Compte-Rendu - 23 JUIN 2016

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Compte-Rendu - 23 JUIN 2016 Document publié le Jeudi 23 juin 2016 par la commune d'Étival-Clairefontaine. Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 JUIN 2016)Thèmes du document : Sport, Sécurité sociale, Culture et patrimoine, 1

*ù

Etaient présents : Christian FEGLI, Maire,

Marie-Line THEIS - René BAGARD - Christelle PHULPIN - Michel THIEBAUT.

Annie LEVREY-DELON - Aurélien BANSEPT - Line SKORKA – Daniel THIERY - Sarah GRIVEL - Christophe BERNASCONI – Daniel MALE – Jean GRANDPRE - Thierry VOIGNIER - Evelyne FREY - Gérard BONATO – Gérard GEORGES - Renée BALY - Chantal ARNOUX – Stéphanie FERRY - Jean-Yves BOITTE.

Absente excusée : Nadine FRESSE

Absent : François MARCHAL

Procuration : Nadine FRESSE à Renée BALY

1. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS MUNICIPALES – EXERCICE 2016.

Dans un contexte de baisse drastique des dotations d’état, le Bureau Communal a souhaité maintenir le montant global des subventions attribuées aux associations.

Monsieur le Maire rappelle que pour obtenir une subvention municipale, les associations doivent fournir un compte rendu d’assemblée générale et un compte de résultat à jour.

Monsieur Jean-Yves BOITTE aimerait bien connaitre la proportion de stivaliens et stivaliennes participant aux activités des différents clubs sportifs.

Monsieur le Maire répond qu’il n’a pas l’information mais qu’il ne manquera pas de relayer cette demande à toutes les associations afin qu’elles fournissent la proportion de Stivaliens et Stivaliennes dans leurs effectifs.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents :

Approuve l’attribution des subventions suivantes :

Désignation de l'Association Année 2014 Année 2015 Année 2016 demandé Année 2016 Vote

Sports Municipaux Stivaliens 1 250,00 € 1 250,00 € 1 700,00 € 1 000,00 €

S.M.S. pour achat véhicule

Musique Municipale 1 250,00 € 3 850,00 € 5 000,00 € 5 000,00 €

Croix Rouge Française 180,00 € 200,00 €

Club Vosgien 350,00 € 350,00 €

Solidarité Tiers-Monde 180,00 € 150,00 €

Paroisse d'Etival 900,00 € 900,00 € 900,00 € 1 000,00 €

Comité des Fêtes - €

Association Amis Secouristes - €

Association Culturelle - € 150,00 €

videoprojecteur

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

Séance du 23 JUIN 2016 à 20 heures 302

Chat'ival 300,00 € 300,00 € 300,00 € 300,00 €

Souvenir Français 180,00 € 150,00 € 150,00 € 150,00 €

C.A.J.S. - €

Lutte contre l'insécurité routière - €

Entre Meurthe et Valdange 180,00 € 180,00 € 180,00 € 180,00 €

Légion Vosgienne (congrès) - €

Amis du Ban d'Etival - €

Amicale Sapeurs-Pompiers - € 1 500,00 € 1 600,00 € Report pas AG et de

bilan financier

Association J.S.P. - €

Selenga Village Nomade - €

Valdanjeux - €

Prévention Routière 100,00 €

Détente et Loisirs - €

Association des Déportés Mannheim - €

Mill’Chats’Lor 150.00 € 150.00 €

L'Allemand c'est dans le vent - €

Société de Tir - €

Magic Miss (Majorettes) - € 100,00 € 500.00 € Pas de bilan financier

Black and White (Majorettes)

ABCD Ecoles en Fête 340,00 € 100,00 € 400.00 € 200.00 €

Maison Familiale Rurale 50,00 €

Sports et Loisirs (Basket) - €

Ecole de Pêche - €

Lycée Marie Immaculé - €

PEP 88 100,00 €

Association pour visiteuses malades 200,00 € 200,00 € 150.00 € 150.00 € Petit David (subvention

exceptionnelle) - €

Esprit Country - €

Union Départ. Anciens Combattants 100,00 €

ADMR Raon-L'Etape 150,00 €

UNRPA 100,00 € 100.00 € 100.00 €

Jeunesse Stivalienne 400,00 € 400.00 € 400.00 €

Institut Cancérologie 150,00 €

TOTAL 5 810,00 € 10 030,00 € 11 530,00 € 8 630 ,00 €

A.S.R.T.T.

