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Conseil Municipal - 2023 01 05 Election des membres du Conseil municipal au Conseil dAdministration du CCAS
Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 01 05 Election des membres du Conseil municipal au Conseil dAdministration du CCAS)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Département du Gard - Arrondissement de Nîmes
Délibération n° 2023-01-05
du Conseil municipal
Séance du 11 janvier 2023
*******
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 05 janvier 2023
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 26
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 5
Nombre de Conseillers municipaux absents : 2
L'an deux mille vingt-trois, le 11 janvier à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle – rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Fatiha EL KHOTRI, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Claude ROUX, Alain POMMIER, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Thierry VINCENT
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Michèle FOND-THURIAL procuration à C. BAUME, Sandrine ANGLEZAN procuration à J C. REY, Sylvain HILLE procuration à C. BOISSEL, Pascale BORDES procuration à A. POMMIER, Olivier WIRY procuration à T. VINCENT
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Audrey BLANCHER
Secrétaire de séance : Carine BOISSEL Objet : Election des membres du Conseil municipal au Conseil d’Administration du Centre
Communal d’Action Sociale (CCAS)
Vu la composition du Conseil municipal élu le 28 juin 2020,
Vu le décret n° 95.652 du 6 mai 1995, chapitre II Article 8 qui précise que « les membres élus en son sein par le Conseil municipal le sont au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage ni vote préférentiel. Le scrutin est secret »,
Vu l’installation de nouveaux élus en remplacement d’élus décédés ou démissionnaires,
Considérant la nécessité d’élire les représentants de la commune au sein du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS),
Vu le résultat des élections municipales du 28 juin 2020 attribuant 25 sièges à la liste « Bagnols
2020 Continuons ensemble », 6 sièges à la liste « Rassemblons Bagnols », 2 sièges à la liste « Alliance citoyenne »,
Vu le décret n° 2000.6 du 4 janvier 2000 et son article 1er portant à 8 le nombre de représentants de la collectivité, en plus du président qui est membre de droit les membres seront répartis comme suit : 4 du groupe Bagnols 2020 Continuons ensemble, 3 du groupe Rassemblons Bagnols, 1 du groupe Alliance citoyenne,
Considérant le scrutin à bulletin secret, le Conseil municipal élit ses représentants comme suit :
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 11 janvier 2023.
Acte rendu exécutoire Le Maire
Après dépôt électronique en Préfecture Jean-Yves CHAPELET
Le 13 janvier 2023
et publié le 13 janvier 2023
Titulaires
8 (4+3+1)
FOND-THURIAL Michèle
BAUME Christian
MUCCIO Christine
MASSE Raymond
NASS Bernard
MORELLI Jean-Louis
MARQUES-ROUX Léopoldina
VINCENT Thierry