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Conseil Municipal - CM 03 1 2019
Conseil Municipal - CM 03 1 2008
Document publié le Vendredi 21 mars 2008 par la commune de Primarette.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 03 1 2008)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2008
L'an deux mille huit, le vingt un mars, à vingt heures trente, le conseil municipal est réuni sous la présidence
de Mme Angéline APPRIEUX, maire.
Sont présents : M.Mme APPRIEUX, DANZO, FAURE, VASSEUR, ANDRE, DELAY, JANOT, PEDEUX,
AVALLET, SANTONAX, LANTHEAUME, POURCHERE, CARRION.
Absents excusés : M. GAS, HUREL
Secrétaire : K. VASSEUR
Le quorum étant atteint, l'assemblée peut valablement délibérer.
Madame le Maire a lu le compte-rendu du conseil Municipal du 15 mars. Aucune remarque n'a été signalée.
COMMISSIONS COMMUNALES
Madame le Maire invite le Conseil Municipal à procéder à la désignation des membres des commissions
communales.
Sont désignés :
INTITULE Membres conseillers municipaux Membres hors conseil
Centre Communal d'Action Sociale
CCAS
Angéline APPRIEUX,
Maurice FAURE,
Karine VASSEUR,
Michèle AVALLET,
Adèle CARRION.
Patrick BROCHEREUX,
Marie – Paule GUILBAUD,
Thérèse MERGES,
Corinne TRAVERSIER
Commission des Finances
Angéline APPRIEUX, Daniel DANZO,
Jean – Paul ANDRE, Adèle CARRION,
Jean-Louis DELAY, Marcel GAS,
Christiane LANTHEAUME
Françoise PEDEUX.
Commission Voirie
Angéline APPRIEUX, Daniel DANZO,
Maurice FAURE, Karine VASSEUR,
Adèle CARRION, Noël HUREL,
Christiane LANTHEAUME,
Jean – Daniel POURCHERE,
Martial SANTONAX.
Gilbert DURIEUX
Commission Bâtiments et
Urbanisme
Angéline APPRIEUX, Daniel DANZO,
Maurice FAURE, Karine VASSEUR,
Jean – Paul ANDRE, Michèle AVALLET,
Adèle CARRION, Jean-Louis DELAY,
Marcel GAS, Noël HUREL,
Christian JANOT, Françoise PEDEUX,
Jean – Daniel POURCHERE,
Martial SANTONAX.
Commission Communication
Angéline APPRIEUX, Daniel DANZO,
Karine VASSEUR, Michèle AVALLET,
Martial SANTONAX.
Commission Agriculture et
Environnement
Angéline APPRIEUX, Maurice FAURE,
Karine VASSEUR, Jean – Louis DELAY,
Noël HUREL, Christian JANOT,
Christiane LANTHEAUME,
Jean – Daniel POURCHERE.
Stéphane CAVALAGLIO,
Philippe ROUSSEY,
Laurent MICHEL,
Eric PEYRON.
Commission Scolaire et Cantine Angéline APPRIEUX, Karine VASSEUR, Françoise PEDEUX. DDEN : M. MERGES Commission Sport, Loisirs, Jeunes Angéline APPRIEUX, Daniel DANZO, Karine VASSEUR, Thierry CARCEL, Philippe ROUSSEY.
Commission Tourisme et
Patrimoine
Angéline APPRIEUX, Michèle AVALLET,
Noël HUREL, Christiane LANTHEAUME. Dominique VAURS
Commission Salle d'animation,
Salle des fêtes
Angéline APPRIEUX, Daniel DANZO,
Maurice FAURE, Karine VASSEUR,
Michèle AVALLET,
Christiane LANTHEAUME.
Commission Nouvelles
Technologies
Angéline APPRIEUX, Daniel DANZO,
Karine VASSEUR, Martial SANTONAX.
DELEGUES AUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ET A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Madame le Maire invite le Conseil Municipal à procéder à la désignation des conseillers municipaux qui
représenteront la commune dans les différents syndicats intercommunaux et à la Communauté de Communes
du Pays de Beaurepaire.
