Arrêté - Préfecture - Mayotte - EDITION SPECIALE N°51 JUIN

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Arrêté - Préfecture - Mayotte - EDITION SPECIALE N°51 JUIN Document publié le Mardi 30 juin 2015 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Mayotte - EDITION SPECIALE N°51 JUIN)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Migrations, À

Liberté e Egalité e Fraternité

REPUBLIQUE FRANÇAISE

PRĖFET DE MAYOTTE

Recueil Recueil

des Actes Administratifs des Actes Administratifs

de la Préfecture de Mayotte (RAA) de la Préfecture de Mayotte (RAA)

Édition SPECIALE Édition SPECIALE N° 51 N° 51

Mois de Mois de : : JUIN 2015 JUIN 2015

DATE DE PARUTION : 30 JUIN 2015

IMPORTANT

Le contenu intégral, des textes et/ou documents et plans annexés, peut être consulté auprès du service sous le timbre duquel la publication est réalisée

Conception & Diffusion : Bureau de la Coordination Interministérielle ( Conception & Diffusion : Bureau de la Coordination Interministérielle (raa@mayotte.pref.gouv.fr raa@mayotte.pref.gouv.fr) )111 JU

SOMMAIRE Édition SPECIALE du mois de JUIN 2015

DIRECTION DE L’IMMIGRATION DE L’INTEGRATION ET DE LA CITOYENNETE

ARRETE 2015-8248/SG portant délégation de signature (direction de l’immigration, de l’intégration et de la citoyenneté) 29/06/15 5

ARRETE 2015-8249/SG portant délégation de signature relative au service de permanence de la préfecture et aux reconduites à la frontière 29/06/15 24

| LS LL. Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DE MAYOTTE

Secrétariat général

ARRÊTÉ N° 8248 /SG/2015 du 9 Q JUIN 2015

portant délégation de signature (direction de l’immigration, de l'intégration et de la

citoyenneté)

LE PRÉFET DE MAYOTTE

CHEVALIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE,

le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ;

le code de justice administrative ;

la loi organique n° 2001-692 du 1° août 2001 relative aux lois de finances 5

£ééE la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements

et des régions,

et à l’action des services de l’État dans les régions et départements ;

É le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable

publique ;

VU le décret du 16 mai 2014 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de Mayotte

(classe fonctionnelle IIT) — M. Bruno ANDRE ;

VU le décret du 31 juillet 2014 portant nomination du préfet de Mayotte - M. Seymour MORSY ;

VU la décision SG/SRHAS/2015 du 29 juin 2015 portant attribution de fonction à M. Michael

MATHAUX ;

Sur proposition du secrétaire général de la préfecture de Mayotte,

ARRÊTE :

Article 1”. - Délégation de signature est donnée à M. Michael MATHAUX, faisant fonction de

directeur de l'immigration, de l'intégration et de la citoyenneté, à l’effet de si gner :

1) Pour le service de la réglementation, de la circulation et de la citoyenneté :

© Circulation :

- documents liés à l’organisation des commissions médicales :

- arrêtés de suspension provisoire immédiate et de rétention du permis de conduire ;

- mesures administratives consécutives à un examen médical ;

- certificats de situation ;

- autorisations de mise en exploitation d’un véhicule taxi ;

- agréments d'auto-écoles.

1/5© Affaires réglementaires :

- documents relatifs à la préparation des élections politiques et consulaires, gestion des dépenses et

propositions de mandatements en matière électorale 5

- associations, fondations, dons et legs ;

- armes et munitions ;

- agents immobiliers ;

- habilitations dans le domaine des pompes funèbres, autorisation de transport de corps, autorisation d’inhumation,

laissez-passer mortuaires :

- police des jeux, débits de boissons, loteries, tombolas

:

- autorisations et déclarations de manifestations sportives ;

- attestations professionnelles de conducteur de taxi ;

- agrément et retrait d'agrément des gardes particuliers ;

- avis relatif à la création ou au transfert des officines de pharmacie ; - agrément

et indemnisation des gardiens de fourrière ;

- agrément et retrait d'agrément des agents de police municipale.

o Citoyenneté :

- Passeports temporaires ;

- documents liés à l'instruction des passeports et des CNI ;

- documents liés à l'instruction des demandes de naturalisation ainsi que les propositions favorables et décisions défavorables relatives aux demandes de naturalisation par décret et les classements sans suite.

