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Ordre du Jour - ODJ CM 27112025
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 03h16 par la commune de Pocé-les-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27112025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
MAIRIE DE
POCÉ-LES-BOIS
ICONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la mairie de Pocé-les-Bois,
le JEUDI 27 NOVEMBRE 2025 à 20h00
ORDRE DU JOUR
1° VITRÉ COMMUNAUTÉ :
“ Nouvelle convention d'adhésion au service commun « systèmes d’information » et ses
annexes ;
2° VITRÉ COMMUNAUTÉ :
# Rapport d'activités et de développement durable pour l’année 2024 ;
3° VITRÉ COMMUNAUTÉ :
» Avis sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de
Montreuil-sous-Pérouse ;
4° ÉCOLE PRIVÉE SAINT AUGUSTIN — CONTRAT D'ASSOCIATION 2024/2025 :
# Participation aux frais de fonctionnement 2024-2025 ;
5° PERSONNEL COMMUNAL :
“ Adhésion à la convention de participation risque « santé » du Centre de Gestion d’Ille-et-
Vilaine ;
6° SYNDICAT EAU DES PORTES DE BRETAGNE :
# Rapport annuel 2024 ;
7° QUESTIONS DIVERSES.
Fait à Pocé-les-Bois, le 21 novembre 2025.
Le Maire,
26, rue du Petit Morin - 35500 POCÉ:LES-BOIS
Tél. : 02 99 75 21 52
mairie@pocelesbois.fr