Compte-Rendu - cr avril

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Procès Verbal - pv avril 2024

Procès Verbal - pv avril 2025

Compte-Rendu - cr mai 2023

Procès Verbal - pv avril 2026

Compte-Rendu - cr decembre 2022

Compte-Rendu - cr avril Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Boffres. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr avril)Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Télécommunications et internet, - ___- COMMUNE DE BOFFRES- _]

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du

| Lundi 14 avril 2025 à 19h en session ordinaire

Convoqués : 15 élus + 1 agent

Présents : Antony ARNDT, Christian CHAUCHARD, Agnès CLEMENT, Brice JULIEN (19h15), Julie DECHAMPT, Marc DESBOS, Hubert JUGE, Jean RIAILLON,

Julie SERRE, Pierre-Jean VEY, Pierre BEROUD, Hélène CUCCIA, Nathalie ORBAN

Absent(s) et pouvoir(s) : Françoise DE JOUSSINEAU (procuration à Hubert JUGE), Aurélien PATRICE-MARTIN (procuration à Antony ARNDT),

Secrétariat de mairie : Camille BEURAERT

Secrétaire de séance : Jean RIAILLON

> ORDRE du JOUR :

+ DELEGATIONS / DECISIONS DU MAIRE

+ DELIBERATIONS :

Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 25 février 2025 Approbation du CFU 2024

Affectation des résultats 2024

Vote du budget primitif 2025

Vote des taux d'imposition 2025

Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 25 février 2025 Associations : subventions 2025

Cantine : point travaux, tarifs 2025-2026

. Mise en vente des tuiles

10. Mur de soutènement : signature de la convention de maitrise d'ouvrage avec le département 11. Mur de soutènement choix de l’entreprise pour les barrières

LEONARD =

+ QUESTIONS DIVERSES

+ DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

> CR: APPROBATIONS, DELIBERATIONS & DECISIONS :

+ DELEGATIONS / DECISIONS DU MAIRE :

- DM 01-2025 : Notification marché public : GUINTOLI pour 119 880 € HT

- DM 02-2025 : Attribution bail de location 2 rue des Moulins : Mme ANDRIEUX Christine, loyer mensuel toutes charges comprises : 386.91 €, caution 371.91 €, date d'effet : 01/03/2025_- COMMUNE DE BOFFRES -

Points abordés et commentaires Décisions

1- Approbation du Procès-verbal du conseil

municipal du 25 février 2025

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

- APPROUVE le procès-verbal du conseil munici-

pal du 25/02/2025

par 10 voix pour 0 contre 0 abstention

(Seuls les élus présents lors du conseil suscité

sont autorisés à délibérer. Sont exclus du vote :

H. Cuccia, F. De Joussineau, N. Orban, À. Pa-

trice Martin absents le 25/02 ou B. Julien ce jour)

Délibération n°16-2025, annexe 1 du Procès-

Verbal du conseil, disponible sur site internet

https://www.boffres.fr/

2- Approbation du CFU 2024

M. Le Maire présente le Compte Financier

Unique (CFU) pour l'année 2024 de la commune

de BOFFRES, qui met en lumière les principales

données financières de la collectivité.

La commune a instauré le CFU pour ses

comptes de 2024, il remplace les traditionnels

CG et CA.

Le CFU comprend une synthèse des résultats fi-

nanciers, du bilan ainsi que du compte de résul-

tat, tout en indiquant les taux des contributions

et produits associés. Ce document permet ainsi

de donner une vision claire et détaillée de la si-

tuation financière de la commune.

Il est également précisé que le processus de

production du CFU est entièrement dématéria-

lisé. Cela facilite l'intégration de contrôles auto-

matisés entre les données de l'ordonnateur et

celles du comptable, simplifiant ainsi les dé-

marches administratives nécessaires à l'établis-

sement de ce rapport.

Les éléments mentionnés ci-dessus sont pris en

compte dans l'élaboration du Compte Financier

Unique, garantissant ainsi une gestion plus

fluide et transparente des finances communales.

