Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation CM 16 10 19
Convocation - convocation CM 19 12 19
Compte-Rendu - CR CM 19 10 2017
Procès Verbal - Proces verbal CM 19 10 2017
Convocation - Convocation CM 10 02 2022
Convocation - CONVOCATION CM 17 12 20
Convocation - Convocation du Conseil Municipal 4 juillet 2017
Convocation - Convocation CM 06 02 20
Convocation - convocation CM 24 09 2020
Convocation - 1 Convocation CM du 19 10 2023
Conseil Municipal - convoc CM 19 10 2017
Document publié le Jeudi 19 octobre 2017 par la commune de Juvisy-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc CM 19 10 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Le 12 octobre 2017
Mesdames et Messieurs
Les Membres du CONSEIL MUNICIPAL
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs, Chers (es) collègues,
Conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), je vous
informe que le Conseil Municipal se réunira le :
Jeudi 19 octobre 2017 à 20 h 30 en Salle du Conseil Municipal Xavier PIDOUX DE LA MADUERE sise au 64 Grande Rue
à Juvisy-sur-Orge. L'Ordre du Jour de la séance est fixé de la manière suivante :
a)
Points divers
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 septembre 2017.
b) Décisions prises par le Maire (du 22 juillet 2017 au 20 septembre 2017).
4)
5)
6)
7)
Rapporteur : M. le Maire
Direction Générale des Services
Délégations du Conseil Municipal au Maire
Rapporteur : M. le Maire
Finances, Contrôle de Gestion et Prospective
Budget Ville - Exercice Budgétaire 2017- Admission de créances en non-valeur
Rapporteur : F. Saint-Pierre
Direction Ressources Humaines, Juridique et Modernisation de l’Action Publique
Modification n° 4 du tableau des effectifs
Rapporteur : M. le Maire
Projet de Ville et Développement Urbain
Contrat de territoire approuvant la modification du programme, clause de revoyure
Rapporteur : V. Falguières
Opposition de la Ville de Juvisy-sur-Orge au remplacement des compteurs actuellement en service par des
compteurs de type « Linky » sur le territoire de la Ville
Rapporteur : M. le Maire
Motion pour la création dès 2018 d’une voie cyclable sécurisée sur le Pont reliant Draveil à Juvisy
Rapporteur : V. Falguières
Service Urbanisme et Foncier
Cession des lots de copropriété de l'immeuble sis 1-5 avenue François Mitterrand à Athis-Mons au Département
de l'Essonne
Rapporteur : B. Huriez
Conformément à l'article L.2121-13 du Code Général des Collectivités Territoriales, les documents relatifs à ces dossiers sont consultables
auprès de la Direction Générale des Services, aux heures d'ouverture (du lundi au vendredi) de L'Hôtel de Ville.Service Enfance-Education
8) Avenant n°1 à la Convention entre les communes de Juvisy-sur-Orge et d’Athis-Mons relative au groupe
scolaire Tomi Ungerer
Rapporteur : C. Pommereau
9) Convention de partenariat « Collèges numériques et innovation pédagogique » AAP 2017 entre la Ville de
Juvisy-sur-Orge et l'Académie de Versailles
Rapporteur : C. Pommereau
10) Convention de mise à disposition d'installations aquatiques du territoire « Piscine Suzanne Berlioux » 17 rue
Jules Ferry - 91260 JUVISY-SUR-ORGE et/ou « Centre Aquatique les Portes de l'Essonne » 9 rue Paul Demange
- 91200 ATHIS-MONS pour l'accueil des scolaires du 1er degré
Rapporteur : C. Pommereau
Service Petite Enfance
11) Renouvellement de l'agrément du Relais Assistant(e)s Maternel(le)s et du projet de fonctionnement de 2018 à
2021
Rapporteur : À. Baustier-Costa
SZNZN2ZN2ZN2N2
FNZNINININZQ
Vous trouverez jointes à la présente convocation et, en application de l'article L. 2121-12 du CGCT, la note de synthèse
accompagnée des projets de délibération nécessaires à votre information.
Le Procès-Verbal de la séance précédente est transmis aux membres du Conseil Municipal. Tout conseiller qui croit y découvrir une
lacune où une inexactitude doit en réclamer la rectification par écrit au minimum 48 heures avant la séance du Conseil Municipal.
En cas d'absence de demande de rectification le procès-verbal est réputé adopté par l’ensemble des membres du Conseil Municipal.
En cas de demande de rectification, l'assemblée décide s’il y a lieu de rectifier le Procès-Verbal.
Le procès-verbal après adoption est publié sur le site INTERNET de la Ville.
« Art35 du Règlement Intérieur ».
Les conseillers municipaux ont le droit d'exposer en séance du Conseil Municipal des questions orales ayant trait aux affaires de la
commune (art. L2121-19). Pour être recevables, ces questions doivent être au préalable adressées au Maire (par l'intermédiaire de
la Direction Générale des Services) par écrit, au moins 48 heures avant la séance du Conseil. Passé ce délai, il y sera répondu à la
séance suivante « Art 37 du Règlement Intérieur ».
Les questions orales donnent lieu à une intervention de l’auteur de la question, à une réponse du Maire et si celui-ci le juge, à une réponse de
l'élu chargé du secteur concerné. Les questions orales peuvent être traitées pendant le déroulement de la séance du Conseil Municipal, au
moment fixé par le Maire. Les questions orales ne donnent pas lieu à débats en séance du Conseil Municipal. « Art 38 du Règlement
Intérieur ».
Le Maire,
La
Michel PER
Conformément à l'article L.2121-13 du Code Général des Collectivités Territoriales, les documents relatifs à ces dossiers sont consultables
auprès de la Direction Générale des Services, aux heures d'ouverture (du lundi au vendredi) de l'Hôtel de Ville.