Qualifiés Championnats 8 480,00 € 8 000,00 € 10 000,00 € 10 000,00 €

Subvention pour sport haut niveau 9 000,00 € 12 000,00 € 15 000,00 € 15 000,00 €

Mise à disposition animateur 9 460,00 €

TOTAL 26 940,00 € 20 000,00 € 25 000,00 € 25 000,00 €

Société de Tir qualifiés

championnats 110,00 € 440.00 €

Club de Judo 3 300,00 € 3 500,00 € 3 500,00 €

TOTAL 3 410,00 € 3 500,00 € 3 940,00 € 3 940,00 €

Léo-Lagrange (centres aérés) 25 070,55 €

Léo Lagrange (aide aux familles)

TOTAL 25 070,55 €

Aide C.A.F. Contrat Temps Libre 30 569,45 €

Résultat - 5 498,90 € - € - € - €

Coopératives scolaires 1 320,00 € 1 320,00 € 1 320,00 € 1 350,00 € Subvention exceptionnelle écoles 2 550,00 €

Entreprise et Culture (Festival

Abbayes) - €

TOTAL 55 782,26 € 34 531,10 € 37 850,00 € 37 510,00 €3

2. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES POUR FINANCER UNE PARTIE DES TRAVAUX DE CREATION D’UNE AIRE DE JEUX.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents :

Demande une subvention de 6% auprès du Conseil Départemental des Vosges pour financer une partie des travaux de création d’une aire de jeux, pour un montant de 36 008.40 € H.T, soit une subvention possible de 2 161.00 €.

3. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATION FAMILIALES DES VOSGES POUR FINANCER UNE PARTIE DES TRAVAUX DE CREATION D’UNE AIRE DE JEUX.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents :

Demande une subvention de 20% plafonnée à 5 000 € auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Vosges pour financer une partie des travaux de création d’une aire de jeux, pour un montant de 36 008.40 € H.T, soit une subvention de 5 000.00 €.

4. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES POUR FINANCER UNE PARTIE DES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC – PROGRAMME 2016.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents :

Demande une subvention de 6% auprès du Conseil Départemental des Vosges pour financer une partie des travaux d’éclairage public, pour un montant de 22 819.600 € H.T, soit une subvention de 1 369.00 €.

5. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE DES VOSGES AU TITRE DU FIPD POUR FINANCER UNE PARTIE DE L’ACQUISITION DE MATERIEL DE VIDEOPROTECTION.

Monsieur le Maire rappelle que ce programme a été discuté lors des dernières Orientations Budgétaires et qu’il avait été décidé d’étaler la dépense sur deux exercices.

Dans ce cadre, Monsieur le Maire propose au Conseil de demander à la Préfecture une subvention au titre du FIPD sur le programme global, à savoir un montant de 38 758 € H.T. Le montant de la subvention possible sera entre 20 et 50% de la dépense.4

Le Conseil Municipal, par 21 voix pour et 1 abstention :

Approuve la demande de subvention auprès de la Préfecture des Vosges pour financer une partie de l’acquisition de matériel de vidéo protection.

6. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION.

Dans le cadre du départ en retraite de Madame Marie-France MARCHAL faisant fonction d’ATSEM (Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles) à l’école de Pajailles cette année, la Commune avait anticipé son remplacement en s’attachant, en Janvier 2014, les services d’une jeune Stivalienne, Madame Justine GUENIN.

Embauchée dans un premier temps en CAE, puis en contrat d’apprentissage à partir du 01 Septembre 2014, Madame Justine GUENIN a obtenu le CAP Petite Enfance en Juillet 2015.

En fonction des compétences du poste, il est demandé au Conseil de créer un poste d’Adjoint d’Animation, à compter du 01 Septembre 2016.

Madame Justine GUENIN sera stagiaire de la fonction publique pendant un an. A l’issue de cette nouvelle période d’observation, la Commune pourra, soit proroger ou mettre un terme au stage, si elle ne remplit plus les conditions du poste, ou titulariser définitivement.

1. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents :

Approuve la création d’un poste d’adjoint d’animation affecté à l’école maternelle à compter du 1er Septembre 2016.

7. LOCATIONS DE SALLES : SUPRESSION DE LA DEMANDE DE CAUTION .

2. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents :

Considérant que des arrhes et une attestation d’assurances sont demandés lors des locations de salles, approuve la suppression de la demande de caution à la réservation.5

8. INTERVENTION DE GARDES PARTICULIERS BENEVOLES DANS DES PROPRIETES RELEVANT DU REGIME FORESTIER.

Lors de sa séance du 24 Novembre 2015, le Conseil Municipal avait demandé l’agrément de Monsieur Michel LEBOUBE en qualité de garde particulier bénévole pour exercer la surveillance des droits particuliers sur les propriétés détenues par la Commune.

