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Compte-Rendu - CM du 05 mars 2009
Document publié le Jeudi 5 mars 2009 par la commune de Gramont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 05 mars 2009)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Ruralité,
DEPARTEMENT
du TARN-ET-GARONNE REPUBLIQUE FRANCAISE _________
MAIRIE
DE
GRAMONT
82120
____
Té: 05/63/94/09/88
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05 mars 2009
L'an deux mille neuf, le 05 mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de GRAMONT, dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur SUNÉ Jean-Claude, Maire.
Présents: MM. SUNÉ Jean-Claude. BORDES Denys. VILLADIEU Claudine. RAMIREZ Maurice. BENECH Marie-Pierre. DELORME Gisèle. ETIENNE Patrice. FOURCADE Claude. MOLES Aymeric. TRIFFAULT Claude.
Absent Excusé :
Monsieur ETIENNE Patrice a été élu secrétaire de séance.
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REMARQUES DIVERSES :
- Réunion d’information sur l’assainissement :
Ont assisté à cette réunion les habitants du village seuls convoqués car seuls concernés directement. Cependant, certains habitants de la commune ont fait part à certains conseillers de leur déception de ne pas avoir été convoqués à des fins de simple information sur l’assainissement. Après délibération, le conseil municipal envisage d’organiser une réunion d’information générale sur le thème de l’assainissement dans sa globalité ouverte à l’ensemble de la commune.
- Organisation des conseils municipaux :
Après examen de différents problèmes d’organisation relevés par certains membres du conseil municipal, plusieurs solutions sont envisagées :
- Envoi des comptes-rendus avant le conseil municipal
- Envoi de documents d’information sur l’ordre du jour dans la mesure des possibilités
1°) ORDRE DU JOUR :
1°-1 : Préparation du Budget 2009 :
Le conseil municipal a examiné le compte administratif 2008 et a travaillé à la préparation du budget 2009. 2°) Questions Diverses :
Demande de Monsieur RIZETTO: Monsieur RIZETTO souhaite que la commune prenne en charge les travaux pour remédier au problème d’écoulement d’eau dans son champ qui selon lui sont du à un mauvais entretien du fossé.
Le conseil municipal propose d’envoyer une lettre lui indiquant qu’il a pris connaissance de sa demande et qu’il va étudier la question.
La séance est levée à 00h15.