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Déliberation - 2023 14 Adhesion association ActiVal 73
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Bourgneuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 14 Adhesion association ActiVal 73)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - COMMUNE DE BOURGNEUF
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 24/03/2023 Date d’affichage : 11/04/2023
Séance du 3 Avril 2023 à 20 heures 00
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans la salle du conseil en la mairie, sous la présidence de M. Christophe RUSPINI, 1° Adjoint, Mme le maire
étant excusée.
Nombre de conseillers :
Présents : BECU Dominique, FERLIN Estelle, LANDAZ Thierry, LORANS Jean-Louis, MILETTO Aurélia,
PEPIN Anne, PLOTTIER Sylvie, REVET Amandine, TRUCHET Joël, VIOUX Alain, RUSPINI Christophe.
Excusés : Nicole BOUVIER (Mme le Maire, pouvoir donné à RUSPINI Christophe), BOISSON Andgel,
HERON Natacha (pouvoir donné à TRUCHET Joël), PEREIRA Georges.
Secrétaire de séance : PLOTTIER Sylvie
Le quorum de 8 présents étant atteint, la séance a été ouverte.
DELIBERATION 2023 — 14 : ADHESION ASSOCIATION ACTIVAL 73
L'Association Acti’Val 73 œuvre aux cotés de la CCCdS en vue de l’habilitation du territoire du Val
Gelon au titre des «Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée » du Val Gelon.
Un important travail de mobilisation et de partenariats ont été accomplis tout au long de l’année
2022.
Sur proposition de M. Le 1° Adjoint, il vous est demandé l’autorisation d’adhérer à cette
association moyennant une cotisation de 100 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- Autorise Madame le Maire ou son représentant à adhérer à l'Association Acti’Val 73
moyennant une cotisation annuelle de 100 €
- Dit que cette somme est inscrite au Budget 2023.
Voté à l'unanimité.
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme au registre des délibérations.
Par Délégation, La secrétaire de séance
Sylvie PLOTTIER Le 1°’ Adjoint,
Christophe RUSPINI
17 AR 2