
42 375,55
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
2 493,28
0,00
0,00
0,00
8 814,94
0,00
11 308,22
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
102,88
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
102,88
2184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 282,32
0,00
2 282,32
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
2 390,40
0,00
0,00
0,00
6 532,62
0,00
8 923,02
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
31 067,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
31 067,33 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 114
(1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
211802
EQUIPEMENT JEUX AIRES DE JEUX
0,00
5 050,68
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 050,68
321302
travaux economie energie et develeppoement durable
0,00
1 246,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 246,24
57
Gros travaux Bât.communaux
0,00
24 770,41
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
24 770,41
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
3 662,00
0,00
0,00
0,00
1 296,71
0,00
4 958,71
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 168,47
0,00
3 168,47
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 168,47
0,00
3 168,47
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 168,47
0,00
3 168,47
1311
Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 168,47
0,00
3 168,47
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
-37 222,61
0,00
0,00
0,00
-6 943,18
0,00
-44 165,79 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 115
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2)
7 812,72
29 409,89
0,00
10 111,65
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
5 981,72
27 578,89
0,00
8 814,94
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
1 298,08
1 195,20
0,00
8 814,94
0,00
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel de bureau et informatique
102,88
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
2 282,32
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
1 195,20
1 195,20
0,00
6 532,62
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
4 683,64
26 383,69
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
211802
EQUIPEMENT JEUX AIRES DE JEUX
0,00
5 050,68
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
321302
travaux economie energie et develeppoement durable
1 246,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
57
Gros travaux Bât.communaux
3 437,40
21 333,01
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
1 831,00
1 831,00
0,00
1 296,71
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
3 168,47
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
3 168,47
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 116
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
3 168,47
0,00
0,00
0,00
0,00
1311
Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
0,00
0,00
0,00
3 168,47
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-7 812,72
-29 409,89
0,00
-6 943,18
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 117
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion
des patrimoine
33
Action culturelle
34
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
109 691,37
15 026,26
0,00
124 717,63
Réalisations
0,00
0,00
42 138,37
15 026,26
0,00
57 164,63
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
13 451,59
4 611,46
0,00
18 063,05
2313
Constructions
0,00
0,00
13 451,59
4 611,46
0,00
18 063,05
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
199,98
10 414,80
0,00
10 614,78
2184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
9 219,60
0,00
9 219,60
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
199,98
1 195,20
0,00
1 395,18
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
28 486,80
0,00
0,00
28 486,80
20
grosses réparations - église et abords
0,00
0,00
27 526,80
0,00
0,00
27 526,80
57
Gros travaux Bât.communaux
0,00
0,00
960,00
0,00
0,00
960,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
67 553,00
0,00
0,00
67 553,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
22 097,00
0,00
0,00
22 097,00
Réalisations
0,00
0,00
1 490,00
0,00
0,00
1 490,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 118
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion
des patrimoine
33
Action culturelle
34
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
1 490,00
0,00
0,00
1 490,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
1 490,00
0,00
0,00
1 490,00
1341
D.E.T.R. non transférable
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
20 607,00
0,00
0,00
20 607,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
-87 594,37
-15 026,26
0,00
-102 620,63
(1)
Libellé
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de spectacles
321
Bibliothèques et médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14 611,57
0,00
95 079,80
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14 611,57
0,00
27 526,80
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 451,59
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 451,59
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
199,98
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 119
(1)
Libellé
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de spectacles
321
