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Compte-Rendu - cr avril 2 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boffres. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr avril 2)Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Démocratie, Convoqués : 15 élus + 1 agent

Présents : Antony ARNDT, Virginie CHOSSON, Axel COSTERG-KARSENTY, Régis DE JOUSSINEAU, Julie DECHAMPT, Michel DELOCHE, Pauline FOMBARLET, Hubert JUGE, Gérard JULIEN, Tamara MEJIAS, Carole MOZE, Nathalie ORBAN, Jean RIAILLON, Julie SERRE, Pierre-Jean VEY Absent(s) et pouvoir(s) :

Secrétariat de mairie : Camille BEURAERT

Secrétaire de séance : Jean RIAILLON

* ORDRE du JOUR :

> DELEGATIONS / DECISIONS DU MAIRE

> DELIBERATIONS :

Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 24 février 2026

Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026

Approbation du CFU 2025

Affectation des résultats 2025

Vote du budget primitif 2026

Vote des taux d'imposition 2026

Indemnités de fonction des élus : maire, adjoints et conseillers municipaux

Membres des commissions CCAS

Membres des commissions CCID

10- Délégués : mise à jour des délégués et suppléants : Terre d'Energie 07, CIAS, SAIGC, AYGO

QUESTIONS DIVERSES :

o Ecole : ouverture de la 3éme classe

o CCRC : présentation de la nouvelle équipe communautaire

o Réfèrent bibliothèque

o Retour sur la première réunion du CCAS

DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DE SEANCE :

Délégations/Décisions du maire: RAS

Page 1 sur 7> Délibérations :

Points abordés et commentaires Décisions

1 - Approbation du Procès-verbal du conseil

municipal du 24 février 2026

ARNDT À + DECHAMPT J + JUGE H + ORBAN N +

RIAILLON J + SERRE J + VEY PJ

(Seuls les élus présents lors du conseil suscité sont

autorisés à délibérer.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

- APPROUVE le procès-verbal du conseil

municipal du 24/02/2026

par 7 voix pour 0 contre 0 abstention

Délibération n°2026-014, annexe 1 du Procès-

Verbal du conseil, disponible sur site internet

https://www.boffres.fr/

2 - Approbation du Procès-verbal du conseil municipal

du 20 mars 2026

Seuls les élus présents lors du conseil suscité sont

autorisés à délibérer. TOUS

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

- APPROUVE le procès-verbal du conseil

municipal du 20/03/2025

par 15 voix pour O contre O0 abstention

Délibération n°2026-015, annexe 2 du Procès-

Verbal du conseil, disponible sur site internet

https://vww.boffres.fr/

3 - Approbation du CFU 2025

M. Le Maire présente le Compte Financier Unique (CFU)

pour l'année 2025 de la commune de BOFFRES, qui met

en lumière les principales données financières de la

collectivité.

La commune a instauré le CFU pour ses comptes depuis

2024, il remplace les traditionnels CG et CA.

Le CFU comprend une synthèse des résultats financiers, du

bilan ainsi que du compte de résultat, tout en indiquant les

taux des contributions et produits associés. Ce document

permet ainsi de donner une vision claire et détaillée de la

situation financière de la commune.

Il est également précisé que le processus de production du

CFU est entièrement dématérialisé. Cela facilite l'intégration

de contrôles automatisés entre les données de

l'ordonnateur et celles du comptable, simplifiant ainsi les

démarches administratives nécessaires à l'établissement

de ce rapport.

Les éléments mentionnés ci-dessus sont pris en compte

dans l'élaboration du Compte Financier Unique,

garantissant ainsi une gestion plus fluide et transparente

des finances communales.

Monsieur Le Maire donne le relais à M RIAILLON Jean,

pour la mise au vote, il sort de la salle du conseil.

Remarque : M Régis de Joussineau précise qu'il s’abstient

n'étant pas élu en 2025.

