Compte-Rendu - compte rendu reunion du 08 novembre 2022

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Compte-Rendu - compte rendu reunion du 08 novembre 2022 Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Courtenay. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu reunion du 08 novembre 2022)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Du deux novembre deux mil vingt et un, convocation adressée individuellement à chacun de ses membres pour la séance de ce conseil qui aura lieu à la mairie le huit novembre deux mil vingt et un.

Le Maire,

COMMUNE DE COURTENAY

CONSEIL MUNICIPAL DU 08 NOVEMBRE 2021

Le huit novembre deux mil vingt et un à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Courtenay légalement convoqués se sont réunis au lieu habituel de leur séance sous la présidence de Stéphane LEFEVRE, Maire.

Conseillers présents : Florian ALMA, Georges RINCHET, Céline BASCOL, Adjoints, Franck SICAUD, Cécile BORDET, Christophe RUIZ, Monique GIROUD, Bernard DUBOST, Marie- Ange ANTONELLI, Marie-Louise DUCARROZ, Daniel DUBOIS.

Conseillers absents excusés : Séverine BARBUT (pouvoir à Céline BASCOL), Priscille GUEYFFIER, Raphaël CANNAUD (pouvoir à Stéphane LEFEVRE),

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2021

Monsieur Christophe RUIZ a été nommé secrétaire de séance.

Monsieur le Maire ouvre la séance. Il demande si des observations sont à formuler sur le compte-rendu du Conseil Municipal du 10 Septembre 2021. Les conseillers n’ayant pas d’observations à formuler, le compte-rendu est approuvé par les conseillers présents.

PRESENTATION DU PROJET DE DECLARATION DE PROJET PAR L’ENTREPRISE VALECO

Monsieur le Maire accueille les trois personnes de l’Entreprise VALECO qui se sont déplacées pour présenter le projet de déclaration de projet de l’implantation d’un champ de panneaux photovoltaïques sur des propriétés privées de l’ancienne carrière de Chanizieu.

La signature du projet sera établie sur la surface totale des terrains de 10,7 hectares pour une surface utile de 4 hectares. Le raccordement électrique se fera sur un poste situé sur la Commune de Montalieu Vercieu.

Sur le plan environnemental, il y a une zone Natura 2000 à proximité.

Sur le plan du patrimoine, le projet se situe en dehors de toute zone de présence d’un monument historique.

Sur le plan urbanisme, les terrains sont situés en zone Uid dans laquelle il n’est pas possible de réaliser ce genre de projet. Il est donc nécessaire de faire évoluer le Plan Local d’Urbanisme.

Pour faire évoluer le PLU afin que le projet soit réalisable, il est possible de lancer une procédure de déclaration de projet parce que le projet présente un intérêt général. C’est à la commune de porter la déclaration de projet car cela entraine la mise en compatibilité du PLU en même temps que la déclaration de projet, et l’évolution de l’article 2 du règlement de la zone Uid et du zonage.Il est précisé qu’il faut également tenir compte du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) dans lequel il est stipulé qu’au sein du secteur de la Roche, il est prévu de faire évoluer le secteur de l’ancienne carrière ; ce qui permet de rester dans le cadre d’une modification.

Déroulement de la procédure d’une durée d’environ 8 mois :

I – Phase étude :

1) Arrêté du Maire

2) Montage et réalisation du dossier

3) Avis AMRAE – Etude et évaluation environnementale

4) Demande d’avis à l’INAO (auparavant AOC)

5) Organisation d’une réunion d’examen conjointe avec les personnes publiques associées dont les acteurs principaux sont la DDT et la Chambre d’Agriculture (l’avis de l’Etat prévaut sur les autres avis)

6) Compte-rendu de la réunion pour clore la phase étude

II – Phase enquête publique d’une durée d’un mois :

1) Nomination du commissaire enquêteur par le Tribunal Administratif

2) Lancement de l’enquête publique sur arrêté du Maire

3) Rapport du commissaire enquêteur et conclusions

4) Délibération du Conseil Municipal pour déclarer favorable le projet et par conséquent la compatibilité du PLU

Le Permis de Construire relatif à ce projet serait déposé en fin d’année pour une instruction d’une durée de 12 à 15 mois.

Financièrement, la commune aurait la charge des honoraires du commissaire enquêteur et du coût des 4 annonces relative à la publication de l’enquête publique.

Les retombées financières du projet seraient de l’ordre de 973 € pour la Commune, 10 258 € pour la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné et 9 784 € pour le Département.