Bibliothèques et médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
2184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
199,98
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
960,00
0,00
27 526,80
20
grosses réparations - église et abords
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27 526,80
57
Gros travaux Bât.communaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
960,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67 553,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22 097,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 490,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 490,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 490,00
1341
D.E.T.R. non transférable
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 607,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-14 611,57
0,00
-72 982,80
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 120
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 121
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1)
Libellé
40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
43
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2)
0,00
465 785,27
50 371,92
0,00
516 157,19
Réalisations
0,00
337 718,34
45 929,56
0,00
383 647,90
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
8 378,20
16 492,75
0,00
24 870,95
2128
Autres agencements et aménagements
0,00
1 470,66
0,00
0,00
1 470,66
2312
Agencements et aménagements de terrains
0,00
6 907,54
0,00
0,00
6 907,54
2313
Constructions
0,00
0,00
16 492,75
0,00
16 492,75
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
6 649,20
2 390,40
0,00
9 039,60
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
6 649,20
2 390,40
0,00
9 039,60
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
322 690,94
27 046,41
0,00
349 737,35
231602
aménagmt construction complexe sportif APCP 6-231601 chapelitou
0,00
231 809,70
0,00
0,00
231 809,70
49
Travaux complexe sportif
0,00
41 394,97
0,00
0,00
41 394,97
531601
ADAP accessibilité
0,00
48 442,27
0,00
0,00
48 442,27
57
Gros travaux Bât.communaux
0,00
1 044,00
27 046,41
0,00
28 090,41
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
128 066,93
4 442,36
0,00
132 509,29
RECETTES (2)
0,00
409 633,20
2 773,00
0,00
412 406,20
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 122
(1)
Libellé
40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
43
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13251
Subv. non transf. GFP de rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1341
D.E.T.R. non transférable
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
409 633,20
2 773,00
0,00
412 406,20
SOLDE (2)
0,00
-56 152,07
-47 598,92
0,00
-103 750,99
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités pour les jeunes
423
Colonies de vacances
DEPENSES (2)
1 758,00
414 026,87
0,00
50 000,40
0,00
6 462,60
43 909,32
0,00
Réalisations
1 044,00
287 036,87
0,00
49 637,47
0,00
4 632,60
41 296,96
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
8 378,20
0,00
0,00
0,00
0,00
16 492,75
0,00
2128
Autres agencements et aménagements
0,00
1 470,66
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2312
Agencements et aménagements de terrains
0,00
6 907,54
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 492,75
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 123
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités pour les jeunes
423
Colonies de vacances
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
5 454,00
0,00
1 195,20
0,00
1 195,20
1 195,20
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
5 454,00
0,00
1 195,20
0,00
1 195,20
1 195,20
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
1 044,00
273 204,67
0,00
48 442,27
0,00
3 437,40
23 609,01
0,00
231602
aménagmt construction complexe sportif APCP 6-231601 chapelitou
0,00
231 809,70
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
49
Travaux complexe sportif
0,00
41 394,97
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
531601
ADAP accessibilité
0,00
0,00
0,00
48 442,27
0,00
0,00
0,00
0,00
57
Gros travaux Bât.communaux
1 044,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 437,40
23 609,01
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
714,00
126 990,00
0,00
362,93
0,00
1 830,00
2 612,36
0,00
RECETTES (2)
0,00
395 633,20
0,00
14 000,00
0,00
0,00
2 773,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13251
Subv. non transf. GFP de rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1341
D.E.T.R. non transférable
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 124
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités pour les jeunes
423
Colonies de vacances
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
395 633,20
0,00
14 000,00
0,00
0,00
2 773,00
0,00
SOLDE (2)
-1 758,00
-18 393,67
0,00
-36 000,40
0,00
-6 462,60
-41 136,32
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 125
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1)
Libellé
51
Santé
52
Interventions sociales
53
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2)
0,00
5 967,85
0,00
5 967,85
Réalisations
0,00
5 967,85
0,00
5 967,85
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
5 967,85
0,00
5 967,85
2313
Constructions
0,00
5 967,85
0,00
5 967,85
