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Document publié le Jeudi 5 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Triangle Vert - 1985522)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Formation,
Page 1 sur 2
EB
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT
-------------------
SEANCE du 5 juin 2025
Le cinq juin deux mille vingt-cinq à 20 h 00, le conseil communautaire du Triangle Vert, régulièrement convoqué le vingt-huit mai deux mille vingt-cinq, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente de SAULX, sous la présidence de Benjamin GONZALES.
Nombre de conseillers communautaires en exercice : 52
Présents votant (41)
Bernard JAMEY, Jean-Marie BRINGOUT, Véronique GRANDJEAN-AMBERT, Patrice COLNEY, Éric FRECHIN, Jean-Pierre GASNET, Christelle HENRY, Michèle JACQUES, Victor COULIN, Hervé CHAMAGNE, Gérard DEVOILLE, Antoine TRUSSARDI, Marie-Alyette JACQUES, Nicolas PAILLOTTET, Jean-Louis CHOBARD, François-Régis GRANDVOINET, Denis CLEAU, Laurent TARD, Fabrice BARASSI- ZAMOCHNIKOFF, Raymond BILQUEZ, Cyrille FROIDEVAUX, Hervé LE CAIN, Bernard GAUDINET, Gérard PERSONENI, Laurence COURTOY, Benoit PETON, Jean-Noël DEVILLERS, René ROBERT, Pierre DUCHANOIS, Benjamin GONZALES, Véronique LOUIS, Christophe ROSSÉ, Sophie TARAN, Marie-Pierre DUPRÉ, Romain WICKY, Claude THIEDEY, Gérard COULIN, Jean DROUHARD, Régis BOILLOT, Christophe VALOT, Jean-Luc VEILLON.
Ont donné pouvoir (7)
Sylvie PHILIPPE à Antoine TRUSSARDI, Patrick GOUX à Marie-Alyette JACQUES, Francis THOMAS à Victor COULIN, David BALAUD à Raymond BILQUEZ, Jean DESMARTIN à Benjamin GONZALES, Reynald GUYOT à Sophie TARAN, Hervé EPLE à Éric FRECHIN.
Absents excusés (2)
Luc GONDELBERG, Mickaël MUHLEMATTER.
Absents non excusés (2)
Arnaud CHOLLEY, Edith LUCIEN.
DCC2025-48 Validation des comptes 2024 et budget primitif 2025 de l’Office du Tourisme
Validation du compte de gestion 2024 : ce dernier étant en cohérence avec la CA 2024 de l’office du tourisme, ce dernier l’a approuvé.
Validation du CA 2024 : l’Office du Tourisme a validé le CA 2024 tel que présenté ci-dessous :
Dépenses Recettes Reprise résultat
antérieur
Résultat
Section Fonctionnement 1 383 172.81 € 1 376 154.40 € 185 867.11 € 178 848.70 €
Section Investissement 7 735.50 € 34 180.10 € 3 195.73 € 29 640.33 €
Total budget 1 390 908.31 € 1 410 334.50 € 189 062.84 € 208 489.03 €
Validation de l’affectation du résultat : le résultat de fonctionnement 178 848.70 € prévu en report en section de fonctionnement du budget supplémentaire 2025.
Validation du BP 2025 arrêté à la somme de 1 330 200 € en section de fonctionnement et 26 500 € en section d‘investissement.
Validation du BS 2025 arrêté à la somme de 178 848.70 € en section de fonctionnement (report résultat section de fonctionnement 2024) et 29 640.33 € en section d’investissement (report résultat section d’investissement 2024) Il est proposé au conseil communautaire de valider les comptes présentés ci-dessus.
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire approuve cette proposition à l’unanimité.
Fait à SAULX, le 5 juin 2025
Le Président, Benjamin GONZALES.
Le Président :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité ; - informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’état