Convocation - 8727c0

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Convocation - 8727c0 Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Nézel. Lien du pdf (Convocation - 8727c0)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Famille, DÉPARTEMENT des YVELINES

CONSEIL MUNICIPAL DE NEZEL

SEANCE du 08 Avril 2025 MAIRIE de NËZEL (78410)

Nombre de Conseillers En exercice : 11

Présents: 7

Votants: 7

L’an deux mille vingt cinq, le 08 avril à 20 heutes 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ofdinaite dans la salle de réunion de la mairie.

Etaient présents : Dominique TÜRPIN, Antoine FOURNIER, Marilisa TEIXEIRA, Philippe OLLIVON, Nicolas VOGEL, Hélène MAHAUT , Jérémy LEFEBVRE

Secrétaire de séance : Hélène MAHAUT

Date de la convocation et de son affichage : 01 avril 2025

ORDRE DU JOUR

- Vote du CFU 2024 (compte financier unique)

- Affectation des résultats 2024

- Vote du budget primitif 2025

- Vote des taxes locales

- Convention relative à la mise à disposition d’agents du CIG pour une mission d'archivage

- Relevage de 24 tombes en état d’abandon

- Modification de poste et mise à jour du tableau des effectifs

- Demande de subvention d’investissement ALSH auprès de la CAF

Proposition d’ajout à l’ordre du jour :

- Demande de création d’un carnet, sa mise à jour et la réalisation de travaux

d'entretien, auprès du Département

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité approuve cet ajout à l’ordre du jour

L COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

Monsieur le Maire expose au Conseil municipal, les décisions prises en vertu de l’article L 212-2 du

code général des collectivités territoriales et de la délégation accordée par délibération du

23/05/2020 :

Décision 2025 2 de lancement d’une consultation en procédure adaptée relative à la gestion des activités périscolaires et extrascolaires de la commune de NézelInformations

Le procès-verbal des délibérations du dernier conseil municipal est validé à l’unanimité.

1) Vote du compte financier unique (CFU 2024)

DLB 2025 4

Sur le rapport de Monsieur le Maire,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

- Vu l'instruction budgétaire MS7,

- Vu le compte financier unique 2024 de la commune de Nézel

Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat

synthétiques,

Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie les travaux en amont de la production du CFU.

Le conseil va donc délibérer pour la première fois sur ce nouveau document qui remplace le

compte administratif et le compte de gestion.

Monsieur le Maire ayant quitté la salle, Madame MAHAUT désignée présidente propose au vote

du conseil la délibération :

Le conseil municipal

Après en avoir délibéré à l’unanimité,

APPROUVE le compte financier unique 2024 de la commune de Nézel. DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour prendre toute mesure nécessaire à l’exécution de la

présente délibération.

2 - Affectation des résultats 2024

UPPER

Le CONSEIL MUNICIPAL,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

- Vu l'instruction budgétaire M57,

- Vu le compte financier unique 2024,Il est proposé que les résultats de l’exercice 2024 qui se traduisent par

CFU 2024

FONCTIONNEMENT | INVESTISSEMENT

RECETTES exercice 1 518 366,06 256 956,77 2024

DÉPENSES exercice - 1 433 555,71 153 450,93

Resultat 84 810,35 € 103 505,84 €

EXCEDENT cumulé Drécédent BP 168 868,28 -15 386,01

RESULTAT EXERCICE 253 678,63 € 88 119,83 €

REPRISE DES RESULTATS BP 2025

Section de fonctionnement — Résultat CFU 2024 253 678,63 €

88 119,83 € Section d’investissement — Résultat CFU 2024

Résultat global de clôture N-1 (exercice 2024)

Considérant l’état des restes à réaliser N-1 s’établissant comme suit

Dépenses d’investissement - RAR fin 2024 à reporter sur BP 2025 0,00 €

Recettes d’investissement RAR fin 2024 à reporter sur BP 2025 0,00 €

Solde des restes à réaliser N-1 0,00 €

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le conseil municipal

décide de reprendre les résultats suivants :

Investissement

Article 001 — Résultat d’investissement reporté — (si négatif = dép, si

positif = rec) 88 119,83 €

Investissement Recettes

Article 1068 — Excédent de fonctionnement capitalisé 0,00 €

Fonctionnement Recettes

Article 002 — Résultat de fonctionnement reporté — excédent N-1 253 678,63 €3 - Vote du budget primitif 2025

