Compte-Rendu - compte rendu reunion du 26 octobre 2020

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Compte-Rendu - compte rendu reunion du 26 octobre 2020 Document publié le Lundi 26 octobre 2020 par la commune de Courtenay. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu reunion du 26 octobre 2020)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Du dix-neuf octobre deux mil vingt, convocation adressée individuellement à chacun de ses membres pour la séance de ce conseil qui aura lieu à la mairie le vingt-six octobre deux mil vingt.

Le Maire,

COMMUNE DE COURTENAY

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2020

Le vingt-six octobre deux mil vingt à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Courtenay légalement convoqués se sont réunis au lieu habituel de leur séance sous la présidence de Stéphane LEFEVRE, Maire.

Conseillers présents : Florian ALMA, Séverine BARBUT, Georges RINCHET, Céline BASCOL, Franck SICAUD, Christophe RUIZ, Monique GIROUD, Bernard DUBOST, Marie- Ange ANTONELLI, Marie-Louise DUCARROZ.

Conseillers absents excusés : Priscille GUEYFFIER (pouvoir à Stéphane LEFEVRE), Cécile BORDET (pouvoir à Florian ALMA), Raphaël CANNAUD (pouvoir à Georges RINCHET), Davy HECHT (pouvoir à Marie-Louise DUCARROZ)

Madame Marie-Louise DUCARROZ a été nommé secrétaire de séance.

Monsieur le Maire ouvre la séance. Il demande si des observations sont à formuler sur le compte-rendu du Conseil Municipal du 24 Septembre 2020. Les conseillers n’ayant pas d’observations à formuler, le compte-rendu est approuvé par les conseillers présents.

REHABILITATION ET EXTENSION DU BATIMENT DE LA MAIRIE – DEMANDES DE SUBVENTION – APPROBATION DU PLAN ET DES MODALITES DE FINANCEMENT

Monsieur le Maire présente le projet de réhabilitation et d’extension du bâtiment de la Mairie aux Conseillers Municipaux. Il signale que le Permis de Construire a été déposé et l’arrêté d’autorisation délivré. Il rappelle que la Mairie doit répondre aux normes d’accessibilité des personnes à mobilité réduite. Après de nombreuses réflexions, le projet s’est orienté sur une extension de l’existant.

Marie-Louise DUCARROZ demande pourquoi la Mairie ne s’installe pas dans la salle sous la Mairie et pourquoi ne pas déplacer la salle sous la Mairie ailleurs, par exemple dans la salle des Tilleuls.

Le Maire répond que les deux salles (ST RO et sous la Mairie) sont très souvent louées aux particuliers et que la salle sous la Mairie est essentiellement occupée par les habitants de la commune et les associations communales.

Monsieur le Maire indique que le montant estimatif des travaux s’élève à 429 597,62 € H.T. Il précise que le montant des travaux comprend également une rénovation de la salle sous la Mairie avec le remplacement des menuiseries et du sol, la rénovation du plafond et quelques améliorations quant à l’agencement de la cuisine.

Il explique que pour financer ce projet de réhabilitation et d’extension du bâtiment de la Mairie, des dossiers de demande de subvention seront déposés auprès de la Préfecture au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement public Local, du Conseil Départemental et de la Région Auvergne Rhône-Alpes.Il présente le plan de financement établi par l’architecte avec le taux de subvention auquel la commune peut prétendre et le montant correspondant.

FINANCEMENT TAUX MONTANT H.T. DSIL 20 % 85 919,52 €

Département 30 % 128 879,29 € Région Auvergne Rhône-Alpes 20 % 85 919,52 € Emprunt 30 % 128 879,29 €

TOTAL 100 % 429 597,62 €

L’appel d’offres serait lancé au mois de Janvier 2021, le choix des entreprises interviendrait début mars pour un début de travaux souhaité au cours du 2ème semestre.

