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Conseil Municipal - 1 Liste délibérations 261023
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Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 12 decembre
Déliberation - Liste des deliberations Decembre 2025
Déliberation - 58 Liste des deliberations du 4 decembre 2025
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Déliberation - 58 Liste des deliberations du 4 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
f
Beaupreau
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BEAUPREAU-EN-MAUGES
Liste des délibérations du conseil municipal du 4 décembre 2025
Décisions du Maire
N° 2025-12-02 :
N° 2025-12-03 :
N° 2025-12-04 :
N° 2025-12-05 :
N° 2025-12-06 :
N° 2025-12-07 :
N° 2025-12-08 :
N° 2025-12-09 :
N° 2025-12-10 :
Budget Principal : décision modificative n°2
Adoptée à l'unanimité
Création de trois budgets annexes lotissements — année 2026
Adoptée à l'unanimité
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2026 : Budget Principal Adoptée à l'unanimité
Coût moyen d'un enfant scolarisé dans une école publique au titre de l'année 2024-2025 pour la facturation des frais de scolarisation des élèves extérieurs
Adoptée à l'unanimité
Participation 2025 aux Organismes de Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC) et aux avances 2026
Adoptée à la majorité par 52 voix pour et 4 contre
Avances sur les subventions aux associations : année 2026
Adoptée à la majorité par 52 voix pour et 4 contre
Tableau des emplois : modifications
Adoptée à l’unanimité
Mandat pour participer à la consultation du CDG49 sur la protection sociale complémentaire santé
Adoptée à l'unanimité
Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation
Adoptée à l’unanimité N° 2025-12-11 :
N° 2025-12-12 :
N° 2025-12-13 :
N° 2025-12-14 :
N° 2025-12-15:
N° 2025-12-16 :
N° 2025-12-17 :
N° 2025-12-18 :
N° 2025-12-19 :
N° 2025-12-20 :
N° 2025-12-21 :
N° 2025-12-22 :
Désaffectation-déclassement — avant contrat d'Obligation Réelle Environnementale — terrain situé à La Loge à Beaupréau
Adoptée à l’unanimité
Retrait délibération du conseil municipal n°24-10-17 en date du 31 octobre 2024
Adoptée à l’unanimité
Site de Bois Château à Villedieu-la-Blouère — traité de concession d'aménagement : Compte Rendu d'Activité à la Collectivité (C.R.A.C.) Adoptée à l'unanimité
Site de Bois Château à Villedieu-la-Blouère: convention d'avance de
trésorerie n°1
Adoptée à l'unanimité
Renouvellement de la convention de service entre le service application droit du sol de la communauté d'agglomération Mauges Communauté et la commune de Beaupréau-en-Mauges
Adoptée à l'unanimité
Création d'un lieu-dit à La Poitevinière : Les Hautes Frêches
Adoptée à l’unanimité
Approbation du projet de programme local de l'habitat 2027-2032 de Mauges Communauté
Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 abstentions
OPAH-RU : attribution de subventions
Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 abstentions
Conventions de mise à disposition gratuite de locaux communaux
Adoptée à l'unanimité
Liste des évènements portés par la commune
Adoptée à l'unanimité
Approbation de la convention de mise à disposition des locaux au profit de l'OGEC de l'école Saint-Jean de Beaupréau
Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 contre
Convention de partenariat avec les professionnels de santé du territoire Adoptée à l'unanimité N° 2025-12-23 :
N° 2025-12-24 :
N° 2025-12-25 :
N° 2025-12-26 :
N° 2025-12-27 :
N° 2025-12-28 :
N° 2025-12-29 :
N° 2025-12-30 :
N° 2025-12-31 :
N° 2025-12-32 :
Salon des Arts 2025 à Jallais : prix de la ville
Adoptée à l'unanimité
Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs du CPIE
Adoptée à l'unanimité
Convention de participation de Mauges Communauté et des communes à l'appel à projet : déchets abandonnés de Citeo
Adoptée à l’unanimité
SIEML : travaux de réparation de prises de branchement des guirlandes électriques
Adoptée à l’unanimité
SIEML : travaux d'installation d'une borne IRVE place du 11 Novembre à Beaupréau
Adoptée à l’unanimité
Accord de principe pour la création d'une société coopérative d'intérêt collectif pour le projet de plateforme logistique de produits locaux « consommer local »
Adoptée à l’unanimité
Présentation du rapport d'activités 2024 de Mauges Communauté Le conseil municipal prend acte.
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets pour l'année 2024
Le conseil municipal prend acte.
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau potable — du service assainissement collectif et du service assainissement non collectif pour l’année 2024
Le conseil municipal prend acte.
Nommage de plusieurs salles communales dans les communes déléguées de La Poitevinière, La Jubaudière et Le Pin-en-Mauges Adoptée à l'unanimité
Affiché et publié le 11 décembre 2025