Sont désignés :
Au syndicat Intercommunal d'Electrification
Montseveroux – Cour et Buis – Primarette
Délégués titulaires Karine VASSEUR, Marcel GAS
Suppléants Angéline APPRIEUX
Marcel GAS est proposée au syndicat pour être délégué titulaire au S.E. 38.
Karine VASSEUR est proposée au syndicat pour être délégué suppléant au S.E. 38.
Au syndicat Intercommunal de Voirie
Bellegarde Poussieu – Montseveroux – Cour et Buis – Primarette – Moissieu sur Dolon - Revel Tourdan
Délégués titulaires Daniel DANZO, Jean – Daniel POURCHERE
Suppléants Maurice FAURE, Christiane LANTHEAUME
Au syndicat Intercommunal des Eaux DOLON – VAREZE
26 communes
Délégués titulaires Adèle CARRION, Maurice FAURE
Suppléants Christian JANOT, Jean – Paul ANDRE
A la Communauté de Communes du Pays de Beaurepaire
Délégués titulaires Angéline APPRIEUX, Daniel DANZO, Maurice FAURE
Suppléants Adèle CARRION, Jean – Paul ANDRE
QUESTIONS DIVERSES
Madame le Maire nous informe des courriers adressés en mairie :
- Courrier adressé par l'ASP pour la fusion des trois clubs de foot : Bellegarde Poussieu, Revel Tourdan,
Primarette. Demande d'un délégué communal pour siéger au sein de la commission de fusion.
Jean – Louis DELAY et Daniel DANZO sont délégués. - Courrier adressé par le centre des impôts foncier : à compter du mois de mars 2008, M. Vincent DEBOUT
technicien géomètre du cadastre, va procéder à la mise à jour du plan cadastral de la commune
(essentiellement travaux de mesurage sur terrain pour faire figurer les nouvelles constructions).
- Courrier adressé par la préfecture de l'Isère : Arrêté préfectoral du 15 février 2008 afin d'autoriser le
personnel de l'Institut Géographique National à pénétrer dans les propriétés privées (implantation et
entretien des réseaux géodésiques et de nivellement, constitution et mise à jour des bases de données
géographiques et des fonds cartographiques du territoire national).
- Courrier adressé par le Conseil Général, territoire Bièvre Valloire : Arrêté préfectoral du 14 mars 2008
afin d'autoriser le Syndicat des eaux de Beaurepaire à effectuer des travaux sur le réseau d'adduction
d'eau potable sur la route départementale D 538 du PR 23+200 au PR 23+900, située hors agglomération.
- La Communauté de Communes de Beaurepaire indique que le premier conseil communautaire est fixé au 14
avril à 20 h, lieu à déterminer.
- Le syndicat d'électrification S.E 38 indique que la prochaine réunion aura lieu le 28 avril à 18 heures à
Alpexpo, à Grenoble.
- Le syndicat intercommunal des eaux Dolon – Varèze indique que la prochaine réunion aura lieu le 10 avril à
18 h à la maison de l'eau à Moissieu sur Dolon.
Jean – Paul ANDRE demande qu'un historique soit fait sur les travaux relatifs à la construction puis
l'aménagement de la salle polyvalente d'animation rurale et les conseillers municipaux nouvellement élus
souhaitent prendre connaissance de cet historique avant le vote du budget 2008.
Christian Janot propose de faire aussi le point sur le PLU.
La date du lundi 31 mars 2008 20 h 30 est arrêtée pour la réunion de la commission des finances.
La date du samedi 5 avril 2008 11h est arrêtée pour visiter le chantier de la salle polyvalente d'animation
rurale.
La date du lundi 7 avril 2008 20 h 30 est arrêtée pour prendre connaissance de l'historique de la
construction de la salle polyvalente d'animation rurale.
La date du mardi 8 avril 2008 20 h 30 est arrêtée pour le prochain conseil municipal au cours duquel le
budget 2008 sera voté.
Les questions diverses étant épuisées, la séance est levée à 10h30.