Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 160
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 190
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 192
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 192
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 126
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 189
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 119
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 212
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 194
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 193
unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 2091521
Document publié le Mardi 9 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 2091521)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
1 / 4
Conseil communautaire du 9 décembre 2025
Liste des délibérations
AFFAIRES GENERALES
2025-199 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – TABLEAU DES EFFECTIFS
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, adopte le tableau des effectifs tel que
modifié à effet au 1er janvier 2026.
2025-200 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, approuve la présente délibération.
2025-201 OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT)
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, approuve la présente délibération.
2025-202 CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE ALBERT-CAMUS A BRIARE
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, désigne Francine MOLINET en tant
que représentante suppléante au conseil d’administration du collège Albert-Camus à Briare. Nathalie
DONY reste représentante titulaire.
ASSAINISSEMENT, VOIRIE, GEMAPI
Rapporteur : Michel LECHAUVE
2025-203 ASSAINISSEMENT COLLECTIF – TARIFS 2026
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, approuve la présente délibération.
2025-204 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – TARIFS 2026
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, approuve la présente délibération.
2025-205 CONTRAT TERRITORIAL DES MILIEUX AQUATIQUES – BILAN 2023-2025 ET
PROGRAMME « ACCORD DE TERRITOIRE DU GIENNOIS » 2026-2028
Unanimité
AMENAGEMENT, MOBILITE, ENVIRONNEMENT, URBANISME
Rapporteur : Hervé JACQUIER
2025-206 PLAN LOCAL D’URBANISME – BILAN DE L’ANALYSE DES RÉSULTATS DE
L’APPLICATION DE CE PLAN A 6 ANS
Unanimité 2 / 4
2025-207 APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 3 DU PLUI
Unanimité
2025-208 APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 4 DU PLUI
Unanimité
2025-209 OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT-
RENOUVELLEMENT URBAIN DE BRIARE – MODIFICATIONS APPORTEES A
LA CONVENTION
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré par :
• 30 voix POUR,
• 1 voix CONTRE : Sylvie BLOUET,
• 6 ABSTENTIONS : Evelyne BOURGOIN, Alain CHARMETANT porteur du pouvoir de
Jacqueline LAURENT, Blandine LECHAUVE, Hubert POULAIN, Edwige SIGNORET,
APPROUVE la passation d’un avenant avec le Conseil départemental du Loiret afin d’acter le retrait
des crédits départementaux dans la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat –
volet renouvellement urbain de Briare.
2025-210 AVIS SUR UN PROJET ENERGIES RENOUVELABLES
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré par :
• 25 voix POUR,
• 1 voix CONTRE : Evelyne BOURGOIN,
• 11 ABSTENTIONS : Sylvie BLOUET, Annie FORTIN, Daniel GAUGUE, Vincent GITTON,
Didier HOUDMON, Michel LECHAUVE porteur du pouvoir de Valérie VICHERAT, Francine
MOLINET, Edwige SIGNORET, René THIEBAUT porteur du pouvoir de Fabrice
LAHOUSSE,
DONNE son avis favorable au projet énergies renouvelables tel que présenté.
FINANCES CULTURE
Rapporteur : Nathalie DONY
2025-211 AUTORISATION D’OUVERTURE DE CREDITS SUR LE BUDGET 2026
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, adopte la présente délibération.
2025-212 VERSEMENT DES ACOMPTES DE SUBVENTIONS D’EQUILIBRE VERS LES
BUDGETS ANNEXES
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, adopte la présente délibération.
2025-213 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, adopte la présente délibération. Elle
devra être approuvée par les conseils municipaux des communes à la majorité qualifiée. 3 / 4
2025-214 DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET PRINCIPAL
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, adopte la présente décision
modificative.
2025-215 DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET ANNEXE DE LA RESIDENCE
AUTONOMIE
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, adopte la présente décision
modificative.
2025-216 DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET ANNEXE DE LA GEMAPI
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, adopte la présente décision
modificative.
2025-217 PACT 2026 - ACOMPTES
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, adopte la présente délibération et fixe
les montants des acomptes.
2025-218 BUDGET CULTURE 2026
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, adopte l’enveloppe budgétaire
culturelle pour 2026 et fixe les montants des subventions/
2025-219 TARIFS 2026 Aire d’accueil des gens du voyage
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, adopte ces tarifs applicables à compter
du 1er janvier 2026.
2025-220 TARIFS 2026 Location de salles
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, adopte ces tarifs applicables à compter
du 1er janvier 2026.
BATIMENTS TRAVAUX
Rapporteur : Gérard GALFANO
2025-221 TRAVAUX D’EXTENSION DU SIEGE COMMUNAUTAIRE (MAPA 2024006) –
AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX PORTANT APPROBATION DES
PLUS ET MOINS-VALUES ET PROLONGATION DE DELAI
Unanimité 4 / 4
AFFAIRES SOCIALES
Rapporteur : Catherine BOURGOIN
2025-222 TARIFS DE LA RESIDENCE AUTONOMIE
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, adopte les tarifs tels que présentés.
2025-223 BUDGET ANNEXE DE LA RESIDENCE AUTONOMIE – BUDGET PRIMITIF 2026
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, adopte le budget primitif de la
résidence autonomie pour 2026.
2025-224 CONVENTION D’ADHESION A LA GRAPPE NUMERIQUE « VAL D’ARNON »
POUR L’ACQUISITION D’UN LOGICIEL « DOSSIER USAGER INFORMATISE »
ET CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, adopte la présente délibération.
2025-225 GUIDE DES FAMILLES
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, adopte la présente délibération.