Le conseil municipal, après avoir débattu,

À la majorité des suffrages exprimés,

Monsieur le maire n'ayant pas pris part au

vote,

- APPROUVE le Compte Financier Unique

2025 de la commune,

- DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour

prendre toutes mesures nécessaires à

l'exécution de la présente délibération.

par 12 voix pour, 0 contre, 2 abstentions

« Présentation budgétaire » en annexe 3 et

Délibération n°2026-016, annexe 4 du PV

4 - Affectation des résultats

Présentation du tableau récapitulatif de l'affectation du

résultat 2025

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

- APPROUVE l'affectation des résultats,

Page 2 sur 7par 14 voix pour, 0 contre, 1 abstention

« Présentation budgétaire » en annexe 3 et

Délibération n°2026-017 en annexe 4 du PV

5- Budget primitif 2026

Le maire demande au conseil municipal de se prononcer

sur l'adoption du budget primitif 2026 voté par chapitre. II

présente la synthèse par chapitres et les projets

“d’investissements pour 2026.

Le budget BP 2026 s'établit comme suit :

Fonctionnement :

DEPENSES : 905 503.58 €

RECETTES : 905 503.58 €

Investissement :

DEPENSES : 651 514.73 €

RECETTES : 651 514.73 €

TOTAL : 1 557 018.31 €

Remarque : M. Régis de Joussineau interroge M. le Maire

quant à la ligne budgétaire du chapitre 23 (« travaux en

cours »), et demande des précisions sur son intitulé :

"projets Maison Hilaire, espace de loisirs, … /selon projets.”

Il s'inquiète du fait que le projet de la Maison Hilaire puisse

être lancé et acté sans concertation du conseil municipal ni

de la population.

M. le Maire précise que, pour l'instant, la commune dispose

d’un délai jusqu’en 2028 pour se porter acquéreur de ce

bien, à la suite de la fin du portage par EPORA. Il indique

également être dans l'attente d’une proposition du CAUE

pour une mission d'étude relative à ce projet.

M. Gérard Julien, membre de la commission budget,

précise que la ligne du chapitre 23 doit être considérée

comme une « ligne de réserve » destinée à des projets

futurs.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

- APPROUVE le budget primitif pour les

dépenses en fonctionnement, par 13 voix pour,

0 contre, 2 abstentions

- APPROUVE le budget primitif pour les recettes

en fonctionnement, par 13 voix pour, 0 contre, 2

abstentions

- APPROUVE le budget primitif pour les

dépenses en investissement, par 13 voix pour, 0

contre, 2 abstentions

- APPROUVE le budget primitif pour les recettes

en investissement,

par 13 voix pour, 0 contre, 2 abstentions

« Présentation budgétaire » en annexe 3 et

Délibération n°2026-018 en annexe 5 du PV

6 - Taux d'impôts direct locaux :

Monsieur le Maire expose qu'il s'agit, par cette délibération,

de fixer les taux à appliquer pour l'année 2026 sur chacune

des taxes directes locales.

Il propose de maintenir les taux de 2025

Mr le maire propose au conseil que les taux d’impositions

locaux restent fixés pour 2026 comme suit :

-Taxe foncière sur le bâti à 31,92 %,

-Taxe foncière sur le non bâti à 54,67 %

-Taxe d'habitation sur RS et LV à 8.42 %

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

- VOTE les taux suivants :

- 31.92% pour la TFPB

- 54.67% pour la TFPNB

- 8.42% pour la TH sur les RS et LV

par 15 voix pour, 0 contre, O0 abstention

« Présentation budgétaire » en annexe 3 et

Délibération n°2026-019 en annexe 6 du PV

7 — montant des indemnités de fonction des élus

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment

les articles L. 2123-20 à L. 2123-24;

Vu le budget communal ;

ll est rappelé que, lors du renouvellement du conseil

municipal, les indemnités des élus, à l'exception de celle du

maire, doivent être fixées par délibération dans un délai de

trois mois suivant l'installation du conseil municipal.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal

décide :

Que le montant des indemnités de fonction du

maire, des adjoints et des conseillers délégués

est, dans la limite de l'enveloppe budgétaire

constituée par le montant des indemnités

maximales susceptibles d'être allouées aux

titulaires de mandats locaux par l'article L 2123-

Page 3 sur 7Il est également précisé que toute délibération relative aux

indemnités de fonction doit être accompagnée d’un tableau

récapitulatif de l’ensemble des indemnités attribuées aux

membres du conseil municipal.

Le conseil municipal fixe ces indemnités dans la limite des

taux maxima prévus par la loi, avec la possibilité de retenir

des montants inférieurs.

