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Compte-Rendu - CR 2022 1 du 15 février 2022
Compte-Rendu - CR 2020 1 du 5 février 2020
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2022
Procès Verbal - PV DU 7 FEVRIER 2024
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Roquemaure.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 7 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune
de
Roquemaure
Séance
du
7 février
2024
à
20h30
PROCES
VERBAL
SEANCE
DU
7
FEVRIER
2024
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
Mercredi
7
février
2024
à
20h30
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
ROQUEMAURE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
SOULIES
Claude,
Maire.
Date
de
convocation
: le 2
février
2024
Nombre
de
conseillers
: en
exercice
11,
10
présents,
11
votants.
Présents
:
Absents
:
SOULIES
Claude
SABY
Laëtitia
(Procuration
à
ZUBER
Fabienne)
TURROQUES
Guy
DÜRAND
Quentin
MAZERAN
Jean-Pierre
CARTIER-LANGE
Carole
MENARDI
Christophe
ZUBER
Fabienne
JEANJACQUES
Hervé
VERNHERES
Jean-Philippe
ESCUDIE
Martine
Secrétaire
de
séance
: ZUBER
Fabienne
1/ Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
19
décembre
2023
Le
Conseil
approuve
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
19
décembre
2023.
2!
Délibération
: Projet
Travaux
de
rénovation
2024
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
plusieurs
devis
d'entreprises
et
d'artisans
pour
les
projets
de
rénovations
de
la
salle
communale,
l'entrée
du
cimetière
de
Roquemaure,
les
volets
du
Presbytère
et
la
Mairie.
Pour
la Salle
Communale :
Monsieur
le
Maire
informe
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
salle
communale
de
Roquemaure
doit
être
rénovée
et
mise
aux
normes
avec
accès
PMR
des
toilettes
publiques.
Cette
salle,
construite
depuis
plusieurs
dizaines
d'années,
possède
des
sanitaires
publics
vétustes
et
non
adaptés
aux
personnes
à
mobilité
réduite.
De
plus,
la façade
de
ce
bâtiment
est
restée
dans
l'état
de
sa
construction,
c’est-à-dire,
non-crépi. Après
avoir
entendu
l'avis
de
la
Commission
Bâtiment,
et
pris
connaissance
des
devis
présentés
:
Par
une
entreprise
générale
:
-
Entreprise
Ronco
{Tous
corps
d'état,
façades)
Par
des
entreprises
sur
différents
corps
de
travaux : Commune
de
Roquemaure
Séance
du
7
février
2024
à
20h30
- _
Gedimat
(Matériaux)
-
SARL
Franceries
(Murs
et
plafonds,
terrasse)
-__
PRT
Façades
(crépi
façade)
-
Bardou
Mickaël
(carrelage)
-
Charly
Elec
(électricité)
-
Gimald
Benjamin
(Plomberie)
-
SUBSOES
(maçonnerie,
toilettes
et
accès
PMR)
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
d'attribuer
les
travaux
de
rénovation
de
la
Salle
Communale
aux
entreprises
:
-
Gedimat
(Matériaux)
-
SARL
Franceries
(Murs
et
plafonds,
terrasse)
-__
PRT
Façades
{crépi
façade)
-__
Bardou
Mickaël
(carrelage)
-
Charly
Elec
(électricité)
- _
Gimald
Benjamin
(Plomberie)
- _
SUBSOLS
(maçonnerie,
toilettes
et
accès
PMR)
Pour
un
montant
total
de
: 44
539,37
€
HT
Pour
la rénovation
de
l'entrée
du
cimetière :
Monsieur
le
Maire
informe
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
l'entrée
du
Cimetière
de
Roquemaure
constituée
d’un
porche
en
brique
et
d’une
vieille
porte
battante
est
très
endommagée
et
présente
une
certaine
dangerosité.
Le
mur
de
séparation
entre
l'ancien
et
le
nouveau
cimetière
est
également
très
endommagé
et se
dégrade
de
plus
en
plus
en
raison
des
intempéries.
