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Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Bourgneuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 22 Adhesion ACTI VAL 73)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 21/06/2024
Reçu en préfecture le 21/06/2024
9DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - COMMUNE DE BOURGNEUF |" ID : 073-217300532-20240617-2024_22-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 10/06/2024 Date d’affichage : 20/06/2024
Séance du 17 Juin 2024 à 20 heures 00
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans la salle du conseil en la mairie, sous la présidence de Mme Le Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15 Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de votants : 10 (dont 4 pouvoirs)
Etaient présents : BOUVIER Nicole (maire), MILETTO Aurélia, REVET Amandine, RUSPINI Christophe, HERON
Natacha, LANDAZ Thierry, PLOTTIER Sylvie, VIOUX Alain, BECU Dominique, BOISSON Andgel
Etaient excusés : PEPIN Anne (pouvoir donné à Sylvie PLOTTIER), FERLIN Estelle (pouvoir donné à Natacha
HERON), LORANS Jean-Louis (pouvoir donné à Christophe RUSPINI), TRUCHET Joël (pouvoir donné à
MILETTO Aurélia).
Absents : PEREIRA Georges
Secrétaire de séance : Alain VIOUX.
Le quorum de 8 présents étant atteint, la séance a été ouverte.
DELIBERATION 2024 — 22 : ADHESION ASSOCIATION ACTI’VAL 73
L'Association Acti’Val 73 œuvre aux cotés de la CCCdS en vue de l’habilitation du territoire du Val
Gelon au titre des «Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée » du Val Gelon.
Un important travail de mobilisation et de partenariats ont été accomplis tout au long de l’année
2023.
Sur proposition de Mme Le MAIRE, il vous est demandé l'autorisation d’adhérer à cette
association moyennant une cotisation de 100 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- Autorise Madame le Maire à adhérer à l'Association Acti’Val 73 moyennant une
cotisation annuelle de 100 €
- Dit que cette somme est inscrite au Budget 2024.
Voté à l’unanimité.
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme au registre des délibérations.
Nicole BOUVIER, Alain VIOUX
Mme le Maire Secrétaire de séance