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Déliberation - 22 04 57 liste depenses au 6232
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bayenghem-lès-Éperlecques.
Lien du pdf (Déliberation - 22 04 57 liste depenses au 6232)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Déliberation du Consel La
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
cinq
avril
à dix-neuf
heures
et
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis,
suivant
convocation
du
15
mars
deux
mille
vingt-deux,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Vincent
KERCKHOVE,
1°"
Adjoint
au
Maire.
Etaient
Présents
Mesdames
Marie-Antoinette
RAYMOND,
Murielle
DELÉZOIDE
Adjointes
au
Maire,
Mesdames
Hélène
SAISON,
Stéphanie
DORLENCOURT,
Dorianne
DUBOCQUET,
Messieurs
Vincent
KERCKHOVE,
Hervé
DEBARRE,
Adjoints
au
Maire,
Michel
BRAME,
Conseillers
Municipaux
la
majorité
étant
atteinte,
les
membres
en
exercice
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Messieurs
le
Maire
et
Willy
SCHRAEN
donnent
procuration
à Monsieur
Vincent
KERCKHOVE
Madame
Jennifer
DELTOMBE
donne
procuration
à Madame
Marie-Antoinette
RAYMOND
Mme
Maïté
BRUYNOOGHE
et
M.
Sylvain
IKET
sont
absents
excusés
Madame
Murielle
DELEZOIDE
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance,
qu'elle
accepte,
assistée
des
Services
Administratifs,
pour
rédiger
les
Procès-verbaux
de
séance,
l'assister
dans
les
opérations
de
vote
et
de
tenue
du
Registre
des
Délibérations
conformément
à
l'article
L2121-15
du
CGCT.
Monsieur
le
1°
Adjoint
au
Maire
demande
l'approbation
du
compte-rendu
du
premier
février
deux
mil
vingt-deux
propose
la
signature
du
Registre
précisant
l'article
2121-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
à
l'unanimité
le
compte-rendu
du
premier
février
deux
mil
vingt-deux
est
adopté
à l'unanimité.
Les
membres
présents
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice,
Monsieur
le
1%
Adjoint
déclare
la
séance
ouverte
à dix-neuf
heures
trente-cinq
minutes.
REÇU
EN
SOUS-PREFECTURE
===
DE
SR
EOMERE
—
Délibération
22-04-57
)
11
AVR.
2022
LISTES
DES
DEPENSES
INSCRITE
EN
FETES
ET
CEREMONIES
-
COMPTE
6232
Il
est
proposé
de
prendre
en
charge
au
compte
6232
«
Fête
et
cérémonie
»
les
dépenses
afférentes
aux
:
Manifestations
:
Culturelles
sportives
et
éducatives,
les
inaugurations,
fêtes,
spectacles,
festivals,
foires,
fêtes
foraines,
salons,
expositions
et animations
- de
fin
d'année
pour
les
écoles
et
les
enfants
du
personnel
territorial
(jouets,
spectacle,
cinéma,
friandises...)
Cérémonies
:
Mariage,
baptêmes
républicains,
cérémonie
commémoratives,
fête
nationale,
réceptions
communales
de
la municipalité
à la population,
manifestations
et
réceptions
organisées
à
l'occasion
de
la venue
de
personnalités
(Ministre,
Secrétaire
d'Etat,
Préfet,
Sous-Préfet,
Président
de
collectivités...)
D'une
manière
générale
:
L'ensemble
des
biens,
services,
objet
et
denrées
divers
ayant
trait
aux
fêtes
et
cérémonies
tels
que
: prestations,
cocktails
et
vins
d'honneur
servis
lors
de
cérémonie
officielles
et
inaugurations,
fleurs,
gerbes,
bouquets,
médailles,
cadres,
coupes,
trophées, présents
offerts
à l'occasion
de
divers
événement
et
notamment
lors
de
naissances,
mariages,
décès,
mutations,
récompenses
sportives,
ou
lors
de
réception
officielles,
les
prestations
dues
aux
sociétés
de
spectacles,
feux
d'artifice,
l'URSSAF,
SACEM,
les
frais
de
police
ou
gendarmerie,
de
société
de
sécurité
et
de
secours
pouvant
être
engagées
ou
réclamées
lors
de
toutes
organisations
et
manifestations
importantes.
Le
conseil
Municipal
ouf
l'exposé
et
à l'unanimité,
APPROUVE
l'ensemble
des
objets
pour
lesquels
l'imputation
6232
est
utilisée
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Publié
et
rendu
exécutoire
le cinq avril
deux
mille
vingt-deux
À
Bayenghem-lez-Eperlecques,
le cinq avril
deux
mille
vingt-deux
Pour
extrait
certifié
conforme
Pour
le Maire,
par
délégatig
Vincent
KERCKHOVE
REÇU
EN
SOUS-PREFECTURE
4
DE
SAINT-OMER,
le
11
AVR.
2022