Procès Verbal - PV de la seance du 11 avril 2024

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Procès Verbal - PV de la seance du 11 avril 2024 Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Cobrieux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV de la seance du 11 avril 2024)Thèmes du document : Budget, Énergies, Environnement, Le 18 avril 2024

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

LE 11 AVRIL 2024

Présents : Patrick LEMAIRE, Maire, Christophe THIEBAUT, Sylvie DESTRIEZ, Lise MIGNON, Alain DECHAUME, Gérard NOCK, Pascal DEHAEZE, Rita TRINEZ, Benoit LEROY, Jean-Marc BOUCHEZ, Christophe VANHALST.

Absents ayant donné procuration : Patrick LESAGE qui mandate Patrick LEMAIRE, Rufin COCHETEUX qui mandate Sylvie DEBRIL, Chantal BAERT qui mandate Gérard NOCK.

Secrétaire de séance : Alain DECHAUME

Monsieur le Maire ouvre la séance est demande aux membres du Conseil Municipal d’ajouter le point suivant : Travaux de rénovation énergétique de la garderie. A l’unanimité les membres du Conseil approuvent.

1 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 JUIN 2024

Benoit LEROY fait remarquer que lors de la présentation des ZAER, peu d’informations ont été données concernant les énergies renouvelables autre que le photovoltaïque. Il aurait aimé plus d’informations sur l’énergie éolienne.

Christophe THIEBAUT indique que tous les documents donnés par la Chambre de l’Agriculture ont été exposés et commentés pour la présentation des ZAER.

2 –COMPTE DE GESTION ET DU RECEVEUR - COMPTE ADMINISTRATIF DU MAIRE EXERCICE 2023

Christophe THIEBAUT, Premier Adjoint, explique ce point :

Le Compte de Gestion du Receveur et le Compte Administratif du Maire sont deux documents budgétaires reprenant l’ensemble des dépenses et recettes de l’exercice. Au 31 décembre les comptes sont arrêtés. Ces deux documents budgétaires doivent être conformes. Les résultats qui en découlent sont repris au Budget Primitif de l’exercice suivant.

Les Compte de Gestion et Compte Administratif du Maire ne sont pas encore édités, il n’est donc pas possible de les examiner et les voter lors de cette séance. Pour mémoire, précise t’il, les Compte de Gestion et Compte Administratif du Maire doivent être mis au vote du Conseil Municipal avant le 30 juin année N + 1 et le Budget Primitif avant le 15 avril de l’exercice en cours. Les Compte de Gestion et Compte Administratif seront donc examinés et mis au vote lors d’une prochaine séance avant le 30/6/2024.

3 – EXAMEN ET APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024

Christophe THIEBAUT engage l’examen du Budget Primitif 2024 qui a été préparé préalablement avec les membres de la commission finances :

C O M M U N E

D E

C O B R I E U X

5 9 8 3 0Inscription provisoire de la reprise des résultats exercice 2023 : l’états de dépenses et recettes a été transmis par la Trésorerie, permettant d’évaluer les soldes en fonctionnement et investissement, dépenses et recettes, pour l’exercice. Ces prévisions seront reprises provisoirement au Budget Primitif 2024.

Christophe THIEBAUT présente un tableau reprenant imputation par imputation les consommations provisoires du Compte Administratif 2023 et les prévisions inscrites au Budget Primitif 2024, telles qu’examinées par les membres de la Commission des Finances.

Principaux postes en section de Fonctionnement Dépenses :

Ci-dessous seront reprises les principales remarques suite à cet examen :

Pascal DEHAEZE demande quelles dépenses sont régularisées sur l’imputation 6042 – Achat de prestation de services ?

Réponse : les frais de remplacement du personnel communal absent engagés par le biais des Sociétés comme Interm’aide ou ACTUA, sociétés privées ; les Interventions de Société, comme la Société qui gèrent les logiciels communaux ou la Société qui livrent les repas de restauration scolaire.