Suite à cette demande d’agrément, Monsieur le Sous-préfet de Saint-Dié et le directeur de l’Agence Vosges Montagne de l’Office National demandaient à la Commune d’annuler la délibération au titre que la police forestière ne peut être exercée que par des agents des services de l’état ou des collectivités.

Sur ces injonctions, le Conseil lors de sa séance du 26 Janvier 2016, a bien annulé la délibération du 24 Novembre 2015. Or, d’après une directive de la Direction Générale Adjointe de l’O.N.F, en date du 18 Avril 2016, « la présence des personnels assermentés de l’Office National des Forêts exerçant des pouvoirs de police judiciaire dans le cadre de la mise en œuvre du régime forestier n’interdit en rien aux collectivités propriétaires de bénéficier, si elles le désirent, de prestations de surveillance que des gardes privés bénévoles peuvent leur proposer par le biais des associations des gardes particuliers piégeurs dont ils sont membres ».

Par conséquent, Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil de bien vouloir, une nouvelle fois, demander l’agrément de Monsieur Michel LEBOUBE, titulaire des certificats d’aptitude ad hoc, en qualité de garde particulier bénévole pour exercer la surveillance des droits particuliers sur les propriétés détenues par la Commune.

3. Le Conseil Municipal, par 21 voix pour et 1 abstention :

Demande l’agrément de Monsieur Michel LEBOUBE, titulaire des certificats d’aptitude ad hoc, en qualité de garde particulier bénévole pour exercer la surveillance des droits particuliers sur les propriétés détenues par la Commune.

9. CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION EMOT TERRE DE LA BOURGONCE POUR L’ORGANISATION DU TRAIL DU TELETHON LE 11 DECEMBRE 2016.

L’association EMO TERRE de La Bourgonce organise depuis l’année 2015, le Trail du Téléthon 88. Cette manifestation se déroule avec l’accréditation de l’A.F.M Téléthon et consiste en un rassemblement de sportifs où chacun peut emprunter un ou plusieurs parcours de Trail ou de marche en échange d’un don à l’A.F.M Téléthon.

La Commune, possédant des atouts indéniables pour un tel événement, a été approchée par l’association pour accueillir sur son territoire la prochaine édition qui se déroulera le 11 Décembre 2016.6

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents :

Approuve les termes de la convention avec l’association Emot Terre de la Bourgonce dans le cadre de l’organisation du prochain trail du téléthon, le dimanche 11 Décembre 2016.

10. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIERE SEANCE

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents,

Approuve le compte rendu de la dernière séance.

11. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

 CHOIX DU CABINET CHARGE D’ASSURER LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE DES TRAVAUX DE VOIRIE RUE DE SAINTE-ODILE.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents :

Approuve le choix du cabinet Pro Concept de Sainte Marguerite, pour assurer la mission de maitrise d’œuvre des travaux de voirie de la Rue de Sainte-Odile, pour un montant de 13 800 € H.T.

 CHOIX DU CABINET CHARGE D’ASSURER LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE DES TRAVAUX DE REFECTION DE LA TOITURE DE LA SACRISTIE ET DU PARVIS DE L’EGLISE.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents :

Approuve le choix du cabinet ASP ARCHITECTURE de Saint-Dié-des-Vosges pour assurer la mission de maitrise d’œuvre des travaux de réfection de la toiture de la sacristie.

Demande à Monsieur le Maire de bien vouloir consulter Monsieur l’Architecte des Bâtiments de France pour obtenir les prescriptions concernant une éventuelle réfection du parvis.7

 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMANTAL DES VOSGES ET DE LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR FINANCER UNE PARTIE DES TRAVAUX DE REFECTION DE LA TOITURE DE LA SACRISTIE ET DU PARVIS DE L’EGLISE.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents :

Demande une subvention de 6 % au Conseil Départemental des Vosges et de 10% à la Fondation du Patrimoine pour financer une partie des travaux de réfection de la toiture de la sacristie et du parvis de l’église.

 Inauguration officielle des Jardins de l’Abbaye de Moyenmoutier, le samedi 09 Juillet à 15h30.

 Feux d’artifice, samedi 09 Juillet sur le site du Champ de Foire,

 Cérémonie du 14 Juillet à partir de 09h45,

 Festival des Abbayes le samedi 23 Juillet.

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Séance levée à 21 heures 30

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