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 126
(1)
Libellé
51
Santé
52
Interventions sociales
53
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
-5 967,85
0,00
-5 967,85
(1)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
Services communs
511
Dispensaires, autres établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
5 176,23
0,00
0,00
791,62
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
5 176,23
0,00
0,00
791,62
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
5 176,23
0,00
0,00
791,62
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
5 176,23
0,00
0,00
791,62
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 127
(1)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
Services communs
511
Dispensaires, autres établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
-5 176,23
0,00
0,00
-791,62
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 128
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
65
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 129
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
65
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 130
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1)
Libellé
70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la
propriété
74
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2)
8 318,52
438,09
0,00
0,00
0,00
8 756,61
Réalisations
0,00
438,09
0,00
0,00
0,00
438,09
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
438,09
0,00
0,00
0,00
438,09
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
438,09
0,00
0,00
0,00
438,09
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
57
Gros travaux Bât.communaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
8 318,52
0,00
0,00
0,00
0,00
8 318,52
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 131
(1)
Libellé
70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la
propriété
74
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-8 318,52
-438,09
0,00
0,00
0,00
-8 756,61
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 132
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1)
Libellé
81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
84
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2)
322 107,45
793 173,54
241 059,89
0,00
1 356 340,88
Réalisations
102 930,58
630 219,33
74 650,89
0,00
807 800,80
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
15 885,99
0,00
0,00
15 885,99
2128
Autres agencements et aménagements
0,00
6 126,78
0,00
0,00
6 126,78
2152
Installations de voirie
0,00
9 208,83
0,00
0,00
9 208,83
2315
Installat°, matériel et outillage techni
0,00
550,38
0,00
0,00
550,38
041
Opérations patrimoniales
53 621,38
5 270,00
15 487,77
0,00
74 379,15
2112
Terrains de voirie
0,00
350,00
0,00
0,00
350,00
2312
Agencements et aménagements de terrains
0,00
0,00
15 487,77
0,00
15 487,77
2315
Installat°, matériel et outillage techni
53 621,38
4 920,00
0,00
0,00
58 541,38
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
81,07
0,00
0,00
81,07
2033
Frais d'insertion
0,00
81,07
0,00
0,00
81,07
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
328,99
360 275,26
0,00
0,00
360 604,25
2112
Terrains de voirie
0,00
1 143,28
0,00
0,00
1 143,28
2132
Immeubles de rapport
0,00
157 900,00
0,00
0,00
157 900,00
2152
Installations de voirie
0,00
11 141,60
0,00
0,00
11 141,60
21538
Autres réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21571
Matériel roulant
0,00
49 200,00
0,00
0,00
49 200,00
21578
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
32 400,00
0,00
0,00
32 400,00
2158
Autres inst.,matériel,outil. techniques
0,00
10 287,76
0,00
0,00
10 287,76
2182
Matériel de transport
0,00
97 381,52
0,00
0,00
97 381,52
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
99,90
0,00
0,00
99,90
2184
Mobilier
0,00
474,00
0,00
0,00
474,00
2188
Autres immobilisations corporelles
328,99
247,20
0,00
0,00
576,19
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 133
(1)
Libellé
81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
84
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
48 980,21
248 707,01
59 163,12
0,00
356 850,34
111102
ECLAIRAGE PUBLIC
9 171,94
0,00
0,00
0,00
9 171,94
190701
aménagt bras mort de Mauvers
0,00
0,00
25 179,24
0,00
25 179,24
192001
VIVEZ GARONNE
0,00
0,00
33 983,88
0,00
33 983,88
222101
AMENAGEMENT RESTAURATION COLAIRE ET CHAUFFERIE BOIS
0,00
15 240,00
0,00
0,00
15 240,00
271603
REHABILITATION DE LA HALLE AP CP
0,00
43 799,29
0,00
0,00
43 799,29
280705
schéma pluvial
8 490,00
0,00
0,00
0,00
8 490,00
281801
TRAVAUX PLUVIAL
25 180,85
0,00
0,00
0,00
25 180,85
31210103
OAP bords du canal ( n° 312101 et 312103)
0,00
24 858,00
0,00
0,00
24 858,00
321302
travaux economie energie et develeppoement durable
0,00
312,92
0,00
0,00
312,92
431701
aménagement rue ferrière
3 833,42
0,00
0,00
0,00
3 833,42
441702
aménagement route d Agen
0,00
31 562,53
0,00
0,00
31 562,53
441703
aménagment route de toulouse
0,00
24 597,07
0,00
0,00
24 597,07
482104
MAISON DES ASSOCATIONS
0,00
4 800,00
0,00
0,00
4 800,00
57
Gros travaux Bât.communaux
0,00
1 443,60
0,00
0,00
1 443,60
590306
GPP 1aménagt Parking gare
2 304,00
0,00
0,00
0,00
2 304,00
620904
TRAVAUX VOIRIE 2021
0,00
7 413,60
0,00
0,00
7 413,60
622102
TRAVAUX AMENDES DE POLICE
0,00
94 680,00
0,00
0,00
