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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20210903 Finances decisions modificatives tamponne
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h33
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20210903 Finances decisions modificatives tamponne)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Transports, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 12/10/2021
Reçu en préfecture le 12/10/2021
Affiché le Fe
ID : 059-200068500-20211012-D2021 09 03-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
communauté
d' agglomér. d tion L’an deux mil vingt et un, le trente septembre, le conseil communautaire s'est réuni à Cambrai (Nord), salle de Cam b ra j du Marché Couvert, sur la convocation qui lui a été adressée le vingt-quatre septembre deux mil vingt et un, en application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la présidence de M. François-Xavier VILLAIN.
Nombre de délégués communautaires en exercice 92
Nombre de délégués communautaires présents 71
Nombre de votes 83
Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 71
ABANCOURT: Mme Françoise LAINE - ANNEUX: M. Thierry LEVEQUE - AUBENCHEUL-AU-BAC : M. Michel PRETTRE -
BANTIGNY : M. Yves MARECAILLE - BLECOURT : M. Jean-Paul BASSELET - BOURSIES : M. Slimane RAHEM - CAGNONCLES : M. Bruno LEFEBVRE - CAMBRAI : M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, Mme Martine BILBAUT, Mme Claire BURLET, Mme Amélia CAFEDE, Mme Aline CHATELAIN, Mme Marie-Anne DELEVALLEE, Mme Françoise DEMONTFAUCON, Mme Martine DESMOULIN, M. Jean-Marie DEVILLERS, M. Christian DHENIN, Mme Nathalie DROBINOHA, Mme Dominique GAILLARD, Mme Sylvie LABADENS, M. Gérard LAURENT, M. Jean-Pascal LEROUGE, M. Stéphane MAURICE, M. Brahim MOAMMIN, Mme Laurence SAYDON, M. Nicolas SIEGLER, M. Nicolas SIMEON, M. Syivain TRANOY, M. François-Xavier VILLAIN, M. Pierre-Antoine VILLAIN _ M. François WIART, Mme Virginie WIART - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M. Gilbert DRAIN - CUVILLERS: M. Jacky LAURENT - DOIGNIES : M. Pascal MOMPACH - ESCAUDOEUVRES : Mme Agnès BILBAUT, M. Thierry BOUTEMAN — M. José DE SOUSA ESNES : M. Olivier GOBERT - ESTRUN: M. Jean-Luc FASCIAUX, - ESWARS : M. Francis REGNAULT - FLESQUIERES : Mme Fernande LAMOURET - FONTAINE-NOTRE-DAME : M. Bruno IVANEC - FRESSIES : Mme Marie-Danièle CHEVALLIER - GONNELIEU: Mme Karine MORELLE - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - HAYNECOURT : M. Bernard HUREZ - HEM-LENGLET: Mme Yvette BLANCHARD -— IWUY: M. Daniel POTEAU — LES-RUES-DES-VIGNES : M. Marc LANGLAIS - MARCOING : M. Jean-Claude GUINET - MASNIERES : M. Francis NOBLECOURT, Mme Christelle COUTANT - MOEUVRES : M. Gérard SETAN — NAVES : M. Jean-Pierre DHORME - NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Jean-Pierre COUVENT, M. Christian DUMONT, Mme Martine LABALETTE - PROVILLE : Mme Thérèse WARGNIES — RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : M. Bemard DE NARDA, Mme Maryvone RINGEVAL - RIBECOURT-LA-TOUR : Mme Christelle MARQUES — RUMILLY-EN- CAMBRESIS: M. Jean FICHAUX - SAILLY-LEZ-CAMBRAI: Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX - SANCOURT: M. Claude LECLERCQ- SERANVILLERS-FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD — THUN-L’'EVEQUE : M. Jacques DENOYELLE — VILLERS-EN-CAUCHIES : M. Pascal DUEZ - VILLERS-GUISLAIN : M. Gérard ALLART — VILLERS- PLOUICH : M. Pascal BRUNIAUX - WAMBAIX : M. Romain MANESSE.
Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 10
BANTEUX : Mme Bernadette GODET, titulaire, qui donne procuration à M. Francis NOBLECOURT, titulaire - BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR, titulaire, qui donne procuration à M. Nicolas SIEGLER, titulaire - CAMBRAI : Mme Jeannie BERTELOOT, titulaire, qui donne procuration à Mme Virginie WIART, titulaire, M. Christophe SIMPERE, titulaire, qui donne procuration à M. Pierre-Antoine VILLAIN, titulaire, M. Benoit VAILLANT, titulaire, qui donne procuration à M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, titulaire - IWUY : M. Pascal GUSTIN, titulaire, qui donne procuration à M. Nicolas SIEGLER, titulaire - PAILLENCOURT : M. Fabrice LEFEBVRE, titulaire, qui donne procuration à M. François-Xavier VILLAIN, titulaire - PROVILLE : M. Guy COQUELLE, titulaire qui donne procuration à Mme Thérèse WARGNIES, titulaire —- RAMILLIES : M. Olivier DELSAUX, titulaire, qui donne procuration à M. Romain MANESSE, titulaire TILLOY-LEZ-CAMBRAI : Mme Sonia LANCEL. Titulaire, qui donne procuration à M. François-Xavier VILLAIN, titulaire.
. Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné suppléance : 02 Suites : NIERGNIES : Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI, titulaire, qui donne suppléance à Mme Brigitte ; | DENIMAL, suppléante - THUN-SAINT-MARTIN : M. Henri DESPRES, titulaire, qui donne Fuvaices. M. THSNET suppléance à Mme Marie-Claude URBAIN.
Nombre de conseillers communautaires absents : 09
AWOINGT: M. Eddy DHERBECOURT - CAMBRAI : Mme Sylviane LIENARD - CANTAING-
SUR-ESCAUT : M. Eric PARENT - CAUROIR : M. Benoît DHORDAIN - HONNECOURT-SUR-
ESCAUT : M. Jean-Pierre GOLEBIEWSKI - IWUY: Mme Emilie DUPUIS - LESDAIN : Mme
Geneviève GAUTIER - NOYELLES-SUR-ESCAUT: M. Philippe LOYEZ - RIEUX-EN- CAMBRESIS : M. Michel MOUSSI
Secrétaire de séance : M. Romain MANESSE.
D2021-09-03 : FINANCES - DECISIONS MODIFICATIVES
Toute correspondance est à adresser à Monsieur le Président de la Communauté d'Agglomération de Cambrai
14, rue Neuve B.P 375 - 59407 CAMBRAI Cedex - Tél. : 03 27 72 40 00
e-mail : contact@agglo-cambrai.fr - site internet : wurw.agglo-cambrai.fr Envoyé en préfecture le 12/10/2021
Reçu en préfecture le 12/10/2021
Affiché le so
ID : 059-200068500-20211012-D2021 09 03-DE
D2021-09-03 : FINANCES - DECISIONS MODIFICATIVES
Rapporteur : M. Nicolas SIEGLER
1% Vice -président
Mesdames, Messieurs,
Dans le cadre de l’ajustement des comptes de l’exercice 2021, il s’avère nécessaire de procéder aux ajustements de certaines dépenses et recettes du «budget principal », du « budget transport urbain » et du « budget ordures ménagères ».
A l’unanimité, le conseil communautaire a approuvé l’ensemble des ajustements repris dans les tableaux annexés.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an -susdits,
Suivent les signatures.
Pour extrait conforme
Le Président,
Publié le … A2 OCT, 2021
Certifié exécutoire le. 2. DCT. /2021