Monsieur le Maire indique qu'il souhaite percevoir une

indemnité de fonction inférieure au barème légal.

Il rappelle que le montant des indemnités du maire, des

adjoints et des conseillers municipaux s'inscrit dans une

enveloppe globale correspondant au montant maximal

prévu par l’article L. 2123-23 du code général des

collectivités territoriales.

Pour la commune de Boffres, relevant de la strate de 500 à

999 habitants :

le taux maximal est de 44,3 % pour le maire ;

le taux maximal est de 11,77 % pour chaque

adjoint, dans la limite de quatre adjoints.

L'enveloppe indemnitaire mensuelle maximale s'élève à 3

760,30 € brut, soit 91,48 % de l'indice brut 1027 (valeur

lactuelle : 4 110,52 €).

Monsieur le Maire propose de rémunérer les quatre adjoints

bénéficiant d'une délégation ainsi que quatre conseillers

municipaux délégués.

Afin de permettre cette répartition :

Monsieur le Maire accepte une diminution de son

indemnité mensuelle de 400 € brut ;

Monsieur Riaillon accepte une diminution de son

indemnité mensuelle de 100 € brut.

Il est précisé que l’ensemble de ces indemnités respecte

l'enveloppe globale prévue par les articles L. 2123-22 à L.

2123-24 du code général des collectivités territoriales.

Les indemnités de fonction seront automatiquement

revalorisées en fonction de l’évolution de la valeur du point

d'indice et versées mensuellement.

Les crédits budgétaires nécessaires sont inscrits au budget

communal.

M Le Maire propose les délégations suivantes pour 4

conseillers municipaux :

- Mme MOZE Carole : gestion du CCAS

- M Pierre Jean VEY : gestion de la Voirie

- Mme Tamara MEJIAS : gestion de la commission

Tourisme et Village de caractère

- M Antony ARNDT : gestions des manifestations sur le

territoire de la commune

M Le Maire propose le tableau des indemnités au vote du

conseil municipal

23 du code général des collectivités territoriales,

fixé aux taux suivants :

- maire : 34.56 % de l'indice brut terminal de la

fonction publique

- 1% adjoint : 9.33 % de l'indice brut terminal de

la fonction publique

- 26 adjoint : 11.77 % de l'indice brut terminal de

la fonction publique

- 3° adjoint : 11.77 % de l'indice brut terminal de

la fonction publique

- 4° adjoint : 11.77 % de l'indice brut terminal de

la fonction publique

- conseiller délégué : 2.43 % de l'indice brut

terminal de la fonction publique

- conseiller délégué :4.86 % de l'indice brut

terminal de la fonction publique

- conseiller délégué : 2.43 % de l'indice brut

terminal de la fonction publique

- conseiller délégué : 2.43 % de l'indice brut

terminal de la fonction publique

par 14 voix pour, 0 contre, 1 abstention

Tableau des indemnités et Délibération n°2026-020

len annexe 7 du PV

8 - Membres de la commission CCAS

Monsieur le Maire rappelle que la commission du CCAS est

composée à parts égales de membres élus et de membres

non élus. Il est membre de droit et ne compte pas.

I! donne ensuite la parole à Mme Carole MOZE, qui a réuni

la commission le 8 avril 2026.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal

- ARREÈTE la composition du CCAS aux

membres suivants :

Elus : Hubert JUGE, Carole MOZE, Julie

SERRE, Nathalie ORBAN et Julie DECHAMPT

Non élus : GREVE Clélia. ROBERT Francine,

VACHER Chantal, HAMADACHE Abderrazak

par 13 voix pour, 0 contre, 2 abstentions

Page 4 sur 7Ilest proposé aux conseils de compléter la commission

CCAS avec les personnes suivantes : GREVE Clélia,

ROBERT Francine, VACHER Chantal, HAMADACHE

Abderrazak

Délibération n°2026-021 en annexe 8 du PV

9 - Membres de la commission CCID

M. le Maire rappelle que le code général des impôts institue

dans chaque commune une commission communale des

impôts directs présidée par le maire. M. le Maire précise

que la commission communale des impôts directs (CCID) a

un rôle essentiellement consultatif.

des biens immobiliers, qu'ils soient bâtis ou non bâtis,

servant de base au calcul des impôts locaux. Elle peut

également transmettre à l'administration fiscale toute

information utile concernant la matière imposable dans la

commune. Elle se réunit une fois par an sur demande de

l'administration.

