Conseil Municipal - CM 13 12 18

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Procès Verbal - proces verbal du 13 12 18

Conseil Municipal - CM 13 12 18 Document publié le Jeudi 13 décembre 2018 par la commune de Saint-Martin-Vésubie. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 13 12 18)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité publique, Outre-mer, gaint-Martin-Vésup;,

COMPTE RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 13 DECEMBRE 2018

Le Treize Décembre Deux Mil Dix-Huit, les membres du Conseil

Municipal de la Commune de Saint Martin Vésubie se sont réunis dans la salle des Délibérations sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 221-10 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales en date du Sept Décembre Deux Mil Dix-Huit.

Présents : Henri GIUGE, Gérard ERRE, Géraldine de CAQUERAY, Yannick GARIN, Martine LEA-PASTORINO, Christian AIRAUT, Isabelle

CIAIS, Brigitte ISNART, Alain MARTIN, Thomas MARTIN, Agnès

SOLIMEIS.

Procurations :

Patricia ROUX-GUISTO procuration à Martine LEA-PASTORINO

Romane RAIBERTI-INGIGLIARDI procuration à Agnès SOLIMEIS

Absents :

Didier GIORDAN

Honoré GHETTI

Madame Aurore VEGLIO donne lecture des procurations.

Après constat du quorum, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 18 heures 03.

Madame Brigitte ISNART est désignée comme secrétaire de séance.ECHANGE DE PARCELLES AVEC MONSIEUR CAMERIN POUR LE CANAL COMMUNAL :

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la situation de la propriété de Monsieur CAMERINI, cadastrée section AB n° 155, sur la route du Boréon. Cette propriété est traversée par un canal d'irrigation appartenant à la Commune de Saint Martin Vésubie.

Monsieur CAMERINT a effectué des travaux dans sa propriété et a légèrement détourné le canal communal. Monsieur le Maire souhaite régulariser cette situation. Un plan a été établi par un géomètre-expert afin de réimplanter le canal sur sa nouvelle emprise. Les documents afférents (division foncière, document d’arpentage et plan de division] ont été pris en charge par Monsieur CAMERINI. Cette procédure

d'échange sera finalisée par un acte notarié. L’emprise du canal sur une superficie de 33m? environ est estimée à une valeur de 200.00€.

Monsieur le Maire demande s’il y a des questions ?

Madame Géraldine de CAQUERAY en tant que présidente de

l'Association du Canal de Nantelle souhaiterait que ce genre de

modification soir traitée en amont plutôt que la Mairie soit mise devant le fait accompli.

Monsieur le Maire est tout à fait d'accord avec la remarque de Madame Géraldine de CAQUERAY.

Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.

Monsieur le Maire demande qui est pour? Qui est contre? Qui s’abstient ?

Monsieur Henri GIUGE, Monsieur Gérard ERRE, Madame Géraldine de CAQUERAY, Monsieur Yannick GARIN, Madame Martine LEA- PASTORINO, Monsieur Christian AIRAUT, Madame Isabelle CIAIS, Madame Brigitte ISNART, Monsieur Alain MARTIN, Monsieur Thomas MARTIN, Madame Patricia ROUX-GUISTO, votent pour.

Madame Romane RAIBERTI-INGIGLIARDI, Madame Agnès SOLIMEIS s’abstiennent.

LOCATION REFUGE DES ADDUS :

Monsieur le Maire rappelle que ce refuge a double vocation, utilisé par les chasseurs en période de chasse du 1% Septembre au 31 Décembre et par les touristes du 1% Janvier au 31 Août géré par Monsieur Pierre FIORUCCI et les nuitées sont reversées à la Mairie.Ii précise que hors période de chasse, le refuge peut être loué à la nuitée

et propose d'en fixer le prix à 12.00 euros la nuit.

Monsieur le Maire demande s’il y a des questions ?

Monsieur le Maire demande qui est pour ? Qui est contre? Qui s’abstient ?

Monsieur Henri GIUGE, Monsieur Gérard ERRE, Madame Géraldine de CAQUERAY, Monsieur Yannick GARIN, Madame Martine LEA- PASTORINO, Monsieur Christian AIRAUT, Madame Isabelle CIAIS, Madame Brigitte ISNART, Monsieur Alain MARTIN, Monsieur Thomas

MARTIN, Madame Patricia ROUX-GUISTO, votent pour.

Madame Romane RAIBERTI-INGIGLIARDI, Madame Agnès SOLIMEIS s’abstiennent.