Jean-Marc BOUCHEZ demande des précisions sur la consommation d’énergie. Christophe THIEBAUT rappelle les travaux entrepris ces dernières années pour réduire ce poste notamment la rénovation énergétique de l’école : isolation, mise en place d’une pompe à chaleur – le changement des portes d’entrée de la maire ; prochainement les travaux de rénovation énergétique de la salle multi-activités. Ces travaux visent à diminuer la consommation d’énergie. Il indique que ces travaux ont permis d’avoir des dépenses énergétiques qui sont restées stables malgré l’augmentation du prix de l’énergie. Monsieur le Maire évoque la vigilance de l’équipe enseignante et du personnel sur la gestion énergétique des bâtiments.

Remarque de Pascal DEHAEZE sur l’augmentation des dépenses aux comptes 60631, 60632 : ces postes concernent respectivement l’ensemble des fournitures d’entretien et de petit équipement.

Compte 6226 : Christophe THIEBAUT explique que la somme inscrite en provision est nécessaire car des recours contre des décisions communales en matière d’Urbanisme sont en cours, la commune aura à défendre ces dossiers. Notamment un recours de la Commune contre l’Aménageur route de Cysoing qui, à ce jour, n’a toujours pas achevés les travaux de finition des abords et voirie – dossier en cours auprès de notre protection juridique - ou celui d’un habitant contre une décision d’urbanisme…

Comptes 66111 – inscription d’une provision pour intérêts des prêts pour 5 000.00 € et remboursement du capital pour 40 000.00 €. Les prêts en cours concernent :

- les travaux d’aménagement de l’espace salle communale (échéance fin 2029) - les travaux de restauration de l’Eglise et de requalification de la Petite Rue (échéance fin 2025) - les travaux d’aménagement des abords de la rue du Mazet (échéance fin 2039).

Principaux postes en Section de Fonctionnement Recettes :

Imputation 6419 : compte de Recettes Remboursement des salaires lors d’Arrêt Maladie du personnel : la commune a souscrit une assurance couvrant une grande partie des arrêts maladie du personnel communal. Les remboursements sont inscrits sur cette imputation.

Impôts Fonciers : Christophe THIEBAUT présente le tableau, remis à chacun, pour étayer l’examen du vote des taux des Taxes Communales. Il explique au préalable que, même si la commune ne souhaite pas augmenter le taux des taxes Communales, par le calcul réalisé par le Ministère de l’Economie par rapport à des Taux de Référence, le produit attendu augmente car la base d’imposition augmente. Un tableau est remis à chacun avec 4 simulations : sans augmentation des taux communaux, avec 0.5 % ou 1 % ou 1.5 % d’augmentation des taux communaux.

L’examen et le vote des taux sont inscrits au point suivant de l’ordre du jour.

Christophe THIEBAUT conclut l’examen de la Section de Fonctionnement du Budget Primitif 2024, comme suit : Recettes de Fonctionnement : 466 908.00 € de recettes attendues + 612 496.65 € de recettes de fonctionnement cumulées, repris de l’année 2023, soit un total de 1 079 645.15 € et en Dépenses de Fonctionnement : 1 079 645.15 €.

Christophe THIEBAUT rappelle que, selon le principe d’équilibre des sections Dépenses et Recettes, les comptes sont techniquement abondés pour que les sections Dépenses et Recettes soient équilibrées section par section.Intervention de Lise MIGNON qui demande des explications sur le point suivant : Lors du vote du Budget Primitif 2023 apparaissait sur la délibération de clôture de l’exercice 2022 et affectation du résultat au BP 2023 » une part affectée à l’investissement mais qui, dit-elle n’apparaît plus.

Christophe THIEBAUT explique qu’affecter une part de fonctionnement en investissement revient à abonder la section d’investissement en recettes à partir de l’excédent de fonctionnement. L’affectation du résultat apparaît sur la délibération du Compte Administratif.

Au budget ce transfert est repris en recettes pour l’exercice en cours. Un point particulier sera réalisé lors de la prochaine séance.

Pascal DEHAEZE demande si l’excédent inscrit de 612 496.65 € représente les « économies » accumulées au fil des exercices ? Oui répond Monsieur le Maire.

