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Déliberation - DEL09202301 Modification du tableau des effectifs tampon
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Corneilla-del-Vercol.
Lien du pdf (Déliberation - DEL09202301 Modification du tableau des effectifs tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE DE CORNEILLA DEL VERCOL
SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 19 En exercice : 19 Présents : 18 + 1 PROCURATION
L’an deux mille vingt-trois et le 28 du mois de septembre à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal de la commune sous la Présidence de Monsieur Christophe MANAS, Maire.
Présents : MANAS Christophe, COGEZ Aline, TORRES Jean-Louis, LISSARRE Valérie, WALLEZ René, FORNELLI Sandra, GRANDO Daniel, LECTEZ Laurence, ALBALADEJO Joseph, ROUCOLLE Lilian, RAMIREZ Anne-Marie, BOLASELL Claire-Marie, FEDERICO Fatiha, LACROUX Charles, LAFITTE Patrick, LIRONCOURT Agnès, COLARD Lionel, GERBOLES Henri
Absents ayant donné procurations : SABARDEIL Manon à COLARD Lionel
Le quorum est atteint
M. WALLEZ René a été désigné secrétaire de séance
DEL N°09202301 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Monsieur le maire informe l’assemblée des modifications qu’il propose d’apporter au tableau des effectifs afin de répondre aux besoins en effectif dans les services de la commune.
Il propose les modifications suivantes.
Création de poste :
- 1 poste d’Educateur territorial principal de 1ère classe des activités physiques et sportives : 35 H
Après avoir entendu le maire, le conseil à l’unanimité des membres présents et représentés :
APPROUVE la création d’un poste d’éducateur territorial principal de 1ère classe des activités physiques et sportives présentés ci-dessus.
Extrait certifié conforme,
Le Maire,
C. MANAS