Compte-Rendu - CR REUNION 3 MAI 2016

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Compte-Rendu - CR REUNION 3 MAI 2016 Document publié le Mardi 3 mai 2016 par la commune de Gosné. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR REUNION 3 MAI 2016)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,

Mme le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir ajouter les points suivants : - Servitude pour passage d’un réseau d’eaux pluviales

- Animation d’été : festival de théâtre

RÉSULTAT DE LA CONSULTATION – BUREAU ÉTUDES – ZONE 2AUE Mme le Maire informe le Conseil Municipal de la consultation effectuée pour retenir un cabinet d’études qui sera chargé des études pré-opérationnelles pour l’aménagement de la zone 2 AUE et en option de réaliser différents dossiers dont la modification du PLU, le permis d’aménager.... La SEM du Pays de Fougères, assistant à maîtrise d’ouvrage, rappelle les conditions de la consultation et présente le résultat.

8 candidats ont remis une offre. Ces offres ont été ouvertes le 22 mars et analysées le 19 avril. 3 candidats ont été auditionnés le 26 avril 2016. À la suite de ces analyses et auditions, sur proposition de la Commission, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité :

- Décide de retenir le groupement des cabinets « Massot Architecture, Atelier Ersilie, Servicad ingénieurs, et DM Eau.», qui ont remis l’offre économiquement la plus avantageuse. La tranche ferme s’élève à 13 250 € HT. Les options seront validées au fur et à mesure de l’avancement de l’étude. En tranche conditionnelle, la mission est estimée à 11 250 € HT sur un taux de 4.5% du montant prévisionnel des travaux.

- Autorise Mme le Maire à la signature du marché avec ce groupement.

La première réunion de travail est fixée au vendredi 13 mai à 14h30 sur site.

RÉSULTAT DE LA CONSULTATION – BUREAU ÉTUDES – ZONE DE LOISIRS – TRANCHE 3 Mme le Maire informe le Conseil Municipal de la consultation effectuée pour retenir un cabinet d’études qui sera chargé de l’aménagement de la zone de loisirs, objet de la tranche 3 : traitement des abords, des circulations, des stationnements, sécurisation de l’espace et des déplacements vers la future zone d’habitat. La SEM du Pays de Fougères, assistant à maîtrise d’ouvrage, rappelle les conditions de la consultation et présente le résultat.

7 candidats ont remis une offre. Ces offres ont été ouvertes le 22 mars et analysées le 19 avril. 3 candidats ont été auditionnés le 21 avril 2016. À la suite de ces analyses et auditions, sur proposition de la Commission, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité :

- Décide de retenir le groupement des cabinets « Atelier Ersilie, Servicad ingénieurs, et DM Eau.», qui ont remis l’offre économiquement la plus avantageuse. Les honoraires s’élèvent à 12 675 € HT calculés sur un montant estimatif de travaux de 200 000 € au taux de 6,3375 %. - Autorise Mme le Maire à la signature du marché avec ce groupement.

Le Conseil Municipal s’autorise la possibilité d’étendre le périmètre d’étude en incluant l’ensemble des équipements sportifs de la zone.

AVENANT AU MARCHÉ « TERRASSEMENT » – ZONE DE LOISIRS – TRANCHE 2 Mme le Maire rappelle les délibérations en date 28 avril et du 10 juin 2015 par lesquelles le Conseil Municipal a attribué les marchés aux entreprises chargées de l’aménagement paysager de la zone de loisirs (tranche 2). Elle précise qu’il convient d’émettre un avenant au lot 1 pour le marché passé avec l’entreprise SOTRAV. Cet avenant fait suite à des travaux complémentaires, supplémentaires et modificatifs. Mme Cadic, assistante à la SEM, présente les différents éléments intervenus lors de la réalisation des travaux de terrassement :

- Suppression d’allées « terre-pierre »

- Suppression placette près du lavoir

- Pose de regards et canalisations supplémentaires

- Mise en œuvre d’un ouvrage complémentaire pour la mise aux normes « loi sur l’eau »

Tous ces points en moins et plus value font ressortir un coût supplémentaire de 13 238,96 € HT.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité accepte cet avenant et autorise Mme le Maire à sa signature.