Le Conseil Municipal approuve, à 13 voix POUR et 2 voix CONTRE, le plan de financement établi et autorise le Maire, à 13 voix POUR et 2 voix CONTRE, à déposer les dossiers de demandes de subvention pour la réhabilitation et l’extension du bâtiment de la Mairie.

AQUISITION D’UNE VITRINE D’AFFICHAGE EXTERIEUR POUR L’ECOLE Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que, dans le cadre des mesures sanitaires liées au COVID-19, les parents n’ont plus l’autorisation de rentrer dans l’enceinte de l’école. Par conséquent, les parents n’ont plus la possibilité de consulter le tableau d’affichage intérieur. Etant donné l’obligation d’affichage de certaines informations envers les parents, il est nécessaire de pouvoir procéder à l’affichage à l’extérieur du bâtiment scolaire pour la diffusion des informations importantes aux parents.

Monsieur le Maire signale donc qu’une vitrine d’affichage extérieur reverso porte battante pouvant accueillir 18 feuilles a été achetée auprès de la Société BRUNEAU pour un montant de 345,00 € H.T., soit 423,00 € T.T.C.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, l’acquisition de cette vitrine d’affichage extérieur reverso porte battante pouvant accueillir 18 feuilles pour un montant de 345,00 € H.T., soit 423,00 € T.T.C. auprès la Société BRUNEAU.

ACHAT D’UN BUSTE DE MARIANNE POUR LA MAIRIE

Monsieur le Maire signale aux Conseillers Municipaux que, chaque fois qu’il se rend dans une Mairie, il y trouve un buste de Marianne, mais souligne que la mairie de Courtenay n’en a pas.

Comme il est d’usage et conforme à la tradition républicaine, un buste de Marianne classique accompagné d’une console murale a été acheté auprès du groupe AVISO FESTA SAS pour un montant de 342,40 € H.T. auquel s’ajoute la somme de 25,00 € de frais d’envoi, soit un montant total de 440,88 € T.T.C.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, l’achat d’un buste de Marianne classique accompagné d’une console murale pour un montant de 342,40 € H.T. ajouté des frais d’envoi de 25,00 €, soit la somme totale de 440,88 € T.T.C auprès du groupe AVISO FESTA SAS.

ACQUISITION D’UN PERFORATEUR SANS FIL POUR LE SERVICE TECHNIQUE

Afin de pouvoir travailler en extérieur et en autonomie, Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que les Adjoints Techniques ont besoin d’un perforateur sans fil.Un perforateur sans fil GBH 36 V-LI a été commandé pour la somme de 529,42 € H.T., soit 635,30 € T.T.C. auprès de l’enseigne CEDEO.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, l’acquisition d’un perforateur sans fil GBH 36 V-LI pour le service technique pour un montant de 529,42 € H.T., soit 635,30 € T.T.C. auprès de l’enseigne CEDEO.

FOURNITURE D’UNE ESTRADE POUR L’ECOLE

Monsieur le Maire explique aux Conseillers Municipaux que, lors de l’installation des VidéoProjecteurs Interactifs dans le cadre de la mise en place de l’Ecole Numérique Innovante et Rurale, Damien BEL qui a une classe à deux niveaux avec des CE2 et des CM1, avait demandé que soit placée une estrade devant le tableau pour les élèves de CE2.

Une estrade en contreplaqué 18 mm avec les dimensions 2200 x 320 x 600 a donc été fournie par la Menuiserie TOURNIER pour un montant de 363,00 € H.T., soit 435,60 € T.T.C.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, la fourniture d’une estrade en contreplaqué 18 mm avec les dimensions 2200 x 320 x 600 par la Menuiserie TOURNIER pour un montant de 363,00 € H.T., soit 435,60 € T.T.C. pour la classe des CE2 et CM1 de Damien BEL.

URBANISME – LOI ALUR

Lors de la conférence des Maires du Jeudi 15 Octobre dernier, Monsieur le Maire signale aux Conseillers Municipaux qu’il a été longuement question du transfert de compétences en matière de Plan Local d’Urbanisme. Il explique que la loi du 24 Mars 2014 dite loi ALUR, a prévu le transfert de plein droit de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme. Concernant les Balcons du Dauphiné, ce transfert n’a pas eu lieu par l’activation d’une minorité de blocage en 2017.