Principaux postes en section d’Investissements dépenses et recettes :

Christophe THIEBAUT poursuit l’examen du projet de BP avec la section d’investissement : Sont inscrits en dépenses de l’exercice 2024 :

- une provision pour frais d’étude dans le cadre de la réflexion sur l’aménagement de la mairie, - 70 000 € sont inscrits en dépenses dont la rénovation énergétique de la garderie, et les bâtiments communaux,

- 15 000 € sont inscrits en installation de voirie : poursuite des aménagements en cours : zone 30, signalétique…

Au niveau des subventions sont inscrites au titre de l’ADVB-Département et les Fonds Verts-Etat pour un montant respectif de 18 000.0 € et 14 000.00 €.

Recette de TVA au titre des dépenses d’investissement 2023.

Christophe THIEBAUT conclut l’examen de la Section d’Investissement du Budget Primitif 2024, comme suit : Recettes d’Investissement : 81 600 € de recettes attendues + 243 640,50 € de recettes d’investissement cumulées, repris de l’année 2023, soit un total de 325 240,50 € et en Dépenses d’investissement : 325 240,50 €.

Christophe THIEBAUT rappelle que, selon le principe d’équilibre des sections Dépenses et Recettes, les comptes sont techniquement abondés pour que les sections Dépenses et Recettes soient équilibrées section par section.

Point examiné : Taux d’imposition 2024

Christophe THIEBAUT expose la proposition de la Commission des Finances : - un tableau des Taxes est transmis par les services de l’Etat pour servir de base à l’examen des taux pour l’année. Les bases d’imposition apparaissent d’année en année augmentées d’un taux de référence défini par l’Etat, augmentant déjà l’imposition N-1. Les communes peuvent augmenter différemment les taux.

Christophe THIEBAUT et les membres de la commission finances : Rita TRINEZ et Benoit LEROY, proposent, aux vues de la situation financière de la commune, de ne pas augmenter les taux 2024.

Lise MIGNON rappelle que la commune s’était engagée à ne pas augmenter les taux des années suivantes lors du BP 2023.

Plus de remarque, Monsieur le Maire soumet ce point à l’approbation du Conseil Municipal : à l’unanimité les membres du Conseil Municipal décident de ne pas augmenter les taux d’imposition.

Point examiné : Subventions accordées aux Associations et Dotations diverses

Les membres de la commission finances proposent

1 - d’approuver le versement et le montant des subventions aux associations suivantes :

- Amis de COBRIEUX pour un montant de 150.00 € et APEIC : Association des Parents d’Elèves Indépendant de Cobrieux pour un montant de 150.00 €.

Pour les Amis de COBRIEUX, une discussion s’engage sur le versement de cette subvention considérant que ladite Association dispose d’un budget excédentaire ; de même pour l’APEIC qui organisent pour l’école des moments festifs.

Jean-Marc BOUCHEZ exprime son avis : 150.00 € ne présente pas un montant important par rapport auxfinances communales mais ça représente une reconnaissance envers le travail fourni par ces Associations qui portent des projets d’animation et/ou culturels pour les habitants de la commune.

Ces deux associations travaillent même ensemble sur certaines animations à destination du village, il faut reconnaître leur implication pour la commune, conclut Monsieur le Maire qui propose d’apporter à chacune de ces Associations une subvention de 150.00 €.

A l’unanimité les Elus approuvent le versement d’une subvention de 150.00 € à l’Association des Parents d’Elèves Indépendants et de 150.00 € à l’Association des Amis de COBRIEUX.

- Ludopital :

Sylvie DESTRIEZ et Sylvie DEBRIL expliquent l’engagement de cette association : amener de l’animation aux enfants hospitalisés. Monsieur le Maire propose de maintenir cette subvention qui depuis quelques années est versée au montant de 70.00 € et propose pour 2024 d’augmenter la subvention à 100.00 €.

A l’unanimité les Elus approuvent le versement d’une subvention de 100.00 € à l’Association Ludopital.