MONUMENTS AUX MORTS :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la réunion du 13 Septembre 2018, il a demandé que le projet d'aménagement soit

retravaillé, ce jour ïl présente trois nouvelles propositions

d'aménagement du Square Paul VALLAGHE dont l’estimatif initial des travaux s'élevait à 171 737.00€ HT.

-__ Projet n°01 : réalisation d’une allée pavée devant le monument et

devant les stèles pour 169 480.50€ HT

- Projet n°02 : réalisation d’un parvis pavé devant le monument et

les stèles pour un montant de 167 660.50€ HT + 37 000.00€ HT

pour la reprise du réseau EP.

- Projet n°03 : réalisation d’un sol en pavé sur la totalité du square pour un montant de 253 295.50€ HT hors réseau EP compris.

Après concertation, la proposition n° 2 est retenue pour un montant de

167 660.50€ HT + 37 000.00€ HT pour la reprise du réseau EP.

Monsieur le Maire demande s’il y a des questions ?

Monsieur Christian AIRAUT rappelle qu'il est important de se souvenir de nos morts et qu'il faut marquer le centenaire de la Guerre de 1914- 1918, il pense que le projet n° 2 a trouvé l'équilibre nécessaire au

réaménagement de ce Monument.

Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.Monsieur le Maire demande qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ?

Monsieur Henri GIUGE, Monsieur Gérard ERRE, Madame Géraldine de CAQUERAY, Monsieur Yannick GARIN, Madame Martine LEA- DA EMA DINES Mnnaei ur Phriatinon ATRATIT Modoimea Isabelle CTATS LÀ '£iR A ORIN D 4 MOTSI LA SVLÊL AIDLICAL LS LRAANME AU L $ LVLTINI CAE LIR ÉRPCLRIR IL Lis D 3

Madame Brigitte ISNART, Monsieur Alain MARTIN, Monsieur Thomas MARTIN, Madame Patricia ROUX-GUISTO, votent pour.

Madame Romane RAIBERTI-INGIGLIARDI, Madame Agnès SOLIMEIS s’abstiennent.

NOMINATION AGENTS RECENSEURS —- RECENSEMENT 2019 :

Monsieur le Maire rappelle la délibération du 13 juin 2018 nommant Madame Aurore VEGLIO comme coordonnateur communal pour

l'enquête annuelle de recensement 2019. Cette dernière se déroulera du 17 janvier au 16 février 2019 pour la commune de Saint Martin

Vésubie. Il y a lieu de désigner 3 agents recenseurs. Ces derniers seront nommés par arrêté municipal et rémunérés à hauteur de 1 600.90€ brut.

Monsieur le Maire propose de nommer :

- Pascale BEUNARD

- Jonathan COUVILLERS

- Aurore VEGLIO.

Monsieur le Maire demande s’il y a des questions ?

Monsieur le Maire demande qui est pour ? Qui est contre? Qui

s’abstient ?

Monsieur Henri GIUGE, Monsieur Gérard ERRE, Madame Géraldine DE CAQUERAY, Monsieur Yannick GARIN, Madame Martine LEA- PASTORINO, Monsieur Christian AIRAUT, Madame Isabelle CIAIS,

Madame Brigitte ISNART, Monsieur Alain MARTIN, Monsieur Thomas MARTIN, Madame Patricia ROUX-GUISTO votent pour.

Madame Romane RAIBERTI-INGIGLIARDI AAA À Æ NE is AN a NRAIN A À ÿ 3 LYRCAMATLA LE Abe À

s'abstiennent.

OPERATIONS FUNERAIRES :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de modifier la régie de recettes « droit de places et manifestations », pour permettre au Policier Municipal de percevoir l'indemnité de vacationfunéraire d’un montant de 20.00€ pour les départs de corps, pose de

scellés.

À compter du 1% Juillet 2018, cette régie de recettes prendra la

dénomination «Vacations Funéraires, Droit de Places et

Manifestations ». Monsieur le Maire propose de maintenir les droits de Vacation Police à 20.00€.

Monsieur le Maire demande s’il y a des questions ?

Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.

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Monsieur ie Maire deinande qui est pour:

s’abstient ?

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Monsieur Henri GIUGE, Monsieur Gérard ERRE, Madame Géraldine de

CAQUERAY, Monsieur Yannick GARIN, Madame Martine LEA- PASTORINO Mon sieur Chrietion ATRAUT, Madame Isabelle CIAIS, i LIANSINNS S LAVER LA Le bLE 1HLiICALiL LRLANE ER AViCa Lili LCL LI RL

Madame Brigitte ISNART, Monsieur Alain MARTIN, Monsieur Thomas

MARTIN, Madame Patricia ROUX-GUISTO, votent pour.