MODIFICATION STATUTAIRE – TRANSFERT DU SIEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BALCONS DU DAUPHINE

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la Communauté de Communes a officiellement déménagé dans leur nouveau bâtiment tout neuf à Arandon et a donc changé de siège social. Il explique que, conformément à l’article L.5211-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Communautaire du 23 Septembre 2021 a approuvé le transfert du siège de la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné au 100 allée des Charmilles – 38510 ARANDON-PASSINS. Ce transfert entraine automatiquement une modification statutaire. Les statuts seront donc ensuite modifiés par arrêté préfectoral.

Il indique que les locaux de Morestel ont été vendus à l’Office Notarial de Morestel, le site de Saint Chef a également été vendu et que les bureaux de Villemoirieu sont destinés à accueillir une Maison France Service.

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, la modification statutaire notifiant le transfert du siège de la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné au 100 allée des Charmilles – 38510 ARANDON-PASSINS et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à cette délibération.CREATION DE SANITAIRES AUX NORMES PMR ET D’UN LOCAL AU BOULODROME DES VORGES - DEMANDES DE SUBVENTIONS - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT ET DES MODALITES DE FINANCEMENT

Monsieur le Maire rappelle aux Conseillers Municipaux la création de sanitaires aux normes PMR et d’un local au boulodrome de Courtenay. Il signale que le boulodrome des Vorges situé au hameau de Tirieu est l’un des deux bâtiments restants à mettre aux normes PMR et souligne que ce lieu ne dispose actuellement que de sanitaires dans un préfabriqué ne permettant pas d’accès aux personnes à mobilité réduite.

Monsieur le Maire souligne que le montant estimatif des travaux s’élève à 21 705,06 € H.T.

Il explique que pour financer ce projet de création de sanitaires aux normes PMR et d’un local au boulodrome des Vorges, des dossiers de demande de subvention seront déposés auprès du Conseil Départemental de l’Isère et de la Région Auvergne Rhône-Alpes.

Il présente le plan de financement établi pour le projet avec le taux de subvention auquel la commune peut prétendre et le montant correspondant.

FINANCEMENT TAUX MONTANT H.T. Conseil Départemental de l’Isère 40 % 8 682,02 € Région Auvergne Rhône-Alpes 40 % 8 682,02 € Autofinancement Commune 20 % 4 341,02 € TOTAL 100 % 21 705,06 €

Des devis relatifs aux travaux à engager ont été demandés auprès des prestaires de service.

Le Conseil Municipal approuve, à 13 voix POUR et 1 NON-PARTICIPATION AU VOTE, le plan de financement établi et autorise le Maire à déposer les dossiers de demandes de subvention pour la création de sanitaires aux normes PMR et d’un local au boulodrome des Vorges.

DEPART A LA RETRAITE ET REMPLACEMENT D’ALAIN SICAUD Monsieur le Maire signale aux Conseillers Municipaux qu’Alain SICAUD, Adjoint Technique, a fait valoir ses droits à la retraite pour la date du 01er Février 2022. Son dossier de demande étant complet, son départ à la retraite sera effectif à la date du 01er Février 2022. Il signale que Jean-Pierre DE BELVAL est, à ce jour, toujours en arrêt maladie suite à l’infection de sa blessure au doigt, et a ses congés à prendre à la fin de son arrêt maladie. Du coup, Guillaume DUPRAZ se retrouve tout seul pour l’entretien de l’ensemble du territoire de la commune.

Plusieurs candidatures ont été reçues dont Monsieur Patrice ROY, habitant le hameau de Poleyrieu, qui est intéressé pour le poste d’Adjoint Technique qui sera vacant à compter du 01er Février 2022.

Il précise que Monsieur Patrice ROY commencera en tant qu’Adjoint Technique au sein de la commune en date du 15 Novembre 2021 en remplacement de Jean-Pierre DE BELVAL ; puis prendra le poste et les fonctions d’Alain SICAUD à partir du 01er Février 2022.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, la candidature et l’embauche de Monsieur Patrice ROY en tant qu’Adjoint Technique au sein de la commune et autorise Monsieur le Maire à signer le contrat d’engagement à intervenir avec Monsieur Patrice ROY.PERSONNEL COMMUNAL – REGIME INDEMNITAIRE

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que l’ensemble du personnel communal bénéficie d’un régime indemnitaire instauré depuis 2010 en fonction de leur grade et de leur temps de présence tout au long de l’année. Ce régime indemnitaire est calculé selon une base attribuée au cadre d’emplois de chaque agent auquel est appliqué un coefficient et est versé chaque fin d’année. Ce régime indemnitaire comprend l’Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT) qui est une prime pour tenir compte de la manière de servir de l’agent dans l’exercice de ses fonctions, et l’Indemnité d’Exercice de Missions des Préfectures (IEMP) qui intègre davantage les notions de performances et de résultats.

