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Convocation - Convocation du Conseil Municipal 4 juillet 2017
Document publié le Mardi 4 juillet 2017 par la commune de Juvisy-sur-Orge.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil Municipal 4 juillet 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Le 28 juin 2017
Mesdames et Messieurs
Les Membres du CONSEIL MUNICIPAL
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs, Chers (es) collègues,
Conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), je vous
informe que le Conseil Municipal se réunira le :
Mardi 4 juillet 2017 à 20 h 00 en Salle du Conseil Municipal Xavier PIDOUX DE LA MADUERE sise au 64 Grande Rue
à Juvisy-sur-Orge. L'Ordre du Jour de la séance est fixé de la manière suivante :
1) Election du Maire.
2) Détermination du nombre de postes d'adjoints au Maire.
3) Election aux fonctions d'Adjoints au Maire.
4) Délégations du Conseil Municipal au Maire.
NZNZN2N2N2927
INONINONINN
Vous trouverez jointes à la présente convocation et, en application de l'article L. 2121-12 du CGCT, la note de synthèse
accompagnée des projets de délibération nécessaires à votre information.
Les conseillers municipaux ont le droit d'exposer en séance du Conseil Municipal des questions orales ayant trait aux affaires de la
commune (art. L2121-19). Pour être recevables, ces questions doivent être au préalable adressées au Maire (par l'intermédiaire de
la Direction Générale des Services) par écrit, au moins 48 heures avant la séance du Conseil. Passé ce délai, il y sera répondu à la
séance suivante « Art 37 du Règlement Intérieur ».
Les questions orales donnent lieu à une intervention de l’auteur de la question, à une réponse du Maire et si celui-ci le juge, à une réponse de
l'élu chargé du secteur concerné. Les questions orales peuvent être traitées pendant le déroulement de la séance du Conseil Municipal, au
moment fixé par le Maire. Les questions orales ne donnent pas lieu à débats en séance du Conseil Municipal. « Art 38 du Règlement
Intérieur ».
Pour la Première Adjointe au Maire empêchée,
Le Deuxième Adjoint au Maire
} à X-/
Michel PERRIMOND.