DLB 2025 6

Le CONSEIL MUNICIPAL ,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

- Vu l'instruction budgétaire M57,

Considérant le projet du budget primitif 2025,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité., le conseil municipal

ADOPTE par chapitre pour la section de fonctionnement et d’investissement, le Budget Primitif de l'exercice 2025 tel qu’il est annexé à la présente délibération et équilibré comme suit après reprise des résultats

BUDGET PRIMITIF 2025

Dépenses FONCTIONNEMENT Recettes FONCTIONNEMENT

Crédits de

fonctionnement

002 Résultat de

fonctionnement reporté

diminué du déficit en

investissement

21 virement à la section

d'investissement

Total de la

section 14 561 100,01 1 561 100,01

fonctionnement

1 387 160,31 1 307 421,38

253 678,63

173 939,70

50127873 Crédits d'investissement 763 338,26 |

001 résultat ET.

d'investissement reporté 88 119,83 |

23 virement de la section| PAT RTE PL

de fonctionnement . 173 939,70

Total de la

section 763 338,26 763 338,26 d'investissement4) Vote des taxes locales

Um PADEx.

Le CONSEIL MUNICIPAL,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu l’état fiscal n°1259 TH — TF,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité le conseil municipal décide :

- De Fixer les taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2025 selon le tableau ci-dessous, pour un produit fiscal attendu :

z ne Taux Produits attendus Prévisionnelles

Taxe Foncière bâti 485 247 33.01 485 247

Taxe Foncière non-bâti 4 561 86.05 4 561

Taxe habitation 5 739 10.23 5 739

TOTAL 495 547

5) Convention relative à la mise à disposition d’agents du CIG pour une mission d’archivage

DLB 2025 8

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de renouveler la convention qui nous lie au Centre Interdépartemental de gestion pour une mission d’archivage. La convention est d’une durée de 03 ans et prévoit une tarification horaire de 39 euros pour les communes de 1001 à 3000 habitants.

Pour 2025 une mission est programmée pour une durée de 09 journées de 08 heures soit un budget d’environ 2 808 euros.

Après avoir entendu cet exposé , le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité, autorise le Maire à signer la convention relative à la mise à disposition d’agents du CIG pour une mission d’archivage.

6. Relevage de 24 tombes en état d’abandon

D): PAPER

La commission cimetière a listé 24 tombes répertoriées en état d’abandon ;

Monsieur le Maire a organisé une visite de la police funéraire au cimetière le 10 septembre 2024 afin d’établir le procès verbal de constatation de l’état d’abandon avancé, et l’état d’urgence des mesures de sécurité qu’il convient de prendre.

Vu les procès-verbaux de la police funéraire en date du 15 juin 2021 et 10 septembre 2024

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité :- Valide la liste des 24 tombes répertoriées en état d’abandon

-_ Engage Monsieur le Maire à prendre toutes mesures prévues par la loi, afin de reprendre les tombes en désuétude au cimetière.

Décide de procéder au relevage des 21 premières tombes abandonnées :

N° N°

RANG |CONCESSION | Date Acte | Durée PROPRIETAIRES 1 14 31/12/1886 | Perpétuité | ROSSIGNOL PROSPER 1 15 25/03/1887 | Perpétuité | CHEVAL ETIENNE

2 17 30/08/1887 | Perpétuité | FAUCON -HELOIN

2 19 20/10/1888 | Perpétuité | CHEVAL DESIRE

2 20 20/10/1888 | Perpétuité | CHEVAL HENRI

2 45 28/04/1904 | Perpétuité | BACHELET ANNE-MARIE 2 46 10/01/1906 | Perpétuité | MONDION DESIREE

2 48 01/031883 | Perpétuité | VATHONNE DENIS CHARLES 3 49 28/08/1907 | Perpétuité | TURPIN AUGUSTE

3 53 24/08/1911 | Perpétuité | DAMEVILLE LEON GILBERT ALFRED et JEAN-

3 54 28/12/1911 | Perpétuité | LOUIS

3 55 20/08/1912 | Perpétuité | GORGET PIERRE

3 57 10/11/1913 | Perpétuité | BAUCHER PHILIPPE ALPHONSE

3 59 20/02/1916 | Perpétuité | BACHELET JOSEPH FREDERIC 4 64 18/02/1917 | Perpétuité | AMIOT DESIRE