2) Pour le service de l'immigration et de l'intégration :

- récépissés ;

- autorisations provisoires de séjour ;

- cartes de séjour temporaire ;

- cartes de résident ;

- arrêtés de refus de séjour ;

- titres d’identité républicain à

- visas ;

- documents de circulation des étrangers mineurs ;

- titres d’identité et de voyage ;

- arrêtés portant placement en rétention administrative ;

- arrêtés portant obligations de quitter le territoire

français ;

- arrêtés de reconduite à la frontière :

- arrêtés portant retrait de rétention administrative.

3) Pour le service du contentieux :

- saisines du tribunal administratif :

- mémoires en réponse.

4) À l'exception des décisions et actes à caractère réglementaire suivants :

- arrêtés portant constitution des commissions (sécurité routière, médicale, taxi. Je

- arrêtés portant convocation des électeurs ;

- décisions relatives aux débits de boissons (dérogations, sanctions, fermetures).

Article 2. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michael MATHAUX, faisant fonction de directeur de

l'immigration, de l'intégration et de la citoyenneté, délégation de signature est donnée, pour l’ensemble de

ses missions, par ordre à :

© M. Jean-Luc BOURCIER, chef du service de l'immigration et de l'intégration ;

o M. Nikolaz GUYOVIC, chef du service réglementation, circulation et citoyenneté ; ©

M. Alhamidi ABOUBACAR, affecté au service contentieux.

2/5Article 3. - Délégation de signature est donnée à M. Nikolaz GUYOVIC, chef du service

réglementation, circulation et citoyenneté (SRCC) à l’effet de signer tous les documents administratifs,

correspondances et titres suivants :

© Section des affaires réglementaires :

- récépissés de déclaration d’associations ;

- récépissés des autorisations d’ouverture, de mutation ou de translation des débits de boissons ;

- attestations, décisions et récépissés en matière électorale ainsi que le courrier relatif à la gestion des

documents électoraux ;

- armes et munitions ;

- agents immobiliers ;

habilitations dans le domaine des pompes funèbres, autorisation de transport de corps, autorisation

nhumation, laissez-passer mortuaires ;

- police des jeux, loteries, tombolas ;

- autorisations et déclarations de manifestations sportives ;

- avis relatif à la création ou au transfert des officines de pharmacie ;

- agrément et indemnisation des gardiens de fourrière ;

- agrément et retrait d'agrément des agents de police municipale.

© Bureau circulation :

- attestations professionnelles de conducteur de taxi ;

- autorisations de mise en exploitation d’un véhicule taxi ;

- convocations aux visites médicales.

© Bureau de la citoyenneté :

- passeports temporaires ;

- documents liés à l'instruction des passeports et des CNI ;

- documents liés aux demandes de naturalisation ;

- refus de délivrance de titre.

sauf les exceptions visées à l’article 1° du présent arrêté.

Article 4. — En cas d’absence ou d’empêchement de M. Nikolaz GUYOVIC, chef du SRCC,

délégation de signature est donnée, pour l’ensemble de ses missions, par ordre à :

© M. Ousseni ABDOU HAMADA, chef du bureau de la citoyenneté ;

o M. Moudathirou MADI BACAR, chef du bureau de la circulation ;

o M. Saïndou YOUSSOUFOU, chef de section des affaires réglementaires.

le 5. - Délégation de signature est donnée à M. Moudathirou MADI BACAR, chef du bureau de

la circulation à l’effet de signer tous documents administratifs et correspondances relevant de ses

attributions.

Article 6. — En cas d’absence ou d’empêchement de M. Moudathirou MADI BACAR, délégation de

signature est donnée à Mme Zanabou TOUMBOU KASSIM, adjointe, à l’effet de signer tous

documents administratifs et correspondances relevant du bureau de la circulation,

Article 7. - Délégation de signature est donnée à M. Saïndou YOUSSOUFOU, chef de la section des

affaires réglementaires, à l’effet de signer tous documents administratifs et correspondances relevant

des attributions de la section. É

Article 8. — En cas d’absence ou d’empêchement de M. Saïndou YOUSSOUFOU, délégation de

signature est donnée à M. Saidali MIRADII, adjoint, à l’effet de signer tous documents administratifs

et correspondances relevant de la section des affaires réglementaires.

3/5Article 9. — Délégation de signature est donnée à M. Ousseni ABDOU HAMADA, chef du bureau de

la citoyenneté, à l’effet de signer tous documents administratifs et correspondances relevant de ses

attributions.