Le conseil municipal, après avoir débattu,

À la majorité des suffrages exprimés, Monsieur

le maire n’ayant pas pris part au vote,

- APPROUVE le Compte Financier Unique

2024 de la commune,

- DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour

prendre toutes mesures nécessaires à l’'exécu-

tion de la présente délibération.

par 14 voix pour, 0 contre, 0 abstention

Document présentation budgétaire : annexe 10

Délibération n°17-2025, annexe 2 du PV

3- Affectation des résultats

Présentation du tableau récapitulatif de l'affecta-

tion du résultat 2024

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

- APPROUVE l'affectation des résultats,

par 15 voix pour, O contre, O0 abstention

Délibération n°18-2025 en annexe 3 du PV

Document présentation budgétaire : annexe 10

4- Budget primitif 2025

Le maire demande au conseil municipal de se

prononcer sur l'adoption du budget primitif 2025

voté par chapitre. Il présente la synthèse par

chapitres et les projets d’investissements pour

20285.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

- APPROUVE le budget primitif pour les dé-

penses en fonctionnement, par 15 voix pour, 0

contre, 0 abstention

- APPROUVE le budget primitif pour les recettes

en fonctionnement, par 15 voix pour, 0 contre, 0

abstention

- APPROUVE le budget primitif pour les

al- COMMUNE DE BOFFRES -

Le budget BP 2025 s'établit comme suit :

Fonctionnement :

DEPENSES : 907 643.78 €

RECETTES : 907 643.78 €

Investissement :

DEPENSES : 554 331.34 €

RECETTES : 554 331.34 €

TOTAL : 1 461 975.12 €

dépenses en investissement, par 15 voix pour, O

contre, 0 abstention

- APPROUVE le budget primitif pour les recettes

en investissement, par 15 voix pour, 0 contre, O

abstention

Délibération n°19-2025 en annexe 4 et docu-

ment « présentation budgétaire » annexe 10

du PV

5- Taux d'impôts direct locaux :

Monsieur le Maire expose qu'il s'agit, par cette

délibération, de fixer les taux à appliquer pour

l'année 2025 sur chacune des taxes directes lo-

cales.

Il propose de maintenir les taux de 2024

Mr le maire propose au conseil que les taux

d'impositions locaux restent fixés pour 2025

comme suit :

-Taxe foncière sur le bâti à 31,92 %,

-Taxe foncière sur le non bâti à 54,67 %

-Taxe d'habitation sur RS et LV à 8.42%

Le tableau 1259 COM est projeté

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

- VOTE les taux suivants :

- 31.92% pour la TFPB

- 54.67% pour la TFPNB

- 8.42% pour la TH

par 15 voix pour, 0 contre, 0 abstention

Délibération n°20-2025 en annexe 5 et docu-

ment « présentation budgétaire » annexe 10

du PV

6- Associations : subventions 2025

La commission interne du Conseil Municipal

s'est réunie le 26 mars 2025 pour étudier les de-

mandes de subvention des associations pour

l'année 2025. Elle a sélectionné les associations

répondant aux critères d'attribution des subven-

tions et vérifié l’ensemble des dossiers déposés.

Il est nécessaire de soutenir financièrement les

projets et actions menés par les associations et

structures locales dans divers domaines (culture,

sport, éducation, solidarité, etc.). Il est rappelé

qu'outre les subventions, les associations peu-

vent bénéficier de la salle des fêtes (un weekend

par an et en semaine), du matériel extérieur, des

branchements d’eau et électricités, de la mise à

disposition de l’imprimante, des supports de

communication (site internet, réseaux sociaux,

office du tourisme...) ainsi que le soutien logis-

tique des agents communaux sur demande préa-

lable le samedi matin.

