Conseil Municipal - 7 CM du 7 octobre 2010

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Conseil Municipal - 7 CM du 7 octobre 2010 Document publié le Jeudi 7 octobre 2010 par la commune de Châteaubernard. Lien du pdf (Conseil Municipal - 7 CM du 7 octobre 2010)Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Banque,

Commune de Châteaubernard (Charente)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

L'an deux mil dix, le sept du mois

d’octobre à vingt heures trente, le Conseil

Municipal de la Commune de Châteaubernard

était assemblé en session ordinaire au lieu

habituel de ses séances, après convocation légale

en date du premier octobre deux mil dix, sous la

présidence de Monsieur Daniel BOYER, Maire

de Châteaubernard .

Présents :

Daniel BOYER, Pierre-Yves BRIAND, Eric

LIAUD, Nicole NAMBLARD, Philippe OURTAAU,

Christel GOMBAUD, Michel DAMY, Dominique

PETIT, Renée MARCHAND, Michel TIRACCI,

Frédéric CONTER, Chantal MARCU, Karine

ROY, René CHAUVEAU, Monique FOUCHER,

Michel DERAND, Colette GEOFFROY, Catherine

BOINOT, Jean-Pierre VINCENT, Patrick

GUINEBERT

Etaient excusés :

Cédric DAGNAUD, ayant donné procuration à Nicole NAMBLARD

Pierrette DAGNAUD, ayant donné procuration à Renée MARCHAND Christiane PUISSANT, ayant donné procuration Daniel BOYER

Jean-Claude FAYEMENDIE, ayant donné procuration à Jean-Pierre VINCENT Geneviève NADEAU-FAYEMENDIE

Absents :

Marie-Christine BRISSON,

Christophe BAUDRY

Secrétaire de séance :

Dominique PETIT

D. n°2010 - 102 Acceptation d’un don : Huile sur toile « Van Gogh dans un tournesol »

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que Monsieur Gilbert KRILL, artiste peintre, filleul ayant droit de Mme Fernande OLIVIER, première compagne de PABLO PICASSO de 1904 à 1912, a offert à la Ville de Châteaubernard le 27 Juin 2003 une de ses œuvres intitulée « Van Gogh dans un tournesol ». Ce tableau a été estimé à 5 000 €.

Il est demandé aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir accepter ce don et l’inscrire à l’actif de la Collectivité.

Le Conseil Municipal,

Ayant ouï le Maire en son exposé,

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité

Accepte le don de l’œuvre « Van Gogh dans un tournesol » de Monsieur Gilbert KRILL

Inscrit sa valeur à l’actif de la collectivité.

D. n°2010 - 103 Acceptation d’un don : Tableau « La Valise »

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que Madame Eléonore LEPIECE, artiste peintre, a offert en 2005, à la Ville de Châteaubernard une de ses œuvres intitulée « La Valise ». Le tableau a été estimé à 300 €.

Il est demandé aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir accepter ce don et l’inscrire à l’actif de la Collectivité.

Le Conseil Municipal,Ayant ouï le Maire en son exposé,

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité

Accepte le don de l’œuvre « La Valise » de Madame Eleonore LEPIECE

Inscrit sa valeur à l’actif de la collectivité.

D. n°2010 - 104 Revalorisation de la prime de fin d’année

Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’un régime indemnitaire a été instauré par le Conseil Municipal par délibération du 8 décembre 2005. A ce titre, le Conseil Municipal a décidé d’allouer une prime « dite de mission » d’un même montant pour tous, prime qui contient par ailleurs la présence effective de l’agent dans le service.

La délibération prévoyait l’indexation du montant de cette prime sur l’évolution des taux moyens annuels. Le calcul de la prime de mission est assis sur des indemnités instituées par décret pour la fonction publique territoriale. Ces indemnités sont différentes selon les filières, les cadres d’emplois et les grades. Ces indemnités sont revalorisées par arrêté ministériel annuellement, mais cette revalorisation n’est pas identique pour chacune d’entre elles.

Il est demandé à l’assemblée de se prononcer sur la revalorisation de la prime de mission au titre de l’année 2010.

2005 600 € Taux d’augmentation

2006 612 € + 2%

2007 625 € + 2%

2008 644 € + 3%

2009 660 € + 2,48%

2010 670 € + 1,52%

Le Conseil Municipal,

Ayant ouï le Maire en son exposé,

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité

Approuve la revalorisation de la prime de fin d’année dans les conditions évoquées ci-dessus.

D. n°2010 - 105 Subvention associative

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de délibérer sur l’attribution d’une subvention à une association dans les conditions suivantes.

Dans le cadre du rendez vous des peintres de chez nous, il est proposé d’offrir à chacun des participants deux places à la prochaine prestation théâtrale de l’association « Les Castelbaladins » (12 participants soit 24 entrées à 5 €).

Il est demandé aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir accepter de verser une subvention exceptionnelle en conséquence.

Subvention exceptionnelle

Dénomination Motif Montant 2010

Les Castelbaladins Remboursement 24 entrées 120 €

Le Conseil Municipal,Ayant ouï le Maire en son exposé,

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité,

Accepte l’attribution d’une subvention exceptionnelle dans les conditions évoquées ci-dessus.

D. n°2010 - 106 Décision Modificative n°3

Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il y a lieu de prendre en compte une Décision Modificative à apporter au Budget 2010 de la commune, comme indiqué en annexe.

Le Conseil Municipal,

Ayant ouï le Maire en son exposé,

Après en avoir délibéré, et par 21 voix pour, 3 abstentions,

Approuve la Décision Modificative n°3 au budget 2010 telle que définie en pièce jointe.

D. n°2010 - 107 Recrutement de vacataires pour cours informatique

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que, depuis le 1er Octobre 2008, la Ville de Châteaubernard propose des cours d’informatique (niveau débutant et perfectionnement). Les cours de 6 à 8 personnes environ sont dispensés au sein de la médiathèque. En dehors des cours les équipements informatiques peuvent être utilisés par les adhérents de la médiathèque aux heures d’ouverture pour les recherches documentaires (fonds de la médiathèque et Internet). Considérant le nombre d’inscrits, il est demandé aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir renouveler cette opération et d’autoriser le recrutement de professionnels, par contrat vacataire, chargés d’assurer spécifiquement les cours dans les conditions suivantes :

- Organisation de l’année scolaire en sessions thématiques

- Rémunération sur la base de 30 € de l’heure

- Contrat de vacation du 7 octobre 2010 au 30 juin 2011

- Cours d’une durée 1h30

- Base hebdomadaire maximale de 6 cours

Le Conseil Municipal,

Ayant ouï le Maire en son exposé,

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité,

Approuve le recrutement de vacataires dans les conditions évoquées ci-dessus.