Madame Romane RAIBERTI-INGIGLIARDI, Madame Agnès SOLIMEIS, s’abstiennent.

PATURAGE PIERA STRECH :

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le pâturage de Piera Strech était attribué à Monsieur Daniel LAUGIER, éleveur local. La concession arrivant à son terme en 2018, une consultation légale a été faite et seul Monsieur Daniel LAUGIER s’est positionné.

Monsieur le Maire propose de renouveler cette concession pour le pâturage de Piera Stech pour une redevance annuelle de 632.80€ à Monsieur Daniel LAUGIER, demeurant à Roquebillière (06450) de 2018

à 2022. Cet acte sera établi par l'Office National des Forêts.

Monsieur le Maire demande s'il y a des questions ?

Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.

Monsieur le Maire demande qui est pour? Qui est contre ? Qui

s’abstient ?

Monsieur Henri GIUGE, Monsieur Gérard ERRE, Madame Géraldine DE

CAQUERAY, Monsieur Yannick GARIN, Madame Martine LEA- PASTORINO, Monsieur Christian AIRAUT, Madame Isabelle CIAIS, Madame Brigitte ISNART, Monsieur Alain MARTIN, Monsieur Thomas

MARTIN, Madame Patricia ROUX-GUISTO votent pour.Madame Romane RAIBERTI-INGIGLIARDI, Madame Agnès SOLIMEIS s'abstiennent.

DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR LES ANIMATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES 2019 :

Monsieur le Maire tient à remercier Monsieur Charles-Ange GINESY et Monsieur Éric CIOTTI pour leur soutien, en octroyant à la Commune, des subventions très importantes pour les animations culturelles et pour les animations sportives. Subventions qui permettent à la Commune l’organisation de fêtes pendant la période estivale et tout au long de l’année.

Monsieur le Maire présente les demandes de subventions pour 2019: 45 G00€ sont sollicités pour les manifestations culturelles et 15 000€ pour les manifestations sportives.

Monsieur le Maire demande s'il y a des questions ?

Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.

Monsieur le Maire demande qui est pour ? Qui est contre? Qui s’abstient ?

Monsieur Henri GIUGE, Monsieur Gérard ERRE, Madame Géraldine de CAQUERAY, Monsieur Yannick GARIN, Madame Martine LEA- PASTORINO, Monsieur Christian AIRAUT, Madame Isabelle CIAIS, Madame Brigitte ISNART, Monsieur Alain MARTIN, Monsieur Thomas MARTIN, Madame Patricia ROUX-GUISTO, votent pour.

Madame Romane RAIBERTI-INGIGLIARDI, Madame Agnès SOLIMEIS, s’abstiennent.

TRANSFERT DE LA COMPETENCE TOURISME A LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR (LOCAUX ET PERSONNEL) :

Monsieur le Maire rappelle que dans le cadre de la loi MAPTAM, l'Office du Tourisme doit être transféré à la métropole Nice Côte d’Azur qui doit exercer la compétence «promotion du tourisme, dont la création

d'offices de tourisme ».

À compter du 1%janvier 2019, les trois agents municipaux seront

transiérés au sein de la métropole Nice Côte d'Azur, les Hôtesses ont été reçues par les services de la Métropole Nice Côte d'Azur. La vocation du personnel transféré à la Métropole Nice Côte d'Azur ne sera que de la Promotion Touristique, mais dans le cadre d’une compétence

communale, elles continueront la mise à jour des dépliants, desmeublés à classer, etc....soit 70 % Métropole Nice Côte d'Azur et 30 % à la Mairie.

La Mairie de Saint Martin Vésubie va perdre la taxe de séjour.

Monsieur le Maire informe ie Conseil Municipal de la mise à disposition des locaux car la Mairie est propriétaire donc elle ne peut percevoir de loyers et devra s'acquitter des charges, eau, électricité, chauffage, etc.

Madame Géraldine de CAQUERAY pense que non, Madame Aurore VEGLIO informe le Conseil Municipal, que les locaux étant

indépendants de la Mairie, la Métropole Nice Côte d'Azur prendra en nhaman tnsse lame Lissidne dan rruane Last Les Fan gets ras an cran run + An NE hnen À Cnarge LUUS IL LIUIUCS incombant aùu von fonctionnement UC Li Office au Tourisme.

Monsieur le Maire pense qu'il faudra bien vérifier, il rappelle aussi que tous les dépliants seront à la charge de la Commune ainsi que le site internet par contre la Commune va bénéficier du site internet LE LAN LAS at PR AS S LA A À be LESVATAVRUES

international de ia Ville de Nice.