4 73 01/04/1921 | Perpétuité | JOLIBOIS ARMAND

5 81 08/04/1924 | Perpétuité | ROUSSEAU MARIA 5 83 16/10/1924 | Perpétuité | JOLIBOIS ARMAND

5 84 15/06/1925 | Perpétuité | MAILLARD JULIETTE 5 87 13/02/1928 | Perpétuité | RAQUILLET

5 88 05/09/1928 | Perpétuité | DAVAL GEORGES

Les crédits sont inscrits au BP 20257) Modification de poste et mise à jour du tableau des effectifs

DD PADASI

Monsieur le Maire expose au conseil la nécessité de

- modifier la quotité horaire du poste d’adjoint technique (entretien des bâtiments et

surveillance cantine) de 31h00 à 29h00

- Entretien des bâtiments et surveillance cantine

Grade Fonction Filière Cat Tps de travail Nombre

hebdo d'emplois

Adjoint technique Agent Technique C 31H09 29h00 1

polyvalent

Le conseil municipal après en avoir délibéré à Punanimité,

- approuve la modification du poste d’adjoint technique (entretien des bâtiments et

surveillance cantine) de 31h00 à 29h00

Cette modification prendra effet à compter du 25 aout 2025 ; le tableau des emplois

permanents est mis à jour comme suit à compter du 25/08/2025 :

TABLEAUX DES EMPLOIS PERMANENTS

Sectétaire Générale

Grade Fonction Filière Cat Tps de travail Nombre

hebdo d'emplois

Attaché Secrétaire | Administratif À 24h30 1

générale de

mairie

Service Administratif (guichet ouvert et guichet fermé)

Grade Fonction Filière Cat Tps de travail Nombre

hebdo d'emplois

Rédacteur principal Agent

de 2°" classe administratif | Administratif B 35h 1

Adjoint Agent

administratif administratif | Administratif C 28h 1

Adjoint Agent

administratif administratif | Administratif C 35h 1

Adjoint Agent

administratif administratif | Administratif C 12h 1

Service Technique

Grade Fonction Filière Cat Tps de travail Nombre

hebdo d'emplois

Technicien Responsable | Technique B 20h 1

des Services

techniquesAdjoint technique Agent Technique C 35h 1

principal de 2°"* technique

classe

Adjoint technique Agent

technique Technique C 35h 2

Service Scolaire

Grade Fonction Filière Ca Tps de travail Nombre

t hebdo d'emplois

Agent spécialisé ATSEM Sanitaire et C 30h 1

principal de 2ème sociale

classe des écoles

maternelles

Adjoint technique Aide ATSEM | Technique C 30h

Adjoint technique Agent Technique C 05h45

polyvalent

Entretien des bâtiments et surveillance cantine

Grade Fonction Filière Cat Tps de travail Nombre

hebdo d'emplois

Adjoint technique Agent Technique C 30H30 1

polyvalent

Adjoint technique Agent Technique C 29H00 1

polyvalent

Adjoint technique Agent Technique C 18h30 1

polyvalent

Surveillance cantine

Grade Fonction Filière Cat Tps de travail Nombre

hebdo d'emplois

Adjoint technique Agent Technique C 09h00 1

polyvalent

Enfance et Jeunesse

Grade Fonction Filière Cat Tps de travail Nombre

hebdo d’emplois

Educateut de jeunes | Directrice de la sociale À 35h 1

enfants micto crèche

Auxiliaire de Assistant médico B 35h 1

puériculture de classe éducatif petite sociale

normale enfance

Agent social Assistant Sociale C 35h 1

éducatif petite

enfance

Adjoint technique Assistant

principal de 2°"° éducatif petite | Techniqu | C 35h 1

classe enfance eEn cas de recrutement infructueux de fonctionnaire pour l'ensemble des postes présents au tableau des emplois Dermanents, les fonctions pourront être exercées par un contractuel relavant de la catégorie (A ] B / C) dans les conditions fixées à l'article L 332-14 (vacance temporaire d'emploi) ou 332-8 2° alinéa(besoins des services on si la nature des fonctions le justifient) ou 332-8 5°" alinéa pour les emplois à temps non complet (inférieur à 50% d'un équivalent temps plein) ou 332-8 1° alinéa en cas d'absence d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions (A, B, C) de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984.