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2016

Étaient présents : MM Lepannetier Ruffault, Gestin, Dupire, Havard, Le Cuff, Morin, Chardin, Le Saout, Trémier, Lemonnier, Serra, Simon, Vergnaud, Chesnel, Sylvestre, Landois.

Étaient absents : MM Veillaux (excusé) a donné procuration à Mme Lepannetier Ruffault, David (excusé), Harel Oger.

Mme Le Cuff a été désignée secrétaire de séance.

ZONE DE LOISIRS - ECO PATURAGE

M. Dupire rappelle qu’il avait été convenu de faire appel à une entreprise agricole pour permettre de faire de l’éco-pâturage sur les parcelles enherbées de la zone de loisirs. M. Morin donne connaissance des démarches entreprises. Il présente la proposition de « Pâtur’ Rance » sur la base de 0,25 cts du m² pâturé.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de faire appel à cette entreprise qui se chargera de faire paitre ses animaux, des clôtures et de toute la logistique inhérente à cette proposition.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Mme le Maire à la signature d’un contrat et sollicite une aide de la Communauté de Communes pour la mise en place de l’éco-pâturage.

ZONE DE LOISIRS – COMMUNICATION SUR LE SITE

Sur proposition de M. Dupire, le Conseil Municipal est favorable à la conception de petits panneaux destinés à la bonne visibilité de la zone de loisirs : panneaux indiquant les infrastructures, la flore... La Commission « communication » est chargée de faire un petit recensement du besoin et de solliciter des devis.

SERVITUDE PASSAGE EAUX PLUVIALES

Mme le Maire rappelle le marché conclu pour la réhabilitation du réseau d’eaux pluviales, rue Nationale. Pour ce faire, une servitude doit être passée avec le propriétaire du garage : M. Repessé Patrick. Un protocole a été conclu entre les deux parties.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité autorise Mme le Maire à la signature d’un acte notarié avec M. Repessé pour cette servitude.

DÉNOMINATION DE LA ZONE DE LOISIRS

Mme le Maire propose aux élus de bien vouloir nommer la zone de loisirs. Plusieurs propositions sont énoncées retraçant notamment l’histoire.

Après avoir entendu toutes les propositions et être passé au vote, le Conseil Municipal se met d’accord pour le nom. Ce dernier sera dévoilé lors de l’inauguration du 4 juin 2016.

RÉNOVATION DU PARC LOCATIF – APPEL A PROJET

Mme le Maire informe les élus qu’il existe au niveau des conseils départementaux et régionaux des appels à projet pour la rénovation des parcs locatifs. Elle rappelle que différents travaux sont à effectuer dans les logements des peupliers et propose de répondre à ces appels à projet pour pouvoir bénéficier de fonds.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, accepte cette proposition et sollicite le Conseil Départemental et Régional pour les travaux d’amélioration du parc locatif de la résidence des peupliers.

ANIMATION D’ÉTÉ – FESTIVAL DE THÉÂTRE

Mme Le Cuff fait part du projet déposé par une troupe de théâtre de Marpiré : animer cet été la place de l’église par du théâtre pour les enfants en après midi et les adultes en soirée, suivie d’un moment « bistrot » avec de la musique où les comédiens discutent avec le public autour d’un verre.

Le Conseil Municipal est favorable à cette proposition et propose de verser à la troupe une somme forfaitaire de 1 500 euros comprenant le forfait d’intervention et le coût des entrées. Ainsi l’objectif serait de créer 1 animation gratuite autour de la place de l’église, accessible à tous. Les commerçants seront invités à ouvrir leurs portes. Plusieurs dates vont être proposées dans le créneau alloué (entre le 18 aout et le 25 aout) avec une préférence pour le dimanche 21 aout 2016.

DIVERS

Inauguration zone de loisirs  Les flyers sont en cours de préparation et seront distribués à l’ensemble de la population par les élus.