Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 13.06.2023
Déliberation - Listes des délibérations du 16.12.2024
Conseil Municipal - Listes des délibérations CM du 19.06.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 07.01.2026
Déliberation - 2. liste deliberations affichage 13.06.2023
Déliberation - liste des délibérations du 17.11.2022
Déliberation - liste des délibérations du 14.09.2023
Déliberation - Liste des délibérations du 03.07.2024
Déliberation - liste des délibérations du 13.04.2023
Déliberation - liste des délibérations du 14.12.2023
Déliberation - liste des délibérations du 13.06.2023
Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations du 13.06.2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PRINQUIAU
|
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
JUIN
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Délibération
n°
DEL-2023-45
examinée
le
13 juin
2023
OBJET
: Débat
sur le Projet
d'Aménagement
et de
Développement
Durable
(PADD)
du
PLUI
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-46
examinée
le
13 juin
2023
OBJET
: ZAC
-
Composition
parcellaire
dans
le secteur
Chesneau-
Champoulain
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-47
examinée
le
13 juin
2023
OBJET
: Renouvellement
du
contrat
de
gestion
avec
2R
Immo
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-48
examinée
le
13
juin
2023
OBJET
: Revalorisation
des
loyers
au
1° juillet 2023
—»
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-49
examinée
le
13 juin
2023
OBJET
: Aménagement
d'une
aire
de
jeux
—
Choix
des
entreprises
attributaires
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-50
examinée
le
13
juin
2023
OBJET
: Aménagement
d'une
aire
de jeux
—
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
au
titre
du
contrat
Cœur
de
ville / Cœur
de
bourg
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-51
examinée
le
13 juin
2023
OBJET
: Fixation
tarifs
vente
disque
zone
bleue
—+
Approuvée
Délibération
n°
DEL-2023-52
examinée
le
13 juin
2023
OBJET
: Motion
de
soutien
à
Yannick
MOREZ,
Maire
de
Saint-Brevin
—+
Approuvée
Pour
extrait
conforme,
PRINQUIAU,
le
19
JUIN
2023
Le
Maire,
Jean-Pierre
BLANC