Monsieur le Maire présente les propositions de la

commission, qui propose l'attribution des sub-

ventions de fonctionnement et exceptionnelles

pour l'année 2025 comme suit :

Après en avoir délibéré, ligne par ligne, le

Conseil Municipal décide :

- __ D’ATTRIBUER les subventions de

fonctionnement et exceptionnelles aux

associations et organismes mentionnés

ci-dessus, pour les montants précisés,

conformément aux critères d'attribution

validés par la commission.

-D’AUTORISER M LE MAIRE à procéder au

versement de ces subventions et à prendre

toutes les mesures nécessaires pour leur suivi

et contrôle, dans le cadre du budget de la

commune pour l'année 2025.

par 15 voix pour, 0 contre, 0 abstention pour

toutes les demandes, sauf Les boucles Drome

Ardèche par 14 voix pour, 1 contre, 0 absten-

tion et sauf Les copains d’abord 14 voix pour, O

contre, 1 abstention

Délibération n°21-2025, annexe 6 du PV- COMMUNE DE BOFFRES -

ASSOCIATION sun | EU montant 2025 fonctionnement |exceptionnelle

Vemoux-ehpad | 120 120

Anciens combattants Boffres / Vernoux 100 [ 100

Âcca 145 145

Basket- Club de Vernoux 120 120

C'si bon, chorale Biboffretoula 145 145

Club rencontre etamitié - Les aînés ruraux 145 145

Comité des fêtes du pays de Boffres 145 145

L'Envolée 145 —_Î 145

La Boule Beau-Frêne 145 145

Le Sou des écoles 145 145)

Studio les 3Becs 145 145

Les copains d'abord | 195 195

tes boucles dromes ardeche 200 200

panier artistique aura 300 300

Les Pangolins_ Marchés du samedi 130 300 430

EHPAD -Alboussiere 80 300 38

TOTAL 1905 1100 3005

7- Cantine : tarifs 2025-2026

Comme l’année dernière, Monsieur le Maire pro-

pose de poursuivre la tarification sociale en fonc-

tion du quotient familiale. La convention signée

avec ASP pour le remboursement est valable

jusqu’en 07/2026.

Aux vues de la mise en service de la nouvelle

cuisine et la gestion en interne des coûts de réa-

lisation des repas, le cout du repas doit être

maintenu à un tarif de 4 €/repas.

M Le Maire propose de maintenir le tarif actuel

pour 2025-2026.

Un point sera fait en janvier 2026 pour ajuster les

tarifs en fonction du coût réel.

Quotient familial Tarif repas

Jusqu'à 1000 € 1€

De 1001€ à 1500€ 3.20 €

À partir de 1 501 € 4€

Tarif adulte 5 €

Tarif malus (si régularisa- 5€

tion nécessaire)

Pour rappel pour percevoir l'aide de l’État de 3 €

le montant maximum de la tranche la plus basse

doit être inférieur ou égal à 1 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

à l’unanimité :

- FIXE à compter du 1° septembre 2025 jusqu’au

31 août 2026 les tarifs précédents pour les repas

de la cantine scolaire

par 15 voix pour, 0 contre, 0 abstention

Délibération n°21-2025, annexe 7 du PV- COMMUNE DE BOFFRES -

8- Mise en vente des tuiles mairie

La commune a décidé de vendre les tuiles reti-

rées du toit de la Mairie, pour un total d'environ

100 m°’. Ces tuiles, bien que récupérées lors de

la pose des panneaux solaires, ne sont pas né-

cessaires à la commune, à l'exception d'une por-

tion de 20 m? que nous avons décidé de conser-

ver pour d'éventuelles réparations futures. La

vente de ces tuiles permettra de récupérer une

somme qui pourra être réinvestie dans d'autres

projets communaux.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

décide :

- De mettre en vente les tuiles d'occasion reti-

rées du toit de la Mairie, soit un total de 100 m?,

à un prix fixé de 1.20 € la tuile

- De fixer les modalités de vente :

. Les tuiles seront proposées à la vente à des

particuliers ou entreprises intéressés par leur ré-

cupération.

