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Compte-Rendu - D2023.008 approbation du CA
Compte-Rendu - D2023.029 Approbation M 57
Compte-Rendu - D2023.016 approbation convention EPORA
Compte-Rendu - D2023.068 Approbation rapport SMAGGA
Compte-Rendu - D2023.067 Approbation rapport MIMO
Compte-Rendu - D2023.027 Approbation APD
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2023.027 Approbation APD)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Aménagement du territoire,
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 05/06/2023
Reçu en préfecture le 05/06/2023
Publié le
ID : 069-216900514-20230601-2023_027-DE
CESR
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Jeudi 1° juin
Nombre de membres
Qui ont
Afférents | Présents pris part
au vote
15 13 15
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi 1°’ juin à 20h00,
le Conseil Municipal de la Commune de CHAUSSAN
s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal de
Chaussan, lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Luc Chavassieux, maire,
en session ordinaire.
Sur la convocation qui leur a été adressée par le
maire le 25 mai 2023
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 25 mai 2023
Membres présents : M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, Mme Bertelle Emilie, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, M Aymard Nicolas, Mme
Raboisson Croppi Laurence, M Charvolin Jean-Jacques, Mme Martini Laurence, M Grange
Christophe, M Langlet Pascal
Membres excusés :
Mme Lagardette Marie-Gabrielle donne pouvoir à Mme Blanc Anik
M Rolland Alain donne pouvoir à M Chavassieux Luc
Secrétaire de séance : M Aymard Nicolas
D2023_027 Approbation APD
Vu le code général des collectivités territoriales
Vu la délibération en date du 09 janvier 2023 approuvant l’APS de la rénovation
énergétique de l’école
Suite à la réunion du 5 mai 2023 pour la présentation de l’avant-projet définitif pour
Rénovation énergétique de l’école
Au stade de l'APD, le montant prévisionnel des travaux est estimé par l’équipe de
maîtrise d'œuvre à 944 370.83€ HT. Envoyé en préfecture le 05/06/2023
Reçu en préfecture le 05/06/2023
Publié le ER
ID : 069-216900514-20230601-2023_027-DE
Poste Montant
Extension local technique 28 300€
Isolation combles — Sarking — 117 500€
Remplacement verrière — réfection
Remplacement des menuiseries 173 500€
extérieures
Façades ITE et bardage 250 700€
Isolation en plafond du sous sol 2 400€
Aménagements intérieurs 22 800€
Electricité 54 573,20€
Plomberie — Chauffage — ventilation 81 432,63€
Forage 76 915€
Nettoyage final 5 000€
Installation de chantier 15 000€
Aménagement extérieur 96 250€
Cuve récupération EP 20 000€
Considérant qu’à ce stade d'avancement du projet, il convient d'approuver l’avant-
projet définitif (APD) remis par le maître d'œuvre.
L’estimation du montant des travaux en phase APD sert de base au calcul définitif de
la rémunération du maitre d'œuvre conformément aux termes du marché de
maîtrise d'œuvre. Le taux de rémunération est fixé à 10% à savoir un total de
94 437.08€.
Les validations ci-dessous amènent automatiquement l'engagement de la phase
suivante du marché de maîtrise d'œuvre, notamment la préparation des pièces
nécessaires à la consultation des entreprises.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité
Approuve l’avant-projet définitif relatif à la Rénovation Energétique de l’école
Approuve le coût prévisionnel des travaux actualisé à la somme de 944 370.83€ HT
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier.
Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Le Maire
Vote Luc Chavassieux
A l’unanimité