Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 27112025
Procès Verbal - PV CM 27112025
Déliberation - Liste delib votees CM 22012026
Déliberation - Liste deliberations approuvees CM 03122024
Déliberation - Liste deliberations CM 14022024
Déliberation - Liste deliberations CM 03042025
Déliberation - Liste deliberations CM 24102024
Déliberation - Liste deliberations CM 26022026
Déliberation - Liste delib CM 15052025
Déliberation - Liste delib CM 12032026
Déliberation - Liste deliberations CM 27112025
Document publié le Jeudi 23 octobre 2025 par la commune de Pocé-les-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 27112025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Éducation,
MAIRIE DE
POCÉ-LES-BOIS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE POCÉ-LES-BOIS
LORS DE SA SÉANCE DU 27 NOVEMBRE 2025
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 octobre 2025
N° DÉLIBÉRATION OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION
DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES
Le Conseil a pris acte des
décisions prises par le Maire en
42-2025 2 E _ ë DÉLÉGATIONS matière de commande publique
et de droit de préemption
VITRÉ COMMUNAUTÉ : . . : . ‘ APPROUVÉE
43-2025 "Nouvelle convention d'adhésion au service commun « systèmes 7 nc ms & à l’unanimité des votants
d’information » et ses annexes
VITRÉ COMMUNAUTÉ :
44-2025 “ Rapport d'activités et de développement durable pour l’année | Le Conseil a pris acte du rapport
2024
VITRÉ COMMUNAUTÉ : x 45-2025 “Avis sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local SG APPROUNEE ÿ : & g à l'unanimité des votants d'Urbanisme de la commune de Montreuil-sous-Pérouse
46-2025 ÉCOLE PRIVÉE SAINT AUGUSTIN — CONTRAT D'ASSOCIATION 2024/2025 : APPROUVÉE
“Participation aux frais de fonctionnement 2024-2025 à l’unanimité des votants
PERSONNEL COMMUNAL: 2 BE 5 GE LE ; g APPROUVÉE 47-2025 "Adhésion à la convention de participation risque « santé » du av one à , ns à l’unanimité des votants Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine
SYNDICAT EAU DES PORTES DE BRETAGNE :
48-2025 Le Conseil a pris acte du rapport "Rapport annuel 2024
Fait à Pocé-les-Bois, le 27 novembre 2025.
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
26, rue du Petit Morin - 35500 POCÉ-LES-BOIS
Tél. : 02 99 75 21 52
mairie@pocelesbois.fr