Article 10. — En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ousseni ABDOU HAMADA, délégation de

signature est donnée à M. Assani YACOUB, adjoint, à l’effet de signer tous documents administratifs

et correspondances relevant du bureau de la citoyenneté.

Article 11. — Délégation de signature est donnée à Mme Mami ALI, chef de section CNI — Passeports,

à l'effet de signer tous documents administratifs et correspondances relevant de ses attributions.

Article 12. - Délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc BOURCIER, chef du service de

l'immigration et de l'intégration (SI), à l’effet de signer tous les documents administratifs,

correspondances et titres suivants :

- récépissés ;

- autorisations provisoires de séjour ;

- cartes de séjour temporaire ;

- cartes de résident ;

- titres d’identité républicain ;

- visas, laissez-passer sanitaires et autres laissez-passer ;

- documents de circulation des étrangers mineurs ;

- titres d’identité et de voyage ;

- arrêtés portant placement en rétention administrative ;

- arrêtés portant obligations de quitter le territoire français ;

- arrêtés de reconduite à la frontière ;

- arrêtés portant retrait de rétention administrative.

Article 13. - Délégation de signature est donnée à M. Régis DELAHAIS, adjoint au chef du SII, à

l'effet de signer tous les documents administratifs, correspondances et titres mentionnés à l’article 12;

Article 14. - Délégation de signature est donnée à M. Dieudonné-Bertrand BIANDONGA, chef du

bureau éloignement, visa, asile, à l’effet de signer les visas, les documents de circulation des étrangers

mineurs, les titres d’identité républicains, les récépissés et les autorisations provisoires de séjour de

demandes d’asile, les titres d'identité et de voyage, les laissez-passer sanitaires et autres laissez-passer

ainsi que les correspondances administratives relatives à ses attributions.

Article 15. — En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dieudonné-Bertrand BIANDONGA,

délégation de signature est donnée à M. YACOUT Youssouf et M. Maamdi BOINLADA, adjoints, à

l’effet de signer les titres d’identité républicains, les visas, les laissez-passer sanitaires, les récépissés

et décisions de renouvellement des titres de séjour de demandes d’asile, ainsi que les correspondances

relatives à leurs attributions respectives.

Article 16. - Délégation de signature est donnée à Mme Louise Ketty CARABIN, chef du bureau

admission au séjour, à l’effet de signer les récépissés d’admission et de renouvellement du séjour et les

décisions de renouvellement des cartes de séjour temporaire et de résidents, ainsi que les

correspondances administratives relevant de ses attributions.

Article 17. - En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Louise Ketty CARABIN, délégation de

signature est donnée à Mme Bathilde ZACHARIE, adjointe, à l’effet de signer les récépissés

d’admission et de renouvellement du séjour et les décisions de renouvellement des cartes de séjour

temporaire et de résidents, ainsi que les correspondances administratives relevant de leurs attributions.

415Article 18. - Délégation de signature est donnée à M. Fadhuila ABDALLAH SELE, chef du bureau

renouvellement du séjour, à l’effet de signer les récépissés et les décisions de renouvellement des

cartes de séjour temporaire et de renouvellement des cartes de résidents, ainsi que les correspondances

administratives relevant de leurs attributions.

Article 19. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Fadhuila ABDALLAH SELE, délégation de

signature est donnée à Mme Corinne ROCA, adjointe, à l’effet de signer les récépissés et décisions de

renouvellement des cartes de séjour temporaire et des cartes de résidents, ainsi que les

correspondances relatives à leurs attributions.

Article 20. - Délégation de signature est donnée à Asmini ABDALLAH, chef du bureau de

l'instruction par intérim au SII, à l’effet de signer les récépissés et les décisions de renouvellement des

cartes de séjour temporaire et de carte de résident, ainsi que les correspondances relatives à ses

attributions.

Article 21. - En cas d’absence ou d’empêchement de Asmini ABDALLAH, délégation de signature est

donnée à Nidhoimi BOINALI, adjoint par intérim au chef du bureau instruction, à l’effet de signer les

récépissés et décisions de renouvellement des cartes de séjour temporaire et des cartes de résidents,

ainsi que les correspondances relatives à leurs attributions.

