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Procès Verbal - 1854 view
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Déliberation - 862 view
Procès Verbal - 1752 view
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 02h37 par la commune de Salinelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1752 view)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
COMMUNE
DE SALINELLES
AVIS
Département
du
Gard
DU
CONSEIL
MU
NICIPAL
TEL : 04.66.80.33.26 Adresse
mail
: commune30@salinelles.fr
SALINELLES,
le
02/12/2025
Le
Maire
de
Salinelles,
A Mesdames :
Line
GAL,
1°
adjointe,
Florise
PADER,
Agnès
VRINAT,
Véronique
FONTENEAU,
Messieurs
: Marc
LARROQUE,
Maire,
Norbert
RIEUSSET,
2°
adjoint,
Gérard
CAFFORT,
Olivier
MORICEAU,
Marthino
DE
PASSOS,
Patrick
LOISEL,
Régis
COMBERNOUX,
Paul
MARTIN,
Thierry
FERRAND. J'ai
l’honneur
de
vous
inviter
à participer
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
:
Aa
Mairie
(salle cembre
2025
,
A
du‘conseil)
a
19h00
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
meilleures
salutations. Le
Maire,
M.
Marc
LARROQUE
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
15
septembre
2025
Cession
au
titre
droits
d’un
délaissé
— chemin
de
la Gare
Participation
à la protection
sociale
complémentaire
Santé
Décision
modificative
n°2
- Budget
général
M57
Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
de
stockage
pour
les
associations
de
la commune
Décision
modificative
n°1
—
Budget
du
service
Eau
et
Assainissement
M49
Modification
du
règlement
de
la salle
de
l’Orangerie
Modification
du
règlement
de
location
de
la salle
de
réception
du
château
DONNER ES À
Actualisation
de
la
part
scolaire
privée
des
attributions
de
compensation
2026
selon
la
procédure
de
révision
libre
10.
Redevance
consommation
d’eau
potable
et
redevance
pour
performance
des
réseaux
d’eau
potable
pour
2026
11.
Redevance
performance
des
systèmes
d’assainissement
collectif
pour
l’année
2026
12.
Informations