94 680,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
219 176,87
162 954,21
166 409,00
0,00
548 540,08
RECETTES (2)
55 394,41
776 941,18
102 272,77
0,00
934 608,36
Réalisations
55 394,41
247 700,18
15 487,77
0,00
318 582,36
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
331,29
67 340,24
0,00
0,00
67 671,53
21571
Matériel roulant
331,29
0,00
0,00
0,00
331,29
2182
Matériel de transport
0,00
67 340,24
0,00
0,00
67 340,24
041
Opérations patrimoniales
53 621,38
5 270,00
15 487,77
0,00
74 379,15
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
350,00
0,00
0,00
350,00
2031
Frais d'études
53 010,00
4 920,00
15 487,77
0,00
73 417,77
2033
Frais d'insertion
611,38
0,00
0,00
0,00
611,38
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
1 441,74
175 089,94
0,00
0,00
176 531,68
1312
Subv. transf. Régions
0,00
13 431,60
0,00
0,00
13 431,60
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
18 951,20
0,00
0,00
18 951,20
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
43 094,00
0,00
0,00
43 094,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
1 441,74
0,00
0,00
0,00
1 441,74 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 134
(1)
Libellé
81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
84
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
1341
D.E.T.R. non transférable
0,00
99 613,14
0,00
0,00
99 613,14
1348
Autres fonds non transférables
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
529 241,00
86 785,00
0,00
616 026,00
SOLDE (2)
-266 713,04
-16 232,36
-138 787,12
0,00
-421 732,52
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2)
5 953,86
9 330,00
0,00
0,00
183 865,94
0,00
122 957,65
Réalisations
328,99
8 490,00
0,00
0,00
11 475,94
0,00
82 635,65
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2128
Autres agencements et aménagements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2152
Installations de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Installat°, matériel et outillage techni
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
53 621,38
2112
Terrains de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2312
Agencements et aménagements de terrains
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Installat°, matériel et outillage techni
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
53 621,38
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 135
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2033
Frais d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
328,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2112
Terrains de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2132
Immeubles de rapport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2152
Installations de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21538
Autres réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21571
Matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21578
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst.,matériel,outil. techniques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2182
Matériel de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
328,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
8 490,00
0,00
0,00
11 475,94
0,00
29 014,27
111102
ECLAIRAGE PUBLIC
0,00
0,00
0,00
0,00
9 171,94
0,00
0,00
190701
aménagt bras mort de Mauvers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
192001
VIVEZ GARONNE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
222101
AMENAGEMENT RESTAURATION COLAIRE ET CHAUFFERIE BOIS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
271603
REHABILITATION DE LA HALLE AP CP
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 136
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
280705
schéma pluvial
0,00
8 490,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
281801
TRAVAUX PLUVIAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 180,85
31210103
OAP bords du canal ( n° 312101 et 312103)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
321302
travaux economie energie et develeppoement durable
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
431701
aménagement rue ferrière
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 833,42
441702
aménagement route d Agen
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
441703
aménagment route de toulouse
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
482104
MAISON DES ASSOCATIONS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
57
Gros travaux Bât.communaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
590306
GPP 1aménagt Parking gare
0,00
0,00
0,00
0,00
2 304,00
0,00
0,00
620904
TRAVAUX VOIRIE 2021
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
622102
TRAVAUX AMENDES DE POLICE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
5 624,87
840,00
0,00
0,00
172 390,00
0,00
40 322,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
331,29
1 441,74
0,00
53 621,38
Réalisations
0,00
0,00
0,00
331,29
1 441,74
0,00
53 621,38
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
331,29
0,00
0,00
0,00
21571
Matériel roulant
0,00
0,00
0,00
331,29
0,00
0,00
0,00
2182
Matériel de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
53 621,38
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
53 010,00
2033