8) Demande de subvention d'investissement ALSH auprès de la CAF DLB 2025 11

I! est proposé au Conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter une demande de subvention d’investissement pour l’accueil de loisirs sans hébergement (périscolaire et extrascolaire) auprès de la CAF (demande à déposer avant le 30/04/2025) dans le cadre de :

- L’amélioration de l’attractivité de l’offre éducative du Centre de Loisirs - Le développement de l’offre pour répondre aux attentes des enfants et des parents - L'amélioration des conditions de travail du personnel

- L’accueil des enfants à besoins spécifiques

- La transition écologique

Le montant des équipements est estimé à 4 708,86 euros HT. Il est proposé de solliciter une subvention de 3 767,08 Euros soit 80% de la dépense HT.

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire a déposer une demande de subvention d’investissement ALSH auprès de la CAF

DOCTEUR NOR EI NUMERO RETN AUS d'entretien, auprès du Département

DLB 2025 12

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le règlement du dispositif départemental des Yvelines en faveur de l'entretien du patrimoine tutal ;

Vu le projet de réalisation d’un diagnostic sanitaire de l’église Saint Blaise de Nézel ;

Considérant qu’il est important d’entretenir les édifices patrimoniaux historiques, recensés par le Département des Yvelines en tant que patrimoine culturel appartenant aux communes et plus particulièrement l’église Saint Blaise de Nézel, entrant dans ce patrimoine.

Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé de son rappotteur et en avoir délibéré à l'unanimité :

- Approuve le projet de réalisation et la mise à jout d’un diagnostic sanitaire d’entretien de l'édifice concerné ainsi que la réalisation de travaux d’entretien :e donne son accord pour la réalisation du diagnostic sanitaire de l’église Saint Blaise de Nézel

et de éventuelles prestations supplémentaires, selon les devis d’un montant maximal de 19 000 € T.T.C.

e donne son accord pour la mise à jout du carnet d’entretien dont le montant maximal est

estimé à 6 000 € TTC ;

e donne son accord pour la réalisation des travaux d'entretien conformément à la

programmation qui sera établie dans le diagnostic sanitaire et dont le montant est estimé au maximum à 20 000 € T'TC/an.

e sollicite auprès du Conseil départemental une subvention de 80 % du montant des

prestations T.T.C. plafonnée selon les modalités du dispositif concerné

- à 8 000 € pour la création d’un carnet d’entretien ;

- à 4 000 € pour la mise à jour du carnet ;

- à 15 000 € pour la réalisation de travaux d’entretien.

s'engage à prendre en charge la part qui lui incombe.

e autorise M le Maire ou son représentant à signer la convention avec le Département

définissant les modalités pratiques de l'opétation et tout document nécessaire à l'application

de la présente décision.

e Inscrit le montant de ces dépenses aux budgets 2025 et 2026 de la Commune.

Questions diverses :

Plus personne ne demandant la parole, le conseil est clos à 23H30.

Rappel de la liste des délibérations

- Vote du compte financier unique 2024 : approuvée

- Affectation des résultats 2024 : approuvée

- Vote du budget primitif 2024 : approuvée

- Vote des taxes locales : approuvée

- _ Convention relative à la mise à disposition d’agents du CIG pour une mission

d'archivage : approuvée

- _ Relevage de 24 tombes en état d'abandon : approuvée

-__ Modification de poste et mise à jour du tableau des effectifs : approuvée

- Demande de subvention d'investissement ALSH auprès de la CAF : approuvée

- _ Demande de création d’un carnet, sa mise à jour et la réalisation de travaux

d’entretien, auprès du Département : approuvée

Le secrétaire de séance

Hélène MAHAUT ='

enCONSEIL MUNICIPAL DE NEZEL

SEANCE du 08 avril 2025

Nombre de Conseillers En exercice : 11

Présents : 7

Votants: 7

L’an deux mille vingt cinq, le 08 avril à 20 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire dans la salle de réunion de la mairie.

Etaient présents : Dominique TURPIN, Antoine FOURNIER, Matilisa TEIXEIRA, Philippe OLLIVON, Nicolas VOGEL, Hélène MAHAUT , Jérémy LEFEBVRE

Secrétaire de séance : Hélène MAHAUT

Date de la convocation et de son affichage : 01 avril 2025

Prénom, nom Emargement ou à défaut raison de l’empêchement

Dominique TURPIN

Hélène MAHAUT

Nicolas VOGEL

Antoine FOURNIER

Philippe OLLIVON

Marilisa TEIXEIRA

Jérémy LEFEBVRE