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Document publié le Lundi 12 juin 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 0507)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Économie et finances,
17 C 0507
séance du 01/06/2017
(60603) / lundi 12 juin 2017 à 10:32 1 / 1
Délibération du CONSEIL
RESEAUX ET SERVICES - EAU ET ASSAINISSEMENT - ETUDES PROSPECTIVES ET CONDUITES D'OPERATIONS
Association ASTEE - Versement de la cotisation 2017
Par délibération 15 C 0966 du 16 octobre 2015, le Conseil de la Métropole a autorisé la signature d'une convention d'adhésion à l'Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement (ASTEE) pour la durée du mandat et le versement de la cotisation pour l'année 2015 soit 522 euros.
Cette adhésion donne la possibilité d’inscrire dix représentants de la Métropole Européenne de Lille au sein de l’association, dont la mission consiste à mener des réflexions sur les multiples aspects méthodologiques, techniques et réglementaires liés notamment à la gestion de l’eau potable, de l’assainissement et des milieux aquatiques.
Pour 2017, le montant de l’adhésion est fixé à 600 euros.
Par conséquent, la Commission Écologie Urbaine consultée, le Conseil de la Métropole décide :
1. De verser le montant de la cotisation pour 2017 qui s’élève à 600 euros ; 2. D’imputer la dépense sur l’article 6281 intitulé "Concours divers (cotisations….)" du budget annexe Assainissement, opération généralisée "Charges diverses assainissement " (n° d’opération : 002O019), dans la limite des crédits votés par le Conseil de la Métropole.
Résultat du vote : Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés
M. Alain Détournay n'ayant pas pris par au débat et au vote.
Acte certifié exécutoire au 12/06/2017