Frais d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611,38
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
1 441,74
0,00
0,00
1312
Subv. transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
1 441,74
0,00
0,00
1341
D.E.T.R. non transférable
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
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(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
1348
Autres fonds non transférables
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-5 953,86
-9 330,00
0,00
331,29
-182 424,20
0,00
-69 336,27
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte contre la pollution
833
Préservation du milieu naturel
DEPENSES (2)
493 256,99
8 801,60
0,00
34 373,80
256 741,15
0,00
0,00
0,00
241 059,89
Réalisations
381 577,98
8 801,60
0,00
34 373,80
205 465,95
0,00
0,00
0,00
74 650,89
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
15 885,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2128
Autres agencements et aménagements
6 126,78
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2152
Installations de voirie
9 208,83
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Installat°, matériel et outillage techni
550,38
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
5 270,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 487,77
2112
Terrains de voirie
350,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2312
Agencements et aménagements de terrains
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 487,77
2315
Installat°, matériel et outillage techni
4 920,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 138
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte contre la pollution
833
Préservation du milieu naturel
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
81,07
0,00
0,00
0,00
0,00
2033
Frais d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
81,07
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
158 056,58
8 801,60
0,00
34 373,80
159 043,28
0,00
0,00
0,00
0,00
2112
Terrains de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
1 143,28
0,00
0,00
0,00
0,00
2132
Immeubles de rapport
0,00
0,00
0,00
0,00
157 900,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2152
Installations de voirie
2 340,00
8 801,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21538
Autres réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21571
Matériel roulant
49 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21578
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
0,00
0,00
32 400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst.,matériel,outil. techniques
8 313,96
0,00
0,00
1 973,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2182
Matériel de transport
97 381,52
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel de bureau et informatique
99,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
474,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
247,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
202 365,41
0,00
0,00
0,00
46 341,60
0,00
0,00
0,00
59 163,12
111102
ECLAIRAGE PUBLIC
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
190701
aménagt bras mort de Mauvers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 179,24
192001
VIVEZ GARONNE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
33 983,88
222101
AMENAGEMENT RESTAURATION COLAIRE ET CHAUFFERIE BOIS
0,00
0,00
0,00
0,00
15 240,00
0,00
0,00
0,00
0,00
271603
REHABILITATION DE LA HALLE AP CP
43 799,29
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
280705
schéma pluvial
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
281801
TRAVAUX PLUVIAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
31210103
OAP bords du canal ( n° 312101 et 312103)
0,00
0,00
0,00
0,00
24 858,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 139
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte contre la pollution
833
Préservation du milieu naturel
321302
travaux economie energie et develeppoement durable
312,92
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
431701
aménagement rue ferrière
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
441702
aménagement route d Agen
31 562,53
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
441703
aménagment route de toulouse
24 597,07
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
482104
MAISON DES ASSOCATIONS
0,00
0,00
0,00
0,00
4 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
57
Gros travaux Bât.communaux
0,00
0,00
0,00
0,00
1 443,60
0,00
0,00
0,00
0,00
590306
GPP 1aménagt Parking gare
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
620904
TRAVAUX VOIRIE 2021
7 413,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
622102
TRAVAUX AMENDES DE POLICE
94 680,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
111 679,01
0,00
0,00
0,00
51 275,20
0,00
0,00
0,00
166 409,00
RECETTES (2)
713 295,35
0,00
0,00
48 048,83
15 597,00
0,00
0,00
0,00
102 272,77
Réalisations
199 148,35
0,00
0,00
48 048,83
503,00
0,00
0,00
0,00
15 487,77
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
19 291,41
0,00
0,00
48 048,83
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21571
Matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2182
Matériel de transport
19 291,41
0,00
0,00
48 048,83
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