Cette même loi organise un nouveau transfert de droit de cette compétence aux EPCI. Ils deviennent compétents de plein droit au 01er Janvier 2021. Toutefois, une nouvelle période durant laquelle un droit d’opposition peut être exercé par les communes membres est prévu. Aussi, si dans les trois mois précédant le 01er Janvier 2021, au moins 25 % des communes représentant au moins 20 % de la population s’y opposent, ce transfert de compétence n’aura pas lieu. Les délibérations communales qui pourront être prises en compte seront celles qui seront rendues exécutoires entre le 01er octobre et le 31 décembre 2020.

La communauté de communes peut choisir de prendre la compétence PLU en cours de mandat, avec l’accord de ses communes membres (majorité qualifiée).

Monsieur le Maire indique que, sur le territoire de la CCBD, 4 communes sont au RNU et 43 communes sont dotées d’un PLU dont une douzaine sont assez récents et intègrent les dernières évolutions législatives et évolutions des documents cadres, 25 PLU environ sont assez anciens et/ou nécessitant des évolutions importantes pour respecter leurs obligations légales ; et environ 10 procédures sont en cours de modifications ou de révisions.

Pour ce qui concerne le PLU de la commune, Monsieur le Maire précise qu’il devra être mis en concordance avec le SCOT.

Florian ALMA pense qu’il faut attendre et ne pas se précipiter pour prendre une décision.

Après quelques instants de discussion et de réflexion, le Conseil Municipal décide de ne pas se prononcer tout de suite sur ce transfert de compétences en matière de PLU. Une décision sera prise lors d’une prochaine séance.INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT SOUMISES A ENREGISTREMENT – SOCIETE TPLRA A SERMERIEU Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Société TPLRA a déposé, d’une part, une demande d’enregistrement en vue d’exploiter sur la commune de Sermérieu une installation de stockage de déchets inertes aux lieux-dits « Combe Noire » et « Chanoz », d’autre part, une demande d’enregistrement pour l’exploitation d’une plateforme de transit, de tri et de recyclage de matériaux minéraux au lieu-dit « Combe Noire ».

Ces deux projets ont fait l’objet d’une consultation unique du public en Mairie de Sermérieu du 22 Septembre 2020 au 21 Octobre 2020 inclus dans les conditions fixées par l’arrêté préfectoral n° DDPP-IC-2020-08-13 du 26 Août 2020. La commune de Courtenay est consultée en tant que commune limitrophe.

Il explique que la carrière située à Sermérieu est exploitée actuellement par l’Entreprise PERRIOL TP qui fait du traitement puis de la revente. Cette Société TPLRA souhaite racheter le site et faire de la récupération de déchets extrait aux alentours, pour les recycler, les réutiliser et les revendre. Il s’agit d’un projet très vertueux.

Il souligne cependant, qu’un collectif « Stop aux carrières » s’est constitué car les gens pensent qu’il y aura des nuisances à cause de la circulation des camions.

Le Conseil Municipal ne s’oppose pas à l’exploitation d’une installation de stockage de déchets inertes aux lieux-dits « Combe Noire » et « Chanoz » sur la commune de Sermérieu et ne s’oppose pas non plus à l’exploitation d’une plateforme de transit, de tri et de recyclage de matériaux minéraux au lieu-dit « Combe Noire » sur la Commune de Sermérieu.

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ELABOR POUR LA GESTION DU CIMETIERE

Monsieur le Maire expose aux Conseillers Municipaux que la commune est dotée d’un logiciel de gestion du cimetière intitulé « ELABOR ». Le contrat de maintenance établi pour une durée de trois ans arrive à expiration et il y a lieu de le renouveler. Le Groupe ELABOR propose un renouvellement pour un engagement sur une durée de cinq ans pour un montant de 299,92 € H.T., soit 359,90 € T.T.C. par an.