- ATD QUART MONDE :

Sylvie DESTRIEZ rappelle que le montant est défini en fonction du choix fait par les aînés de COBRIEUX de prendre ou ne pas prendre le colis de fin d’année : en effet, un colis est remis aux personnes de plus de 65 ans. Celles et ceux qui le désirent peuvent transformer ce colis en don à une Association Caritative. Le montant de la subvention versée est fixé en fonction du nombre de colis transformés en don.

Depuis plusieurs années, ce don est remis à l’Association ATD Quart Monde, pourrait-on faire bénéficier de ce don une autre association, demande Pascal DEHAEZE.

Sylvie DESTRIEZ et sa commission confirmeront le montant et le nom de l’association avant le versement. Le principe de subvention est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.

- Société Historique Pays de Pévèle

La commune, depuis plusieurs années, remet à cette Association une subvention de 50.00 €. La Société Historique remet à la médiathèque un exemplaire des ouvrages qu’elle publie tout au long de l’année.

Le Conseil Municipal approuve la reconduction pour 2024 d’une subvention à hauteur de 50.00 €. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.

- Association Cat’Nat :

Association apportant une aide et un suivi dans le cas des déclarations de l’état de Catastrophe Naturelle. Jean-Marc BOUCHEZ, qui suit cette Association, rend compte de leurs actions : alerte la commune sur les actions à mener, sur les directives, apport d’assistance administrative…

Les conditions climatiques semblent se détériorer, exprime Monsieur le Maire, les habitants risquent d’être de plus en plus confrontés à d’importants désordres. Cette Association, active, pourra les aider et aide déjà sur des dossiers.

En conséquence, Monsieur le Maire propose d’augmenter la subvention à 100.00 € (initialement 50.00 €), proposition approuvée à l’unanimité.

2 - d’approuver les dotations suivantes :

Médiathèque Communale :

Sylvie DESTRIEZ, en son nom et ceux de Sylvie DEBRIL et Alain DECHAUME, rappelle les actions menées par les membres de la médiathèque : permanences, suivies des navettes font vivre la médiathèque qui est très appréciée des Coberlois tant par son dynamisme que par la richesse de l’offre. Pour rappel la bibliothèque adhère au réseau des médiathèques du territoire de la CCPC : les habitants de la CCPC peuvent choisir un ouvrage sur l’ensemble des médiathèques du territoire.

La dotation accordée par la commune depuis plusieurs années permet d’enrichir l’offre de la commune. Pour autant le coût du livre à augmenter.

Monsieur le Maire rappelle le montant alloué les années précédentes : 2.50 € par habitant et propose d’augmenter à 3.50 € par habitants.

A l’unanimité le Conseil Municipal approuve l’augmentation à 3.50 € par habitant.

Dotation attribuée à l’école pour l’achat des manuels scolairesMonsieur le Maire a rencontré la Directrice d’Ecole. Celle-ci rappelle que les manuels scolaires ont été remplacés en totalité en 2023 et en remercie la Municipalité. Une dotation de 28.00 € par élève est versée depuis plusieurs années. L’achat des manuels représente une dépense importante dans le budget de l’école.

Monsieur le Maire propose d’augmenter la dotation de 2 €, soit un montant de 30.00 € par élève à partir de 2024.

A l’unanimité les Elus approuvent l’augmentation à 30.00 € par élève.

3 – Dossier rénovation énergétique de la garderie

Christophe THIEBAUT, en charge des travaux, rappelle que ce dossier est ouvert depuis plus d’un an. Il rappelle l’historique de ce dossier. Après une estimation faite des travaux à réaliser, nous avons subi la forte hausse des matières premières et le dépôt de bilan du BE en charge du projet. Le dossier a alors été repris totalement par la commission et des solutions ont été trouvées pour diminuer le coût des travaux et optimisé le planning.

Une estimation des travaux a été chiffrée permettant le dépôt des dossiers de demande de subvention. Rappel du principe : un projet peut être subventionné à hauteur de 80 % du montant des travaux, études… les 20 % restant obligatoirement à charge de la commune.