5 270,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 487,77
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
350,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais d'études
4 920,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 487,77
2033
Frais d'insertion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
174 586,94
0,00
0,00
0,00
503,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1312
Subv. transf. Régions
13 431,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
18 951,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1323
Subv. non transf. Départements
42 591,00
0,00
0,00
0,00
503,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1341
D.E.T.R. non transférable
99 613,14
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1348
Autres fonds non transférables
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 140
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte contre la pollution
833
Préservation du milieu naturel
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
514 147,00
0,00
0,00
0,00
15 094,00
0,00
0,00
0,00
86 785,00
SOLDE (2)
220 038,36
-8 801,60
0,00
13 675,03
-241 144,15
0,00
0,00
0,00
-138 787,12
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 141
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1)
Libellé
90
Interventions économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et aux industries
93
Aides à l'énergie, indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 142
(1)
Libellé
90
Interventions économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et aux industries
93
Aides à l'énergie, indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 143 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 144
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du premier rembour- sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des rembour- sements
(6)
Profil d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour- sement anticipé
O/N
Caté- gorie d’em- prunt (8)
Niveau de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
0,00
164 Emprunts auprès des
(Total)
établissements financiers
10 497 820,00
1641 Emprunts en euros (total)
8 297 820,00
00000957916
CREDIT AGRICOLE NMP
09/12/2016
31/03/2018
500 000,00
F
0,900
0,907
A
X Echéance constante
A-1
1129994
Etablissement CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNA TIONS
31/12/2008
01/02/2010
800 000,00
F
4,470
4,958
A
X Echéance constante
A-1
1220874
Caisse des Dépôts- retraites P503
13/04/2012
30/04/2012
01/08/2012
500 000,00
F
4,100
3,090
T
C
A-1
1821944
CREDIT AGRICOLE NMP
20/12/2018
31/07/2019
2 000 000,00
F
1,970
1,986
T
X Echéance constante
A-1
200585066
CAISSE D'EPARGNE MIDI PYRENEES
02/05/2005
25/05/2006
500 000,00
F
3,250
2,955
A
X Echéance constante
A-1
43411637271
CREDIT AGRICOLE NMP
22/11/2008
31/03/2017
500 000,00
F
5,240
4,707
T
X Echéance constante
A-1
5115534
Etablissement CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNA TIONS
14/12/2015
01/01/2017
500 000,00
V
1,750
1,733
A
C
A-1
5188947
SA CAISSE D EPARGNE MIDI PYRENEES
01/11/2017
05/11/2018
500 000,00
F
1,430
1,433
S
X Echéance constante
A-1
63229645485
C R C A M SUD ALLIANCE
13/12/2006
31/05/2017
200 000,00
F
3,780
1,000
S
X Echéance constante
A-1
71008
SA CREDIT AGRICOLE ( cacib) ex BFT
23/03/2007
15/11/2021
619 820,00
V
3,950
1,147
A
X Echéance constante
A-1
7804206/7734583
SA CAISSE D EPARGNE MIDI PYRENEES
01/07/2010
05/02/2011
350 000,00
F
3,240
3,240
T
C
A-1
8065211
SA CAISSE D EPARGNE MIDI PYRENEES
15/10/2011
25/12/2012
400 000,00
F
4,660
4,660
A
C
A-1
MON224477EUR
SA SFIL ( filiale CAISSE FRANCASE DE FINANCEMENT LOCAL) (EX DEXIA)
01/10/2004
01/06/2005
800 000,00
R
3,160
2,748
A
X Echéance constante
A-1 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 145
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du premier rembour- sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des rembour- sements
(6)
Profil d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour- sement anticipé
O/N
Caté- gorie d’em- prunt (8)
Niveau de taux
(5)
Taux
actuariel
mon271070eur/023639
SA SFIL ( filiale CAISSE FRANCASE DE FINANCEMENT LOCAL) (EX DEXIA)
01/07/2010
01/12/2010
128 000,00
F
2,100
2,100
T
X Echéance constante
A-1
1643 Emprunts en devises (total)
0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total)
2 200 000,00
071068
SA CREDIT AGRICOLE ( cacib) ex BFT
28/03/2007
15/11/2008
2 200 000,00
V
3,950
0,538
T
X Echéance progressive
A-1
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
0,00
1
01/01/2002
01/01/2002
0,00
F
0,000
0,000
X
X X
O
A-1
167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total)
0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total)
0,00
1682 Bons à moyen terme négociables (total)
0,00
1687 Autres dettes (total)
0,00
Total général
10 497 820,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 146
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation. (2) Nominal : montant emprunté à l'origine. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois). (5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat. (6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre. (7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour
, X pour autres à préciser.
