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Déliberation - 2022 08 classe transplantee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 08 classe transplantee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Animaux,
COMMUNE
DU
FRENEY
D’OISANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
21/03/2022
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Présents
: 10
Votants
: 11
Contre
: 0 Abstention
: 0
Pour
: 11
Délibération
N°
2022
—
08
: ECOLE
-
Classe
transplantée
«
Equitation
et
moyen
âge
en
Auvergne
» —
Domaine
de
Pradeilles
—
Saint
Sauves
d’Auvergne
L’an
deux
mille
vingt-deux
et
le
vingt
et
un
mars
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
onze
mars
deux
mille
vingt-deux,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Christian
PICHOUD,
Maire.
Étaient
présents
:
PICHOUD
Christian,
OUGIER
Jean-Patrick,
GUITHON
Bernard,
DIEUDONNE
Laurent,
CROUZET
Louisette,
JOUFFREY
Camille,
PISTOLET
William,
OUGIER
Isabelle,
MAYET
Christelle,
DUSSERT
Sandrine
Étaient
absents
et
excusés
:DUSSERT
Cédric
Pouvoirs
:DUSSERT
Cédric
donne
pouvoir
à Camille
JOUFFREY
Secrétaire
de
séance
:Jean
Patrick
OUGIER
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
du
séjour
«
Equitation
et
moyen
âge
en
Auvergne
»
au
domaine
de
Pradeilles
en
Auvergne
du
jeudi
9 juin
2022
au
vendredi
17
juin
2022.
Le
coût
estimatif
total
(hébergement
+
transport)
est
de
813.44€/enfant
sur
la
base
de
21
élèves
et
4
adultes. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
-
DECIDE
d'organiser
du
jeudi
9
juin
2022
au
vendredi
17
juin
2022,
le
séjour
domaine
de
Pradeilles
en
Auvergne
pour
les
élèves
de
l’école
du
Freney
d’Oisans
et
les
adultes
encadrants.
-
APPROUVE
Le
coût
estimatif
par
enfant
de
813.44
€
comprenant
le
transport
et
l’hébergement
sur
la
base
de
21
élèves
et
4
adultes.
-
DEMANDE
une
participation
aux
familles,
avec
un
tarif
dégressif
pour
les
familles
nombreuses,
indiqués
ci-après
:
o
1”enfant
:180
€
o
2im
enfant
:150
€
o
35m
enfant
:120
€
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Le
Maire.
Christian
PICHOUD