Le Conseil Municipal accepte le renouvellement du logiciel de gestion du cimetière « ELABOR » sur une durée de cinq ans pour un montant de 299,92 € H.T., soit 359,90 € T.T.C. par an et autorise Monsieur le Maire à signer le contrat de maintenance pour une durée de cinq ans.

VENTE DE BOIS PARCELLE OE127 « LA CATOGANE » A MEPUZIN Monsieur le Maire rappelle aux Conseillers Municipaux la problématique de la vente de bois parcelle OE127 « La Catogane » à Mépuzin évoquée lors de la séance du 24 Septembre 2020, à savoir que l’Office National des Forêts avait reçu deux propositions pour l’achat de cette parcelle située dans la forêt communale, parcelle de résineux, épicéa commune (70 %) et pin laricio (30 %) en mélange avec épicéas scolytés et secs sur pied et pins dépérissants.

Cette vente serait faite à l’unité de produits c’est-à-dire que l’acheteur exploite les tiges marquées et le dénombrement des marchandises s’effectue contradictoirement sur la place de dépôt. L’acheteur délivre par la suite les bons de pesée usine marquées le tonnage pour la facturation.

La quantité estimée de ce lot est de 280 T.Il rappelle que la Société SEBSO a fait parvenir une proposition au prix de 12 € la tonne toute qualité confondue ; et la Société CHAMARD BOIS a fait parvenir une proposition au prix de 6 € la tonne pour le Bois Energie et 9 € par m3 pour la qualité Palette.

La société retenue pour la vente de bois est la Société SEBSO ayant fait la proposition la plus avantageuse pour la commune. Cependant, l’Office National des Forêts signale que cette société rencontre actuellement un problème de conformité au sein de son entreprise et nous conseille d’attendre qu’elle régularise sa situation afin de procéder à la vente. Cependant au vu de la situation difficile de cette société, elle ne se prononce plus quant à l’achat des coupes et leurs offres. L’offre de la Société CHAMARD BOIS étant toujours d’actualité et l’exploitation pouvant être prévue fin hiver, il convient de retenir leur offre.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, la proposition de la Société CHAMARD BOIS au prix de 6 € la tonne pour le Bois Energie et 9 € par m3 pour la qualité Palette et autorise le Maire à signer leur offre.

SOLIDARITE AVEC LES COMMUNES SINISTREES DES ALPES-MARITIMES Monsieur le Maire signale au Conseil Municipal que le Président de l’Association des Maires de l’Isère (AMI) a transmis aux communes iséroises un message de solidarité avec les communes sinistrées des Alpes-Maritimes. Après la tempête Alex qui a dévasté plusieurs secteurs des Alpes-Maritimes, l’aide s’organise. L’AMI est totalement solidaire avec les communes des Alpes-Maritimes durement touchées par les intempéries et rend hommage aux secours et aux équipes municipales venant en aide aux sinistrés. Un appel aux dons a été lancé pour soutenir financièrement les communes en détresse, qui peuvent être versés sur le compte ouvert par l’Association des Maires des Alpes-Maritimes.

Le Conseil Municipal estime ne pas avoir suffisamment d’éléments pour verser une participation financière. Cela risque de créer un précédent. Il pourrait être possible d’apporter une aide mais sur quelque chose de concret.

Il est suggéré de prendre contact avec la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné pour étudier ce qui peut être fait.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

* Création d’une micro-crèche

Monsieur le Maire informe les Conseillers Municipaux qu’il a reçu Madame VALETTE qui a un projet de micro-crèche sur la commune avec une capacité d’accueil de 10 à 12 enfants. Ce projet s’inscrit dans une démarche éco-responsable avec l’embauche d’un cuisinier qui préparerait les repas des enfants avec des légumes issus de la création d’un potager. Il signale qu’elle est à la recherche d’un local pour s’établir. Il suggère de lui proposer la maison GOMOT. Il précise que si la commune lui met à disposition, elle s’engage à réhabiliter le bâtiment à ses frais, en aménageant le rez-de-chaussée pour les enfants et l’étage serait consacré aux bureau et cuisine. Avec 7 enfants par jour, elle estime pouvoir rentabiliser son projet. Il ajoute qu’elle est subventionnée par la Caisse d’Allocations Familiales et que les banques la suivent.

