Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - Seance du 08 avril 2019
Séance - Seance du 27 mars 2017
Séance - Seance du 16 mars 2015
Séance - Seance du 13 avril 2021
Séance - Seance du 01 octobre 2019
Séance - Seance du 13 novembre 2019
Séance - Seance du 16 mars 2022
Séance - Seance du 10 juillet 2020
Séance - Seance du 18 mai 2015
Séance - Seance du 12 juin 2019
Séance - Seance du 18 mars 2019
Document publié le Lundi 18 mars 2019 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Séance - Seance du 18 mars 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 mars 2019
Présents : C. THOMAS - C. VISTE - N. ABBAL - C. BASTIER - N. ROUQUAIROL - I. DUMAS - B. GRYNFELTT - V. FRYDER AMEE - L.
MOULARD - R. CABANNES - À. MARTI - G. OUSTRY - C. BOUCHE - F. SEIGNOUREL DE PASTORS - E. TOURRETTE - À. HERNANDEZ
- H. CABANEL - A. VALENTIN
Mandats : V. BAUDE-TOUSSAINT à L. MOULARD - V. FONTVIEILLE à C. VISTE - F. PIBAROT à B. GRYNFELTT - F. LANGIN à A.
VALENTIN - R. BEAUCOURT à H. CABANEL
Absents excusés : A. FLORIO - G. LABATUT - F. AIT OUARET - H. GRANIER
Secrétaire de séance : Mme MOULARD est élue à l’unanimité secrétaire de séance.
1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 mars 2019 Le point | est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
IL- Renouvellement accord de principe garantis d'emprunts - FDI Habitat C. VISTE donne lecture de la note de synthèse.
Le point Il est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
H. CABANEL arrive en séance à 18h 40.
Ill - Délégation ponctuelle de droit de priorité de la part de la commune au Centre Communal d’Action Sociale de
Servian
Le point II! est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
IV - Modalités de fonctionnement de la carte unique du service commun de la lecture publique de l’agglomération Béziers Méditerranée
B. GRYNFELTT présente le fonctionnement de la carte unique du service commun de lecture publique de l’agglomération qui permet un prêt de documents sur l’ensemble des médiathèques du territoire communautaire. Le point IV est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
V - Convention de mise à disposition de la Halle aux sports - mise en place d’un formulaire
C. BASTIER donne lecture de La note de synthèse.
Le point V est approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal.
VI - Approbation du débat D’Orientation Budgétaire 2019
L’exposé de cette prospective n’appelle aucune remarque particulière des conseillers.
Le point VI est approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal.
VIL-Budget annexe photovoltaïque - approbation du compte de gestion 2018 C. VISTE donne lecture du compte de gestion 2018.
Le point VII est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
VIII - Budget annexe photovoltaïque - approbation du compte administratif 2018
C. VISTE donne lecture du compte administratif 2018.
Le point VIII est approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal.
IX - Budget principal - approbation du compte de gestion 2018 C. VISTE donne toutes explications sur Le compte de gestion 2018. Le point IX est approuvé à la majorité par le Conseil Municipal (4 abstentions : H. CABANEL, À. VALENTIN, F. LANGIN ayant
donné mandat à A. VALENTIN, R. BEAUCOURT ayant donné mandat à H. CABANEL).
X - Budget principal - approbation du compte administratif 2018
C. VISTE donne toutes explications sur Le compte administratif 2018.
Le point X est approuvé à la majorité par le Conseil Municipal (4 abstentions : H. CABANEL, A. VALENTIN, F. LANGIN ayant donné mandat à A. VALENTIN, R. BEAUCOURT ayant donné mandat à H. CABANEL).
XI - Compte rendu de la délégation L2122-22 du code général des collectivités territoriales M. le Maire informe le conseil municipal des décisions suivantes :
- 2019-004 : avenant à l’acte de création de régie - paiement par TPE
- 2019-005 : aménagement du centre ancien - choix des entreprises - 2019 -006 : contrat d’entretien climatisation- MULTINERGIE
- 2019-007 : contrat de location longue durée - terminaux de paiement électronique - JDC SA
IV - Questions diverses
e Venue du président du département pour le contournement de Servian e Grand’rue
e Futsall
e La Pinède
La séance est levée à 20h.