Ilapparaît
nécessaire
de
procéder
à une
rénovation
de
ces
structures,
Après
avoir
entendu
l'avis
de
la Commission
Bâtiment,
et
pris
connaissance
des
devis
présentés :
Par
une
entreprise
générale :
-
Entreprise
Ronco
{ maçonnerie,
menuiseries)
Par
des
entreprises
sur
différents
corps
de
travaux
:
-
SARL
Franceries
(Porte)
-
SUBSOES
{maçonnerie}
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
d’attribuer
les
travaux
de
rénovation
au
cimetière
de
Roquemaure
aux
entreprises :
-
SARL
Franceries
(Porte) Commune
de
Roquemaure
Séance
du
7 février
2024
à
20h30
-
SUBSOLS
(maçonnerie)
Pour
un
montant
total
de
: 22
035.93€
HT
Pour
les
volets
du
Presbytère
:
Monsieur
le Maire
informe
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
l’ancien
presbytère
de
Roquemaure,
aujourd’hui
à
vocation
de
logement
communal
dit faire
l’objet
d’une
rénovation
des
menuiseries
extérieures,
Ce
bâtiment,
construit
en
1850
dans
le style
d'époque
en
briques,
comprend
10
paires
de
volets
bois
extérieurs.
Ceux-
ci sont
anciens,
abîmés,
dangereux
et doivent
être
changés.
Après
avoir
entendu
l’avis
de
la
Commission
Bâtiment,
et
pris
connaissance
des
devis
présentés :
Par
l’entreprise
Ronco
(Menuiseries)
et
l’entreprise
SARL
Franceries
(Menuiseries).
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
d’attribuer
les
travaux
de
rénovation
extérieure
du
logement
communal
de
Roquemaure
à
l’entreprise
:
-
SARL
Franceries
(Menuiseries)
Pour
un
montant
total
de
: 5
645.00€
HT
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
la
présente
délibération.
3/
Délibération
: Plan
de
financement
Travaux
de
rénovation
2024
Suite
à
la
délibération
validant
les
projets
de
rénovation
2024,
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'assemblée
le
Plan
de
financement
suivant
:
Dépenses
Receïtes
Naiure
des
travaux
Montant
HT
Nature
des
travaux
Montant
HT
Travaux
de
rénovation
Salle
44
539.37
€
DETR
(30%)
21
666.09
€
Communale Travaux
de
rénovation
entrée
22
035.93
€
Conseil
Départemental
(30%)
21
666.09
€
cimetière Travaux
de
rénovation
Volets
5645.00€€
Conseil
Régional
(20%)
14
444.06
€
logement
communal
AUtofinancement
(20%)
14
444,06
€
Total
dépenses
HT
72
220.30
€
Total
receites
HT
72
220.30
€ Commune
de
Roquemaure
Séance
du 7
février
2024
à
20h30
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
la
présente
délibération
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
les
démarches
de
demande
de
subvention.
4!
Présentation
évènement
«
Autour
du
pain
»
Madame
Cartier-Lange
présente
le projet
« Autour
du
pain
». Ce
projet
est
proposé
par
les services
de
la Communauté
d'Agglomération
Gaillac
Graulhet.
La
commune
de
Roquemaure
est
sollicitée
pour
accueillir
à
l’occasion
d’une
journée
«
les fournées
de
pains
» durant
laquelle
les jeunes
des
MJC
vont
fabriquer
leurs
propres
pains
et conviés
tout
le village
à
déguster
leurs
fournées.
Cette
fournée
itinérante
sera
accompagnée
d'un
temps
de
convivialité
(Marché
de
producteurs,
buvette,
musiques...).
Cette
journée
permettra
non
seulement
de
créer
une
animation
au
sein
du
village
mais
aussi
de
mettre
en
avant
les
projets
de
la jeunesse,
nos
agriculteurs
et
nos
producteurs
locaux,
ainsi
que
notre
territoire.
Le
responsable
jeunesse,
Monsieur
BROUSSY
LEGRAND
propose
la
date
du 1er
juin
2024
pour
l’organisation
de
cet
évènement.
5/
Délibération
: Demande
de
labellisation
chemins
de
randonnée
Monsieur
le
Maire
expose
que
suite
à
la
réunion
du
9 janvier
2024
avec
la
Mairie
de
Rabastens,
durant
laquelle
nous
avons
échangé
sur
le
projet
de
labélisation
du
sentier
« vallons
et
forêts
»
qui
traverse
le
territoire
de
nos
quatre
communes
{Rabastens,
Mezens,
Roquemaure,
Grazac},
nous
devons
procéder
à
la
demande
d'inscription
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenades
et
de
Randonnée
(PDIPR}.