Dans les communes de moins de 2 000 habitants, la

commission est composée de 6 commissaires titulaires et

de 6 commissaires suppléants.

La durée du mandat des membres de la commission est

identique à celle du mandat du conseil municipal.

Les commissaires doivent être de nationalité française, être

âgés de 18 ans révolus, jouir de leurs droits civils, être

inscrits aux rôles des impositions directes locales dans la

commune, être familiarisés avec les circonstances locales

et posséder des connaissances suffisantes pour l'exécution

des travaux confiés à la commission.

Les services de l’état demandent une proposition de 24

noms. M Le maire fait proposition de 24 noms

Elle est chargée de donner un avis sur les valeurs locatives | 7

Après avoir délibéré, le conseil municipal,

VALIDE la composition du tableau avec les

24 noms

par 13 voix pour, 1 contre, 1 abstention

au

|

BARREEN

E

CR

Tableau des commissaires et Délibération

n°2026-022 en annexe 9 du PV

penses er Rene

che

|

10. Désignation des délégués au Syndicat Eau Potable

Crussol-Pays de Vernoux (AYGUO)

Vu le code général de collectivités territoriales, notamment

ces articles L.2121-33 et L.5211-8,

Vu l’adhésion de la commune au Syndicat Eau Potable

Crussol Pays de Vernoux (Ayguo)

Vu les statuts du syndicat,

Il est proposé de designer 2 délégués titulaires et un

suppléant

Après avoir délibéré, le conseil municipal,

DESIGNE les délégués titulaires suivant au

syndicat AYGUO

- Michel DELOCHE

- Pierre-Jean VEY

DESIGNE le délégué suppléant suivant au

syndicat AYGUO

- Axel COSTERG-KARSENTY

par 13 voix pour, 0 contre, 2 abstentions

Délibération n°2026-023 en annexe 10 du PV

41. Désignation des délégués au Territoire d’energie 07

Vu le code général de collectivités territoriales, notamment

ces articles L.2121-33 et L.5211-8,

Vu l'adhésion de la commune au Syndicat

Territoire d'Energie 07

Vu les statuts du syndicat, il est proposé de designer un

délégué titulaire et un suppléant

Après avoir délibéré, le conseil municipal,

- DESIGNE le délégué titulaire suivant au

syndicat Territoire d'Energie 07

- Hubert JUGE

-_ DESIGNE le délégué suppléant suivant au

syndicat

-Antony ARNDT

par 15 voix pour, O contre, 0 abstention

Délibération n°2026-024 en annexe 11 du PV

12. Désignation des délégués au SAIGC Après avoir délibéré, le conseil municipal, - DESIGNE le délégué titulaire au SAIGC

- Jean RIAILLON

Page 5 sur 7u l'adhésion de la commune au SAIGC — SIVU Centre

Ardèche.

Vu les statuts du syndicat, il est proposé de designer 1

délégué titulaire et 1 suppléant

- DESIGNE le délégué suppléant au SAIGC

Gérard JULIEN

par 14 voix pour 0 contre 1 abstention

Délibération n°012-2026 en annexe 12 du PV

13. Désignation des délégués au Syndicat

Intercommunal du plateau d’Alboussière (CIAS le

Grand Pré)

Il convient de compléter les représentants de la commune

au CIAS par 2 délégués suppléants

Après avoir délibéré, le conseil municipal,

M. Le Maire Hubert JUGE étant délégué de droit

- DESIGNE les délégués titulaires suivant au

Syndicat intercommunal du Plateau

d'Alboussière :

- Julie SERRE

- Julie DECHAMPT

DESIGNE les délégués suppléants suivant au

Syndicat intercommunal du Plateau

d'Alboussière :

- Antony ARNDT et Jean RIAILLON

par 14 voix pour 0 contre 1 abstention

Délibération n°2026-026 en annexe 13 du PV

NB : lors des votes, l'opposition (R. Joussineau) a demandé si le nom et le sens des votes, ainsi qu'éventuellement leur justification pouvait être inscrit au CR et au PV Sur le principe l’ajout du nom est le sens du vote pourra être mentionné. Les justifications, cadrées dans un règlement à venir, pourraient être mentionnées synthétiquement uniquement au PV. Mr le maire a proposé d’en confirmer la faisabilité pour le prochain CM.