Vu le montant global des travaux, il n’y avait pas lieu de lancer une consultation publique. Les membres de la commission travaux ont pour autant souhaité contacter plusieurs sociétés afin d’assurer une mise en concurrence. Les sociétés ont remis leur meilleure offre.

Celles-ci ont été examinées par la Commission Travaux qui a retenue 2 entreprises : 1 pour la réalisation des travaux électriques et 1 pour les travaux d’isolation, sol…

Le montant global des travaux s’élève à 32 000.00 €. Les entreprises retenues sont déjà intervenues pour des travaux communaux : Société MAZINGARBE et Société QUAS.

Christophe THIEBAUT explique le travail important porté par les membres de la commission dans la conception et le choix des travaux à réaliser et également dans le choix des entreprises à retenir.

Un courrier a été remis aux entreprises qui avaient missionnées mais qui n’ont pas été retenues.

Les travaux seront réalisés durant les vacances estivales, permettant ainsi aux enfants d’être accueillis en garderie jusqu’à la fin de l’année scolaire.

En conclusion de cette présentation du Budget et des projets pour l’exercice 2024 Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal le projet de Budget Primitif pour l’exercice 2024.

A l’unanimité les Elus approuvent le Budget Primitif 2024.

4 - QUESTIONS DIVERSES :

Réunion SIVOM :

Pascal DEHAEZE, représentant de la commune auprès du SIVOM, rend compte de la dernière réunion en présence notamment de Monsieur Luc MONNET, représentant des communes la CCPC. Cette réunion était menée par la Sous-Préfète, nouvellement en place. Celle-ci a évoqué le couvre-feu qui sera de nouveau porté aux prochains débats.

Luc MONNET, Maire de TEMPLEUVE, Membre du SIVOM, propose d’écrire un courrier au préfet à propos des vols de nuit et notamment la demande des habitants qui souhaitent la fin des vols de nuit.

Pascal DEHAEZE évoque le survol des territoires : il est demandé par les membres du SIVOM de détourner les trajectoires afin qu’il n’y ait pas ou très peu de survol de villages et communes. A ce jour rien ne bouge ; il est à craindre que si des retours positifs sont annoncés ils seront « très à la marge ».

Gérard NOCK rappelle à chacun que la présence des Elus aux différentes réunions confirment l’implication de tous pour une bonne maîtrise des vols. Il rappelle que la commune s’est opposée aux vols de nuit.

Point sur la communication :

Lise MIGNON, en charge de la communication, travaille avec sa commission à la rédaction du prochain Bulletin d’informations.

Elle propose d’insérer un article sur le sujet « aéroport LILLE-LESQUIN », Pascal DEHAEZE va rédiger un article à faire paraître.Commission animation :

L’APEIC (Association des Parents d’Elèves Indépendants de COBRIEUX) organise une « opération village propre ». La Mairie fournira le matériel : pinces, chasubles, gants.

Colis des Aînés :

Avec les membres de la commission Fêtes et Cérémonies, Sylvie travaille sur une formule différente pour le colis des aînés remis en fin d’année. Elle rendra compte des propositions retenues lors d’une prochaine séance.

Médiathèque :

Toujours bien fréquentée, assure Sylvie DESTRIEZ. Des animations sont prévues pour le second semestre, notamment autour des jeux.

Jardiniers bénévoles :

Le temps n’est pas propice, exprime Jean-Marc BOUCHEZ mais les travaux ont commencé. Une bâche pour remise en état de la serre servant aux semis a été achetée par la mairie.

Il rappelle qu’une très grande partie des fleurs plantées sont cultivées par l’équipe des jardiniers bénévoles.

Personnel municipal :

Monsieur le Maire évoque l’arrêt de travail du jardinier et l’arrivée prochaine de son remplacement ; Ainsi que les difficultés sur le remplacement en service périscolaire.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Le Maire

Patrick LEMAIRE

Département du Nord

Arrondissement de Lille

Canton de Templeuve

Communauté de Communes Pévèle Carembault

Tél : 03,20,84,56,90

Mail : mairie.cobrieux@orange.fr