Comme il s’agit d’une crèche privée, ce projet n’entre pas dans les compétences de la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné.

Compte tenu du fait qu’il n’y a plus de places en crèches et que les assistantes maternelles se font rares, ce projet semble intéressant.Il est suggéré de demander à Madame VALETTE de venir présenter son projet de micro- crèche au Conseil Municipal. Monsieur le Maire prendra contact avec Madame VALETTE pour organiser cette présentation et en informera les élus.

* Communication – Bulletin Municipal

Céline BASCOL informe les élus que le bulletin municipal est bien avancé. Elle précise que cette année, l’impression du bulletin municipal s’autofinance grâce aux participations des annonceurs. Ces participations permettront aussi de financer les lettres trimestrielles. Elle ajoute qu’il reste quelques articles à boucler, notamment l’article concernant le CCAS et l’article relatif aux illuminations.

* Commission Fêtes et Cérémonies

Compte tenu du contexte sanitaire, Céline BASCOL signale que les projets sont un peu remis en cause et que rien ne pourra se faire cette fin d’année 2020. Au niveau du fleurissement, les plantes ont été achetées pour la Toussaint, une centaine de pensées et une vingtaine de bruyères sont à planter sur la Place de la Mairie, dans les jardinières aux abords du cimetière et l’ornement du mur de soutènement au sein du cimetière, et au monument aux morts. Compte tenu de l’absence de deux adjoints techniques, les plantations seront réalisées par les élus le Mercredi après-midi 28 Octobre 2020 à partir de 14h00.

Suite à l’état des lieux effectué par Messieurs Franck SICAUD et Davy HECHT quant aux illuminations, la commission a étudié le fait d’acheter des sujets pour accrocher aux poteaux électriques. L’acquisition de 5 sujets a été retenue pour en installer 3 au hameau de Chanizieu et 2 au hameau de Boulieu.

Deux sociétés ont été démarchées : la Société DECOLUM propose des sujets neufs et la Société FESTILIGHT propose des articles d’illuminations reconditionnés.

Les nouveaux sujets à ajouter seront commandés auprès de la Société DECOLUM, moins onéreuse que les sujets reconditionnés.

Il est souligné qu’une demande a été faite pour l’installation d’une illumination au Temple. Elle pourra être prise en compte dans les années à venir.

* Commission Ecole

Séverine BARBUT précise que les peintures du couloir des maternelles sont en cours de réfection.

Elle indique également que, compte tenu du nombre important d’enfants fréquentant la garderie du soir, entre 30 et 35, et qu’ils sont tous à l’intérieur dans la même salle, un jeu de baby-foot sera installé dans la salle de motricité pour les plus grands.

Elle ajoute que le projet d’aire de jeux avance petit à petit. Elle a reçu des propositions de différents projets.

* Commission Travaux

Florian ALMA informe les élus que les travaux de voirie au hameau de Poleyrieu devraient commencer à partir du Lundi 02 Novembre 2020.

Des aménagements de sécurité avec la pose de quilles ont été réalisés au carrefour de Chanizieu et sur la route qui descend au groupe scolaire afin de faire ralentir les véhicules. Il signale qu’une rencontre a eu lieu avec Monsieur Richard ANDREOSSO du Département afin d’étudier quelques aménagements de sécurité plus importants et de discuter des différents aménagements à réaliser.

Il ajoute qu’il est envisagé d’installer un sapin, de façon durable, sur l’aire de retournement de l’école.

Suite à des malfaçons avec les entreprises, les travaux relatifs à la fibre optique seront décalés.