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Procès Verbal - 20amxwc8ziyfud5
Déliberation - cujygjol2ep803e
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dombasle-sur-Meurthe.
Lien du pdf (Déliberation - cujygjol2ep803e)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Banque,
MER
Bree
|
LISTE
DES
DELIBERATIONS
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
DOMBASLE-SUR-MEURTHE
| |
SEANCE
DU
5
MARS
2024
À
18H30
|
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- DOMBASLE-SUR-MEURTHE
|
Conseillers
présents
:
Monsieur
David
FISCHER,
Madame
Nathalie
BOTRAN,
Monsieur
Olivier
MAZUR,
Monsieur
Thierry
JAMBOIS,
Madame
Karine
CHEVASSU,
Monsieur
Jean-Louis
GEHIN,
Madame
Élodie
D'ANDREA,
Monsieur
Vincent
SOLASTIOUK,
Madame
Axelle
BENOIT,
Madame
Chantal
ALLAIN,
Monsieur
Olivier
HASENFRATZ,
Madame
Éliane
LEFEVRE,
Monsieur
Sébastien
LAUBER,
Madame
Nadia
HADDOU,
Monsieur
Maxime
BLAISE,
Madame
Séverine
THOMAS,
Madame
SOUAILLAT
Morgane,
Monsieur
Guy
VILLERMAUX,
Monsieur
Fabien
MAIRE,
Monsieur
Nicolas
DI
SCIULLO,
Madame
Sylvie
GUERBER,
Monsieur
Christian
VINCENT,
Madame
Catherine
ONGARETTI,
Madame
Jocelyne
RUBIO.
Absents
excusés
:
Monsieur
Philippe
BELLEVILLE
(pouvoir
à
Monsieur
David
FISCHER),
Madame
Annick
CESARI-VEBER
(pouvoir
à
Monsieur
Thierry
JAMBOIS),
Monsieur
Alexandre
MOUGEOT
(pouvoir
à Madame
Nathalie
BOTRAN),
Monsieur
Dominique
GOSNET
(pouvoir
à
Monsieur
Nicolas
DI
SCIULLO).
Secrétaire
de
séance :
Madame
Axelle
BENOIT
Madame
Carole
TERNARD
arrivée
à
18
h
50
( pouvoir
à
Monsieur
Jean-Louis
GEHIN).
Signature
de
la
Secrétaire
de
Séance
:
UE LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5
MARS
2024
N°
Délibération
Titre
Décision
AFFAIRES
GÉNÉRALES
Délibération
n°D2024-001
Désignation
des
délégués
au
Conseil
d'Administration
du
CCAS
de
Dombasle-sur-Meurthe
APPROUVÉE
Délibération
n°D2024-002
Autorisation
de
signature
de
la
convention
constitutive
du
Groupement
de
commandes
pour
l'achat
de
papiers
et
enveloppes
avec
la
Communauté
de
Communes
des
Pays
du
Sel
et
du
Vermois
APPROUVÉE
Délibération
n°D2024-003
.…
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR
2024)
pour
la
création
d'un
terrain
de
football
synthétique
APPROUVÉE
FINANCES
Délibération
n°D2024-004
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
2024
APPROUVÉE
VIE
SCOLAIRE
Délibération
n°D2024-005
Convention
de
fourniture
de
repas
aux
élèves
du
1er
degré
entre
la
Ville
de
Dombasle-sur-Meurthe
et
le
Conseil
Départemental
de
Meurthe-et-Moselle
2024-2026
APPROUVÉE
Délibération
n°D2024-006
Motion
contre
la
fermeture
de
postes
dans
les
écoles
élémentaires
Jacques
Prévert,
Marcel
Leroy/Jean
Rostand
et
Paul
Bert
de
Dombasle-sur-Meurthe
APPROUVÉE
JEUNESSE
Délibération
n°D2024-007
Reconduction
du
dispositif
Permis
de
conduire
Citoyen
et
Solidaire
pour
2024
APPROUVÉE
VIE
ASSOCIATIVE,
SPORTIVE
ET
EVENEMENTIELLE
Délibération
n°D2024-008
Subventions
exceptionnelles
2024
APPROUVÉE
URBANISME
/ TRAVAUX
Délibération
n°D2024-009
Acquisition
d'un
bien
sans
Maître
APPROUVÉE
Délibération
n°D2024-010
Cession
du
bâtiment
sis
71
rue
Gabriel
Péri
APPROUVÉE
Délibération
n°D2024-011
Prescription
d'une
procédure
de
modification
simplifiée
du
PLU
APPROUVÉE
Fait
à
Dombasle-sur-Meurthe,
l8
6
mars
2024