Monsieur
Le
Maire
propose
la signature
de
la demande
d'inscription
au
PDIPR.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
avec
10
voix
pour
et
1
voix
contre
(Jeanjacques
Hervé)
adopte
cette
délibération. 6/
Convention
de
mise
à
disposition
Comité
des
Fêtes
de
Roquemaure
Monsieur
Le
Maire
présente
la demande
du
Président
des
Comités
des
Fêtes
pour
la
mise
en
place
d’une
convention
de
mise
à
disposition
de
bâtiments
et
matériels
communaux.
Après
débat,
il s'avère
que
les
bâtiments
et
matériels
sont
mis
gracieusement
à
la
disposition
des
associations
de
la
Commune
et
sont
couverts
par
les
assurances
respectives
de
chaque
association
et
de
la
commune.
En
l’état
actuel,
et
dans
l'attente
de
renseignements
complémentaires
de
la
part
de
l'assureur
Groupama,
il ne
paraît
pas
nécessaire
de
signer
une
convention
avec
le
Comité
des
Fêtes.
71
Participation
voyage
scolaire
Collège
Gambetta
Monsieur
Le
Maire
présente
la
demande
du
Collège
Gambetta
pour
la
participation
aux
voyages
scolaires
des
enfants
habitant
à
Roquemaure.
Monsieur
Le
Maire
propose :
- pour
le voyage
du
26
au
29
mars,
une
participation
globale
de
200€
pour
2
élèves.
- pour
le voyage
du
22
au
26
avril,
Une
participation
globale
de
210€
pour
7
élèves.
Après
discussion,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
cette
décision.
8/
Délibération
: Prime
pouvoir
d'achat
personnel
de
Mairie
Monsieur
Le
Maire
propose
à
l'assemblée
de
voter
une
prime
pouvoir
d'achat
pour
le
personnel
de
Mairie. Commune
de
Roquemaure
Séance
du 7
février
2024
à
20h30
Conformément
à
la
loi
n°
2022-1158
du
16
août
2022
portant
mesures
d'urgence
pour
la
protection
du
pouvoir
d'achat
et
le décret
n°
2023-1006
du
31
octobre
2023
portant
création
d’une
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
pour
certains
agents
publics
de
la
fonction
publique
territoriale
;
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
décide :
- que
la prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
sera
versée
aux
agents
remplissant
les
conditions
réglementaires,
et selon
les
modalités
ci-dessous
:
- de
verser
à
l’adjoint
administratif,
Madame
BLANCO
Laura,
une
prime
de
628.00
€
bruts
correspondant
à
la
quotité
de
travail
27,50/35h
sur
le mois
de
février
2024
- de verser
à
l’agent
technique,
Madame
BESSIERES
Marie-Madeleine,
une
prime
de
57.00
€
bruts
correspondant
à la
quotité
de
travail
2,50/35h
sur
le
mois
de
février
2024
- de
prévoir
les
crédits
correspondants
au
budget
;
- que
la présente
délibération
entre
en
vigueur
le
10
février
2024
9/
Questions
diverses
NEANT
Séance
levée
à
22h00 Commune
de
Roquemaure
Séance
du 7
février
2024
à
20h30
LISTE
DES
DELIBERATIONS
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
Mercredi
7
février
2024
à
20h30
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
ROQUEMAURE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
SOULIES
Claude,
Maire.
Date
de
convocation
: le
2
février
2024
Nombre
de
conseillers
: en
exercice
11,
10
présents,
11
votants.
Présents :
Absents :
SOULIES
Claude
SABY
Laëtitia
(Procuration
à ZUBER
Fabienne)
TURROQUES
Guy
DURAND
Quentin
MAZERAN
Jean-Pierre
CARTIER-LANGE
Carole
MENARDI
Christophe
ZUBER
Fabienne
JEANJACQUES
Hervé
VERNHERES
Jean-Philippe
ESCUDIE
Martine
Secrétaire
de
séance
: ZUBER
Fabienne
1/
Délibération
: Projet
Travaux
de
rénovation
2024
2!
Délibération
: Plan
de
financement
Travaux
de
rénovation
2024
3/
Délibération
: Demande
de
labellisation
chemins
de
randonnée
4
Délibération
: Prime
pouvoir
d'achat
personnel
de
Mairie