. La vente se fait sur le principe « premier arrivé,

premier servi », jusqu’à épuisement du stock

- D'autoriser le Maire à prendre toutes les me-

sures nécessaires à l'organisation de cette vente,

- D'inscrire le produit de cette vente aux re-

cettes de la commune,

par 15 voix pour, 0 contre, 0 abstention

Délibération n°23-2025, annexe 8 du PV

9- Mur de soutènement : signature de la

convention de maitrise d’ouvrage entre le

département et la commune

Comme déjà évoqué, la commune assure la ges-

tion des travaux de réhabilitation du mur de sou-

tènement. Les travaux doivent être réalisés d’un

seul tenant et par la même entreprise, afin d’as-

surer la cohérence du projet. La commune est

désignée par le Département pour réaliser les

travaux de réhabilitation du mur, pour la partie

appartenant au Département. Ce transfert tem-

poraire de maîtrise d'ouvrage est encadré par

une convention signée entre les deux parties. Le

Département remboursera sa part des travaux à

la commune et assume la mission de maîtrise

d'œuvre via le SDEA (Cette convention a déjà

été validée lors du Conseil Municipal de sep-

tembre 2024).

Après en avoir délibéré, le Conseil Munici-

pal :

- PREND EN CHARGE la mission de maîtrise

d'ouvrage temporaire pour la part du mur de

soutènement appartenant au département

- APPROUVE la convention portant accord sur

la délégation de maitrise d'ouvrage entre le dé-

partement et la commune telle qu’annexée à

cette délibération

- PRECISE que la participation financière du

département est de 30 000 € TTC

- AUTORISE M Le Maire à signer la conven-

tion et toute pièce nécessaire à la bonne exé-

cution de cette mission

par 15 voix pour, 0 contre, 0 abstention

Délibération n°24-2025, annexe 9 du PV- COMMUNE DE BOFFRES -

10- Mur de soutènement : choix de

l'entreprise pour les barrières

M. le Maire informe le Conseil Municipal que la

commune a demandé des devis pour la réalisa-

tion des barrières qui seront fixées sur le mur de

soutènement. Le coût étant estimé à moins de

40 000 € HT, la consultation directe d'entreprises

a été retenue.

Trois entreprises ont répondu et ont fait des pro-

positions esthétiques : entreprise DEBAUD,

RDESIGN de Rémy DURAND et BOZZOLA

CREATION

La proposition de l’entreprise DEBAUD a retenu

l'attention de la commission.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

décide :

- D'ATTRIBUER le marché pour la réalisation de

barrières à l'entreprise DEBAUD, pour un mon-

tant total de 17 064 € HT hors taxes, soit 20

476.80 € TTC

- D'AUTORISER le Maire à signer le devis cor-

respondant avec l'entreprise sélectionnée, ainsi

que tous les documents nécessaires à l'exécu-

tion des travaux.

- D'INSCRIRE cette dépense au budget de la

commune pour l'année 2025

par 15 voix pour, 0 contre, 0 abstention

Délibération n°21-2025, annexe 10 du PV

> QUESTIONS DIVERSES :

+ Employé technique : évolution du poste d’agent de cantine

Dans le cadre de la création de la cantine communale avec cuisine sur place, M Le Maire propose de valider le principe du recrutement d'un employé technique polyvalent en restauration. Le contrat sera

un contrat de 1 an “accroissement temporaire d'activité”.

Il s'agira d’un poste de 28 heures hebdomadaires annualisées, avec une prise de poste prévue pour le 25 août 2025, afin de permettre une phase de test du service.

Une fiche de poste est en cours d'élaboration. Le poste inclura l'organisation de la cuisine, l'élaboration des menus, le choix des fournisseurs, et une partie du ménage des locaux de l'école. ll nécessitera une attestation à la formation : hygiène des aliments en production de repas. Un accompagnement par les élus est prévu durant les premiers mois.