Article 22. - Délégation de signature est donnée à M. Alhamidi ABOUBACAR, affecté au service

contentieux, à l’effet de signer les mémoires et tous les documents administratifs et correspondances

‘relevant de ses attributions,

Article 23. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alhamidi ABOUBACAR, délégation de

signature est donnée à Mme Fanja RALIBERA, adjointe du chef de service du contentieux, à l’effet de

signer les mémoires et les documents administratifs et correspondances relevant de ses attributions et à

Mme Thérèse-Mathilde GUEROULT, consultante juridique, à l’effet de signer les documents

administratifs et correspondances relevant de ses attributions.

Article 24.- L'arrêté préfectoral n° 4246/SG/2015 du 16 avril 2015 portant délégation de signature du

directeur de l'immigration, de l'intégration et de la citoyenneté est abrogé.

Article 25. - Le secrétaire général et le directeur de l'immigration, de l'intégration et de la citoyenneté

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera enregistré et

publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Mayotte.

5/5DE Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DE MAYOTTE

Secrétariat général

é

4

4

44

4

4

4

44464

ARRÊTÉ N° 8249 /SG/2015 du ÿ Q JUN 2015

portant délégation de signature relative au service de permanence de la préfecture et

aux reconduites à la frontière

LE PRÉFET DE MAYOTTE

CHEVALIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE

le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ;

le code de justice administrative ;

la loi organique n° 2001-692 du 1“ août 2001 relative aux lois de finances ;

la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements

et des régions,

le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation

et à l’action des services de l’État dans les régions et départements ;

le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable

publique ;

le décret du 16 mai 2014 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de Mayotte

(classe fonctionnelle III) — M. Bruno ANDRÉ ;

le décret du 31 juillet 2014 portant nomination du préfet de Mayotte - M. Seymour MORSY ;

le décret du 29 janvier 2015 portant nomination du sous-préfet chargé de mission auprès du

préfet de Mayotte —- M. Guy FITZER ;

l'arrêté du 5 février 2015 portant nomination de M. Alain FAUDON, sous-préfet, en qualité de

secrétaire général pour les affaires régionales de la préfecture de Mayotte :

l'arrêté préfectoral n° 5556/SG/2015 du 18 mai 2015 portant délégation de signature à M. Bruno

ANDRÉ, sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de Mayotte ;

la décision SG/SRHAS/2015 du 29 juin 2015 portant attribution de fonction à M. Michael

MATHAUX ;

Sur proposition du secrétaire général de la préfecture de Mayotte,

ARRÊTE :

Article 1®. - Délégation de signature des arrêtés de reconduite à la frontière, des mesures de rétention

à :

administrative, des obligations à quitter le territoire français, des laissez-passer et des visas est donnée

"M. Bruno ANDRÉ, sous-préfet, secrétaire général

"M. Guy FITZER, sous-préfet, secrétaire général adjoint ;

"M. Alain FAUDON, sous-préfet, secrétaire général pour les affaires régionales.

172Article 2. - En cas d’empêchement du sous-préfet de permanence, délégation de signature est donnée

à:

“ M. Michael MATHAUX, faisant fonction de directeur de l'immigration, de l’intégration et de

la citoyenneté ;

« M. Jean-Luc BOURCIER, chef du service immigration et intégration ;

. M. Régis DELAHAIS, adjoint au chef du service immigration et intégration ;

C M. Dieudonné — Bertrand BIANDONGA, chef du bureau éloignement-visa-asile ;

. M. Fadhuila ABDALLAH SELE, chef du bureau renouvellement de séjour ;

D M. Maamdi BOINLADA, adjoint au chef de bureau éloignement-visa-asile ;

" Mme Bathilde ZACHARIE, adjointe au chef de bureau admission au séjour ;

L M. Nidhoimi BOINALI, adjoint par intérim au chef du bureau instruction ;

" M. René RIGOLET, adjoint administratif en charge de l’éloignement ;

à l’effet de signer l’ensemble des décisions et documents visés à l’article 1° lorsqu'ils sont d’astreinte

les nuits des jours de semaine ( 18H00 à 8H00), le week-end et les jours fériés (de la veille à 18H00 à

8H00 le lendemain).

Article 3. - L'arrêté préfectoral N° 4247/SG/2015 du 16 avril 2015 portant délégation de signature

relative au service de permanence de la préfecture et aux reconduites à la frontière est abrogé.

Article 4. - Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil

des actes administratifs de la préfecture de Mayotte.

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