Procès Verbal - proces verbal du 27 janvier 2025

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Procès Verbal - proces verbal du 27 janvier 2025 Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune d'Alzonne. Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du 27 janvier 2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Logement, DEPARTEMENT

de l’AUDE REPUBLIQUE FRANCAISE

Arrondissement LIBERTE – EGALITE – FRATERNITE -------------------------------------------

de CARCASSONNE Commune d’ALZONNE

P R O C E S - V E R B A L D U C O N S E I L M U N I C I P A L

Séance du Conseil Municipal du 27/01/ 2025

Le Conseil Municipal de la commune d’Alzonne, légalement convoqué, s’est rassemblé au lieu ordinaire

de ses séances, sous la présidence de Régis BANQUET, Maire.

Présents : 16

Régis BANQUET

VIEU Brigitte, MEINIER Céline, BONNAFOUS Henri, GILLIS Cyril, CAHUZAC Carole

GIEULES Bernard, RUMEAU Gérard, DENUC Anne-Marie, ENCINAS Nathalie, LEPRÊTRE Marianne, LOGEAIS

Christelle, FORT Thibault, RAMON Jérémie, REGRAGUI Leila, TISSEYRE Jacques.

formant la majorité des membres en exercice

Secrétaire de séance : Céline MEINIER

Débat en Conseil Municipal sur les orientations générales du PADD du PLU de la commune d’Alzonne.

Monsieur le Maire rappelle les enjeux issus de la phase de diagnostic et d’état initial de l’environnement qui ont permis de construire le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD).

Il indique aux conseillers la démarche qui a été suivie afin de concevoir collectivement un projet cohérent, qui respecte le cadre législatif et les documents qui s’imposent au PLU, en premier lieu le SCOT de Carcassonne Agglomération et qui traduise au mieux la vision des élus concernant l’aménagement et le développement du territoire communal à un horizon de 10 ans environ. Cette démarche a donné lieu à l’organisation d’ateliers participatifs et de plusieurs réunions de travail ouvertes à l’ensemble du conseil municipal dont le projet de PADD présenté est l’aboutissement.

Monsieur le Maire rappelle la place centrale du PADD au sein du PLU. La prochaine étape de la procédure de révision du PLU consistera en la traduction des orientations et objectifs du PADD dans les pièces du PLU qui s’imposeront aux demandes d’autorisation d’urbanisme, en particulier au travers du règlement écrit et graphique et des orientations d’aménagement et de programmation (OAP).

Monsieur le Maire présente et détaille en séance du conseil municipal, les choix et orientations générales retenus par le PADD. Cette présentation du PADD est annexée à la présente délibération. Suite à la présentation du projet de PADD, un débat est engagé, afin que les conseillers municipaux s’expriment pour donner leur point de vue.

A l’unanimité, aucune remarque particulière n’est formulée par les membres présents.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et les conclusions du débat, le conseil municipal :

- PREND ACTE et ATTESTE de la tenue du débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d’Urbanisme, conformément à l’article L. 153-12 du Code de l’Urbanisme.Opération façade. Nouveau périmètre

La municipalité s’est engagée dans un projet revitalisation du cœur de village, avec, lors de la précédente mandature la réfection complète du lieu de vie de la commune « La Promenade » et de ses abords. Dans la continuité, et toujours dans le but d’améliorer notre cadre de vie, la commune a mis en place depuis 2022 une « opération façade ». L’objectif est la restauration et la mise en valeur du patrimoine bâti et de son architecture en maintenant dans la mesure du possible le savoir-faire traditionnel, garant de l’identité du village. La commune d’Alzonne permet aux propriétaires désireux de valoriser leur patrimoine et d’embellir la ville d’obtenir une aide pour le financement de travaux. Cette opération vise donc à accompagner et soutenir financièrement les propriétaires menant des travaux de qualités adaptés au bâti ancien. Après avoir défini un premier périmètre quant à cette opération façade, défini par délibération n° 202/65 en date du 02/11/2020, Monsieur Le Maire propose d’étendre cette opération, à compter du mois de mars 2025 et pour une durée de 3 ans, pour les rues suivantes :

 Rue Saint Roch, Grand’ Rue, Avenue Antoine Courrière, Contre allée de La Proménade, Rue d’Eutrope, Rue Porte Esquive, Coin du Pega, rue du presbytère, rue Antoine Nérié, place Gambetta, rue du château, place du plô, planol, rue de Lorraine, rue du Four, rue Coutelière, rue de Canelle, rue du Parc, rue du raisin, rue d’oubli, rue Saint-Joseph.

Acquisition d’une balayeuse

La balayeuse utilisée par le service technique pour l’entretien de la voirie ne fonctionne plus et doit être changée. Après avoir consulté plusieurs sociétés et étudié diverses propositions, il s’avère que la société MATHIEU, spécialiste de ce genre de matériel a fait une proposition très intéressante avec un modèle d’exposition ayant peu d’heures de fonctionnement. Le prix proposé est fixé à 42000€ HT, soit la moitié du prix normalement pratiqué sur le même modèle neuf. Le Conseil Municipal décide d’accepter cette offre.

Exposition temporaire sur les chemins de photos

La commune a signé une convention avec l’association D119. Cette association propose une série de photos, dont les thèmes peuvent traiter de différents sujets, qui seront exposées parmi plusieurs sites à définir sur la commune. Cette exposition se déroulera du 1er juin au 30 septembre 2025.

Réfection du bâtiment situé au Parc Municipal

Le bâtiment communal situé au Parc Municipal est fortement endommagé. Le toit est arraché et les murs menacent de s’écrouler. Il est donc urgent de procéder à des travaux de rénovation. L’entreprise BONNERY Bâtisseurs a été consultée et les travaux de cette rénovation sont estimés à 72 102,70€ HT. Le Conseil Municipal accepte la proposition.