+ Informations CCRC : points saillants

e Validé en délibération du conseil communautaire :

— Compte Financier Unique (CFU) 2024 : clôture avec un excèdent - 3 500 000€ — BP 2025 : Il s'équilibre globalement, les deux sections confondues, à 47 000 000 €, soit : o Fonctionnement : —-30 000 000 €

o Investissement : —-17 000 000 €

e Le 11 mars Boffres accueillait le bureau communautaire pour la conférence des maires En marge de l’ordre du jour du bureau, les communes de Boîffres, Alboussière et Champis ont

présenté l'état d'avancement du programme “Villages d'avenir” en présence de M. le Sous- Préfet, des services de l'Etat, de la Région, de l'Office du Tourisme et des élus communaux. Le cabinet In Extenso a présenté les orientations stratégiques et opérationnelles. Les 3 communes ont défini 3 projets structurant cette grappe pour répondre à l'AMI « villages d'avenir », soit : développement du camping/snack au plan d’eau (Alboussière), obtention du label Village de caractère (Boffres), Réhabilitation du temple (Champis). Un axe commun se confirme pour développer le tourisme Vert et l'agrotourisme, soit par la réhabilitation de l'ancienne voie du Tram "Vallée du Rhône - Plateau de Crussol”.

+ Point Travaux et voirie :

- Curage fossés : Grangeon route des Rioux la croix St André, Chiroux le haut, la Chabannerie (3kms linéaire),

- Sécurisation accotements (transport et aménagement avec services CCRC et agents Mairie)- COMMUNE DE BOFFRES -

Élagage (5 jours), Tremplin et agents mairie : Broyage végétaux route la Croix St André les Rioux Jamon, chemin du Tram, serre de Lierne (3,5 kms linéaire)

Entretien bicouche (prévisionnel) : Grangeon, la Croix St André, les Rioux route de Bras

Sécurité route des Rioux (prévisionnel) : révision élargissement pour permettre croisement véhicules avec signalisation de priorité, aménagement carrefour entrée lotissement Pierretru Aménagement parking rue des Moulins : présentation du projet. Voir Annexe 11 du PV

+ « Les paniers artistiques » en mai

Les paniers seront en résidence à l'Envolée pour une première représentation le 17 mai à Boffres, et une seconde le 28 à l'Ehpad d’Alboussière. L'équipe locale est composée d’un musicien saxopho- niste, d’une comédienne chanteuse, d’une comédienne clown, d’un comédien et d'un régisseur pour un spectacle qui évoquera les relations à l’autre, à la nature, la communication inter espèce...A Boffres, les enfants de l'école feront l'affiche du spectacle, et participeront à une déambulation dans le village, après un repas sur le marché des pangolins.

Cette journée du 17 mai permettra à chacun de trouver une activité qui lui convient : randonnées, pé- tanque et bal du comité des fêtes, ainsi que spectacle de cirque et gouter à l'envolée et marche des pangolins avec restauration possible le midi.

+ Village de caractère / Village d’Avenir :

— Village de caractère : retour réunion avec le CAUE et l'ADT du 17 mars 2025,

— Village d’Avenir : voir bilan présenté en Bureau communautaire du 11/03/2025, et Fiche Retour d'EXpérience - Accompagnement ANCT.

Voir Annexe 12 du PV

— Création de la commission « Village d’Avenir et Village de Caractère »

Présidence : Hubert JUGE

Membres élu-e-s : Tous les membres du conseil

Membres non élus : à compléter avec comités consultatifs, associations communales et pro Rôle : définir et valider les projets et la feuille de route

+ Comité du quartier SUD : voir Annexe 13 du PV

Confirmation du RDV avec les habitants le 26 avril, aux RIOUX (Mr et Mme Desbos)

> PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : prévu le 13 mai 2025, salle du conseil, 19h, ouvert au public

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00

Vu pour être affiché le 30/04/2025 conformément aux prescriptions de l'article L2121-25 du CGCT

Le Maire, Hubert JUGE Le secrétaire de séance, Jean RIAILLON