in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 147
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N(10)
Montant couvert
Catégorie d’emprunt
après
couverture éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
ICNE de l'exercice
Type de taux (12)
Index (13)
Niveau de taux d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus (le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
164 Emprunts auprès des
(Total)
établissements financiers
0,00
6 586 418,28
504 037,55
89 769,38
0,00
16 999,46
1641 Emprunts en euros (total)
0,00
4 940 178,28
445 747,55
89 769,38
0,00
16 999,46
00000957916
0,00
A-1
407 036,40
15,25
F
0,907
23 554,17
3 875,32
0,00
2 757,67
1129994
0,00
A-1
405 095,52
7,17
F
4,958
41 383,54
19 957,61
0,00
0,00
1220874
0,00
A-1
191 666,79
5,67
V
2,999
33 333,32
4 949,55
0,00
1 300,71
1821944
0,00
A-1
1 930 023,89
17,08
F
1,986
69 976,11
30 411,80
0,00
6 442,53
200585066
0,00
A-1
127 068,42
3,42
F
2,955
29 307,23
1 532,48
0,00
0,00
43411637271
0,00
A-1
96 974,39
2,00
F
4,707
47 551,43
1 647,65
0,00
0,00
5115534
0,00
A-1
375 000,00
14,08
V
1,733
25 000,00
7 000,00
0,00
5 625,00
5188947
0,00
A-1
392 704,19
11,42
F
1,433
31 203,89
5 950,73
0,00
873,55
63229645485
0,00
A-1
0,00
0,00
F
1,000
16 211,21
121,69
0,00
0,00
71008
0,00
A-1
598 620,00
18,92
V
1,147
21 200,00
0,00
0,00
0,00
7804206/7734583
0,00
A-1
93 333,48
3,92
F
3,240
23 333,32
3 496,50
0,00
0,00
8065211
0,00
A-1
133 333,30
5,00
F
4,660
26 666,67
7 456,00
0,00
0,00
MON224477EUR
0,00
A-1
153 458,98
2,50
R
2,748
47 929,53
2 497,22
0,00
0,00
mon271070eur/023639
0,00
A-1
35 862,92
3,75
F
2,100
9 097,13
872,83
0,00
0,00
1643 Emprunts en devises (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00
1 646 240,00
58 290,00
0,00
0,00
0,00
071068
0,00
A-1
1 646 240,00
27,92
V
0,538
58 290,00
0,00
0,00
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
0,00
A-1
0,00
0,00
X
0,000
0,00
0,00
0,00
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 148
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N(10)
Montant couvert
Catégorie d’emprunt
après
couverture éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
ICNE de l'exercice
Type de taux (12)
Index (13)
Niveau de taux d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus (le cas échéant)
(16)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1681 Autres emprunts (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1682 Bons à moyen terme négociables (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1687 Autres dettes (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total général
0,00
6 586 418,28
504 037,55
89 769,38
0,00
16 999,46
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement. (10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ». (11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). (12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture. (14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année. (15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. (16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 149
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS
A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et écarts d’indices dont l’un est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné (
) ou
cap
encadré (
)
tunnel
Nombre de produits
16
0
0
0
0
% de l’encours
99,98
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
6 586 418,28
0,00
0,00
0,00
0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de produits
0
0
0
0
0
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(C) Option d’échange (
)
swaption
Nombre de produits
0
0
0
0
0
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de produits
0
0
0
0
0
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de produits
0
0
0
0
0
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de produits
0
% de l’encours
0,00
Montant en euros
0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 150
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 300.00 €
22-11-2012
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L autres matériels et outillages 5 22/11/2012
L divers gros équipt >= 2000? 10 22/11/2012
L divers petit equipt.< 2000? 5 22/11/2012
L documents urbanisme 10 22/11/2012