Monsieur le Maire demande s’il y a des questions ?

Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.

Monsieur le Maire demande qui est pour ? Qui est contre? Qui

s’abstient ?

Monsieur Henri GIUGE, Monsieur Gérard ERRE, Madame Géraldine de CAQUERAY, Monsieur Yannick GARIN, Madame Isabelle CIAIS, Madame Brigitte ISNART, Monsieur Alain MARTIN, Monsieur Thomas MARTIN, Madame Patricia ROUX-GUISTO, votent pour.

Madame Martine LEA-PASTORINO, Monsieur Christian AIRAUT, Madame Romane RAIBERTI-INGIGLIARDI, Madame Agnès SOLIMEIS, s’abstiennent.

TABLEAU DES EFFECTIFS :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite au transfert des trois agents de l'office du tourisme et d’un technicien dans les services de la Métropole Nice Côte d’azur, il y a lieu de radier ces agents et de modifier le tableau des effectifs :

Le Maire propose à l'assemblée, d'adopter le tableau des emplois suivant :

DUREE HEBDOMADAIREDE CADRES OÙ EMPLOIS CATEGORIE |EFFECTIF

SERVICE

{Nombre heures et minutes}

FILIERE ADMINISTRATIVE

Cadre d'emplois des Rédacteurs B 2 35 heures

Cadre d'emplois des Adjoints

Administratifs € 4 35 heures

TOTAL 6

FILIERE TECHNIQUE

Cadre d'emplois des Adjoints C 5

Techniques 5 35 heures

TOTAL

FILIERE POLICE MUNICIPALE

Cadre d'emplois des Agents de € 1 35 heures

Police Municipale 1

TOTAL

FILIERE SANITAIRE ET

SOCIALE € 1 35 heures

Cadre d'emplois des Agents i

Spécialisés des Ecoles Maternelles

TOTAL

C 4 35 heures

FILIERE ANIMATION &

Cadre d'emplois des Adjoints

d'Animation

TOTAL

Monsieur le Maire demande s'il y a des questions ?

Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.

Monsieur le Maire demande qui est pour ? Qui est contre? Qui s’abstient ?

Monsieur Henri GIUGE, Monsieur Gérard ERRE, Madame Géraldine DE CAQUERAY, Monsieur Yannick GARIN, Madame Martine LEA- PASTORINO, Monsieur Christian AIRAUT, Madame Isabelle CIAIS,

Madame Brigitte ISNART, Monsieur Alain MARTIN, Monsieur Thomas MARTIN, Madame Patricia ROUX-GUISTO, votent pour.

Madame Romane RAIBERTI-INGIGLIARDI, Madame Agnès SOLIMEIS,

DECISION MODIFICATIVE :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que cette décision

modificative concerne le remboursement d’un montant de 39 610€ d’un trop-perçu de la CLECT suite à la réévaluation de juillet 2017. La

commune devra rembourser cette somme, à étaler sur trois exercices (2018-2019-202).Madame Géraldine de CAQUERAY demande si l'effectif de douze personnes est bien attribué à notre commune.

Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.

Monsieur le Maire demande qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ?

Monsieur Henri GIUGE, Monsieur Gérard ERRE, Monsieur Yannick GARIN, Monsieur Christian ATRAUT, Madame Isabelle CIAIS, Madame Brigitte ISNART, Monsieur Alain MARTIN, Monsieur Thomas MARTIN, Madame Patricia ROUX-GUISTO, votent pour.

Madame Géraldine de CAQUERAY, Madame Martine LEA-PASTORINO, Madame Romane RAÏIBERTI-INGIGLIARDI, Madame Agnès SOLIMEIS, s’abstiennent.

Madame Géraldine de CAQUERAY rappelle la mise en place du Marché de Noël, Samedi 15 Décembre avec des animations tout au long de la journée et une sélection d’exposants de qualité, elle donne lecture du programme de la Manifestation. Madame Géraldine de CAQUERAY remercie Monsieur Xavier BORRIGIONE pour son intervention sur le marché de noël avec les enfants de l’Ecole du Fifre à 16 h 30.

Monsieur Christian AIRAUT demande à Monsieur le Maire l’organisation du pot de départ pour Monsieur Léopold GIUGE qui fait valoir ses droits à la retraite.

L'ordre du jour étant épuisé.

La séance est levée à 19 h 09

Henri GIUGE Maire Brigitte ISNART Conseillère Municipale

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