Il précise que ce régime indemnitaire a été remplacé par le RIFSEEP qui sera instauré par la commune pour les années suivantes.

Monsieur le Maire dresse le bilan du montant des primes attribuées à chaque agent.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, le régime indemnitaire présenté et émet un avis favorable au versement des indemnités proposées pour chaque agent.

TRAVAUX DE PEINTURE D’UNE CLASSE PRIMAIRE

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que les peintures de l’école ont une douzaine d’années et qu’un rafraîchissement est nécessaire. L’Entreprise de plâtrerie peinture Fabien MAILLER de Courtenay a fait parvenir un devis de travaux de peinture d’une classe primaire pour un montant de 1 873,95 € H.T., soit 2 248,74 € T.T.C. Ce devis comprend la reprise masticage grossier, le ponçage et pochonnage, ainsi que l’application de deux couches de peinture.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, la proposition de devis de l’Entreprise de plâtrerie peinture Fabien MAILLER de Courtenay pour la réfection de la peinture d’une classe primaire pour un montant de 1 873,95 € H.T., soit 2 248,74 € T.T.C.

ACHAT DE SECHE-MAINS

Céline BASCOL expose aux Conseillers Municipaux qu’elle a fait un état des dépenses de produits d’entretien utilisés pour le ménage des bâtiments communaux et notamment un état des dépenses d’utilisation de papier. Elle indique qu’au vu des coûts, il est envisagé d’enlever les dévidoirs à papier au profit de sèche-mains électriques. Elle préconise d’en installer 2 à l’école, 1 dans chaque toilette de la cour de l’école, et 2 à la salle ST RO.

L’Entreprise RCCP a fait parvenir un devis pour l’achat de 4 sèche-mains pour un montant de 1 994,36 € H.T., soit 2 393,23 € T.T.C.

Le Conseil Municipal accepte, à 13 voix POUR et 1 NON-PARTICIPATION AU VOTE, l’achat de 4 sèche-mains en lieu et place des dévidoirs à papier pour la somme de 1 994,36 € H.T., soit 2 393,23 € T.T.C. auprès de l’Entreprise RCCP.

VERSEMENT DE LA PARTICIPATION FINANCIERE RELATIVE AU FONCTIONNEMENT GLOBAL DU CENTRE SOCIAL ODETTE BRACHET Monsieur le Maire rappelle aux Conseillers Municipaux que, lors de la séance du 10 Septembre dernier, le Conseil Municipal avait accepté la participation financière au fonctionnement global du Centre Social Odette Brachet et autorisé Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir avec le Centre Social Odette Brachet. Il rappelle les explications données, à savoir que le Centre Social Odette Brachet percevait la dotation de solidarité versée par la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné et reversée par les communes du territoire. Les conventions arrivées à expiration se sont terminées et le CentreSocial Odette Brachet ne perçoit plus rien. En l’absence de convention, les communes n’ont pas continué à verser.

Néanmoins, le Centre Social Odette Brachet a maintenu le versement des subventions lors de leurs prévisions de recettes budgétaires. Par conséquent, il sollicite la signature de nouvelles conventions.

Il rappelle que la participation financière est calculée en fonction de 2 critères distincts : un montant annuel fixe de 2 195 € déterminé par la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné et un montant annuel variable lié à l’évolution de la population de la commune, et calculé sur la base de 2 € par habitant. Ce montant est déterminé chaque année sur la base de la population DGF de la commune, soit 1 297 habitants.

Il précise que le Centre Social Odette Brachet a fait parvenir la convention définitive à signer.

Le Conseil Municipal accepte la participation financière au fonctionnement global du Centre Social Odette Brachet et autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir avec le Centre Social Odette Brachet.

REVERSEMENT DOTATION AU CENTRE SOCIAL ODETTE BRACHET ET A L’ESPACE SOCIO-CULTUREL DE MONTALIEU

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que la dotation de solidarité versée par la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné était reversée par les communes à part égale entre le Centre Social Odette Brachet de Morestel et l’Espace socio-culturel de Montalieu pour un montant de 2 195 €.

Le Conseil Municipal accepte le reversement de la dotation de solidarité à part égale entre le Centre Social Odette Brachet de Morestel et l’Espace socio-culturel de Montalieu pour un montant de 2 195 €.