L frais de R&D 5 22/11/2012
L frais études 5 22/11/2012
L frais insertion 5 22/11/2012
L Iimmeubles de rapport 30 22/11/2012
L instruments musique < 2000? 8 22/11/2012
L instruments musique >= 2000? 15 22/11/2012
L logiciels 5 22/11/2012
L matériel incendie et défense civile 5 22/11/2012
L matériel incendie et secours 5 22/11/2012
L matériel informatiq.bureautiq..... 5 22/11/2012
L matériel roulant < 15000? 10 22/11/2012
L matériel roulant >= 15000? 15 22/11/2012
L matériel transport >= 3.5T 12 22/11/2012
L matériel transport véhicules légers 7 22/11/2012
L mobilier 10 22/11/2012
L ouitillage < 1500 ? 5 22/11/2012
L outillage >= 1500 ? 10 22/11/2012
L plantations 15 22/11/2012
L subventions equipt versées privés 5 19/12/2012
L subventions equipt versées publics 15 19/12/2012 COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 151
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 30 000,00 5 000,00 35 000,00 27 000,00 8 000,00
LITIGES 30 000,00 01/01/2010 0,00 30 000,00 27 000,00 3 000,00
pour indemnisation commercants travaux
halle
0,00 22/03/2019 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 30 000,00 5 000,00 35 000,00 27 000,00 8 000,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …). COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 152
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 535 391,00 I 505 228,55
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 504 200,00 504 037,55
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 445 910,00 445 747,55
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 58 290,00 58 290,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 31 191,00 1 191,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 1 191,00 1 191,00
020 Dépenses imprévues 30 000,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par
des ressources propres 505 228,55 928 971,45 485 474,08 1 919 674,08
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 153
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 957 958,25 III 361 711,60
Ressources propres externes de l’année (a) 245 000,00 259 765,64
10222 FCTVA 200 000,00 197 941,93
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 45 000,00 61 823,71
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 712 958,25 101 945,96
15… Provisions pour risques et charges
15182 Autres provisions pour risques 30 000,00 0,00
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 5 198,00 5 198,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 23 622,00 23 622,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 2 700,00 2 700,00
28051 Concessions et droits similaires 3 018,99 3 018,99
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 81,00 237,00
28132 Immeubles de rapport 2 977,00 2 977,00
281532 Réseaux d'assainissement 0,00 84,00
281568 Autres matériels, outillages incendie 570,15 570,15
281571 Matériel roulant 3 097,00 3 097,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 323,00 724,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 5 613,47 5 034,49
28182 Matériel de transport 12 934,58 12 832,00
28183 Matériel de bureau et informatique 10 177,32 10 066,83
28184 Mobilier 4 398,46 4 405,80
28188 Autres immo. corporelles 27 289,03 27 378,70
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 580 958,25 0,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
361 711,60 1 052 308,90 0,00 705 624,88 2 119 645,38
Montant COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 154
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 1 919 674,08
Ressources propres disponibles IV 2 119 645,38
Solde V = IV – II (3) 199 971,30
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 155
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU
COVID-19 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.4.1
A7.4.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 156
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU
COVID-19 – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.4.2
A7.4.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. COMMUNE DE GRISOLLES - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2021
Page 157
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A8
A8 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).