> Questions diverses :

e Ecole : ouverture de la 3éme classe

Suite à la Commission Départementale de l'Education Nationale du 2 avril, la réouverture de la 3 ème classe est officielle. Cette réussite est le fruit d’une belle coopération entre la direction de l’école, les parents et la mairie. L'équipe municipale travaille avec l'équipe pédagogique et la Tribu afin de proposer une nouvelle organisation des locaux en septembre 2026. La commission travaux s'est réunie à l'école avec la directrice, Mme Courtial pour évaluer les besoins. Nous sommes actuellement en train de finaliser les inscriptions. L’effectif pour la rentrée serait probablement de 57 élèves (3 TPS supplémentaires en janvier).

e CCRC: présentation de la nouvelle équipe communautaire

Le 16/04/2026, en conseil communautaire, ont été élus, le président de la CC, 12 Vice-Présidents et 2

conseillers spéciaux. Résultats :

Président : Christophe CHANTRE (maire de Toulaud)

Vices-président-e-s : Sylvie Gaucher (GG), Frédéric Gerland (St Péray), Romuald Robeil

(Chateaubourg), Laetitia Goumat (St Sylvestre), Fabrice Basset (Champis), Philippe Ponton

(Alboussière), Hervé Coulmont (Soyons), Aurélie Pras (Cornas), Vincent Bérot (St Romain de Lerps),

Jean Riaillon (Boffres), Pascal Mussard (Charmes), Geneviève Peyrard (St George les Bains),

Conseillers spéciaux : Jany Riffard (GG), Mathieu Le Gall (St Péray)

Le 22/04/2026, en conseil communautaire, seront délibérées les délégations des VP et les délégations

dans les organismes extérieurs.

Les communes désigneront ensuite leurs délégués communaux aux commissions thématiques CCRC

e _ Réfèrent bibliothèque : est nommée Carole MOZE

e Retour sur la lère réunion du CCAS

Page 6 sur 7Date : 8 avril 2026 avec élus et membres de la commune.

Présents : Hubert Juge. 4 élus : Carole Moze, Julie Dechampt, Julie Serre, Nathalie Orban.

Membres de la commune : Chantal Vacher, Francine Robert, Clélia Greve, Rezak Hamadache

Invités absents : Helene Cuccia, Chantal Julien, Marie Pierre Deloche, Yolande Bonnet, Nicole Morvan

- Présentation de la commission et bilan 2025, avec passage de relais à Carole Moze.

- Faits marquants : rencontre intergénérationnelle (semaine bleue), repas de Noël des aînés et colis.

- Organisation d'un spectacle de Noël pour les 47 enfants de l'école et goûter.

- Opération brioche Adapei : 807 € récoltés.

Certaines actions non réalisées (activité physique adaptée, sortie enfants-aînés).

Volonté de reconduire les comités de quartier pour renforcer le lien social.

Pour 2026 : reconduction des actions existantes et nouvelles initiatives (jeux en famille, mobilité,

ateliers santé).

Projets supplémentaires : dictée à la plume et exposition photo du village.

Prochaines dates : réu commission le 22 juin 2026, repas de Noël les 12 décembre pour les ainés et

15 décembre 2026 : goûter et spectacle pour les enfants de l'école.

°__Réfèrent fleurissement et végétalisation : est nommée Tamara MEJIAS

° _Référents ambroisie : Axel COSTERG-KARENSY et Pierre-Jean VEY

e Famille Ukrainienne :

M. le Maire informe le conseil municipal que la famille ukrainienne quitte notre village pour s'installer à

Valence. Elle remercie chaleureusement l'ensemble les élus et les habitants pour leur accueil, ainsi que les élèves et l'équipe enseignante pour l'accueil réservé à leur petite fille.

> Date du prochain conseil (date prévisionnelle) : 26/05/2026, salle du conseil, 19h, ouvert au public

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h

Vu pour être affiché le 05/05/2026 conformément aux prescriptions de l'article L2121-25 du CGCT

Le Maire, Hubert JUGE Le secrétaire de séance, Jean RIAILLON

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ji

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