VERSEMENT DE SUBVENTIONS

Monsieur le Maire donne lecture des subventions versées chaque année.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité les subventions suivantes :

RESTAURANTS DU COEUR 100 € LE SOUVENIR FRANÇAIS 50 € SECOURS POPULAIRE 50 € ASSOCIATION ISA 50 € FRAPNA - FNE 50 € LO PARVI NATURE NORD ISERE 50 € PREVENTION ROUTIERE 50 € DDEN DE MORESTEL 50 € OCCE 100 € MFR MOZAS 50 € EFMA DE BOURGOIN-JALLIEU 250 € CECOF CFA AMBERIEU EN BUGEY 50 € LYCEE SAINT SORLIN EN BUGEY 50 € MFR EYZIN-PINET 50 € CMA – LYON 50 € JEUNES SAPEURS-POMPIERS DE MONTALIEU 100 € ASSOCIATION DES DONNEURS DE SANG DE MORESTEL 50 € ASSOCIATION DES DONNEURS DE SANG DE MONTALIEU 50 € SOU DES ECOLES DE COURTENAY 200 € TOTAL 1 450 €AFM TELETHON – PROMESSE INSTITUTIONNELLE

Monsieur le Maire signale au Conseil Municipal que l’AFM-TELETHON a fait parvenir une promesse institutionnelle afin de recueillir la contribution financière de la commune.

Il propose de verser la somme de 200 €.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’allouer la somme de 200 € à l’AFM Téléthon par le biais d’une promesse institutionnelle.

TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que, depuis quelques années, la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères est calculée sur la base d’un pourcentage de la taxe foncière en fonction de la superficie de la propriété bâtie.

Il souligne que la commune s’est acquittée des taxes foncières et de la Taxe des Ordures Ménagères pour les deux logements loués et qu’il est donc nécessaire de les répercutées auprès de chacun des deux locataires en fonction de leur situation.

La participation pour Mme LO JACONO Sylviane s’élève à 98 € et celle de Mr MORRIER Christophe pour le commerce s’élève à 285 €.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, la participation à la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères de 98 € pour Mme LO JACONO Sylviane et de 285 € pour Mr MORRIER Christophe pour le commerce.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

* Culture accessible à tous

Marie-Louise DUCARROZ souligne qu’elle fait partie de la commission culture de la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné ayant pour objectif de rendre la culture accessible à tous, et qu’elle participe aux réunions.

* Vol des Jardinières

Il est signalé que les jardinières de fleurs situées au hameau de Chanizieu ont disparues.

* Amende pour dépôt sauvage

Monsieur le Maire indique qu’il y a de plus en plus de dépôts sauvages et de dépôts d’ordures près des points d’apport volontaire. Il précise qu’il envisage de verbaliser les personnes qui seraient l’auteur de ces faits en cas de découverte d’un nom au milieu des dépôts sauvages et d’instaurer un système d’amende.

* Appel d’offres pour l’extension de la Mairie

L’appel d’offres relatif à l’extension et à la réhabilitation du bâtiment de la Mairie n‘ayant pas été concluant, il n’a pas été déposé et sera relancé par l’architecte.

* Personnel Scolaire

Suite à de nombreux arrêts maladie au sein du personnel scolaire, les plannings ont été modifiés et retravaillés pour tout le monde. Ces derniers plannings seront remis aux agents et définitifs jusqu’au 07 Juillet 2022.* Commission Fêtes et Cérémonies

Au niveau du fleurissement, ce qui a été fait et mis en place cette année sera reconduit pour 2022. Les pensées ont été plantées pour la Toussaint.

Cette année, la commission a décidé de fabriquer un décor de Noël sur la base d’objets recyclés et réutilisés. Le montage est prévu le 04 Décembre 2021 en face du commerce.

La cérémonie de commémoration du 11 Novembre aura lieu au monument à 11 h 00. Le discours et la liste des noms « Morts pour la France » seront lus par les enfants. Les enfants préparent des colombes pour décorer le monument.

Le vin d’honneur aura lieu en présence des membres de la FNACA.

* Bulletin Municipal

Une première trame du bulletin municipal a été transmise à l’imprimeur. Il manque encore quelques détails à compléter et quelques articles.

La couverture sera réalisée avec des photos envoyées par les habitants.

* Fours et lavoirs

Le toit du lavoir de Lancin est à reprendre. Il est préconisé de faire le tour du patrimoine des fours et des lavoirs.

* Panneaux signalétiques

Dans le cadre de la campagne de mise en place de panneaux signalétiques, tous les poteaux sont prêts ; reste à définir le choix de la police d’écriture et de la couleur.